Retour en France et ré immatriculation de la voiture

Je voulais aussi savoir comment faire pour être assuré lorsqu'on a des plaques transitoires ? J'ai contacté mon assureur (HUK) et ils m'ont prévenu qu'une fois les plaques transitoires posées je ne suis plus assuré chez eux.... 

Comment faire le bizeau du coup ?  Y a t il des services spéciaux pour cela ? Peut être que l'assureur francais sera d'accord pour assurer la voiture sous plaques transitoires ...?

Immatriculation d'un véhicule importé d'Allemagne

Acheter une voiture en Allemagne peut être très intéressant d'un point de vue pécunier. Cela engendre néanmoins quelques complications administratives au niveau de l'immatriculation. Aujourd'hui, nous vous proposons de découvrir tout ce qu'il faut savoir sur l'importation d'une voiture d'Allemagne. Plaques d'immatriculation de transit, assurance temporaire, quitus fiscal : on vous dit tout.


Plusieurs options sont à votre disposition pour rapatrier en France un véhicule acheté en Allemagne. Précisons d'emblée ce qui est rigoureusement interdit, à savoir d'apposer des plaques de transit WW ou garage françaises en Allemagne. Cette pratique illégale n'est pas sans risque, le véhicule pourrait même être saisi.

À moins de mettre le véhicule sur un camion, vous devrez obtenir une immatriculation provisoire en Allemagne. Il existe 2 types de plaques provisoires :

    Les plaques provisoires nationales allemandes (Kurzzeitkennzeichen) : l'équivalent allemand des plaques WW françaises
    Les plaques allemandes pour exportation (Ausfuhrkennzeichen) : les plaques d'exportation

Différences entre Kurzzeitkennzeichen et Ausfuhrkennzeichen

Avec les plaques provisoires nationales Kurzzeitkennzeichen, vous n'avez pas le droit de rouler en France. Elles sont donc juste valables jusqu'à la frontière. Après quoi vous devrez fixer des plaques WW françaises pour poursuivre votre voyage.

En ce qui concerne les plaques allemandes Ausfuhrkennzeichen, elles ont été conçues pour l'exportation. Cela signifie donc que vous pouvez effectuer tout le voyage de rapatriement avec ses plaques. Cette solution est plus simple.
Comment obtenir des plaques Kurzzeitkennzeichen

Les plaques d'immatriculation provisoires allemandes s'obtiennent facilement dans les services d'immatriculation allemands. Il suffit de présenter les justificatifs suivants :

    Un justificatif d'identité
    L'attestation d'assurance provisoire du véhicule (Versicherungs-Doppelkarte)

Vous avez bien lu, il n'est même pas nécessaire de fournir une copie de la carte grise Allemagne. Si un tiers effectue la démarche à votre place, il faudra simplement signer une procuration (en allemand, bien entendu).

Les Kurzkennzeichen sont valables 5 jours. Leur prix est fixé à 33,1 € (13,1 € de taxe fédérale et 20 € pour les plaques). À ce prix il faut ajouter le coût de l'assurance provisoire (environ 30 €).
Comment obtenir des plaques Ausfuhrkennzeichen

Les plaques allemandes d'exportation sont plus chères (environ 80 €) et un peu plus compliquées (administrativement parlant) à obtenir, mais elles sont beaucoup plus pratiques. En effet, avec ces plaques vous pouvez rentrer directement en France. Voici les justificatifs à présenter au département des immatriculations :

    Pièce d'identité du propriétaire
    Les papiers du véhicule (le Fahrzeugbrief et le Fahrzeugschein)
    Le justificatif de radiation définitive de la voiture
    Le dernier PV de contrôle technique
    L'attestation d'assurance « plaques d'exportation » (Versicherungs-Doppelkarte)

Immatriculation définitive en France d'un véhicule allemand

Une fois arrivé en France, il vous suffit de demander l'immatriculation définitive du véhicule importé. Vous devrez présenter les documents suivants :

    Justificatif d'identité (permis de conduire) et de domicile
    Justificatif d'assurance
    Contrôle technique pour les voitures de plus de 4 ans
    Certificat de conformité européen du véhicule allemand (le constructeur peut vous fournir une copie en cas de besoin)
    Cerfa 13754 ou facture qui atteste de la cession
    Carte grise allemande (en 2 parties : fahrzeugschein et fahrzeugbrief)
    Quitus fiscal (document disponible gratuitement aux impôts, cliquez sur le lien pour plus d'infos)

source
jean luc 

Bonjour Jean Luc,

Merci pour le lien, cela clarifie mes idées et m'aide considérablement 
Je me basais sur les informations sur le sites officiels mais c'était assez brouillon dans ma tête.

Maintenant je pense avoir une idée précise de ce que je dois faire: D'abord les plaques d'exportation (Ausfuhrkennzeichen) et ensuite à mon retour en France faire mes nouvelles plaques françaises.

Par contre j'ai toujours une question concernant l'assurance sous plaques d'exportation. Existe-t-il des sociétés spécifiques qui fournissent ce service ? Ou alors seuls certains assureurs fournissent de tels contrats courts ?

Prenez soin de vous,

Fred

ton assureure doit pouvoir le faire , il suffit de demander un nouveau contrat pour plaque   d'exportation . jean luc 

Bonjour Jean Luc,

J'ai demandé à HUK mais ils sont inflexibles sur la question, ils ne veulent pas faire d'assurance pour une voiture ayant des plaques d'export. Je vais devoir trouver une autre solution.

J'ai lu sur un article que les fabricants de plaque peuvent fournir cette assurance qui peut aller de 9 jours à un mois. À voir... J'ai envoyé un email au Kfz Zulassung pour demander des précisions, s'ils peuvent me renseigner ; si je n'ai pas de réponse rapidement j'essayerai d'appeller ...

Prenez soin de vous,

Fred

il y as peut être une aurtes solution ici https://www.eplaque.fr/plaque-immatricu … /allemande . jean luc 

Bonjour Jean Luc,

Merci pour votre message. J'ai vérifié sur les sites des consultats Allemands en France et malheureusement cette option Bien plus simple et pratique ne semble plus être possible 

"Depuis le 1er juillet 2012, la radiation d'un véhicule des registres allemands ainsi que les demandes de certificat d'immatriculation pour un véhicule d'occasion acheté en Allemagne ne pourront plus être effectuées par les représentations de la République fédérale d'Allemagne en France. Aux termes de la directive de l'Union européenne n°1999/37, vous devrez, pour plus d'informations (documents à fournir, etc.), vous adresser dorénavant à la préfecture compétente pour votre région"

C'est fort dommage, je crois que je vais devoir me coltiner la pose des plaques rouges....

En attendant, j'ai eu une réponse du Zulassung, ils me disent que les vendeurs de plaques peuvent fournir l'assurance en question.

J'imagine que je dois d'abord aller chez les vendeurs de plaques pour faire faire l'assurance provisoire ? Puis ensuite prendre RDV et aller au Zulassung pour faire les démarches... seulement pour faire faire les dites plaques il faudra bien faire de aller retour entre Zulassung et fabricant... Je ne sais pas trop comment cela va se passer tout ca.... 

Par contre, ils me disent aussi que j'ai besoin de désigner une personne tierce pour recevoir du courrier et me l'envoyer en France. Très bizarre !!!! Je vais faire mon suivi de courrier sur 24 mois ici déjà, j'espère que cela va leur suffire.

tu donne ton adresse en France ,celas doit suffire , ceux qui frabrique les plaques sont jamais loin du service d'immatriculation , ou d'un TUV . jean luc 

Bonjour,

Petite mise à jour : J'ai bien obtenu mes plaques rouges, aucun problème lors de la démarche, j'avais bien pris mes rendez vous et j'avais préparé tous les papiers. Pas besoin de tierce personne pour m'envoyer des lettres, le suivi de courrier sera là pour cela.

Je fais la demande pour la carte grise française à présent, ça sera normalement la dernière ligne droite !

prenez soin de vous

Fred