Envoi de malles vers la France en FRET. Besoin d'autorisations ???

Bonjour,
Bien sûr que tu dois acquitter des taxes....j'espère que tu as des factures, sinon,ils estimeront...

Il parle d'export, il n'y a pas de taxe à l'export. Il peut même récupéré la TVA si il en a payé une (mais c compliqué ici si on est pas un pro avec un compte de TVA et qu'on fait nous même la balance).

Les droits et taxes il les paiera en Europe en fonction de la nomenclature douanière des objets importés.

Il ne faut pas des autorisations pour tout, mais il est vrai qu'il en faut pour certains objets, comme le bois précieux, certains cuirs. Ils peut aussi falloir des certificats prouvant la fumigation des objets en bois par exemple, sinon vous ne pourrez pas les introduire en Europe. vous aurez aussi peut être besoin de certificat d'origine afin de minorer les droits et taxes en Europe en fonction des accords douaniers bilatéraux.

Tout dépendra de la nomenclature des objets que vous exportez de Mada.

Mais vous devez obligatoirement passer par un transitaire à Madagascar pour faire la déclaration d'exportation (EX1) et par un transitaire en Europe pour faire la déclaration d'importation (IM4). Votre transitaire (si il fait bien son métier) devra faire faire tous les documents nécessaires, et vous devrez lui fournir tous les justificatifs lui permettant de le faire.

lord2laze a écrit:

Il parle d'export, il n'y a pas de taxe à l'export. Il peut même récupéré la TVA si il en a payé une (mais c compliqué ici si on est pas un pro avec un compte de TVA et qu'on fait nous même la balance).

Les droits et taxes il les paiera en Europe en fonction de la nomenclature douanière des objets importés.

Il ne faut pas des autorisations pour tout, mais il est vrai qu'il en faut pour certains objets, comme le bois précieux, certains cuirs. Ils peut aussi falloir des certificats prouvant la fumigation des objets en bois par exemple, sinon vous ne pourrez pas les introduire en Europe. vous aurez aussi peut être besoin de certificat d'origine afin de minorer les droits et taxes en Europe en fonction des accords douaniers bilatéraux.

Tout dépendra de la nomenclature des objets que vous exportez de Mada.

Mais vous devez obligatoirement passer par un transitaire à Madagascar pour faire la déclaration d'exportation (EX1) et par un transitaire en Europe pour faire la déclaration d'importation (IM4). Votre transitaire (si il fait bien son métier) devra faire faire tous les documents nécessaires, et vous devrez lui fournir tous les justificatifs lui permettant de le faire.

En effet, autorisation des "Eaux et Forêts" pour les objets en bois précieux et des "Mines" pour ceux en pierre.

Je pense toutefois qu'il y a une forme de tolérance lorsque les quantités ne portent sur quelques unités.

Merci pour vos réponses ! Effectivement cela ne porte que sur quelques unités (6 boîtes en bois) et quelques objets en raphia. Je vais mettre une ou deux boîtes dans mes bagages dans l'avion, le reste dans les malles en fret et on croise les doigts pour que ça passe.

bonjour
TOUS les objets en bois nécessitent une autorisation des Eaux et Forets, pas seulement le palissandre.
Je ne parle pas du bois de rose qui est interdit a l exportation.
Il y a un guichet a l aeroport dans la zone départ internationaux (la ou l on fait la queue) ils pourront vous renseigner sur les formalités simplifiées. idem pour les pierres.
Concernant la TVA je vois mal l etat vous rembourser de la TVA sur un objet sur lequel vous n'en avez pas payé...