Taxes,droit de douane tunisie-france? A L AIDE SVP

Bonjour,

Alors faisant moi même beaucoup d'importation, mais moins d'export... je vais vous donné mon point de vue.
La société tunisienne qui facture la marchandise pour export établira une facture Hors Taxes. La société française qui réceptionne la marchandise sera redevable de la TVA française pour importer(ce qui est logique).
Pour les droits de douane, il vaut mieux se renseigner en France.
Les frais de transport, à vous de voir. Vous pouvez demander à la société tunisienne de se charger du transport (en facturant cela sur la facture émise), vous pouvez organiser vous même le transport à partir de la France ( ceci sera facturé par la société de transport française).
La possibilité de ramener vous même la marchandise, cela doit être possible. Mais pour que la société tunisienne puisse émettre une facture HT, elle doit justifier d'un titre d'exportation pour la marchandise en question. En général c'est le transporteur qui fournit les documents justifiant ce type de transaction.

Voilà en gros, sans rentrer dans les détails...

Stéphane