Scooter

raphael07

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montelimar

raphael07

21 Janvier 2013 19:01:58

raphael07

21 Janvier 2013 19:01:58

montelimar

Bonjour
Je viens d arriver a grosseto avec ma famille , les gent sont super et tout ce passe bien.
Je voudrais acheter un scooter . Mais je ne sais pas si il est simple de le ramener en France dans quelque temps , vat on me demander de payer une taxe en plus de l immatriculation?

axel57

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Rome

axel57

22 Janvier 2013 14:58:39

axel57

22 Janvier 2013 14:58:39

Rome

Si tu as un certificat de conformité européen avec le scooter il n'y a pas de problème. Pour plus d'info appel simplement un service des douanes en France.
Pour les taxes, il n'y en as pas si le scooter et une occase ou si il est neuf, il faut que tu jutifies le paiement de l'IVA (la TVA italienne). Pour la justification il faut juste la facture ou apparaitra la partita IVA.
Autre situation: Si tu achètes le scooter neuf et hors taxe, il te faudra justifier de 6 mois et un certain nombre de km (que je ne connais pas pour les scooter) pour ne pas payer la TVA une fois de retour enFrance.

Cordialement,
Reynald.