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NIE, Certificado de registro de ciudadano, Permis de conduire

Bonjour à tous

Je viens à vous afin d'avoir des informations selon vos experiences concernant le thème des papiers de manière générale, je veux a terme être résident espagnol et j'ai des questions concernant tout le processus et ce que cela implique.

En ayant parcouru tous les articles sur internet à ce sujet j'ai bien compris la trame de base à suivre cependant j'aimerai plus de détails.

Premièrement la question concernant Le NIE (appelé non résident), je l'ai fait donc pour ça pas de problème cependant j'aimerai savoir s'il permet d'obtenir une assurance maladie rien qu'avac ça ou faut-il avoir + ?

Deuxièmement el certificado de registro de ciudadano, j'ai bien compris qu'il faut d'abord être résident temporaire pour passer au bout de 5 ans résident permanent, concernant les conditions mon cas serai de démontrer que je peux vivre par mes propres moyens, quel type de papiers je dois apporter me concernant ? j'ai une entreprise en France grâce à laquelle je vis, dois-je montrer mes bulletins de salaire ? des papiers de type bancaire en + pour que se soit validé ?
Je voudrais savoir aussi si l'obtention de la résidence permanente permet d'être considéré comme résident tout court également, cela conduit-il par la suite à payer des impôts en Espagne ou uniquement lorsque l'on est permanent ? pourrais-je dire en France que je ne suis plus résident Français ?

Troisièmement la question du permis de conduite et du véhicule, il me semble qu'il y a un délai à respecter afin de faire tous les changements nécessaires, quel est cette limite s'il y en a ? à partir de quel étape doit-on les faire ?

Et pour finir pour le permis de conduire français, faut-il faire un changement également ? passer permis espagnol ? Européen ?

En vous remerciant pour votre aide

Bonjour Neophus

Vous avez pas mal de questions, pas des plus simples et il va surement falloir que vous alliez à la pêche aux infos dans les différentes  administrations....

Le NIE non résident en tant que tel ne vous permet pas d'être affilié à la SS sociale Espagnole. C'est en travaillant en Espagne (monter votre affaire, être employé sous contrat espagnol) que vous pourrez y prétendre
Cependant vous avez la possibilité de prendre une assurance santé privée qui vous couvrirait en Espagne auprès d'une compagnie Espagnole
Maintenant sous quelles conditions c'est possible, je ne saurai vous dire...

Avec le certificado de registro, même si c'est specifié temporaire, vous serez considéré comme résident en Espagne. Vous êtes obligé de passer par cette première étape et vous avez trois mois à compter de votre arrivée en Espagne pour le demander.
Oui il faudra justifier vos revenus et que votre compte bancaire est alimenté régulièrement. Donc en effet, bulletin de salaire et relevés bancaires vous seront demandés.
C'est auprès de la police nationale de votre province que vous trouverez la liste exacte des pièces à fournir.

En principe au bout de 183 jours de présence en Espagne vous devenez résident fiscal en Espagne mais pour vous avec le siège de vos  activitës en France, est ce que cela s''applique?
Le centre des impôts en France devrait pouvoir vous le dire.
En Espagne, Hacienda devrait répondre à votre question ou alors il vous faut prendre conseil auprès d'un bon gestor.

Permis de conduire: Si vous avez le permis rose à durée de validité illimité, il faudra l'echanger contre un permis européen dans les deux ans après votre arrivée.
La voiture: changement des plaques obligatoire et en théorie dans un délai de 6 mois mais il vaut mieux le faire dans les 60 jours pour éviter de payer la taxe d'immatriculation/importation (je sais plus son nom)

Cdt,
Chrystel

Merci beaucoup pour toutes ces réponses, je le sais qu'il faut tout de même que je passe par les différentes administrations pour avoir toutes les informations, je posais ma question ici afin d'avoir déjà un ordre d'idée et des avis sur l'expérience de chacun.

Pour ce qui est de l'entreprise en France on compte de toute manière la fermé et en ouvrir une en Espagne, ce sera juste pour montrer que j'ai des revenus c'est tout

Cordialement

bonjour que faut t'il fournir comme documents pour le nie , merci

FREDERIC MARIE :

bonjour que faut t'il fournir comme documents pour le nie , merci

Bonjour.
Une carte d'identité et une adresse en Espagne.

Merci je croyais que c'etait plus compliquer .

FREDERIC MARIE :

Merci je croyais que c'etait plus compliquer .

J'ai quand même oublié de préciser qu'il fallait aller payer 9,70 euros dans une banque et revenir avec le reçu chercher le NIE.

FREDERIC MARIE :

Merci je croyais que c'etait plus compliquer .

Bonsoir,
Cela dépend de quel NIE vous parlez...
Si c'est celui qui est valable trois mois alors oui c'est aussi simple mais si c'est pour la résidence il faudra un peu plus de justificatifs  ;)

Dans cet article écrit par Sdompy, membre de Expat.Com,  vous trouverez la procédure à suivre et les pièces à fournir.
http://www.expat-valencia.com/residence … fferences/

Cependant, je vous recommande un petit passage au préalable à la policía nacional de votre province ou ville pour avoir exactement la liste des pièces à fournir car d'une province à l'autre, il y a des variations.

Cdt
Chrystel

Chrystel C :

Cependant, je vous recommande un petit passage au préalable à la policía nacional de votre province ou ville pour avoir exactement la liste des pièces à fournir car d'une province à l'autre, il y a des variations.

Cdt
Chrystel

Bonsoir,

Et je plussoie le conseil de passer à la policia servicio Extranjería dont vous dépendez pour y demander la liste de VOS documents à fournir ...

Non seulement chaque cas est différent, mais en plus, chaque province a son interprétation, et en plus, on peut y ajouter l'humeur du jour du fonctionnaire qui vous y recevra  :sosad:  ... Perso, si je devais refaire la démarche du Certificado de Registro Ciudadano de la Unión Europea (appelé également NIE vert), je ne la referais plus seule,  :dumbom:

cdt

capandalousie :

Perso, si je devais refaire la démarche du Certificado de Registro Ciudadano de la Unión Europea (appelé également NIE vert), je ne la referais plus seule,  :dumbom:

cdt

Un peu traumatisée???  Faut dire que tu les as accumulées et on ne va souhaiter cela à personne  ;)

Chrystel C :
capandalousie :

Perso, si je devais refaire la démarche du Certificado de Registro Ciudadano de la Unión Europea (appelé également NIE vert), je ne la referais plus seule,  :dumbom:

cdt

Un peu traumatisée???  Faut dire que tu les as accumulées et on ne va souhaiter cela à personne  ;)

Il en faut plus pour me traumatisée  :D  ... Mais je trouve idiot de perdre du temps en se faisant un peu "balader" par un fonctionnaire, et j'aurais préféré profiter des premières semaines d'installaion différemment  :P

Petite question ??? sur le fameux NIE....
Nous comptons partir fin de cette année 3 mois en "repérage" en Espagne.  Nous allons donc louer quelque chose afin de rechercher un peu plus à l'aise quelque chose pour notre installation en 2017.  Je suppose que dans ce cadre là (les 3 mois) nous n'avons pas besoin de NIE et nous pouvons garder l'immatriculation belge de la voiture ?
merci  :cheers:

katjack :

Petite question ??? sur le fameux NIE....
Nous comptons partir fin de cette année 3 mois en "repérage" en Espagne.  Nous allons donc louer quelque chose afin de rechercher un peu plus à l'aise quelque chose pour notre installation en 2017.  Je suppose que dans ce cadre là (les 3 mois) nous n'avons pas besoin de NIE et nous pouvons garder l'immatriculation belge de la voiture ?
merci  :cheers:

Bonjour,

En tant qu'européen, vous pouvez rester 6 mois avec le statut "touriste" et faire pas mal de choses avec vos papiers d'identité en cours de validation.
Pour la voiture, voyez avec votre assurance quand vous dépassez 3 mois hors de votre pays.

Bon repérage
cdt

Oui généralement 3 mois avec votre voiture à l'étranger est la limite pour resté assurés ! Et pas besoin de NIE si vous n'avez pas de démarches spécifiques à réaliser

Bonjour

Je continue de me renseigner afin d'avoir la résidence, j'ai un peu + d'informations mais ça reste compliqué ... j'ai eu le consulat français à Alicante (super aimable ça faisait peur) et j'ai eu plus ou moins des informations.
J'ai appelé le bureau des étrangers mais personne ne répond, quelqu'un saurait dire en détail ce qu'il faut pour obtenir la résidence ? (au moins dans les grandes lignes) j'ai vu des informations comme s'inscrire au registre civil et avoir une carte de résidence quel est la différence ?

merci

Tu as toutes les infos dans un article que j'ai fait :

Le Certificado de registro de ciudadano de la Union

Première chose importante : si vous souhaitez rester en Espagne plus de 3 mois, ce document est obligatoire. Sinon votre passeport suffit.

Deuxième chose importante : Le formulaire EX18 dispense de faire une demande de NIE (formulaire EX15)

Troisième chose importante : C’est une preuve de résidence.



Pour obtenir le Certificado, il faut remplir certaines conditions :

    Etre citoyen d’un pays membre de l’UE ou assimilés (Norvège, Suisse, Liechtenstein, Islande), ou membre de la famille d’un citoyen européen.
    Avoir un travail salarié en Espagne ou,
    Travailler à son compte en Espagne ou,
    Être étudiant en Espagne,
    Disposer de revenus suffisants pour subvenir a ses besoins et à ceux sa famille, et donc ne pas être une charge pour  l’assistance sociale espagnole durant le séjour.
    Disposer d’une assurance maladie privée ou publique

Il faut alors remplir le formulaire EX18 et cocher la case : résidence temporaire.

En plus de ce formulaire correctement rempli et signé, il faut fournir quelques documents :

    Passeport ou carte d’identité (si  vous êtes un citoyen de l’UE) valide et en vigueur.
    Si vous êtes salarié : Certificat d’emploi fourni par l’employeur, ou le contrat de travail dument enregistré au Service Public de l’Emploi, ou le document attestant de votre inscription à la Sécurité Sociale Espagnole en tant que salarié.
    Si vous êtes à votre compte : Preuve de l’inscription au Censo de Actividades Economicas, ou preuve de l’inscription au Registro Mercantil, ou le document attestant de votre inscription à la Sécurité Sociale Espagnole en tant qu’indépendant.
    Si vous ne travaillez pas : Preuve de disposer d’une assurance maladie privée ou publique et tout document prouvant que vous avez les moyens suffisants pour subvenir à vos besoins et ceux de votre famille (titre de propriété, chèque certifié, carte de crédit avec certification bancaire )
    Si vous êtes étudiant : La preuve de l’inscription dans un établissement scolaire, une preuve d’assurance maladie privée ou publique, et une déclaration responsable comme quoi vous avez les moyens de subvenir à vos besoins et ceux de votre famille.
    Si vous être membre de la famille d’un citoyen européen : Une preuve que vous faites bien partie de la famille d’un citoyen européen, une preuve que vous êtes dépendant économiquement, une preuve que le citoyen européen  soit travaille, soit possède les revenus suffisants pour subvenir à vos besoins.
    Empadronamiento.

Concernant les moyens suffisants pour subvenir à vos besoins et ceux de votre famille :

L’évaluation de l’adéquation des ressources financières sera faite sur une base individuelle et, en tout cas, en tenant compte des circonstances personnelles et familiales du demandeur. L’accréditation suffisante pour satisfaire à cette exigence de ressources doivent être plus élevés que le montant fixé par la loi chaque année au budget de l’Etat pour générer le droit de recevoir une prestation non contributive qui doit être considérée.

Soit, si on se réfère au montant de la pension non contributive 2016 :
– Personne seule  5.150,60 euros annuels.
– 2 personnes 8756,02 €
– 3 personnes 12361,44 €
– 4 personnes 15966,86 €

Références :
http://www.interior.gob.es/es/web/servi … residencia
http://www.imserso.es/InterPresent2/gro … o/fpnc.pdf

A titre personnel, je vous recommande malgré tout de faire la demande de NIE, avant de faire le Certificado de Registro. Certes, cela implique de faire une démarche en plus, mais cela vous laisse ainsi le temps de collecter les documents nécessaires pour obtenir le Certificado de Registro.

Évidemment si vous avez déjà l’ensemble des documents nécessaires, vous pouvez directement demander un Certificado de Registro. Dans ce cas, un numéro de NIE vous sera fourni en même temps que votre certificat.

Attention ! Ce formulaire sert aussi pour obtenir le « Certificado de residencia permanente », en cochant la case adéquate.

Merci j'avais eu les informations, dans mon cas c'est particulier se serait la partie sans emploi, j'ai des revenus mais nous ne nous payons pas encore donc c'est assez particulier (l'entreprise est en + encore française pour le moment).

Une question concernant les assurances privées, quel type faut il ? (basique, prise en charge complète) quel type ? (assurance pour expatrié française, espagnole) combien de temps ?

J'ai fait pas mal de recherches et de demandes et j'ai pas mal de choix, bien qu'une basique me concernant me suffirait

Cordialement

neophus :

Une question concernant les assurances privées, quel type faut il ? (basique, prise en charge complète) quel type ? (assurance pour expatrié française, espagnole) combien de temps ?

Bonjour,

Perso, le service des étrangers nous a demandé une assurance de santé privée nous assurant comme si nous étions à la sécurité sociale espagnole. Nous avons fait un contrat complet et familial pour la durée d'une année complète à la Mapfre, mais il y en a plein d'autres.

cdt

capandalousie :
neophus :

Une question concernant les assurances privées, quel type faut il ? (basique, prise en charge complète) quel type ? (assurance pour expatrié française, espagnole) combien de temps ?

Bonjour,

Perso, le service des étrangers nous a demandé une assurance de santé privée nous assurant comme si nous étions à la sécurité sociale espagnole. Nous avons fait un contrat complet et familial pour la durée d'une année complète à la Mapfre, mais il y en a plein d'autres.

cdt

Merci pour votre réponse une autre compagnie d'assurance privée me dit que pour obtenir la résidence il faudra une assurance complète sans ticket (sin copagos) vous confirmez ?

PS : oui pour la blague ça surprend :)

neophus :

Merci pour votre réponse une autre compagnie d'assurance privée me dit que pour obtenir la résidence il faudra une assurance complète sans ticket (sin copagos) vous confirmez ?

Oui

neophus :

PS : oui pour la blague ça surprend :)

Et ... re-oui  :lol:

Bonjour

@Olynco
Le bistrot du coin c'est ici

parce que sur ce fil de discussion on parle de : NIE, Certificado de registro de ciudadano, Permis de conduire

Ce n'est pas qu'on n'aime pas les blagues sur le forum mais on essaie de ne pas perdre de vue le fil de discussion pour que les gens s'y retrouvent.

Je demande à la modération de déplacer votre blagounette dans le bistrot du coin  :D

Cordialement
Patricia
Animatrice Espagne
Equipe Expat.com

Bonjour tout le monde,

Juste pour vous informer que la blague d'OlYNCO est maintenant sur le fil de discussion bistrot du coin. ;)

Désolée pour ce petit hors sujet.

Maintenant, nous pouvons nous recentrer sur le sujet ihitial de la discussion. :)

Merci,

Priscilla  :cheers:

Mahdia - iaorna972 - Priscilla  .

Bonjour  mesdames ,

J'ai tout tenté pour entrer dans le Bistro  en vain .
C'est absolument impossible de chez moi ou autres paramètres  de mon  Ordi ?
Donc ,  j'ai copié le Bistro dans les favoris faute de mieux .

Veuillez m'excuser  pour ce dérangement .

capandalousie :
neophus :

Merci pour votre réponse une autre compagnie d'assurance privée me dit que pour obtenir la résidence il faudra une assurance complète sans ticket (sin copagos) vous confirmez ?

Oui

neophus :

PS : oui pour la blague ça surprend :)

Et ... re-oui  :lol:

Avez-vous justifier une source de revenu également ?

Cordialement

OLYNCO :

Mahdia - iaorna972 - Priscilla  .

Bonjour  mesdames ,

J'ai tout tenté pour entrer dans le Bistro  en vain .
C'est absolument impossible de chez moi ou autres paramètres  de mon  Ordi ?
Donc ,  j'ai copié le Bistro dans les favoris faute de mieux .

Veuillez m'excuser  pour ce dérangement .

Le vigile, à la porte, est intraitable.

Sans tenue correcte on ne rentre pas dans ce lieu VIP :)

neophus :
capandalousie :
neophus :

Merci pour votre réponse une autre compagnie d'assurance privée me dit que pour obtenir la résidence il faudra une assurance complète sans ticket (sin copagos) vous confirmez ?

Oui

neophus :

PS : oui pour la blague ça surprend :)

Et ... re-oui  :lol:

Avez-vous justifier une source de revenu également ?

Cordialement

Bonsoir,

Oui, j'ai dû justifier de nos revenus pour obtenir le Certificado, et cela n'a pas été une mince affaire.

cdt

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