2015-03-30 11:09:46

Entrée et maintient d'un véhicule étranger en Tunisie

Si vous avez l’intention de conserver vôtre véhicule au moins 1 an en Tunisie,(360j)
(Quel que soit son âge)précisez au douanier qui va vous délivrer
l’autorisation de circuler (le diptyque) valable 90 jours,vôtre lieu de résidence,car sinon,
vous serez obligé de revenir àTunis pour demander la prolongation ! (De Djerba par exemple
c’est un peu loin !)
Il semblerait que se soit possible par Internet,mais bon,ça me semble aléatoire......

Attention !!

L’importateur doit justifier d’un séjour à l’étranger d’une année au moins avant la date d’importation,
sans que la durée globale de ses séjours en Tunisie durant cette période ne dépasse les
183 jours,(même sans véhicule !)et l’intéressé doit justifier de sa qualité de propriétaire par la
production de la carte grise ou du contrat d’achat.

Pour les véhicules n’appartenant pas à l’importateur, celui-ci doit produire une procuration signée
par le propriétaire avec légalisation de signature.(Mairie de vôtre domicile en France)

Avant la fin des 90j,faire une première demande pour une nouvelle période de 3 mois auprès du bureau
de rattachement de vôtre domicile,(Si vous avez fait une demande de carte de Résident,cela facilite un peu)
et ce, après acquittement de la taxe de circulation (vignette).Ce diptyque sera VERT
et vous serez immatriculé avec des plaques blanches et chiffres en bleu.(Série spéciale « sous douane »)

Attention ! Vous n’êtes plus assurés par vôtre assurance française !
Avant la fin de cette prolongation,nouvelle demande et renouvèlement par un dytique JAUNE.

Et enfin,dernier renouvèlement,diptyque ROUGE.

A la fin de ces prolongations,vous devez réexporter le véhicule,et rendre les plaques aux douaniers.
Il est possible de procéder à l’abandon du véhicule au profit de la douane dans des cas bien précis et exceptionnels et ce, après accord de la direction générale des douanes (Bureau des Dépôt et Saisies).
TRÈS COMPLIQUE !!

Pendant cette période,si vous voulez quitter la Tunisie sans le véhicule,il devra être parqué dans un
entrepôt des douanes,(TRÈS CHER),ou,(les douanes l’acceptent quelquefois)
dans un lieu fermé,en leur remettant les clés et les papiers.

Si vous devenez résident,et que vôtre véhicule a moins de 3 ans(5 ans pour un utilitaire)vous pouvez
demander le régime RS (Régime suspensif) si vous remplissez certaines conditions,voir là :
www.douane.gov.tn

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