SUPPRESSION RNH POUR EXPAT

Oui et ? Tout cela pour dire quoi exactement ? 

C’est vrai ! Pour dire quoi ????

Pas bien compris l'histoire !!!

c'est l'histoire d'un mec... . 

RNH vous avez dit RNH, quel drôle de statut car on pourrait croire que le NON HABITUEL est comme le CDD, un contrat qui,ne donne pas grand avantage. Donc expat à mi temps.
S'il y a bien un pays qui n'adoptera jamais ce statut c'est la bien la France, numéro one des prélèvements obligatoires du monde occidental et pas simplement de l'U.E.
C'est aussi le pays important (avec l'Allemagne et l'Italie, le plus endetté, donc a toujours besoin de "rallonges" budgétaires pour boucher ses trous abyssaux (bientôt 120% du PIB).
Donc oui je fais parti aussi de tous ceux en retraite qui se sont dits, pour moi avec HOLLANDE en 2015, que la coupe était pleine entre matraquage fiscal et social, dénigrement systématique des "poids morts" que sont les retraités de la part de MACRON, et d'un pouvoir d'achat continuellement rogné entre non indexation des pensions et CSG à géométrie variable .
L'Italie et la Grèce font aussi les yeux doux aux retraités et avec le Covid est arrivé l'heure du Télé-Travail et donc aussi de la Télé-déportation pour les jeunes cadres dynamiques qui se sont expatriés au soleil pour la tête et les pieds dans l'eau chaude.
Ils ne sont pas prêts de revenir non plus.
Comme notre avenir à nous retraités et derrière nous, regardons ce qu'il reste de bon à savourer chez nos voisins....qui eux, comme leds Portugais, nous aiment bien.

Jean Pierre Brossault


quel intérêt ?

L'intérêt de montrer que mon ancien pays qui s'appelle la France n'inspire plus ni les vieux ni les jeunes CSP

Jean Pierre Brossault a écrit:

C'est aussi le pays important (avec l'Allemagne et l'Italie, le plus endetté, donc a toujours besoin de "rallonges" budgétaires pour boucher ses trous abyssaux (bientôt 120% du PIB).

Rappelons aussi au passage que si la France s'est largement endettée depuis la pandémie c'est aussi pour aider/assister ceux qui en ont eu le plus besoin. Macron a choisi de faire du social avant de l'économie et on lui reprocherait ?
Bizarre ce raisonnement, mais je ne suis pas vraiment étonné un an avant les présidentielles.

jm, bonour,  suite à l'inextricable explication sur le RNH ...de  Michel servet devi lameuva... d'ailleurs  tout aussi compliqué par le nom...( sans critique vindicative...)    ta réponse    telle  : 
.... c'est l'histoire d'un mec  de COLUCHE    ...ça vaut de l'or...

Quelle vision à courte portée. Pensez-vous sincèrement que les étrangers avec un statut RNH vont faire du bien au Portugal ? Ils vont surtout faire augmenter les prix de l'immobilier (c'est en court et ça galope), les prix des restaurants, des services, des services médicaux, des biens, des matières premières et l'inflation des prix commence à se faire sentir auprès des Portugais. Le salaire moyen d'un  Portugais est de 700 €. Il dort chez ses parents, à l'étage supérieur ou inférieur, car il n'a pas assez d'argent pour s'acheter un appart' ou une maison et il s'estime malgré tout heureux. Mais il se rend bien compte que son niveau de vie diminue à cause des ... RNH. Alors, franchement, vous trouvez ça génial ? Réfléchissez un peu et pensez à eux.

bonjour MIchel Servet , je cite ici  votre propre texte récent  tel :
««Sachez   que  les  propriétaires étrangers ont déjà des avantages fiscaux quand ils  revendent  leurs biens......pas d 'impôt  sur  la  plus  value !! ??
tout à fait FAUX ...!!!  a contrario  si tu as acheté un appartement exemple :  100.000 euros  il y a quelque années auparavant  et que maintenant vu la plus value  tu décides de vendre disons 150.000 euros   le FISC  t'aspire automatiquement  la TOTALITÉ   des 50.000euros  sans vergogne ..!!  loi qui déclare au PT  un estrangeiros ne peut pas faire de bénéfice en des achats et revente immobilières
Ça ..C'est un autre son de cloche ...!!!!  j'essaie en vain  de trouver la LOI en question qui est illégale  par l'EUROPE   mais l'EUROPE  ne se mouille pas vite  ostensiblement  à répondre ...  sachant cependant que tout cela est illégal...  mais ça passe ..???   
...merci si tu sais trouver les  VRAIES lois EUROPE  concernant  cette inacceptable retenue fiscale telle l'exemple précité....  et ok ... si des amis expats en ont fait les frais....  et auparavant .. j'ai déjà vu une dame qui a subi cette arnaque inacceptable ... sana pouvoir rien faire... et pour l'avenir  se réunir  et voire contestation par l'EUROPE ...
j'admettrai que le FISC  prenne une taxe normale à la revente de biens immobiliers ou autres  mais la TOTALITÉ   Ça  c'est inacceptable  ..!! et illégal....

tout à fait d'accord avec toi  GINIS    voir l'exemple de ma réponse  à  MICHEL SEVRET   etc...

on me signale message  de ginis56  mais je ne le trouve pas merci  faire suivre  jeanjoao

Bonsoir Jeanjoao,

Voici celui que tu cherches :

https://www.expat.com/forum/profile.php … mp;lang=fr

Toutes mes amitiés 

roro

Bonjour
L'impot sur la plus value n'est pas de 100% sur la plus value foncière mais de 50 %, en tous cas les premieres annees.
Je ne connais pas le dossier de la dame taxée à  100% ,peut etre un heritage de non  residente ,en tous cas je n'irais pas jusqu'à  generaliser ce cas sans en savoir plus .
Une loi contre la spéculation foncière ?  où va t on ?mais où  va t on ?
Cordialement

jeanjoao a écrit:

si tu as acheté un appartement exemple :  100.000 euros  il y a quelque années auparavant  et que maintenant vu la plus value  tu décides de vendre disons 150.000 euros   le FISC  t'aspire automatiquement  la TOTALITÉ   des 50.000euros  sans vergogne ..!!

Pourquoi dire n'importe quoi ? C'est simple de se renseigner pourtant...

"PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES


L’impôt sur les plus-values est dû au moment du transfert de la propriété et porte sur la différence entre le prix de vente et le prix d’acquisition (ou de la valeur de construction), ajustée selon le taux d’inflation et nette de tout frais documenté encouru dans le cadre de l’acquisition de la propriété (impôt sur le transfert de la propriété, honoraires et  frais d’enregistrement), de la vente (commission de l’agent immobilier) et des améliorations majeures (survenues dans les 12 années précédant la vente). Ainsi, il est extrêmement important de conserver tous les reçus et factures*****, au moment de construire ou de remodeler la propriété.

Le taux imposé est de 28% pour les personnes physiques non-résidentes****** et de 25% pour les personnes morales non-résidentes. Un résident dans l’espace UE pourra choisir d’être imposé comme un résident portugais, mais sera tenu de déclarer l’ensemble de ses revenus au niveau international afin de calculer le taux marginal de l’impôt qui sera appliqué à la plus-value.

Les résidents portugais sont imposables sur 50% de la plus-value gérée. L’exonération de l’inflation est disponible passés deux ans. Les plus-values immobilières seront ajoutées à leurs autres revenus de la même année selon le taux d’imposition sur le revenu applicable (variant entre 14,50% et 48% en 2016).

Si vous êtes résident sous le régime RNH (résident non-habituel), la plus-value est « exemptée progressivement » au Portugal si celle-ci est imposée dans son pays d’origine. Ainsi, cela signifie que de telles plus-values sont ajoutées à l’ensemble de la déclaration fiscale et alors, l’impôt sur cet ensemble est déduit du passif global. Cela indique en fait que le taux d’imposition sur tout revenu ou plus-value, directement imposable au Portugal peut faire l’objet d’une augmentation.

Vous pourrez éviter le paiement de cet impôt – totalement ou partiellement- si la propriété qui est vendue est votre résidence principale et si le produit de la vente est réinvesti dans l’acquisition, l’amélioration ou la construction d’une autre résidence principale au Portugal, dans l’espace EU ou de l’EEE (Espace économique européen), dans un délai de 36 mois après la vente ou de 24 mois avant la vente.

Il existe d’autres moyens de réduire votre facture fiscale, selon le calcul des plus-values de vos biens, mais il est recommandé que vous preniez conseil auprès d’un expert fiscal."
Voir ici

Gini56 Arrêtons toujours de penser que nous sommes supérieurs. Les biens immobilier de Lisbonne sont achetés à hauteur de 65 % par les Portugais !

Merci pour ce rappel des règles fiscales en cas de plus-value. Je pensais quand même que Moetai était plus sérieux.

NON c 'est faux l'endettement supplémentaire dû à la pandémie n'est que de l'ordre de 18%, nous étions pratiquement à 100% du PIB (97,6%) au 31 décembre 2019 et aujourd'hui aux alentours de 118%
Et nous continuerons: Covidf or not covid à nous endetter car nous bne sommes pas capables de faire des économies.

Mes excuses à Moetai, c'est l'intervention de jeanjoao que je voulais citer et qui est totalement incorrecte en matière de taxation sur les plus-values.

Qu'est-ce que c'est cette réflexion ? Je ne pense absolument pas que nous sommes supérieurs mais nous avons beaucoup plus de moyens financiers que les Portugais ! Ça, c'est indiscutable et quand je vois le prix des maisons de type Alentejo en Algarve (un étage et 2 à 3 chambres) à 400.000 €, très peu de Portugais peuvent se permettre cela. Et puis, la meilleure preuve en est leur parc automobile, quasiment un des plus vieux d'Europe à cause des taxes à payer. Dans mon coin, le centre du Portugal, le prix des maisons a augmenté de presque 30% en quelques années et quand je parle avec les Portugais, on se rend vite compte de la différence de mode de vie et des montants des dépenses. Ajoutez à cela une fiscalité sur les revenus supérieure à de nombreux pays (dont la France et la Belgique) et vous aurez un tableau complet. Voici un tableau très intéressant datant, hélas, de 2016 mais cela ne s'est pas arrangé depuis lors : https://www.insee.fr/fr/statistiques/fi … 4_F6.4.pdf  et en voici un plus récent qui vous montrera la différence entre la France et le Portugal : 2 pour 1 https://fr.countryeconomy.com/marche-du … aire-moyen

amiroro a écrit:

Bonsoir Jeanjoao,

Voici celui que tu cherches :

https://www.expat.com/forum/profile.php … mp;lang=fr

Toutes mes amitiés 

roro

merci   j'essaie de faire la connexion  sur base précise communiquée ..  mais pas d'ouverture  et signale erreur   vérifiez etc....  cependant j'ai très bien recopié les indications  merci voir...

à JIPÉ  merci des explications  mais trop compliquées ..    la question est cependant simple.. combien de taxes retient le FISC PT  à la re-vente de ton bien immobilier ..?  mais en ne restant plus habiter au Portugal ..et svpl. en % précisément ..?
  moi j'ai bien lu des exemples et entendu  des faits déplorables de la''' retenue totale'''' ...et sans aucune possibilité de  graciosa  ou autre contestation de réclamation...!!
...la seule chose que je saisis bien.... est que si tu vends.... mais tu rachètes au POURTUGAL  alors là.... ça devient plus reglo pour les taxes...!!  quel % alors ...? merci

bonjour jeanjean
navré mais vos messages sont difficilement intelligibles, essayez de faire un effort dans la construction du texte, pas forcément une dissertation mais au moins des phrases complètes et finies.

pour répondre à la question combien allez vous payer, le plus sûr sera de demander à un avocat ou un fiscaliste ou votre comptable qui devrait pouvoir vous informer sur votre cas particulier, demander à un forum est parfois utile mais sans information précise sur votre cas particulier (ce qui est un peu indiscret dans un forum public) vous risquez d'avoir plein de réponses parfois contradictoires et donc pas vraiment aidantes.

Enfin moi je demanderais à mon comptable pour commencer et en son absence je demanderais un rdv téléphonique avec un avocat fiscaliste, oui il faut le payer, c'est sûr.

Jeanjoao, tu me semble bien gentil mais j'ai autre chose à faire que t'expliquer ce qui est très facile à comprendre dans le texte que j'ai copié au-dessus.
Rien de compliqué et pas de % fixe, c'est selon les autres revenus ou pas que le taux est calculé.
Retenu totale comme tu le dis, n'existe pas.

Excellente réponse!
Obtenir une réponse de qualité et gratuite  à partir d une question mal posée dans laquelle il manque la moitié des mots est évidemment impossible.
un professionnel de qualité, qu il soir avocat, expert comptable, électricien, médecin doit être rémunéré.
Ce qui est gratuit n a pas de valeur.
Bonne journée à tous!

Gini56 Ce sont bien les Portugais qui fixent le prix des biens immobiliers et les fous ce sont qui achètent à ce prix. Et pour revenir à vos certitudes, il y a aussi beaucoup de jeunes Français, Espagnols et Italiens qui vivent chez leurs parents cause chômage !

Vous confondez absolument tout mais je perds mon temps. Bonne journée !

Bonsoir,

Pour répondre à la question du post #24,

Lorsque les plus-values sont obtenues par la vente d'un bien immobilier situé au Portugal, les résidents sont imposés à des taux progressifs compris entre 14,5 % et 48 % et les non-résidents sont soumis à une imposition  au taux spécial de 28 %, sauf si le contribuable, qui réside dans un autre État membre de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique européen (EEE) lorsqu'il existe un échange de renseignements en matière fiscale, opte pour l'imposition aux taux applicables aux résidents, auquel cas, pour la détermination desdits taux, on considère les revenus obtenus par le contribuable, sur une base mondiale, dans les mêmes conditions applicables aux contribuables résidents.

50 % des plus-values immobilières obtenues par les résidents au Portugal sont exclues de l'imposition en vertu de l'article 43 du code des impôts, mais cette possibilité a été refusée aux non-résidents.

En désaccord avec la limitation de cette exclusion de l'imposition aux seuls résidents, de nombreux non-résidents ont affirmé que cette règle était discriminatoire et ont engagé des procédures judiciaires contre l'imposition de la totalité de la plus-value obtenue.

À la suite de ces procédures, plusieurs décisions de justice ont été rendues en faveur des non-résidents, obligeant les autorités fiscales à corriger les évaluations limitant l'imposition à 50 % des plus-values obtenues, y compris pour les résidents de pays situés en dehors de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique européen (EEE).

Cordialement,
Mars60.

Ouaouw, ça c'est envoyé. Bravo mars60, j'apprécie beaucoup.

certes bien envoyé comme dit Sieur ginis  mais MARS60 lui au moins il est compétent.... et ose dire la vérité ....  mille mercis à lui...  car en effet  c'est l'exploitation indéniable.. dès que il y a une revente  immobilier... viva le PT...  les coulisses du Portugal   faut savoir....

jeanjoao a écrit:

car en effet  c'est l'exploitation indéniable.. dès que il y a une revente  immobilier... viva le PT...  les coulisses du Portugal   faut savoir....

Il faut surtout que vous sachiez que si le Portugal ne vous convient pas, vous pouvez retourner en Belgique, cela s'appelle la liberté de circulation.

Je ne suis pas un expatrié, peut-être en futur. Je vis en Suisse, j'aime le Portugal, et je connais la situation dans différents pays européens.
Si nous prenons les 40 dernières années, le Portugal a connu des augmentations de prix, similaires à d'autres pays européens, des pays qui n'ont pas le phénomène des expatriés.
Le Portugal a malheureusement connu ses augmentations dues à l'alignement sur la Communauté Européenne, et les différentes crises sont venues du manque de compétitivité de l'Agriculture (grâce à l'Espagne) et sur tout ce que la grande industrie a trouvé des pays moins chers pour Investir ( Hongrie, Roumanie, etc.).
Maintenant, blâmer les expatriés semble aller jusqu'à un certain point.
En Suisse, nous avons de riches étrangers qui paient des impôts forfaitaires. De toute évidence, ce ne serait pas juste, mais tout le monde pense qu'il vaut mieux les avoir que non.
Rappelons-nous de la courte couverture, qui doit couvrir tout le corps.

Bonsoir,

Pour obtenir une simulation simplifiée de la plus-value immobilière lors de la revente d'un bien au Portugal, vous pouvez jeter un œil sur le lien suivant : https://www.doutorfinancas.pt/calculado … s-imoveis/

Un petit exemple :

- Valeur d'acquisition du bien :    100 000 € en 2013
- Valeur de la vente du bien :       200 000 € en 2021
- Dépenses et charges :                  33 000 € (frais IMT IS CE agence  travaux)

Données pour le calcul de l'impôt à payer sur la plus-value (64.000,00 €)

Habitation secondaire et non résident fiscal

- Taxe de l'IRS : 28.0%
- Impôt à payer : 17 920 €

Dans le cas d'une HPP et résidence fiscale au Portugal :

La valeur des plus-values n'est considérée qu'à 50 % de leur valeur (Article 43).

- Plus-value imposable :    32 000,00 €
- Taxe de l'IRS selon les tranches :    14.5%, 23.0%, 28.5%, 35.0% , 37.0%, 45.0%

On est tout de même loin de la retenue totale...

Je rappelle que c'est juste une simulation basique mais qui permet de donner une idée sur le montant dû au fisc.

Cordialement,
Mars60.

Bonjour mars60,

Merci pour ces informations précises.
Vous avez souvent le lien qu’il faut.

Par hasard, n’auriez vous pas aussi un lien pour le calcul des plus-values suite à la vente de titres ou au remboursement d’obligations en euro ou monnaie étrangère?

Merci beaucoup et excellent dimanche.

Bernard

mars60 a écrit:

Bonsoir,

Pour obtenir une simulation simplifiée de la plus-value immobilière lors de la revente d'un bien au Portugal, vous pouvez jeter un œil sur le lien suivant : https://www.doutorfinancas.pt/calculado … s-imoveis/

Un petit exemple :

- Valeur d'acquisition du bien :    100 000 € en 2013
- Valeur de la vente du bien :       200 000 € en 2021
- Dépenses et charges :                  33 000 € (frais IMT IS CE agence  travaux)

Données pour le calcul de l'impôt à payer sur la plus-value (64.000,00 €)

Habitation secondaire et non résident fiscal

- Taxe de l'IRS : 28.0%
- Impôt à payer : 17 920 €

Dans le cas d'une HPP et résidence fiscale au Portugal :

La valeur des plus-values n'est considérée qu'à 50 % de leur valeur (Article 43).

- Plus-value imposable :    32 000,00 €
- Taxe de l'IRS selon les tranches :    14.5%, 23.0%, 28.5%, 35.0% , 37.0%, 45.0%

On est tout de même loin de la retenue totale...

Je rappelle que c'est juste une simulation basique mais qui permet de donner une idée sur le montant dû au fisc.

Cordialement,
Mars60.

Bien d'accord avec vous . De toutes façons , si on a des taxes sur les plus values , qui ne sont jamais une retenue de toutes les plus values , ni au Portugal, ni en France d'ailleurs, c'est déja qu'il y a une plus value... Après , on peut discourir à perte de vue sur le niveau de la taxation ...
bien à vous

Si la vente se fait pour une résidence principale, il n'y a pas de plus- value, du moins en France et si c'est pour racheter dans les 36 mois ( 24 mois en France il me semble) toujours en résidence principale, il n'y a toujours pas de plus-value et ceci dans toute la zone Euro.