Pensionné isolé et future épouse au Chomage se marient - revenu?

Bien le bonsoir,

C'est simple, le pensionné va perdre sa position d'isolé et va se prendre une perte de revenu d'environ 400€ par mois... Et ce sera la même "punition" pour la chômeuse.

merci beaucoup

bonjour monsieur phipiemar une autre question SVP si je peut
quand ils seront marier esqu'elle pourrai se faire exlure  du chomage merci d'avance a bientot
toni

Bien le bonjour Toni,

Pas besoin de me donner du Monsieur, nous sommes tous égaux.

Pour se faire exclure du chômage, il faudrait qu'elle fraude... http://www.belgium.be/fr/emploi/chomage … sanctions/

La fraude à la domiciliation cible les chômeurs déclarés en tant qu'isolés alors qu'ils sont en réalité cohabitants dans le but de toucher une indemnité de chômage plus élevée. Des sanctions sont prévues par l'Onem, qui après un avertissement, peuvent conduire à une exclusion pure et simple du chômage pour un temps déterminé. Une exclusion des allocations peut durer maximum 13 semaines. En cas de récidive, ces sanctions sont aggravées. Une action renforcée de la police. "La collaboration avec les services de police sera renforcée en ce qui concerne le contrôle des situations familiales".

Remboursement du trop-plein d'allocations
- Le chômeur dont la situation n'est pas régularisée devra aussi être en mesure de rembourser la totalité des allocations qu'il a perçues alors qu'il n'en avait pas le droit. Un problème épineux sera de déterminer depuis combien de mois (ou d'années) le chômeur profite de cette situation. Il devra donc prouver, de bonne foi, qu'il est cohabitant mais seulement depuis un certain temps. Enfin, des amendes pénales sont aussi applicables.
- Pour contrôler les personnes qui déclarent frauduleusement vivre seules pour toucher davantage d'allocations de chômage, le gouvernement a instauré récemment un système de transmission des données de consommation de gaz, eau et électricité. Si ces consommations sont anormalement élevées pour une personne, cela signifiera qu'il y a des soupçons qu'elle ne vit pas seule. Si les personnes ne consomment rien, ce sera le signe qu'elles ont une domiciliation fictive et qu'elles n'habitent donc pas où elles le prétendent.
- Les visites s'effectuant à l'improviste, il peut arriver que le chômeur ne soit pas présent au domicile qu'il aura renseigné à l'ONEM quand l'inspecteur viendra frapper à sa porte. Ce dernier pourra repasser chez lui, toujours sans avertir la personne concernée.
- Le risque d'être pris doit être suffisamment élevé pour décourager la fraude. Le chômeur qui désirerait contester une décision de l'ONEM peut toujours le faire devant le tribunal du travail dans un délai de trois mois.

De ce fait, d'une manière générale, si vous êtes colocataire (marié ou pas) avec d'autres personnes, par exemple des amis ou des cousins, vous êtes indemnisé au taux cohabitant sans charge de famille. Ce taux est moins avantageux que le taux applicable aux chômeurs isolés.

Pour être considéré comme cohabitant, vous devez remplir deux critères :
- un critère géographique : vivre sous le même toit;
- un critère économique : partager les frais et dépenses de la vie courante.

Souvent, les bureaux de chômage se basent uniquement sur une attestation de la commune et sur le registre de la population pour déterminer le statut d'isolé ou de cohabitant d'un chômeur. L'ONEM considère que si vous êtes domicilié à la même adresse que d'autres personnes (autres que les membres de votre famille à charge), vous êtes cohabitant.

Toutefois, certains juges et certains bureaux régionaux de chômage acceptent parfois de considérer un colocataire comme isolé, sur base de la réalité de fait liée à la séparation des dépenses ménagères.

Si vous désirez obtenir le statut d'isolé bien que vous viviez en colocation, vous devez donc prouver que vous ne partagez pas, avec votre/vos colocataire(s), les frais concernant le ménage.

A titre d´exemple, les documents suivants peuvent servir de preuve :
- Des factures et extraits de compte prouvant les paiements séparés des factures, des aliments, des produits ménagers, des vacances, etc.
- Des photos montrant la séparation nette des espaces de vie.
- Des documents prouvant le paiement séparé des taxes de poubelles ou de télévision.

Certains juges estiment qu´un projet de vie commune doit être prouvé pour être considéré comme cohabitant. Ce projet de vie commune ne peut pas être uniquement basé sur le partage des frais de location.

Parfois, une déclaration de vos colocataires peut contribuer à prouver l´absence de ce projet de vie commune.

Il existe en outre deux exceptions. Vous êtes considéré comme isolé par l'ONEM :
- Si vous habitez une chambre dans un immeuble et disposez de commodités communes sans partager de frais avec les autres colocataires;
- Si vous habitez de manière temporaire en maison d'accueil, dans un foyer pour sans-abri ou chez un particulier.

Salut phiphie,

Y a quand même des questions bizarres

Bien le bonsoir Stef,

Pas vraiment, je trouve ce style de question plus gratifiante que beaucoup d'autres qui se contentent de demander comment faire pour venir en Europe.

Par contre, tu me surprends par ton implication sur de nombreux sujets dans différentes parties du forum. Car ton profil ne laisse vraiment pas deviner une aussi grande connaissance de l'expatriation et des solutions applicables dans de nombreux pays d'Europe.

phipiemar a écrit:

Bien le bonsoir Stef,

Pas vraiment, je trouve ce style de question plus gratifiante que beaucoup d'autres qui se contentent de demander comment faire pour venir en Europe.

Par contre, tu me surprends par ton implication sur de nombreux sujets dans différentes parties du forum. Car ton profil ne laisse vraiment pas deviner une aussi grande connaissance de l'expatriation et des solutions applicables dans de nombreux pays d'Europe.

Ah, je sais pas, je trouvais que c'était un message pour justement, contourner les règles

En effet, je ne suis pas une pro de l'expatriation mais je me suis beaucoup renseigné et toutes ces choses m'intéressent. Oui, chacun ses passions :p

Il n'y a pas de problème.

A chacun ses passions, c'est vrai que c'est intéressant et que l'on peux très facilement se prendre au jeu. Mais il faut faire attention que cela ne devienne pas une addiction... 

merci phipiemar vous etes trés gentil et a l'écoute et avez une grande connaissance
salut madame steffifi et non ses pas pour contourner les régles, cette question est pas pour moi
enfin soit moi je suis marié depuis 38 ans pensionné depuis 2ans mon épouse s'occupe d'une créche,notre passion voyage,espagne et andalousie
merci a vous deux de m'avoir répondu a bientot
toni

Bonsoir a tous ,bonsoir phipiemar désolé je vais encore vous ennuyer avec une question comme je ses pas ou demandé et comme vous avez réponse a tous je me permet de vous posé cette question je suis pensionné je touche plus ou moins 1700 euro mon épouse sera pensionnée dans 3 ans est-ce que vous pouvez me dire a combien sera diminué ma pension  quand mon épouse touchera la sienne merci d'avance  a bientot
toni

Bien le bonjour Toni,

Avecc la meilleure volonté du monde, je ne saurai pas vous donner une réponse car :

- je ne suis pas fiscaliste. Je me débrouille mais ce n'est pas mon métier
- pour faire une approximation, il me faudrait des renseignements financiers que vous n'avez pas à fournir sur un site internet à un "inconnu" comme moi --> c'est quelque chose qui doit se faire entre personnes autour de la table de manière privée.
- faire une projection pour un résultat est quasiment impossible du fait des changements politiques de notre pays par rapport au saut d'index ainsi qu'aux variations des retenues/taxes/...

Par contre, je vous conseillerais plutôt d'utiliser le calculteur d'impôt mis en place par le service des impôts. Cela vous permettrait d'avoir une idée combien vous devriez payer en tant qu'isolé et en tant que cohabitant (marié ou pas) http://ccff02.minfin.fgov.be/taxcalc/ap … ox/home.do

Bonne journée