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Devenir résident espagnol

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Demarches chronologique pour acheter et devenir resident espagnol

NB : Différence entre résident et non RESIDENT : Un Résident est une personne qui a son domicile officiel en Espagne (Dans l’UE un seul domicile légal est autorisé) Donc cette personne doit être radié du registre de la population de son pays !  --  Le NON RESIDENT est une personne ayant son domicile officiel dans un autre pays et une seconde résidence en Espagne ou ailleurs. (Son séjour à l’étranger ne peut dépasser 183 jours/an {Attention en Espagne, les 183 jours sont déterminé selon les relevés de consommations électrique et eau ! Donc si une consommation continue sur plus de 183 Jours est détectée, le propriétaire sera soumis à l’amande !}

Étapes principales à suivre dans cet ordre(« J » étant le jour de votre achat immobilier)

« J – 1 ans » : 

Effectuer plusieurs voyages de découverte des différentes régions (provinces) d’Espagne. Sachant que chaque région a ses particularités tant politique, économique et mentale. Il est pour un futur achat immobilier important de « Sentir » sa région, la terre et les gens parlent à qui sait écouter !

« J-6 mois » :

Se rendre compte sur le Net des prix, taxes, offre et demande immobilier et en fonction de cela le style ou type et endroit (Intérieur des terres étant moins cher que la côte) tenir compte de vos capacités financières. NB : Sur le prix de vente d’une maison vous devrez rajouter 12% couvrant les frais d’avocat, de notaire, de transcription auprès des fournisseurs d’énergies et SUMA.

Rendez-vous auprès de votre dentiste pour un examen et soins complet. (En Espagne les soins dentaire coûte très cher !)

« J-3 mois » :

Venir sur place et visiter les associations, maisons et agences offrant des bien selon vos recherches et capacités (Attention le Rêve d’avoir un château en Espagne pour une croûte de pain est finie !).
Prendre des adresses de contact sur place.

« J-1 mois » :

Contacter un avocat « indépendant et proche de la ville de votre achat » (Les agences vous proposerons leurs avocat, mais n’oubliez pas qu’un chien ne mordra jamais la main de celui qui le nourrit !) Vous aurez préalablement rencontré cet avocat à J-3mois. Versez lui l’acompte de ses honoraire et prenez-le de votre très prochain achat et conseils qu’il peut vous donner.
Contactez votre mutualité afin de demander votre carte européenne de couverture médicale.

« J-5 jours » :

Venez sur place, demandez rendez-vous avec votre avocat. Prenez contact avec le propriétaire ou l’agence qui vous fera visiter différents biens immobilier (Ayez préalablement bien fait un cahier de charge avec vos désirs principaux et secondaires en sachant la note en fin de cet article sur « Comment choisir une maison ». En fonction de ces critères faite un maximum de 5 visites. (Trop de visite nuisent et perturberont vos choix et coup de cœur).
Choisissez une banque espagnole et ouvrez y un compte bancaire de non résident sur lequel vous verserez les montant restant à payer et qui vous fournirons le jour J un chèque certifié (Attention en Espagne toutes les opérations bancaire sont payantes en général !)

« J-2 » :

Contactez un bureau de gestion (asesor) pour vous accompagner et vous aider dans votre demande de NIE (N° d’identification d’Etranger) {Obligatoire pour acheter un bien}.

« J » :

Signature d’un acte de réservation. ATTENTION ne pas verser plus de 100€ (Cette pratique est illégale, hors la majorité des agences vous réclamerons 3000 €. Si en cours de procédure, sois vous vous désistez, sois il s’avère un problème d’écriture ou de conformité de documents, vous perdrez la totalité de l’argent que vous aurez versé come réservation !!!.
Contactez votre avocat et mettez-le en contact avec le vendeur. 
PS : En Espagne un Notaire n’est qu’un « SCRIPT » Son rôle est juste d’acter et non de vérifier ! Toutes les formalités de vérification, d’enregistrement et de démarche incombent à l’Avocat !!! 

« J 5-7jours » :

Signature du compromis de vente en présence de votre avocat et du vendeur. A la date de signature du compromis de vente, vous devrez payer 10% du prix de la maison en décomptant l’acompte de réservation que vous aurez déjà payé. Ce montant pourra être transféré de votre compte bancaire dans votre pays d’origine vers le compte bancaire de l’agence ou du vendeur en Espagne.
PS : Avant de payer, ayez la certitude de votre avocat (par écrit) que l’objet de votre achat possède bien tous ses documents légaux et principalement le certificat énergétique et le CEDULA de Habilitad !  Sans ces documents, votre maison est illégale et pourra être après achat, sur ordre de police démolie !!!!

« J 2à3 mois » :
Signature de l’acte d’achat en présence du vendeur, de l’agence, de vous-même et des interprètes éventuels devant le Notaire Espagnol. Remise d’un chèque certifié couvrant le solde à payer de la maison (prix maison – réservation – solde 10% frais de notaire et SUMA solde d’honoraire de votre avocat qui sera payé à lui directement et non au notaire)

VOUS VOILA PROPRIÉTAIRE, FÉLICITATIONS !

Que faire à présent ?

Avec votre carte Européenne de mutualité, rendez-vous auprès du centre de santé (Centro de Salut) de votre domicile pour vous y faire enregistrer et de recevoir une carte SIP. Cela vous donnera accès à un médecin généraliste uniquement et gratuitement ainsi qu’à 50% du prix des médicaments. Si vous avez une pathologie grave, demandez préalablement l’autorisation à votre mutualité d’origine afin de pouvoir voir un spécialiste dans un autre pays d’UE. Sinon en tant que non résident, sauf urgence bien sûr, vous ne pourrez pas recevoir des soins spécialisés ou consulter un spécialiste.
Allez également trouvez le délégué médicale avec votre SI, PADRONE et CI afin qu’il entame (gratuitement) les démarches pour vous inscrire officiellement auprès de la Sécurité sociale espagnole, vous recevrez dès lors un numéro de sécu espagnol qui vous permettra de consulter des médecins spécialiste ainsi que et si vous êtes pensionné ne payerez que 10% du prix des médicaments.

Contactez votre commune d’origine et demandez-leur le Formulaire « MOD 8 » Ce formulaire est la preuve que vous êtes radié du registre de la population de votre pays d’origine.

Contactez votre mutualité d’origine et demander le Formulaire « S1 » et envoyez leur copie de votre « MOD 8 » (sans le Mod8 votre mutualité de vous remettra pas de S1).

Inscrivez-vous auprès de la maison communale (Ayuntamiento) de votre domicile et demandez-leur votre « PADRON » (certificat d’enregistrement de votre domicile)

Pour être officiellement résident :

Vous devrez vous rendre au Bureau des Etranger de votre province (accompagné éventuellement pas un asesor (Ce bureau est souvent le même que celui ou vous aurez fait votre NIE et donc même procédure). Vous devrez impérativement avoir avec vous les originaux et Copie des documents suivant : NIE – PADRONE – CI – Preuve de vos revenu (pension…) – Attestation de votre banque espagnole prouvant votre compte et les sources de revenu (sans ce document vous risquez d’être refoulé)  L’Office des Etranger vous remettra une CARTE VERTE de Résident. ET VOILA, VOUS ETES OFFICIELLEMENT RESIDENT ESPAGNOL

Inscrivez-vous auprès de Votre Consulat grâce à une copie de votre MOD 8 – PADRON – CARTE VERTE et votre CI. Demandez une nouvelle carte identité (si la vôtre est presque périmée. Ce sera la même carte identité a puce que vous avez actuellement sauf que sur la puce sera effacé votre ancien domicile et sera remplacer par l’adresse du Consulat).
Si vous avez une voiture à importer, demandez-leur aussi (10€) l’attestation de dédouanement pour autant que votre véhicule ai plus de 120 de CO2 (Cela vous évitera de payer une taxe d’importation).
Ensuite prenez contact avec un asesor ou bureau d’assurance pour souscrire vos assurance habitation, voiture etc… et effectuer les démarche d’importation et d’immatriculation espagnole de votre voiture.

Comment choisir une maison

Je ne vais pas vous apprendre à choisir bien sûr, sachez juste quelques points particuliers en Espagne :
Le prix des maisons à l’intérieur du pays ( de 30 Km de la plage) sont 10 à 30% moins cher comparativement.

Les méthodes de construction (sauf les vieux châteaux  ) ne valent et ne sont comparable en rien à la France ou Belgique. En effet, ils ne connaissent pas les angles droits et les pièces d’équerre. De même que aucune maison n’est isolée thermiquement (donc en été il fait aussi chaud dans la maison qu’à l’extérieur et en hiver il y fait souvent plus froid qu’à l’extérieur.

Les maisons sont construites avec des briques alvéolé uniquement et donc en rien insonorisé !!!
Pensez-y lors de vos visite, car le jour où vous y vivrez e vos voisin aussi, vous risquez d’entendre les portes des armoires de votre voisin se fermer ou pensez qu’il vous parle alors qu’il est chez lui au téléphone !!! Ceci est surtout valable pour les maisons accolées.

Si votre maison n’a pas de piscine mais la possibilité d’en construire une (voir votre avocat pour les superficies habitabilité toléré dans votre région) sachez que l’installation d’une piscine avec carrelage autour vous coûtera entre 10 et max 16000€. Mais sachez aussi qu’en Espagne il fait très chaud surtout en Costa Blanca ou Murcie et donc ne vous étonnez pas à devoir rajouter en été (pour une petite piscine de 7x3M et 44000 litre d’eau) chaque semaine 1600 litre d’eau  8M³ d’eau par mois rien que pour la piscine.

Si vous achetez une maison au sein d’une communauté (donc avec piscine communautaire) Sachez que vous aurez à supporter les charges communes (gardien, piscine, jardinier etc...) que vous soyez là ou pas et que si de gros travaux sont nécessaires (je connais un cas ou un glissement de terrain à cassé les canalisations et où il a fallu refaire toute la piscine) Vous serez tenu, que vous ayez ou n’ayez pas les moyens financier de payer votre cote part des réparations !!!

Nous faisons de notre mieux pour que les informations fournies dans nos guides soient précises et à jour. Si vous avez toutefois relevé des inexactitudes dans cet article, n'hésitez pas à nous le signaler en laissant un commentaire ci-dessous et nous y apporterons les modifications nécessaires.
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machenri Expat en série
Membre depuis le 05 Novembre 2013
Alicante, Spain
5 Commentaires
nantes
nantes
il y a 3 ans

bonsoir et merci pour toutes ces infos pourriez vous mettre un lien sur votre profil cela aiderait pour trouver facilement ce texte cordialement

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machenri
machenri
il y a 3 ans

Bonjour, nous sommes limité dans le nombre de lignes de notre profil ! Mais il est facile à trouver ainsi que d'autres. En haut de cet écran sur la barre verte vous verrez en autres "GUIDE" cliquez dessus et vous aurez accès à différents guides, un des miens se trouve dans "Formalités" Vous pouvez également vous le partager (via un lien) sur vos forums ou amis. Il y a aussi mon interview : http://www.expat-blog.com/fr/interview/263_henri-a-alicante.html Cordialement et au Plaisir

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Abuelitojoven
Abuelitojoven
il y a 3 ans

bonsoir et merci pour ces infos très utiles et intéressantes. Dans une moyenne combien prend généralement un avocat pour suivre l'achat de votre maison cordialement

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machenri
machenri
il y a 3 ans

il faut en moyenne compter entre 1 et 1.5% du prix de la maison avec un minimum de 1000€. Pour ma part j'ai travaillé avec un avocat qui n'est spécialisé que dans les domaine achat / vente et construction pour la province d'Alicante. Cela m'a coûté 1% et j'en ai été plus que satisfait ! (Les agences ont aussi leur avocat mais... ce 1% vous le payé à eux dans ce cas)

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rubby2010
rubby2010
il y a 3 ans

merci pour ces informations;

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