véhicule marocain en France

Bonjour,

Je suis résident au Maroc, ou presque... En effet, je n'ai pas ma carte de séjour mais uniquement le récépissé (depuis 15 mois...).
Ne pouvant pas encore acheté un véhicule marocain (il faut la carte de séjour et non le récépissé [sauf en cas de renouvellement, mais ce n'est pas mon cas]), un ami résident l'a acheté pour moi et m'a fait une procuration totale.

Cet été, je voulais avec ce véhicule me rendre en France. D'après ce que j'ai compris "il est interdit aux résidents communautaires (de l'UE, ndla) de conduire un véhicule immatriculé dans un pays non membre de l'UE."
Sinon, "on" risque gros ; payer le dédouanement de la voiture, entre autre.

Ma question est la suivante : ayant un récépissé de carte de résident et ayant passé plus de 10 mois au Maroc ces 12 derniers mois, je ne suis donc plus considéré comme résident communautaire de l'UE, non ?
Et je peux donc par conséquent conduire ce véhicule marocain en France (et en Espagne), isn't it ?
Et si oui, avec quel permis ? Marocain ou Français ?

Si quelqu'un a des info ou déjà eu des problèmes avec la douane pour un cas similaire, ça m’intéresse fortement.

Merci d'avance,

Alex.

Bonsoir,

Question complexe en effet.

Juste quelques remarques :

- "je n'ai pas ma carte de séjour mais uniquement le récépissé (depuis 15 mois...)"
Je suis surpris par ce délai anormalement long, sachant que lors de la 1ère demande, la validité de la carte est déjà de seulement 12 mois. Votre récépissé est-il encore valable ?
Votre récépissé a-t-il bien été re-validé tous les 2 mois depuis le dépôt de la demande ? Si ce n'est pas le cas, vous n'êtes plus en règle.

- S'il s'avère que vous n'êtes pas en règle en conduisant ce véhicule en France, en plus de ce dont vous parlez, vous serez considéré rouler sans assurance. Amende bien sûr, mais surtout gros problèmes en cas d'accident.

Par ailleurs, en résumé, vous conduiriez en France un véhicule qui ne vous appartient pas immatriculé à l'étranger. Ca se complique, car si vous conduisez un véhicule vous appartenant, il sera immatriculé en fonction de votre lieu de résidence. Ainsi, vous devrez habiter au Maroc pour posséder une voiture immatriculée au Maroc.
Pour être résident dans tout autre pays aux yeux des autorités françaises, vous devez y résider au moins 8 mois de l'année.
Donc soit vous êtes propriétaire du véhicule, et devez pouvoir faire la preuve de votre résidence de plus de 8 mois au Maroc (faute de titre de résident, les tampons du passeport pourraient être acceptés). Mais si vous n'êtes pas propriétaire du véhicule, là je n'ai pas réponse.

En gros, vous seriez au volant d'un véhicule marocain, ne vous appartenant pas, et conduiriez avec un permis Français..Si contrôle, ça risque d'être compliqué à expliquer. Quant à l'assurance, il vaudrait mieux leur poser la question directement.

Thierry
Animateur Maroc

Oui mon récépissé est encore valide car tamponné tous les 90 jours pour "prolongation "...

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