Taxe douanière sur une voiture étrangère!

C BON J'AI EU MA Réponse de la part de la douane mahoraises!!!

Désolée Zanatany mais je ne connaissais pas la réponse au problème et j'ai préféré ne rien ecrire plutot que des bétises...alors tu es sur le retour au pays ? Chiconi si je me rappelle bien ? En Mai, c'est ça ?...Ben il fera meilleur qu'en ce moment: pluie, grand vent et....bizarrement fraicheur, c'est bien la première fois que j'ai froid à Mayotte ! Allez, bon courage dans les préparatifs de retour ( pas toujours facile à gérer) et si tu as encore des questions et que j'en connais les réponses, promis je répondrai....
Ulm ( ex Zaza )

slt Ulm
je te remercie!!
C'est vrai qu'actuellement j'ai la tête dans les cartons et je débarque bien évidemment en mai, à chiconi.j'ai hâte!
Aller à ourouvéni cueillir des fruits et légumes...faire des voulés avec des potes,louer un bâteau pour une sortie dans le lagon et le boulot bien sûr!!!j'espère trouver rapidement un locale à acheter.
c'est encore loin le mois de mai.
a+ zanatany

Je devrais arriver vers la mi-juin ...
A+ !!

slt podalire!!
je n'ai pas pu te répondre plus tôt car je suis trés occupé.
Entre le boulot,les démarches pour avoir le papier pour la voiture et les cartons...
on essaiera d'organiser notre voulé quand tu arriveras à Mayotte, si tu veux bien sûr!!pour deux anciens quimpérois,mdr!!
a+

Salut Zanatany,

et oui, les démarches, çà prend beaucoup de temps !! Je commence aussi ...

C'est plus que très volontiers pour le voulé bien sûr. ;-))

A très bientôt

Bonsoir, moi je repose la question pour la taxe car en effet, je suis aussi mutée, et j'avais l'intention d'emporter ma Kia picanto que je possède depuis plus d'un an.
Malheureusement plus j'essaye de me renseigner pour obtenir les bonnes infos plus j'ai des avis divergents:
Je vis actuellement à Saint Martin aux Antilles où nous sommes affranchis à la TVA et où les voitures ne sont pas aux normes européennes (confirmation par la préfecture ce matin)
J'ai acheté ma voiture à un particulier qui quittait l'île et je n'ai donc pas de facture d'achat..
Aujourd'hui, je suis allée chez le concessionnaire Kia qui me donnait 2 avis:
1. La mise en conformité ne me coûtera pas très cher, aux alentours de 800 euros d'après ces dires! J'attends d'ailleurs les informations de KIA MOTORS FRANCE qui devrait m'envoyer prochainement la liste de ce que je dois faire sur la voiture.
2. il s'inquiète sur la douane car apparemment il avait une cliente qui a ramené sa voiture en guyane et a du payé la TVA en arrivant là-bas sur le prix argus estimé.

Par le doute, je décide de RAPPELER la douane à Mamoudzou, le type très sympa m'assure que si je possède le véhicule depuis plus d'un an, je serai affranchie de taxe. (et 6 mois pour le mobilier)
Quand je lui parle de la TVA non applicable à Saint Martin, il m'oriente vers un collègue au port de Mayotte (Longoni je crois), et là le mec m'affirme la même chose puis continue de parler en me disant qu'il devait vérifier mais on a été coupé dans la communication car je n'avais plus de forfait.
Malheureusement impossible de recharger le portable, service indisponible!!!
Quand j'ai enfin pu le faire, ben 8h de décalage horaire oblige, personne n'a répondu!

Donc, je ne sais pas trop quoi faire! ma voiture est récente (2010) ...

Je sais aussi qu'il y a pas mal de collègues profs de Saint Martin qui sont allés à Mayotte, donc si vous connaissez la réponse exacte... Je suis PRENEUSE!!!!

bjr
je cite :
"Les conditions d'admission en franchise de vos biens personnels
A l'occasion du transfert de votre résidence normale à Mayotte, vous pouvez importer en franchise (sans paiement de droits et taxes) vos biens personnels en cours d'usage, ainsi qu'un moyen de transport, à condition qu'ils soient :

- en votre possession depuis au moins 6 mois à la date de votre transfert de résidence ;
- en votre possession depuis au moins 12 mois à la date de votre transfert de résidence pour les habitations transportables, les véhicules automobiles de tourisme à usage privé, remorques, caravanes, cycles et motocycles, avions de tourisme, bateaux de plaisance ;
- qu'ils aient été acquis aux conditions générales d'imposition du marché intérieur du pays d'exportation, et qu'ils n'aient bénéficié, au titre de l'exportation, d'aucune exonération ou remboursement de droits ou taxes ;
- que ces biens ne traduisent, par leur nature ou leur quantité, aucune préoccupation d'ordre commercial.

Nota : vos biens personnels peuvent être importés, en une ou plusieurs fois, dans le délai maximum de 12 mois à compter de votre arrivée."

Donc tu as bien acheté aux conditions générales et ce n'est pas dans le cadre de l'export que tu as bénéficié d'une dispense de TVA.
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=4012

c'est vrai que ce n'est pas clair quand il s'agit des véhicules étrangères!
le certificat d'homologation ne fonctionne plus à mayotte!! IL FAUT UN CERTIFICAT EUR1 délivrée par la douane du départ.Si la douane du pays de départ constate que le véhicule est conforme aux conditions demandées, Alors c'est bon.


ON n'est pas taxé par rapport à la marque, mais, l'endroit de fabrication du véhicule(mieux vaut avoir le certificat d'origine)

sincèrement, je crois que je vais arrêter de me prendre la tête, en plus vu le prix du container, et je vais venir avec mes valises!
Enfin, c'est mon état d'esprit d'aujourd'hui, qui risque peut-être de changer!

Bjr
Quand tu es en franchise de douane, ta voiture pourrait être fabriquée sur la lune que çà ne changerait rien! L'EUR1 ne sert que quand on paye des taxes (pour éviter le +10% pour les biens fab hors CEE) or en déménagement et si proprio depuis plus de 12 mois, franchise de toutes les taxes (0€ + 10%=0€).
Ton vrai problème, c'est que tu n'as pas le certificat de conformité. Même si çà ne te posera pas de problème pour faire entrer la voiture (tu as un CG française), çà va bloquer au contrôle technique dans qqs années notamment sans doute pour le contrôle pollution. On a le cas ici à Mayotte avec notamment des 206 et C3 essence vendu par le concessionnaire mais originellement destinées au marché africain => pas de pot catalytique et injecteurs réglés différemment.

je ne pensais pas être autant d'actualité: tout un acticle dans "les nouvelles de Mayotte" ce matin sur les problemes des voitures "africaines" lors du passage du contrôle pollution.
Pour moi la meilleure solution dans ton cas c'est de vendre ta voiture là bas, venir avec tes valises, et avec ta prime forfaitaire de demenagement et la revente de ton vehicule, tu achetes une voiture neuve en arrivant. çà mettra un peu d'argent dans l'économie locale, tu auras un vehicule immédiatement, et pas de probleme normalement lors de ton séjour.

merci pour toutes ces réponses... j'ai donc mis ma voiture en vente!!! et je prévois que des valises!