Je souhaiterai savoir si quelqu'un a la réponse à ma question. Est ce que mon épouse ,française, en compagnie de mes 2 enfants eux aussi français, peut voyager de tunis à Marseille pour les vacances avec notre voiture immatriculée RS sans ma présence, sachant que nous sommes résidents en Tunisie et que les papiers de la voitures sont à mon nom. Pour l'histoire, moi je me rends en France par avion puis nous revenons ensemble en voiture. Y'a t'il des formalités à accomplir afin qu'elle en soit pas refusée d'accès au bateau, ou alors est faisable sans démarche particulière.
Merci pour les réponses fiables.
Bonjour;
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1758
"Conduite
Lutilisation ou la conduite du véhicule automobile bénéficiant du régime de faveur par une personne autre que le bénéficiaire ou son conjoint ou sans la présence de lun deux est interdite.
Toutefois, la direction régionale des douanes la plus proche du lieu de résidence de lintéressé peut autoriser la conduite dudit véhicule par les descendants du bénéficiaire ou de son conjoint".
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=879
476
Oui, c'est exactement cela!
On ne peut être plus clair:))
1758
Rendons à César ce qui appartient à Aliboron puisque c'est lui qui avait apporté cette réponse à une question similaire...
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Bonsoir;
Merci pour votre réponse, mais est ce que mon épouse peut voyager en toute quiétude vers la France sans ma présence?
Merci encore.
1758
C'est gentil de remercier mais la réponse vous l'avez lue ou pas ???
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Bonsoir;
Les infos dont je dispose sont qu'il faudrait établir une procuration à mon épouse afin qu'elle puisse embarquer sur le bateau (pour ce qui est de la conduite en Tunisie il n'ya pas de formalités particulières, mais c'est pour un déplacement à l'étranger que je n'ai pas une réponse claire et sûre).
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