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santé et mutuelle

Bonjour à tous,
Il y a très longtemps que je ne suis pas venu discuter, et donc maintenant l'expat se rapproche, pour 2017 dans la région de Bénicarlo.  La question que nous nous posons, est que mon épouse est à 100% pour plusieurs maladies et sur la mutuelle. Peut-on résider en Espagne à l'année et garder la sécurité sociale et notre mutuelle en France. Je vous remercie pour vos réponses et vous salue tous . A très vite.

Bonjour, ici on parle très souvent sur la question de l'assurance maladie. Si qn a le courage de faire le résumé spécialement pour vous ce sera super. En plus en lisant des infos vous serez obligés de peaufiner votre question. Si vous êtes un an vous serez obligé de devenir les résidents fiscaux en Espagne . Il eSt fort possible que vous serez taxable ( plus de 12 000 euros par personne et pas la déclaration commune). La sécurité française intervient uniquement si votre voyage ne dure pas plus de 3 mois. À titre exceptionnel vous pouvez obtenir des médicaments pour 6 mois mais cette dérogation ponctuelle sinon ça déclenche les procédures de contrôle et de la recherche de fraude ( impôts , la sécu et la CAF communiquent entre eux dans le signalement des fraudes). À vous de calculez si c'est rentable pour vous passer aux résidents fiscaux et à la sécurité sociale espagnole ( p ex si les tarifs de remboursement vous conviennent en Espagne pour votre maladie). Perso je ne vois pas comment cacher une maladie chronique qui demande des soins réguliers sans déclencher des procédures de contrôle. Cela coûte rien de poser gentiment cette question au centre national des soins à l'étranger . Je ne connais pas des dérogations , en principe pas plus de 3 mois dans les pays de l'UE pour être payés

merci cosaque

Bonjour,

Si vous devenez résidents en Espagne à l'année (au-delà de 6 mois, vous n'avez pas le choix), vous vous inscrirez au Centro de Salud de votre lieu de résidence grâce au formulaire S1 que vous aurez pris soin de demander avant votre départ  ;)  ... Voir les discussions au sujet du S1 pour savoir de quels services vous dépendez, caisse de retraite, CPAM, etc ...
exemples: http://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=587678 ou encore http://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=556775 ... Mais en cherchant il y en a d'autres, voir quelle est votre situation ???

Ce formulaire S1 est en quelque sorte votre "identité maladie et prise en charge" en terme informatique.
De sorte que toute prise en charge à 100% est inscrite sur ce formulaire.

La question subsidiaire est "est-ce que mon 100% de sécu française est bien reconduit en Espagne?" ... D'autant que la gestion sanitaire dépend des régions autonomes. Donc, selon les régions d'Espagne, les prises en charge sont différentes.

Renseignez-vous avant votre installation  :)

cdt

merci capandalousie et je me renseigne; A bientot

Mention « traitement de 6 mois a cause de long voyage a l’étranger »
http://www.ameli.fr/professionnels-de-s … tiques.php

Dossier mis à jour le 17 juin 2009
Une procédure dérogatoire vous permet de délivrer, en une seule fois, une quantité de médicaments correspondant à une durée de traitement supérieure à 4 semaines, à un patient qui part à l’étranger pendant plus d’1 mois. Le point sur cette procédure et ses modalités pratiques.
Au sommaire du dossier
•    Une procédure dérogatoire strictement encadrée
•    Les modalités pratiques
Les modalités pratiques
1. La prescription du médecin
Sur sa prescription, le médecin doit mentionner son accord sur la délivrance d'une quantité de traitement en une seule fois dans le cadre d'un départ à l'étranger.
2. L'accord de prise en charge de la caisse d'Assurance Maladie du patient
Le patient doit faire une demande de prise en charge auprès du service médical de sa caisse d'Assurance Maladie en lui adressant :
•    la prescription médicale, comportant l'accord du médecin ;
•    une attestation sur l'honneur, précisant les renseignements suivants : nom, prénom, adresse, téléphone, n° d'immatriculation, nationalité, lieu du séjour à l'étranger, date de départ, durée et motif du séjour.
Sur avis du service médical, la caisse d'Assurance Maladie notifiera au patient un accord ou un refus sur cette demande de dérogation exceptionnelle.

Les soins qui sont médicalement nécessaires au cours d'un séjour en Europe sont pris en charge localement si vous présentez la carte européenne d'assurance maladie. Dans ce cas, vous pouvez avoir à supporter un ticket modérateur tel qu'il est appliqué pour les ressortissants du pays dans lequel vous vous trouvez. Si vous avez payé la totalité des dépenses, vous pouvez être remboursé par votre caisse d'affiliation en France à votre retour, soit sur la base des tarifs étrangers, soit sur base des tarifs français si vous le demandez expressément.

Pour les soins que vous mentionnez, achat de lunettes ou soins dentaires, il s'agit de soins dits "programmés" qui ne relèvent pas de la carte européenne. Dans ce cas, vous devez faire l'avance des frais à l'étranger et, à votre retour, présenter une demande de remboursement à la CPAM. Vous serez remboursé, soit sur la base des tarifs étrangers, soit sur base des tarifs français si vous le demandez expressément. Par ailleurs, s'agissant de lunettes, vous devez avoir préalablement obtenu une prescription médicale d'un ophtalmologue; dans le cas contraire aucun remboursement ne pourra intervenir. Les soins pourront vous être remboursés à la condition qu'une prestation similaire existe en France et soit inclue dans le panier de soins retenu en France.

Par ailleurs certains soins qui nécessitent au moins une nuit d'hospitalisation ou le recours à des infrastructures ou à des équipements médicaux hautement spécialisés et coûteux (voir liste sur page web: http://www.cleiss.fr/particuliers/parti … es-ue.html requièrent obligatoirement une autorisation préalable (formulaire S2). Sans cette autorisation, aucune prise en charge des dépenses ne peut intervenir. Attention: l’autorisation est accordée lorsque les soins demandés figurent parmi les prestations prévues par la législation française et à la condition que ces soins ne peuvent pas être dispensés dans un délai acceptable sur le plan médical, compte tenu de l'état actuel de santé du malade et de l’évolution probable de sa maladie.

Cosaque :

Mention « traitement de 6 mois a cause de long voyage a l’étranger »
http://www.ameli.fr/professionnels-de-s … tiques.php

Bonjour,

On est d'accord sur les façons de procéder avec Ameli.

Mais, lorsque le séjour en Espagne dépasse 3 mois, voilà ce qu'en dit le gouvernement espagnol pour les ressortissants européens http://www.interior.gob.es/web/servicio … Residencia superior a tres meses

Et c'est donc ce que je disais dans mon message précédent, on ne vous laisse pas le choix de la résidence dès lors que vous dépassez les 183 jours hors de France.

La carte européenne de santé sert lorsqu'on est en voyage, et peut éventuellement servir en attendant d'avoir tous les papiers lors de l'installation et avant de s'inscrire au Centro de Salud dont on dépend ... Après, c'est terminé, à moins de souscrire un contrat avec CFE

cdt

Du point de vue juridique et théorique vous avez complétement raison (3 mois de séjour temporaire et basta selon la législation européenne applicable partout dans l'UE). La secu belge/française ne tolère pas non plus le sejour plus de trois mois (comme l'assistance médicale des cartes de crédit ou des assurances habitat/auto). J'ai juste donné une astuce pour des médicaments qui pourrait marcher pour des médicaments et encore ça dépend de la caisse maladie départementale (ça marche par exemple a Paris mais ça marche pas dans la Marne). Dans notre département  les pharmaciens proposent laisser la carte vitale chez eux et peuvent donner des médicaments pour 6 mois. Mais ce sont des astuces qui fonctionnent ponctuellement. Le réve d'exporter le "paquet social" franco-belge partout dans le monde avec l'expat c'est le rêve. Vouloir et pouvoir ce sont des choses différentes

Merci cosaque pour cette réponse très précise, c'est très sympa . Nous avons de la chance, d'avoir des informations par des personnes telles que vous, merci encore.

Ociane,couvre t'elle l'Espagne?
Merci

@al12360, la possibilité de grader une sécu française nécessite de rentrer au pays tous les 2 ou 3 mois... et même dans ce cas, il est nécessaire de prendre une mutuelle pour frontaliers qui rembourse les frais médicaux en France et en Espagne à la fois.

Le mieux est de commencer par faire des devis sur un site comme mutuelle-pas-cher.fr pour voir si vous trouvez une mutuelle adaptée à votre situation.

Dans le cas contraire, il est inutile de rester sur une sécu française qui va considérer votre situation comme frauduleuse.

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