Quecsevpassevt'il si on conserve son véhicule après le délai légal

Bonsoir Nourella,
voir ici :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 73#1852863
De 3 mois en trois mois,vous pouvez gardez le véhicule 1 an en Tunisie,et le sortir ensuite
impérativement !
Je ne comprends pas pourquoi on vous a prolongé 2 mois,après l'achat de la vignette....
Avez vous eu des plaques d'immatriculation blanches et chiffres en bleu,
et un dyptique(autorisation de circuler) vert ?

Bonjour Aliboron , merci pour votre réponse ...je pense que je n'ai eu que 2 mois la seconde fois car la date correspondait à celle de ma carte provisoire ... Ceci dit , je n'ai toujours pas reçu ma carte de séjour et tout mon dossier est fait depuis un bon moment et valide par la police de mon gouvernerait ...mais je dois encore attendre , disent-ils ..... Donc vous pensez que. , fin juin , je peux me rendre en douanes et demander une nouvelle prolongation ???? Cela m'arrangerait bien ....Et non , je n'ai pas eu la plaque dont vous parlez mais par contre j'ai eu un feuillet vert , oui .

Nourella a écrit:

Bonjour Aliboron , merci pour votre réponse ...je pense que je n'ai eu que 2 mois la seconde fois car la date correspondait à celle de ma carte provisoire ... Ceci dit , je n'ai toujours pas reçu ma carte de séjour et tout mon dossier est fait depuis un bon moment et valide par la police de mon gouvernerait ...mais je dois encore attendre , disent-ils ..... Donc vous pensez que. , fin juin , je peux me rendre en douanes et demander une nouvelle prolongation ???? Cela m'arrangerait bien ....Et non , je n'ai pas eu la plaque dont vous parlez mais par contre j'ai eu un feuillet vert , oui .

bonjour Nourella
la plaque, c'est vous, qui devez la faire faire avec le numéro d' immatriculation que l'on vous a donné sur le papier et vous la posez par dessus l'autre car il faut la rendre avant de quitter le territoire

Bonjour Nourella,
vous avez acheté la vignette qui est valable 1 an,sur le feuillet Vert doivent
figurer l'immatriculation provisoire.(Sous douane)
Extrait :
"L'importateur pourra, à sa demande, bénéficier de la prorogation du régime de l'importation temporaire pour une deuxième période de 3 mois auprès du bureau de rattachement et ce, après acquittement de la taxe de circulation (vignette).
Il est possible de proroger le régime de l'importation temporaire pour une troisième période de 3 mois par les services de la direction régionale des douanes.
Il est également possible de proroger le régime de l'importation temporaire pour une 4éme période de 3 mois par les services de la direction régionale des douanes et ce, sur demande motivée.
Lors de la première prorogation du régime de l'importation temporaire, les services des douanes délivrent à l'importateur une nouvelle autorisation de circulation et lui attribuent un numéro d'immatriculation dans la série spéciale « sous douane ».
L'importateur est tenu d'équiper son véhicule de deux plaques d'immatriculation comportant le numéro attribué, ces plaques doivent être restituées aux autorités douanières du bureau de sortie lors de la réexportation du véhicule."
Je conseille de fixer les plaques par dessus les originales a l'aide de colliers plastiques,lors du
retour,au moment de passer la douane,vous coupez ces colliers,vous rendez les plaques "tunisiennes",
et vous êtes en plaques Françaises....

Bonjour Aliboron , hé bien non , je viens de vérifier ...lorsque j'ai acheté la vignette on ne m'a pas donné de numéro d'immatriculation ..... Il faut dire que je ne comprends pas encore le tunisien , on m'a peut-être dit quelque chose a ce sujet mais je n'ai pas compris ....je vais essayer de retourner aux  douanes pour me renseigner .... Bon dimanche

Bonjour

Y aurait pas un sac de noeuds dans cette affaire ?

L'autorisation de 3 mois, puis la prolongation du diptyque avec l'achat de la "vignette" : au max un an avant d'être réexporter............mais c'est pour les non résidents !

une pub déguisée, pour la vendre ? 

Non Tahoua , ce n'est pas une pub pour la vendre ...mais il est vrai que je n'ai pas de solution pour la sortir en ce moment . Je vais essayer de me rendre demain auprès des douanes pourv coliques mon cas et on verra bien .......

pat27 a écrit:

Bonjour

Y aurait pas un sac de noeuds dans cette affaire ?

L'autorisation de 3 mois, puis la prolongation du diptyque avec l'achat de la "vignette" : au max un an avant d'être réexporter............mais c'est pour les non résidents !

" Ceci dit , je n'ai toujours pas reçu ma carte de séjour"....

Aliboron a écrit:

pat27 a écrit:

Bonjour

Y aurait pas un sac de noeuds dans cette affaire ?

L'autorisation de 3 mois, puis la prolongation du diptyque avec l'achat de la "vignette" : au max un an avant d'être réexporter............mais c'est pour les non résidents !

" Ceci dit , je n'ai toujours pas reçu ma carte de séjour"....

Ben c'est tant mieux; donc il faut arrêter d'en parler de cette carte ! et rester "non résident" 

Oui car l'inscription de la CS sur le passeport pourrait inciter le douanier renouvelant le diptyque jaune ou rouge à ne pas le faire....quoique...

Bonjour tout le monde , j'ai obtenu ce matin une prolongation pour mon véhicule .
Par contre il paraît que mon dossier de carte résident est qq part au ministère de l'intérieur , qui enquête , et que je dois attendre ......
Je ne perds pas espoir
Bonne journée tout le monde et merci pourvues conseils avisés