Bonsoir,
J'ai une opportunité pour acheter un petit terrain avec une maison sans prétention. L'occupant actuel n'a ni titré ni borné le terrain, par contre il a une reconnaissance délivrée par le domaine que je précise n'ai pas encore vue. Est-il possible de transmettre ce titre de reconnaissance à une autre personne et qu'il en jouisse de plein droit.
Actuellement je ne suis pas sur place et de toute manière comme je ne mettrai pas cette parcelle à mon nom ma présence n'est pas indispensable, mais il y a un mais évidemment, la personne à qui la parcelle va être attribuée est complètement perdu et n'y connaît rien dans ces procédures.
Quelqu'un d'entre vous connaît-t-il ce genre de procédure, est-ce suffisant de faire les papiers au Domaine, ou bien un notaire est-il indispensable. Merci à toute personne qui pourrait me renseigner.
Giuseppe