Réexporter un véhicule RS

Bonsoir,
si elle n'est pas mentionnée sur votre passeport(entrée),
c'est jouable....
Voir ici,vol,perte,détérioration carte grise :
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-se … lementaire

Bonjour (ou plutot bonsoir) Aliboron,

elle est bien sûr mentionnée sur le passeport, avec le fameux cachet d'entrée qui lui porte désormais la mention "Régularisée" depuis que j'ai obtenu le RS (elle est "sortie" du passeport comme ils disent ici).

Mais je ne comprends pas la relation de cause à effet. La préfecture (en France) ne demande pas le passeport lors d'une demande de duplicata si?

(j'ajoute que j'ai toujours une photocopie de ma CG française, mais que du coup, le CT français est périmé)

Re....
Non,une CNI suffit.
Mais c'est vrai ! Je n'avais pas pensé au CT...
Vous n'avez pas un copain contrôleur ? 

Re et franchement merci!

Pour le CT, à la limite, je pense que ça devrait le faire puisque j'arriverais en France avec plaque TN, et ensuite j'aurais un mois pour me faire un ami controlleur comme vous dites

Mais ma plus grande peur est que lors de la demande de duplicata, la préfecture me dise "ha non mon pti gars, vous n'avez pas perdu votre carte grise, vous l'avez laissé à la douane tunisienne dans le cadre d'une procédure d'import, c'est inscrit ici dans mon fichier, conformément aux accords bilatéraux france-tunisie"

(Quand je dis "import", c'est pour rester dans la dialectique douanière puisque c'était ma voiture, que j'avais acheté 5 ans avant mon arrivée en tunisie)

A voir....
Le RS c'est un régime suspensif,pas d'importation...
Le max autorisé,en plaques étrangères,c'est 6 mois..Je crois !

Aliboron a écrit:

A voir....
Le RS c'est un régime suspensif,pas d'importation...
Le max autorisé,en plaques étrangères,c'est 6 mois..Je crois !

oui absolument

Pour le CT j'ai juste pris un rendez vous en France pour 2 jours après mon arrivée à Marseille.
bah oui, 1300 bornes à faire encore.............
J'avais le mail imprimé avec moi, au cas où, mais on ne m'a rien demandé 

information
retours définitif en France avec voiture en RS

j'ai les informations , car c'est mon cas départ en mars 2016
impérativement  récupérer sa carte grise française  au moins 1 mois avant
et avoir une réservation du bateau pour fournir une date  de départ pour la récupération de la carte ;obligatoire
(sera retirée du passeport)
si carte de séjour la redonner à la police  (enlevée du passeport) sinon problème si vous revenez en touriste  pour entrer sur le territoire (amendes  et plus peut être refoulé)
certains partis sans rien faire en ont payés les frais   
impôt payé ; quitus
et bien garder le quitus c technique
je fais faire par une agence à Djerba spécialisée dans les papiers pour étrangers qui m'avait déjà obtenu mon RS très vite  (car il faut aller à Médinine  et parler arabe  et de plus une femme!!)
beaucoup ignorent ces infos  et moi la première avant
il vaut mieux être en règle à l'heure actuelle
pour le forumeur  qui doit partir en urgence il devrait demander au Consulat de France

Bonjour,

Pouvez-vous si vous vous en souvenez encore m'éclairer sur les démarches  à faire pour le retour du véhicule.

comment récupérer la carte grise au service des mines en Tunisie, les délais ...

Merci

4 ans que çà été posté...

bonjour,
Est ce que vous avez eu un retour sur ce sujet?

Merci

Bonjour,

J' ai pu avoir réponse à mes questions me véhicule et actuellement en France matricule  français  aussi...