Annee aux USA

Bonjour a tous,

Moi et ma famille étudions les possibilités de passer une année aux US (Californie).
J'ai 42 ans (français), ma femme 41 (britannique) et nos 2 enfants 5 et 7 ans.

Je travaille offshore avec en général 1 mois de travail suivi d'1 mois de repos. Je pense donc continuer a travailler (dans le reste du monde, pas sur le sol US) pendant cette année.

Est ce que le visa F-1 pour ma femme qui trouverait une formation et F-2 pour le reste de la famille serait une bonne option? Cela permettrai aux enfants d’être inscrits en école publique.

Merci d'avance,
Jim.

Bienvenue sur le forum.

Oui cela devrait être possible à faire.
Il faut juste trouver une école sérieuse qui peut faire le doc I20 pour le visa étudiant pour 1an.
Vous devrez aussi payer vos taxes /impôts aux usa.

Sur le forum, il y avait une famille qui avait fait ça au Texas si mes souvenirs sont bons (avec la fonction recherche tu peux peut être retrouver leur topic).

Super merci. Je vais essayer de trouver le topic.

Les taxes/impots sont payes aux USA ? Je compte rester resident fiscal en France pendant cette annee, et les revenus ne seront pas obtenus sur le territoire US.
Je sais que les lois au niveau des taxes aux US sont strictes mais .... a voir.

Tu seras resident aux usa plus de 186 jours, tu devras être 'rendre des comptes' à l'IRS.

Bonjour Ben,

Il me semblait que tu n'a à payer des impôts aux US que si tes revenus viennent des USA.

Si je comprends le cas de figure de JimTrehoret, il travaillerai offshore en restant résident fiscal français, donc revenus français taxables en France, tout en vivant aux USA. Donc sauf si la loi concernant la fiscalité a changé en France, il ne serais pas imposé en France puisque vivant plus de 6 mois et un jour hors du territoire français. Par contre il existe un traiter de non double imposition entre la France et les USA, ensuite sa femme étant britannique il doit aussi exister un traiter bilatéral entre le Royaume Uni et les US, qui a surement été réactualisé suite au BREXIT.

Je ne saurais que conseiller TRÈS FORTEMENT à Jim de ce rapprocher d'un cabinet d'avocat fiscaliste spécialisé dans ces questions, afin d'éviter de très mauvaises surprises de la part de l'IRS.

A vérifier oui.
Car étant résident aux Usa, il devra déclarer à l'IRS. Et même s'il y a un accord avec la France, à partir d'un certain montant, tu payes aussi aux usa.

C’est pas au bout 186 jours qu’on considère que tu as un établissement stable dans un autre pays mais 183.

Mais je ne pense pas que vous serez taxé aux USA si vous déclarer pas vos revenus. Au sens de l’article 4B CGI, on  considère que votre domicile fiscal est en France si vous avez vos centres d’intérêt économique en France.

Dans tous les cas, vous  serez taxé ,en France , sur vos revenus d’origine française.

BenNY04 a écrit:

A vérifier oui.
Car étant résident aux Usa, il devra déclarer à l'IRS. Et même s'il y a un accord avec la France, à partir d'un certain montant, tu payes aussi aux usa.

Euh, je dois mal comprendre le sens de ton commentaire.

Je le comprends ainsi au delà d'un certain montant de revenus, le traité de double imposition devient caduque et l'IRS discrimine les Français vivant aux USA ?

Oui l'accord est jusqu'à un certain montant de revenus (certains l'atteignent très vite)

Justement pourquoi le visa B1-B2 c'est que 6 mois par an max même s'il est valable 10 ans???

Parce que passé 6 mois, on devient automatiquement resident fiscal du pays dans lequel on a été plus de 6 mois, ou 6 moins hors de France fait perdre la residence fiscale française (c'était l'astuce des riches français qui vont 7 mois par an en Belgique ou en Suisse pour échapper au fisc' français).

Pescaraplace a écrit:

Justement pourquoi le visa B1-B2 c'est que 6 mois par an max même s'il est valable 10 ans???

Parce que passé 6 mois, on devient automatiquement resident fiscal du pays dans lequel on a été plus de 6 mois, ou 6 moins hors de France fait perdre la residence fiscale française (c'était l'astuce des riches français qui vont 7 mois par an en Belgique ou en Suisse pour échapper au fisc' français).

C’est pas faux d’un certain point de vue. Il y a cinq critères  pour lesquelles l’on considère que une personne a son domicile fiscal en France au sens de l’article 4B CGI.

- la personne est domicilié en France ou à son lieu de séjour principal.

- la personne exerce une activité professionnelle à moins que celle-ci soit accessoire

- Les personnes qui ont leurs centres d’intérêt économique en France

Les deux derniers ont moins d’importance car il s’agit de dirigeants d’entreprises dont  le chiffre d’affaires annuel  est supérieur à 250 millions d’euros et les agents de l’État, collectivités locales et de la fonction publique hospitalière

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar … 041464195/

Après il y a une jurisprudence qui est en rapport avec la situation
CE, 9 décembre 1988 :  c’est un gars  qui était expatrié en Irak mais on a considéré que son domicile fiscal est en France car sa femme avait séjourné  plus de temps en France que en Irak.

Voici le texte de l'IRS. Si tu n'étais pas étudiant, tu serais résident fiscal Américain car tu remplirais le Substantial Presence Test. Mais si tu es en visa F, tu es exempt.

https://www.irs.gov/individuals/interna … sence-test

Bonjour a tous,

Merci beaucoup de vos réponses.

Je ne me fais pas beaucoup de sang par rapport aux impôts, comme indique, j'y serais moins de 183 jours et aucun salaire ne sera gagne sur le territoire US.

Je resterai donc résident fiscal en France.

Merci.

As tu trouvé le topic de la famille qui a fait ce même (quasi) projet ?

JimTrehoret a écrit:

Bonjour a tous,

Merci beaucoup de vos réponses.

Je ne me fais pas beaucoup de sang par rapport aux impôts, comme indique, j'y serais moins de 183 jours et aucun salaire ne sera gagne sur le territoire US.

Je resterai donc résident fiscal en France.

Merci.

En faite, votre situation ne changera pas car on taxe uniquement les gains sur le salaire. Comme le dit ,Objectif USA , aucun gains n’est réalisé avec un visa F1. Donc pas de gain pas de pas taxation.

Il faut déjà connaître votre statut fiscal actuel. Apparemment, vous êtes fiscalement domicilié en France. Il y a que le statut de detaché au sens de l’article 81A CGI qui pourrait s’appliquer.


Si votre séjour aux US est temporaire, je doute même sur ,quelques années, je doute que vous changiez de domicile fiscal si vous gardez des interêts en France. Pour un départ définitif, c’est pas pareil.

Non je ne l'ai pas retrouve.

steve84 a écrit:

Il y a que le statut de detaché au sens de l’article 81A CGI qui pourrait s’appliquer.

Oui c'est bien mon cas.

JimTrehoret a écrit:

Non je ne l'ai pas retrouve.

Faut fouiller 😁
https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=595018
Le forumeur c'est Exostar (il n'est plus ici mais peut-être en mp ?)

BenNY04 a écrit:

Faut fouiller 😁
https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=595018
Le forumeur c'est Exostar (il n'est plus ici mais peut-être en mp ?)

Wow, merci !!! C'est une mine d'infos ce post.

JimTrehoret a écrit:
steve84 a écrit:

Il y a que le statut de detaché au sens de l’article 81A CGI qui pourrait s’appliquer.

Oui c'est bien mon cas.

Ce régime prévoit une exonération totale ou partielle de l’impôt sur le revenu  de leur traitement et salaire perçus en rémunération de l’activité exercée à l’étranger.

Ce régime comporte deux conditions pour le salarié:
- être fiscalement  domiciliés en France
- le salarié doit travailler dans un autre État que la France et un autre État que celui de l’établissement de l’employeur


Il y a une condition pour l’employeur. C’est d’être  établi en France ou dans un pays faisant partie de l’union européenne ou un autre  état etant  parti à l’accord sur l’espace économique européen et ayant conclu avec la France une convention d’assistance administrative en matière de lutte contre l’évasion fiscale et la fraude.


Vous prévoyez un visa F pour votre famille donc même sur le territoire américain celle-ci ne gagnera ne fera pas de gains car n’aura pas d’activité professionnelle. Il s’agit donc de vous.

Apparemment, vous remplissez les conditions de salarié donc est- il prévu que votre employeur change d’état?

Si rien de prévu alors vous regarderez votre statut car apparemment vous n’exercerai pas d’activité sur le territoire américain

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