Bonjour a tous,
Je suis intéressé par un terrain, un peu grand, et j'ai des doutes sur le ou les propriétaires déclarés. Je connais les numéros des titres de propriété. J'ai des copies de documents anciens mais rien ne me dit si il y a eu des ventes depuis ou des prescriptions, par exemple.
Existe-t-il un cadastre, ou une administration d'un autre nom, capable de me donner les noms des propriétaires actuels (certifie tamponne signe), voir la copie des titres actuels ?
Existe-t-il des prestataires capables d'effectuer ces démarches ?
Bref, comment être sur que ce terrain appartient a la personne qui se dit en être le propriétaire aujourd'hui ?
Merci d'avance pour vos contributions.