Pétition pour les retraités assujettis au certificat d'existence

Cette pétition est réalisée dans le but d'alerter nos représentants et élus quant aux problèmes liés à ce certificat de vie.
En tant que retraités résidents à l'étranger il nous faut chaque année renseigner ce document qui nous transite par voie postale. Sachant que cet acheminement peut prendre jusqu'à un mois et demi, délai très conséquent donc. Et la perte de l'un de ces documents entraîne de fait la suspension du paiement des pensions.
Certaines caisses complémentaires n'appliquent plus le décret 2013.1156 du 13 décembre 2013 qui stipule que les certificats de vie ne seront demandés que par un seul organisme, à savoir la CNAV, qui en répercutera l'information aux autres Caisses. Il faut donc envoyer plusieurs certificats de vie ce qui complique notablement le processus et augmente les risques de non réception des courriers.
La présente pétition a pour but de proposer un changement complet de ce système, un vrai fonctionnement avec un mail unique (avec possibilité de conserver aussi les courriers pour ceux qui préfèrent ce système).
L'intégralité de cette pétition est accessible en cliquant sur le lien ci dessous. Toute personne concernée par ce problème est invitée à soutenir ce mouvement, de même que ceux qui peuvent par simple solidarité nous soutenir. Je vous en remercie.


https://www.change.org/p/garnavault-ber … 33;tranger

Tamerlan a écrit:

Sachant que cet acheminement peut prendre jusqu'à un mois et demi, délai très conséquent donc.


Sans parler du fond, savez vous que DHL (et sans doute les autres) acheminent en 48h les documents en France pour à peu près Rs 1,000 ? Si le document est si critique, ça vaut le coût je pense ;)

Et en général Mauritius Post en enregistré met une voire deux semaines pour à peu près Rs 100  (mais c'est non garanti je vous l'accorde)

Bonjour,
Le but de cette démarche est de passer à une version informatisée de ce document, ce qui élimine donc tout envoi postal par quelque transitaire que ce soit et donc tous les frais d'acheminement qui vont avec.
Et via Internet cet envoi ne se fait pas en quarante huit heures mais quasi instantanément, ce qui est d'autant mieux.

Je donnais juste une astuce en attendant que les autorités bougent.

Ce qui peut prendre pas mal de temps.

Ce qui peut prendre du temps effectivement.
Mais si personne ne bouge, je ne pense pas que l'administration bouge beaucoup.
Donc à nous de prendre le taureau par les cornes et d'essayer d'agir.
Toute personne, quelle qu'elle soit, par simple esprit de solidarité, peut signer cette pétition.

et les envois en recommandés?

Bjr, la solution est Belge. Une fois par an j'envoie ce certificat par mail et cela suffit. bav

Bonjour,
Eh oui, l'envoi via Internet est la solution la plus simple comparée à la voie postale, simple ou recommandée. Et en plus gratuite et rapide.

Effectivement la voie électronique serait la meilleure solution. Il y a urgence a le mettre en place

Bonjour,

je pense qu'il faut se battre pour qu'il y ai qu'un seul certificat de vie soit  à fournir, et donc que la CNAV le fasse suivre aux autres caisses complémentaires de retraite. Mais il faut aussi, pour éviter les fraudes, il y en a beaucoup, que le retraité ne perçoivent sa  retraite que lorsqu'il est vivant ... Nous profitons de notre retraite à l'étranger ,  je pense qu'une petite démarche administrative ( y compris un déplacement physique au consulat  pour s'assurer que le retraité est en vie ) n'est pas trop demandé. 

Pour vous consoler, j'ai la même mésaventure que vous et je pense que ma situation va être réglée en quelques mois ( avec régularisation des mois en retard ) et je ferai attention à mon courrier l'année prochaine

Bonjour,
Entièrement d'accord avec vous. La loi prévoit effectivement qu'un seul certificat doit être émis à destination de la CARSAT, mais de plus en plus aujourd'hui d'autres caisses de retraite ne respectent pas ce principe (AGIRC - ARRCO entre autres).
Faire certifier ce document par une autorité compétente est une simple formalité facile à accomplir. Tout le problème réside dans le mode de transmission de ce document, mode de transmission postal un peu archaïque lorsque l'on a accès à l'outil informatique.
C'st pour cela que j'ai initié cette pétition en souhaitant que beaucoup y adhèrent. Si nous sommes entendus de nos élus, cette formalité en sera facilité.
Les caisses de retraite pourraient alors nous adresser via Internet un certificat pré rempli qu'il nous suffira de faire entériner par le consulat ou autre autorité. Un coup de scanner et le document repart comme il est arrivé.
Facile, rapide et économique pour les caisses de retraite (papier, enveloppe, affranchissement, frais de personnel).
Invitez donc les gens autour de vous, concernés ou non directement par cette pétition, à y apposer leur signature.
Merci

il y a urgence de le  faire par mail,carsat et complementaire,trop de perte (plutot mise a la poubelle par les caisses de retraites pour ne pas payer les expatriers

Bonjour à Tous,
Bon courage pour faire bouger l'Administration mais je crains que ce ne soit pas gagné.

Bonjour,

Effectivement, ce qui est d autant plus surpenant c est la capacite de l administration francaise a vous tracer et mettre en p,ace des facilites de declarations quand il s agit d impots taxes et cie, par les moyens informatiques!!

Alors qu a contrario, quand il s agit de payer, de devoir, et de droits, la c est une autre histoire!   

Il existe deja des dispositifs internet, informatique,  pour faciliter la vie des francais de l etranger, dont la mise en place a coute bonbon, mais sous exploitee et sans volonte d y adherer (et pourtant avec signature electronique) :

Il y aurait moyen sans aucun probleme, a partir de ces dispositifs existants et en les rendant optimaux et adaptes, de faciliter ces declarations d existences par voie internet et securisees,  aussi pour d autres machins administratifs, comme impots locaux pour les concernes.

Il y a des decrets, non appliques et donc hors la loi a mes yeux! Les lois semble t t il ne s appliquent qu aux usagers et pas a l administration!!  C est honteux!!

https://ants.gouv.fr/Les-solutions/COMEDEC

De plus, dans les consulats, il existe pour le biometrique, l echange securise des infos avec le territoire. Idem pour les societes privees externationalisees et payees,  chargees aujourd hui de s occuper  des demandes de visas et qui ont les outils pour transmettre ces dossiers via des circuits securises!? Ne pourraient t elles pas s occuper de cela aussi en direct avec les caisses de retraites?

. pourquoi alors ne serait ce pas possible pour les caisses de retraites, si elles adnerent a ce systeme via les Co sulats pour les certificats de vie, transmis en direct et dematerialises apres etre passe devant un agent consulaire habilites et transmis en direct aux caisses de retraites ????

Comment l administration francaise a t elle pu retirer aux consulats de France la possibilite d emmettre ces actes de preuve de vie et laisser des autorites locales s en charger avec risques de fraudes  ? Laisser les pensionnes se debattre avec un circuit postal aleatoire dans le monde et selon les destinations, avec,le risque completement idiot de se voir suspendre ses versements dus et legaux? De mettre en place de la,part des caisses de retraites des dates idiotes pour declarer, alors que la date anniversaire des concernes serait une meilleure idee?

Quand je constate que pour toucher ses i demnites de chomage ou autres allocations sociales, sans plus de verifications, , une simple declaration sur l honneur suffit, ou une validation sur internet est suffisante, il y a de quoi s interroger!

On peut se moquer des lourdeurs administratives dans nos pays de residence, mais u. Pays comme la France, soit disant developpe, est a mon avis assez retarde dans notre siecle, en comparaison!

Bref,

Les expats sont juste bons a voter, pour le reste, sont qua d meme delaisses! A quoj servent donc les deputes et senateurs des francais de l etranger????

Cela fait plusieurs fois que je demande à mes différentes caisses de retraite de m'envoyer le document à signer par mail et de pouvoir le retourner par courrier en recommandé... mais rien n'y fait...!
Le dernier courrier d'une caisse de retraite, daté du 06 juin et reçu le 8 août me donnait jusqu'au 20 pour l'arrivée de la réponse à la caisse en France... cette caisse de retraite ayant une adresse mail, j'ai donc confirmé les renseignements par mail et par courrier recommandé qui met entre 15 jours et 1 mois pour leur parvenir.
Une de mes caisses a une d'adresse mail, mais leur boite est pleine et ils ne répondent pas...

Pétition signée et partagée sur Facebook et Twitter

La loi avait prevu qu il fallait envoyer u e fois par an son certificat de vie a sa caisse de retraite, et que pour les multi pensionnes, il devait y avoir un seul envoi et que les caisses devaient se transmettre (par convention entre elles ce certificat).

Or si j ai bien compris, certai s recoivent effectivement u e fous par an cette demande, mais chaque caisses fait sa demande, et a des dates aleatoires et pas du tout en meme temps! 

Or, donc chaque caisse certes demande u e fous par an, mais le pensionne, lui doit faire la demarche plusieurs fous, puksque les conventions ne sont pas faites entre les caisses!!!  C est bien ce qui est i admissible!!!

Ensuite, aussi le probleme postal, suivant ou vous etes dans le monde, il faut bien le dire, parfois c est carrement la merde!

A moins de payer un "courrier express" comme TNT, DHL, ou autre, et c est pas donne, et pas non plus si rapide que ca parfois, et bien vous etes suspendu de versement, meme pendant le delai d 1 mois!

Parfois avec les decalages horaires, pour avoir gain de cause c est la prise de tete....en attendant pas de versement!  Pour peu que vous ayez changer d adresse entre temps (car il leur faut parfois plusieurs mois d antecedence pour mettre a jour leur donnees, vous ne recevez pas, et on n y pense pas forcement, le formulaire pour declarer, entre autres hallucinations, de l agent local qui ne sait pas ce que c est que ce machin, pas dans la bonne langue, etc.....etc.....et les fraudes ou suspicions et la c est le pompom!!!

Par experience, vous, quelle est la date qui fait fou? Celle du certificat, ou celle du courrier envoye?

Je soupconne, vu l etat des caisses de retraites, une mauvaise volonte de,la part des autorites en France, pour remedier a ce probleme de certificat de vie des francais de l etranger, d avoir ecarte les Consulats pour s en occuper, alors que certainement plus legitimes que quiconque local, pour ce faire, et ainsi gagner de la tresorerie! Je maintiens que cela releve de l etat civil et je ne vous pas pourquoi cela a ete enleve aux Consulats!

Sans compter une fois de plus, sur le manque d efficacite et du cout que represente l envoi en temps et en heure de ce formulaire (franchement ce papier est simplement un torche cul) et on paye sur la base de ce machin?  La France qui se targue de vouloir en finir avec la fraude, je ne trouve pas ce systeme tres efficace en ce qui me concerne!  La voie electronique est la seule qui en finirait avec les soucis divers et varies!!

On attend quoi??? (Je ne suis pas retraitee, loi. De la, mais ce genre de soucis rencontres par les expatries, qui cotisent, qui paye t des impots en France, me mettent hors de moi) c est une stigmatisation orchestree pour je ne sais quelle raison en faire baver aux expatries!!!!

ok je suis d accord,France pays haute technologie et savoir faire mais bureaucratie importante
jean louis de Saigon

Bonjour ,        Je ne comprends pas très bien , cette pétition dois se faire dans les  pays qui  payes les retraites mais pas  dans le pays où réside les retraités .. Ou bien je n'ai rien compris ...

Bonjour, je regrette de vous contredire, mais tous les 2 ans ma caisse de retraite complémentaire m'envoie un formulaire que je fais signer par la police locale et le renvoie par courrier normal et je n'ai eu aucun problème. Peut être, parce que je contacte de temps en temps ma caisse de retraite pour savoir s'il y a de nouvelles dispositions de la part du Gouvernement.

Dorice, bonjour,

Nohs parlons des retraites francais  expatries residents a l etranger et qui touchent leurs retraite. Les caisses de retraites, 1 fois par an, demande t au pensionne, a la personne, une preuve de vie. Ceci afin d eviter de verser des retraites a tord et a travers, eventuellement a u e perso ne decedee.....non declaree et d eviter les fraudes.

Sacah t que le systeme actuel n est pas efficace, et surtout provoque des situations difficiles, nous cherchons a remuer nos dirigeants pour faire appliquer les lous d u e part, et teouver u. Moyen efficace de renvoyer ce justificatif necessaire de facon securisee qui ne provoquerait alors pas de suspension de versement!

Pour cela, il faut donc telecharber un formulaire ou le recevoir a votre adresse a l etranger, le faire remplir par l autorite licale qui va attester que c est bien vous et que vous etes vivante, puis le renvoyer par la poste l original.  avant une date bien precise donnee par la caisse, faute de quoi, le versement peut etre suspendu!  Ce qui arrive a de nom reux retraites a l etranger, puisque  avec  des
Soucis postaux ( les services ne so t pas forcement adequats dans certai s pays)  ou des erreurs de li elle, ou autres......

Nous cherchons a trouver une solution rapide et efficace, et legale pour faciliter l envoi de ce certificat de vie prouve, pour eviter justement les suspensions de versement de retraites, car cela provoque des situatio s ingerables et difficile pour certains francais retraites a l etranger!!!

Voila grosso modo!!

Candidetoto,

La loi francaise, oblige les caisses de retraites a demander 1 fois par an, une preuve de vie!

Peut etre ne faites vous pas partie de ces personnes qui recoivent une retraite de base, apres cotisations a la secu et complementaires..., mais parce que vous avez cotise en France uniquement a des retraites privees. Vous etes peut etre un cas particulier, donc ne me contredisez pas si vous n etes pas concerne .

On sait encore ce qu on dit en tant qu expat depuis des annees! Surtout Tamerlan et d autres!

Si vous avez cotise a la retraite secu, ce n est pas normal que vous n ayez pas a priuver votre certificat de vie....pour toucher cette retraite...en sus de la complementaire.

Je ne comprend pas votre situation....tous les 2 ans?

Ok , ( je pense ) que la meilleure solution c'est ca .. Téléchargement !! Bonne journée à tous ...

Tres bonne initiative! Bravo!  L'ideal serait aussi que l'on puisse prouver que nous ne sommes pas decedes par video conference, cela eviterait bien des deboires.  Surtout lorsque nous recevons des pensions de divers pays ou le Certificat d'Existence est requis et ce a des dates differentes.  Qu'arrivera-t'il lorsque nous deviendrons trop vieux pour nous deplacer?

Bonjour,

Le pribleme c est que meme en video conference, l age t n a pas la garantie que c est bien vous a l autre bout!!!

Sans compter sur les personnes reticentes a etre fichees, par  empreintes  ou autres moyens, la CNIL et cie......

Le moyen postal garantissant uen certaine liberte de circulation ou d implantation, on peut prendre le risque un jour ou l autre d avoir sa retraite suspendue....

Il faut savojr ce qu on veut, soit ameliorer avec,la modernite les moyens d identifications, ou rester tel quel avec les risques et problemes administratifs a gerer a distance....et se retrouver pour certains dans des situation financieres compliquees!

Bonjour à Toutes et Tous !
Ah voilà bien un sujet récurent !
L'administration française pourtant très aimée des Pays étrangers
qui soi-disant nous l'envie et viennent souvent en apprentissage chez nous.
On voit bien qu'ils ne vivent pas sous le régime de l'administration française...
La plupart des "fonctionnaires" se la coule douce en attendant leur retraite, d'ailleurs prise
bien avant le citoyen lambda...
Les lois ils s'en battent l'œil, ils font ce qu'ils veulent et la plupart du temps ne font pas grand-chose, si ce n'est qu'"emmerder" le pauvre citoyen de base...
Je pense que la "pétition" restera aléatoire quand à son efficacité...
La vraie solution à mon humble avis, c'est d'écrire par internet (ou voie postale) à son député, à son sénateur, à l'élysée...
c'est facile de trouver leur adresses internet.
députés :   http://www2.assemblee-nationale.fr/depu … phabetique
sénateurs :   http://www.senat.fr/senateurs/senatl.html
élysée :   http://www.elysee.fr/ecrire-au-presiden … epublique/
Groupez-vous, envoyez des centaines d'e-mails, inondez leurs boîtes de messageries de vos doléances.
* Bien entendu, vos messages doivent rester polis et courtois...
Merci de m'avoir lu.

Bonsoir,
Pour ce qui est des données concernant tous les députés et sénateurs de français de l'étranger, il y a longtemps que j'ai recensé cela.
Et pour ce qui est d'envoyer des centaines de mails à ces personnes, je doute fort que beaucoup de personnes se mobilisent.
La meilleure solution à mon avis est la solution groupée au travers d'une pétition qui remontera simultanément à tous nos élus. L'impact sera certainement meilleur que quelques mails envoyés en ordre dispersé par quelques poignées de français.

Tout a fait

Je pense aussi..

Ijulien : C`est quoi 1 000 Rs ? Rupiah ? Si c`est le cas merci de dire comment vous faites. Pour moi, DHL c`est plutot 60 euros pour Bali-France.

Bonsoir,
La roupie mauricienne, voir le cours sur Boursorama.
De bons résultats aujourd'hui pour la pétition, continuez d'apporter vos signatures et de faire appel à la solidarité de toutes vos connaissances.
Merci.

On a rarement vu une discussion generer autant de commentaires en si peu de temps. Voila le genre de sujet qui preoccupe les abonnes a ce site. Que les moderateurs qui lancent des sujets qui n`interessent pesonne en prennent de la graine.
Ceci dit merci aux createurs et gestionnaires d`expat.com au demeurant fort utile.

Merci pour tous vos commentaires, cela me conforte dans cette idée d'avoir lancé cette pétition.

En tant que belge, je connais une bonne histoire francaise.  La 1ere fois que j'ai recu le Certificat d'Existence a remplir, j'ai recu de l'Office d'Immigration de Bourgas, un document en bulgare mentionnant tous mes details et stipulant que je m'etais presentee en personne.

N'ayant pas recu ma pension a la date prevue, j'ai telephone a la CNAV et la raison invoquee etait que sur le document bulgare (et sa traduction) il n'etait pas stipule que je n'etais pas decedee   :lol: .  Apparemment ils croient aux fantomes a la CNAV!

Très bonne initiative :  j'ai signé       merci

Mais je ne comprend pas votre histoire praline!

Le formulaire precise : x s est presnte devant nous (sous entendu avec ses papiers d identite) et donc sous ente du est vivant!!, il n y a pas de case "dece" dans ce foemulaire! Sinon dans ce cas, et ca c etait avant, i. Fallait donner un acte de naissance i tegral de la person e (et oh le deces etait me tio. E!

Donc depuks deja que.ques annee ce n est plus le cas.....:)

Tamerlan, je sais que vous avez poste aussi sur le "forum expatrie" forum tres peu frequente vu son emplacement sur le site...dommage!

Je pense que pour avoir plus de poids, ce  sujet devrait exceptionnellement  etre poste en entete de chaque destination et en regroupant tous les commentaires pays reunis!  1 seul post relaye!

Ce serait formidable et tellement interessant!!,

Je ne sais pas si le Team expat.com  peut faire cette prouesse pour aider cette cause hyper importante?

Le post sur le forum expatrié générique n'est pas de moi. J'ai par contre posté sur divers pays asiatiques et européennes.
Un mailing est réalise ce jour même par Julien, le webmaster, et les résultats en sont déjà nettement perceptibles.

Oui et pour ceux qui vivent dans le Nord-Est de la  thailande et qui doivent prendre un rdv 2 mois avant à l'ambassade de France à bangkok et qui doivent se taper 700 km et autant pour le retour, + nuit d'hôtel tu crois que c'est la solution ????

Ritouthai,

Qui tutoyez vous ainsi et a qui vous adressez vous exactement? Avez vous  justement compris le but de la demarche exactement qui consisterait a faciliter par le biais electronique les demarches?