Cotisation CFE

C'est exactement ça.
Confirmé par un conseiller CFE au téléphone.
Le principe "Macronien":
Prendre à ceux qui ont le moins (et qui ne sont RIEN) pour donner à ceux qui ont le plus afin qu'ils aient ENCORE plus!
Suffisait d'y penser, non?
Ca doit s'appeler "le progrès"... 

ASMescalito22 Merci pour cette réponse rapide et vécue.
Auriez-vous des références écrites issus d'internet ou de certains réseaux sociaux ?
Je vous en remercie

D'après ce que je vois, c'est un projet de loi passé au sénat mais pas encore à l'assemblée
vu le tollé provoqué par l'attaque contre les retraités, je pense et j'espère que la partie "retraités " va être rediscutée à l'assemblée
donc je ne crois pas que c'est définitivement adopté et pour l'année prochaine

je ne défends pas Macron, mais le projet doit dater de bien avant 2017

Bonjour,
Concernant cette possible modification du montant des cotisations de la CFE, je vais demander à nos conseillers, députés et sénateurs ce qu'il en est exactement.
Sur le principe, ce changement de taux de cotisation est totalement inéquitable.

Kiki125 a écrit:

Auriez-vous des références écrites issus d'internet ou de certains réseaux sociaux ?
Je vous en remercie

Bonjour,
Voir par ici :  https://www.senat.fr/espace_presse/actu … anger.html

ASMescalito22 a écrit:

C'est exactement ça.
Confirmé par un conseiller CFE au téléphone.
Le principe "Macronien":
Prendre à ceux qui ont le moins (et qui ne sont RIEN) pour donner à ceux qui ont le plus afin qu'ils aient ENCORE plus!
Suffisait d'y penser, non?
Ca doit s'appeler "le progrès"... 

""""INFOS ou INTOX""""

Bonjour tout le monde,

-Comme je trouve un peut surprenant cette forte augmentation, j'ai appele la CFE pour faire comme vous.

-Aujourd'hui, J'ai fait  3 appels pour avoir des precisions progressives et plus ou moins precise:

+1er appel:
Un peu sur de lui,le 1er conseiller, ma dit qu'il n'avait pas encore les tarifs de 2019 (trop tot car les tarifications des assurances ne sont pas vote et n'y editer) en lui indiquant que je suis deja adherent et que j'avais lu vos informations d'augmentations A 360 € au lieu de 234 € sur expat.com...etc...

+2eme appel:
La 2 eme conseiliere A pris mes infos pour regarder mon dossier et  en m'expliquant qu'elle avait aucune infos de cette augmentation de plus de 100€ en voyant ce que je dis et que rien n'etait vote ou autre...etc...

+3 eme Appel:
-J'ai appele le service Adhesion au lieu du service clients par rapport a mes 2 precedents appel.
-Cette fois,comme vous l'avez ecrit, l'on ma precise qu'il etait possible d'avoir une augmentation au prix de 363 € pour une personne retraite et a ce moment la communication telephonique etait mauvaise ou il me semble au tarif de 657 € pour un couple sans distinction de seuil de revenu...en m'expliquant que rien etait etabli ou vote etc...

Bonne soiree,
En attend peut etre plus de precisions des forumeurs.

Thom

PS:
Si rien n'est etabli ou vote ou autre,ils ont deja des tarifs tres precis a l'euros pret (363€ et pas 360 euros environ lol)...

Pas terribles, les conseillers … le 2ème appel me semble le plus fiable
voici le texte voté par le sénat et transmis à l'assemblée nationale qui pour l'instant n'a pas l'air de se remuer, alors ça m'étonnerait que ça soit là pour le 1er janvier
la partie cotisation est page 7

http://www.assemblee-nationale.fr/15/pd … on0631.pdf

L'origine des bruits de couloirs qui abondent sur ce sujet est une PROPOSITON de loi adoptée à l'unanimité par les sénateurs en date du 1er février 2018 avec titre "réforme de la CFE"
À télécharger là:
<https://drive.google.com/open?id=1PQMZ8IxETS9EJJdW6nVdG5v-BcjlTn2O>

Cette proposition est en standby à l'Assemblée nationale où elle devra être débattue, amandée, retouchée. Ensuite le nouveau texte repartira au Sénat où il subira les mêmes traitement et reviendra à l'Assemblée nationale pour subir les mêmes choses et en final être adopté dans sa dernière forme retouchée ou bien refusé par les députés qui ont le dernier mot.

Pas de panique on est là face à une bonne année d'allers et retours. Il y a déjà 9 mois que la propal fait un gros dodo à l'Assemblée...

L'essentiel de la proposition des sénateurs est que les cotisations seront variables selon la composition familiale et l'âge. Le forfait trimestriel ne serait applicable qu'en dessous d'un plafond de pensions.

Petit rappel politique :
le sénat est à droite et donc pas macronien
la propal en question a été étudiée bien avant l'élection de Macron
Donc inutile de taxer Macron sur ce sujet, il y a bien d'autres sujets où on peut le faire.

J'ai oublié...
l'augmentation éventuelle du tarif serait limitée à 50% appliqués progressivement sur une durée de 10 ans.

Bonjour,

Je ne sais pas ci le lien fait avance la discution sur l'augmentation des cotisations de la CFE (Infos ou Pas):
https://m.facebook.com/story.php?story_ … 6414825390

Bonne soiree.

Thom

La CFE étant un organisme privé, il y aurait une certaine logique à ce que les adhérents, à âge égal, cotisent la même chose sans tenir compte de leurs revenus.
A noter également au passage qu'il me semble logique que les retraités, à âge égal, cotisent significativement moins que les non-retraités, car les retraités sont pris en compte par la SS française lorsqu'ils sont en France (qui plus est sans limitation de durée).

Laurent futur Nha Trang a écrit:

...
A noter également au passage qu'il me semble logique que les retraités, à âge égal, cotisent significativement moins que les non-retraités, car les retraités sont pris en compte par la SS française lorsqu'ils sont en France (qui plus est sans limitation de durée).

Pourriez-vous m'expliquer cela ? Je n'arrive pas à comprendre 
Merci

Pilouthai a écrit:

Laurent futur Nha Trang a écrit:

...
A noter également au passage qu'il me semble logique que les retraités, à âge égal, cotisent significativement moins que les non-retraités, car les retraités sont pris en compte par la SS française lorsqu'ils sont en France (qui plus est sans limitation de durée).

Pourriez-vous m'expliquer cela ? Je n'arrive pas à comprendre 
Merci

Les retraités expatriés français étant automatiquement couverts sans limitation de durée par la SS française lorsqu'ils sont en France, ils font "économiser" énormement à la CFE. Ce qui justifie notamment qu'ils ne paient de suppléments CFE de type "soins en France" par exemple.

Je ne comprends toujours pas, désolé...
(Je dois être bouché  )

Ps : Je croyais qu'un français cotisant à la CFE et tombant malade en France lors d'un séjour temporaire était pris ne charge par la CFE et non par la SS ?

Pilouthai a écrit:

Je ne comprends toujours pas, désolé...
(Je dois être bouché  )

Ps : Je croyais qu'un français cotisant à la CFE et tombant malade en France lors d'un séjour temporaire était pris ne charge par la CFE et non par la SS ?

Ce que tu dis ne s'applique pas pour les retraités français. Je suis retraité et à la CFE depuis quelques mois. Je viens de l'expérimenter il y a quelques jours tout juste lors d'un passage en France.
Dès mon passage à la retraite, la caisse de SS française m'a adressé un beau courrier pour m'annoncer qu'il ne fallait plus compter sur elle à l'étranger vu que je résidais au Vietnam. Dans le même temps, la CFE m'a adressé un courrier pour me dire, qu'en tant que retraité, il ne fallait pas compter sur la CFE pour des soins en France.
Pendant ces quelques jours en France, je suis allé chez généraliste, analyses sanguines, radio, dentiste, chirurgien, pharmacien, etc. et à chaque fois j'ai présenté ma carte vitale (qui n'a pas eu besoin d'être changée). J'ai été immédiatement remboursé par ma caisse de SS alors que je suis bien déclaré domicilié à l'étranger chez eux. Je ne paie d'ailleurs que 3,2 % de cotisations sur ma pension brute de retraite.
C'est marrant, je croyais que c'était toi qui me l'avais appris il y a un an environ sur un autre fil de discussion du forum "Thaïlande" :-)

Bonjour,
Les adhérents à la CFE bénéficient lors de leurs séjours en France de la Sécurité Sociale, tous les dossiers de remboursement étant traitées par la CPAM d'Indre et Loire.

... doublon ...

Laurent futur Nha Trang a écrit:

...
C'est marrant, je croyais que c'était toi qui me l'avais appris il y a un an environ sur un autre fil de discussion du forum "Thaïlande" :-)

Je doute que ce soit moi étant donné que je ne cotise pas à la CFE 

-01- Pour moi, à partir du moment où on est fiscalement à l'étranger, la carte vitale n'est plus valable... et devrait d'ailleurs être rendue !

-02- Pour moi, une personne à la CFE doit se faire rembourser par la CFE lors d'un passage en France...et non par la SS puisqu'elle n'y a plus droit...

Attendons de voir ce que disent d'autres personnes 

Sur le site de la CFE, il est écrit :

Dans le cadre de soins dispensés en France :

La CFE couvre automatiquement ses assurés et leurs ayants droit pendant leurs séjours temporaires en France d'une durée inférieure à 3 mois (tarifs et taux de la Sécurité sociale).

    Consultations médicales en France:
    C'est le professionnel de santé que vous consultez qui fournit les feuilles de soins. Vous aurez simplement à les adresser à la CFE.
    En cas d'hospitalisation:
    Deux cas peuvent se présenter:

1. L'établissement est conventionné par la Sécurité sociale. Présentez votre carte d'assuré social CFE. L' établissement peut nous demander la prise en charge:
• soit directement sur le site internet de la CFE
• soit par courrier ou, en cas d'urgence, par téléphone ou par fax.

=> C'est donc bien la CFE qui rembourse et non la SS

https://www.cfe.fr/prestations-maladie-non-salariehttps://www.cfe.fr/prestations-maladie-entreprise

Tamerlan a écrit:

Bonjour,
Les adhérents à la CFE bénéficient lors de leurs séjours en France de la Sécurité Sociale, tous les dossiers de remboursement étant traitées par la CPAM d'Indre et Loire.

Je viens de lire les textes :
C'est bien la CFE qui rembourse mais il faut envoyer les demandes de remboursement à la la CPAM de tours qui a été nommée pour regrouper tous les dossiers...

la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Tours a été désignée pour centraliser et traiter l'ensemble des demandes de prise en charge et de remboursement des dépenses de soins en France émanant de pensionnés du régime général adhérant à la CFE. En conséquence, et sous des formes différentes, l'accès aux prestations en nature de l'assurance maladie et maternité lors de leur séjour en France est ouvert pour l'ensemble des adhérents de la CFE, avec une formule de guichet unique

Pilouthai a écrit:

Sur le site de la CFE, il est écrit :

Dans le cadre de soins dispensés en France :

La CFE couvre automatiquement ses assurés et leurs ayants droit pendant leurs séjours temporaires en France d'une durée inférieure à 3 mois (tarifs et taux de la Sécurité sociale).

    Consultations médicales en France:
    C'est le professionnel de santé que vous consultez qui fournit les feuilles de soins. Vous aurez simplement à les adresser à la CFE.
    En cas d'hospitalisation:
    Deux cas peuvent se présenter:

1. L'établissement est conventionné par la Sécurité sociale. Présentez votre carte d'assuré social CFE. L' établissement peut nous demander la prise en charge:
• soit directement sur le site internet de la CFE
• soit par courrier ou, en cas d'urgence, par téléphone ou par fax.

=> C'est donc bien la CFE qui rembourse et non la SS

https://www.cfe.fr/prestations-maladie-non-salariehttps://www.cfe.fr/prestations-maladie-entreprise

ça ne s'applique pas aux retraités. Portant je te répète qu'il s'agit de vécu, en toute transparence avec les organismes français concernés :-) Durant toute ma vie d'actifs j'ai très largement cotisé pour les organismes de SS. En tant que retraité, je continue de payer 3,2 % de cotisations. et il faudrait en plus que je perde tous mes droits à la SS maintenant que ma santé décline avec l'âge... trop drôle :-)

Par contre, il ressort de la lecture combinée des articles L. 161-8 et L. 161-15-4 du code de la sécurité sociale que les personnes cessant de résider en France doivent restituer la carte Vitale qui leur a été délivrée auparavant, ce qui a contrario ne permet pas de délivrer une telle carte à des personnes ne résidant pas en France, ce qui est le cas des adhérents de la CFE

https://www.senat.fr/questions/base/200 … 01949.html

Mais bon, c'est peut-être différent pour un retraité....

Bonsoir,
Il ne faut pas perdre de vue que des cotisations de sécurité sociale sont prélevées tous les mois sur nos retraites. Ce qui fait que nous pouvons bénéficier de la sécurité sociale lors de nos séjours en France.
Nous avons donc le privilège de payer deux fois pour nous faire soigner, Sécurité Sociale et CFE.
Et c'est la CPAM de Tours qui procède à mes remboursements médicaux.

Laurent futur Nha Trang a écrit:

ça ne s'applique pas aux retraités. Portant je te répète qu'il s'agit de vécu, en toute transparence avec les organismes français concernés :-)

Pour moi, cela s'applique aussi aux retraités...

Tamerlan a écrit:

Bonsoir,
Il ne faut pas perdre de vue que des cotisations de sécurité sociale sont prélevées tous les mois sur nos retraites. Ce qui fait que nous pouvons bénéficier de la sécurité sociale lors de nos séjours en France.
Nous avons donc le privilège de payer deux fois pour nous faire soigner, Sécurité Sociale et CFE.
Et c'est la CPAM de Tours qui procède à mes remboursements médicaux.

C'est une discussion que j'ai déjà eu avec un retraité fiscaliste en Thaïlande qui me disait que le fait de payer la SS n'était que pour retrouver ses droits en cas de retour en France, mais qu'aucun remboursement ne pouvait être fait par la SS car étant à l'étranger, il n'y a aucun droit à des prestations.

Pilouthai a écrit:

Par contre, il ressort de la lecture combinée des articles L. 161-8 et L. 161-15-4 du code de la sécurité sociale que les personnes cessant de résider en France doivent restituer la carte Vitale qui leur a été délivrée auparavant, ce qui a contrario ne permet pas de délivrer une telle carte à des personnes ne résidant pas en France, ce qui est le cas des adhérents de la CFE

https://www.senat.fr/questions/base/200 … 01949.html

ça ne s'applique pas aux retraités

Bonjour tout le monde

-1-Inscrit sur notre compte adhérent (Mes remboursements):

-Sur votre site  adhérent (compte) de La CFe, il est indiqué de quel service l'on dépend lors de cours séjours en France, tout en bas de votre rubrique remboursements... Si le séjour risque de dépasser le délais, l'on fait la demande de transfert de dossier à notre caisse de SS D'origine.
-En bas de cette rubrique il est écrit pour les pensionnés du régime général ou autre leur appartenance....   
Il est Ecrit:
""""Nous vous rappelons que les soins en France sont pris en charge par la...."
-Pour le cas général c'est la CPAM, et pour certains régimes spéciaux c'est par exemple CNM etc...

-2-Sur la rubrique adhésion de la CFE pour retraités il est ecrit:
https://www.cfe.fr/adhesion-retraite

Assurances particulier-Retraité : adhésion
L'adhésion à l'assurance maladie - maternité permet le remboursement de vos soins dispensés à l'étranger et pendant vos séjours en France de moins de 3 mois.

En complément à cette assurance de base, si votre retraite ne vous donne pas droit à l'assurance maladie en France, vous pouvez choisir de souscrire à l'option séjours en France de 3 à 6 mois.
N.B. Les retraités de la CNAV, d'une CRAM, de la CAVIMAC ou d'une trésorerie générale n'ont pas à souscrire à cette option.



Bonne semaine

Thom

D'accord..

Ré bonjour,

Suite :
https://www.cfe.fr/prestations-maladie-retraite

Bonne nuit

Thom

thailandechonburi a écrit:

Bonjour tout le monde

-1-Inscrit sur notre compte adhérent (Mes remboursements):

-Sur votre site  adhérent (compte) de La CFe, il est indiqué de quel service l'on dépend lors de cours séjours en France, tout en bas de votre rubrique remboursements... Si le séjour risque de dépasser le délais, l'on fait la demande de transfert de dossier à notre caisse de SS D'origine.
-En bas de cette rubrique il est écrit pour les pensionnés du régime général ou autre leur appartenance....   
Il est Ecrit:
""""Nous vous rappelons que les soins en France sont pris en charge par la...."
-Pour le cas général c'est la CPAM, et pour certains régimes spéciaux c'est par exemple CNM etc...

-2-Sur la rubrique adhésion de la CFE pour retraités il est ecrit:
https://www.cfe.fr/adhesion-retraite

Assurances particulier-Retraité : adhésion
L'adhésion à l'assurance maladie - maternité permet le remboursement de vos soins dispensés à l'étranger et pendant vos séjours en France de moins de 3 mois.

En complément à cette assurance de base, si votre retraite ne vous donne pas droit à l'assurance maladie en France, vous pouvez choisir de souscrire à l'option séjours en France de 3 à 6 mois.
N.B. Les retraités de la CNAV, d'une CRAM, de la CAVIMAC ou d'une trésorerie générale n'ont pas à souscrire à cette option.



Bonne semaine

Thom

En clair, dans le soucis d'informer plus amplement certains forumeurs, quels sont les retraités expatriés qui ne seraient pas couverts en France ?

Laurent futur Nha Trang a écrit:

thailandechonburi a écrit:

Bonjour tout le monde

-1-Inscrit sur notre compte adhérent (Mes remboursements):

-Sur votre site  adhérent (compte) de La CFe, il est indiqué de quel service l'on dépend lors de cours séjours en France, tout en bas de votre rubrique remboursements... Si le séjour risque de dépasser le délais, l'on fait la demande de transfert de dossier à notre caisse de SS D'origine.
-En bas de cette rubrique il est écrit pour les pensionnés du régime général ou autre leur appartenance....   
Il est Ecrit:
""""Nous vous rappelons que les soins en France sont pris en charge par la...."
-Pour le cas général c'est la CPAM, et pour certains régimes spéciaux c'est par exemple CNM etc...

-2-Sur la rubrique adhésion de la CFE pour retraités il est ecrit:
https://www.cfe.fr/adhesion-retraite

Assurances particulier-Retraité : adhésion
L'adhésion à l'assurance maladie - maternité permet le remboursement de vos soins dispensés à l'étranger et pendant vos séjours en France de moins de 3 mois.

En complément à cette assurance de base, si votre retraite ne vous donne pas droit à l'assurance maladie en France, vous pouvez choisir de souscrire à l'option séjours en France de 3 à 6 mois.
N.B. Les retraités de la CNAV, d'une CRAM, de la CAVIMAC ou d'une trésorerie générale n'ont pas à souscrire à cette option.



Bonne semaine

Thom

En clair, dans le soucis d'informer plus amplement certains forumeurs, quels sont les retraités expatriés qui ne seraient pas couverts en France ?

Bonjour " Laurent futur Nha Trang",
Bonjour tout le monde,

Il y a tellement de cas different qu'en plus des informations recolter aupres des forumurs qui ont pris de leur temps de me repondre,je m'assure par moi meme aupres des services concerner pour etres sur que je fais comme il faut pour mon cas particulier...

-1-Cas particulier:
-Je ne vous ai fait qu'un copier/coller que pour le cas de la CFE dont je suis adherent.
-Je ne vous ai donne que mon cas etant : --
+A laCFE;
+Retraite;
+N'ayant aucune activite professionnel...

-2-Carte vitale:
-Depuis la Thailande, j'ai fait une nouvelle demande de carte vitale ou ma caisse differente de Securite Sociale  me repond et m'a donner les demarches a suivre pour faire la demande et l'utilisation lors de sejours en France.
-Cette caisse de secu RESERVER a un corps de metier et retraite particulier,m ecrit que je peut utiliser cette nouvelle carte vitale sur le teritoire francais "sous reserve de ne pas y pretendre au titre d'une activite professionel a l'etranger.""signature du service droits et prestations hors de France de ma caisse secu"""....
-Je leur ai explique ma situation etant a l'annee en Thailande,retraite,ne travaillant pas etc...
-Si je l'utilise un jour pour un court sejour en France,je m assurerai aupres de ce service pour etre sur des explications par leur courrier plus haut...Au cas ou il y aurai des modifications de reglementation et pratique d'utilisation...

Bonne semaine tout le monde

Thom

Pour mon cas, je dépends de la CNMSS. Je n'ai pas eu à changer de carte vitale suite à mon passage en retraite.  Je suis non résident fiscal en France. Je suis très officiellement domicilié au Vietnam auprès de la CNMSS, des services fiscaux français et de la TPG de Nantes (qui paie les pensions des retraités français expatriés).

Laurent futur Nha Trang a écrit:

Pour mon cas, je dépends de la CNMSS. Je n'ai pas eu à changer de carte vitale suite à mon passage en retraite.  Je suis non résident fiscal en France. Je suis très officiellement domicilié au Vietnam auprès de la CNMSS, des services fiscaux français et de la TPG de Nantes (qui paie les pensions des retraités français expatriés).

Bonjour Laurent futur Nha Trang],
Bonjour tout le monde,

-1-Caisse secu hors cas generale pour des caisses avec regime particulier:
-Pour votre cas et si vous avez la CFE vous pouvez lire sur "votre compte", " mes cotisation" que vous ete bien pris en compte par la CNM (CNMSS) lors de vos sejours en France...
Il est bien indiquer pas la CNMSS que
Vous pouvez utiler votre carte vitale lors de  sejours en France une fois mise a jours dans differents endroits (pharmacie etc)...
Si cette carte ne fonctionne plus vous pouvez en faire une nouvelle demande sur votre compte amelie...

-2-CPAM d'indre et Loire ne vous concerne pas puisque votre regime de SS ne les concernes pas puisque vous dependez de la CNMSS de Toulon...
-Pour plus de renseignements sur ces informations vous pouvez a loisir contacter le service de CNMSS au:
DFI/Service droits et Prestatiions Hors de France.
Tel:  04 94 16 36 00
Fax: 04 94 16 36 32


-3-CFE ou UNEO Monde:
-Pour votre cas vous avez peut etre la mutuelle Uneo Monde/MSH international: Globale ou integrale qui peut etre en complement d'un regime obligatoire du pays d'expatriation ou tout simplement seul ou pourquoi pas en doublon de la CFE qui n'est pas vraiment utile...
Par contre uneo monde itnitiale ne fonctionne d'avec un regime obligatoire du pays d'expatriation ou en complement de la CFE...
Cette mutuelle vous assure aussi pour de court sejours en France...


Bonne semaine

Thom

Je suis effectivement adhérent à la mutuelle Unéo, option Monde initiale. C'est ma complémentaire santé, tant de la CFE (soins à l'étranger) que de la CNMSS (soins en France).

Laurent futur Nha Trang a écrit:

Je suis effectivement adhérent à la mutuelle Unéo, option Monde initiale. C'est ma complémentaire santé, tant de la CFE (soins à l'étranger) que de la CNMSS (soins en France).

Bonjour,

-Comme nous le demontre plus haut pour la CFE, nous pouvons en regle generale beneficier de 3 mois de Secu/CFE en temps qu adherent de la CFE sur le territoire Francais avant de faire la demande de transfert de dossier a notre secu d'origine si notre sejour est prolonger pour le probleme medicale ou tout simplement le retour definive...

-Il est possible que votre mutuelle Uneo-Monde-Initiale doit etre permuter sous une mutuelle territoire francais du groupe Uneo au dela d'un certain delais sur le territoire.
Il me semble que c est 2 mois, mais je ne suis pas sur de cette information car je n'ai pas pour l'instant, sous la mains les ecrits qui le prouve...

Bonne continuation.

Bonne journee tout le monde.

Thom

Laurent futur Nha Trang a écrit:

Je suis effectivement adhérent à la mutuelle Unéo, option Monde initiale. C'est ma complémentaire santé, tant de la CFE (soins à l'étranger) que de la CNMSS (soins en France).

Si vous cotisez à UNEO option Monde vous n'avez plus besoin de la CFE.
( c'était le cas il y a pas mal d'année, mais c'est fini )
UNEO est parmi ce qui ce fait de mieux, tous ceux que je connais et qu' y sont en sont très satisfait.
Et surtout si vous allez au Bangkok Hospital où ils s'occupe de tout sur le plan paperasse.

Si vous êtes un retraité de l'armée, mais aussi de la police, des douanes, des pompiers vous pouvez y adhérer en principe sans problème même si vous en avez démissionné il y a des années.
Et même pour ceux  qui n'ont pas fait carrière il paraît que l'on peut, mais cela sous toutes réserves.