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Immatriculation voiture

Bonjour à tous,

Ma question concerne l'immatriculation de nos 2 voitures, que nous avons emmené avec nous.

Ils nous manque un papier, un DUA, apparemment un document de douane vu que la Suisse ne fait pas partie de l'UE. On devons nous le demander? Nous avons un document Suisse attestant que SEAT a payé l'importation de l'Espagne en Suisse, mais maintenant nous devons avoir pour l'exportation Suisse Espagne.

Merci de vos réponse

Bonsoir,
infos sur la procédure là :
http://www.expat.com/forum/viewtopic.ph … =2#3288867
Et pour le DUA,je pense que c'est aux douanes Suisse.
http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat … ml?lang=fr

meeci pour votre reponse.

Justement nous avons fait la demande aux douanes suisse qui nous ont remis comme document venant de seat disant qieles vehicules ont été fabriquer en espagne.

Du coup nous nous demandions si ce DUA debait etre demandé en espagne car les suisses ontpas l air d avoir compris

Re.....
Je pense qu'il s'agit d'un problème de TVA... :unsure
Il faudrait savoir ce que signifie le sigle DUA ? :/

Ha !! J'ai trouvé un "truc" !  :)
https://www.tradesolutions.bnpparibas.c … ouanieres.
"Le formulaire DAU peut être récupéré auprès des chambres de commerce ou d’un imprimeur agréé. Une plateforme informatisée de dédouanement (SOFI) est accessible dans les bureaux des douanes ou dans certaines chambres de commerce."
C'est donc aux douanes espagnoles !

Bonsoir,

Lorsque votre véhicule (fabriqué en Espagne) est arrivé en Suisse, il a dû être dédouanné par les Douanes suisses. Il s'agit certainement de ce document.
Si c'est le cas, c'est l'importateur de la marque qui doit l'avoir. L'importateur est une sorte de filiale de la marque en Suisse. Mais je ne comprends pas qu'on vous demande ce document ???

Vous avez certainement acheté votre véhicule auprès d'un concessionnaire de la marque et payer le véhicule en TTC (TVA suisse).

DAU = DUA :

http://www.douane.gouv.fr/articles/a108 … unique-dau

Peut-être vous demande-t-on le DAU correspondant à la sortie de votre véhicule de Suisse (dans ce cas, il faut bien préciser qu'il s'agit d'un déménagement).

Attention : pour être exonéré du paiement des taxes d'importations, vous devez respecter des délais par rapport à votre date officielle de déménagement.

Peut-être pourriez-vous vous rapprocher d'un transitaire en douane ? C'est leur métier, si quelqu'un peut comprendre la demande et vous faire gagner du temps, c'est bien lui.

A moins que vous ne tombiez, auprès des douanes, sur quelqu'un qui ait la patience de vous expliquer, mais ce type d'administration est parfois un peu hermétique.

Bon courage.

merci pour votre réponse.

Je vais voir avec le concessionaire en suisse, si nous n'arrivons a rien, je verrai avec un transitaire en douane.

Pouvez-vous me donner le délai dont vous me parler afin d'être exonérés de cette taxe?

Je vous remercie

Bonjour Caro,

Le délai pour être exonéré est de 60 jours à compter de votre date officielle d'installation en Espagne
Selon les provinces, cette date peut être soit la date du Certificado de Registro soit, celle de l'empadronamiento.

Cdt
Chrystel

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