Menu
Expat.com

carte de résidents, documents S1, autres documents

Dernière activité 04 Juillet 2018 par Serge54

Nouvelle discussion

guestposter

une installation en Espagne nécessite bien des démarches. Les principales étant la carte de résidents appelée le "NIE" nationale identification des étrangers
carte de sécurité sociale et le fameux document S1
ouverture de compte bancaire et carte de crédit
Bien sur il existe plein de blog  sur ces cas, mais ils sont complexes et pas clairs
Je vous indiquerai comment gager du temps, faire simple et éviter les démarches inutiles
pour ceux qui le souhaite je suis dispo

guestposter

Bonjour,
le NIE n'a rien a voir avec "la carte de résident",on peut avoir un NIE en étant non résident !
Pour devenir résident il faut le Certificado de Registro de Ciudadano de la Union.
Le premier s'obtient avec une pièce d'identité + formulaire EX15 + une taxe,
et la raison de votre demande.
Le deuxième,outre une pièce d'identité + formulaire EX18 + une taxe + empadronamiento,
et ensuite selon votre situation,salarié,indépendant,étudiant,sans emploi,d'autres preuves
de votre situation en Espagne.Pour les retraités,ou rentiers,ou sans emploi,une preuve
de revenus suffisants + une couverture maladie pour ne pas devenir une charge pour
l'Etat espagnol,et c'est une preuve de résidence.
La deuxième démarche dispense de la première.
La Carte de résident permanent s'obtient après 5 ans de présence en Espagne,si vous
continuez a remplir tous les critères.

guestposter

En effet ce sont deux choses différentes. Mais peut être que vous avez pas eu l'occasion de faire  ou d'aider pour une demande  de NIE. Déjà au niveau du NIE et sans en arriver à la demande de résident, la police instruit, consulte et enquête avec précisions et sérieux vos ressources, et ne vous attribura pas le NIe, si elles sont insuffisantes. Copie de votre compte bancaire, détails de vos revenus et dépenses sont passés au peigne fin. pour ma part je suis dans la région de Cadix et c'est comme cela. Mais si c'est plus souple et facile ailleurs ça je ne le sais pas. Bien que je disposai de revenus souhaités j'ai du retourner par deux fois avant de valider mon dossier. Car ce n'est pas un simple papier mais un véritable dossier. Et nous étions plusieurs français dans la salle d'attente et tous à la même enseigne. Mieux vaut que les futurs arrivants soient informés. Cordialement

Jeandelillois

equat974 a écrit:

une installation en Espagne nécessite bien des démarches. Les principales étant la carte de résidents appelée le "NIE" nationale identification des étrangers
carte de sécurité sociale et le fameux document S1
ouverture de compte bancaire et carte de crédit
Bien sur il existe plein de blog  sur ces cas, mais ils sont complexes et pas clairs
Je vous indiquerai comment gager du temps, faire simple et éviter les démarches inutiles
pour ceux qui le souhaite je suis dispo


Bonjour,

Attention à ce que vous dites......le NIE n'est pas la carte de résident , le NIE ,  vous l'obtenez en remplissant le formulaire EX-15 , la carte de résident , comme vous la nommer est le certificado de registro de ciudadano de la union que vous obtenez avec le formulaire EX-18....que vous obtenez si vous devenez résident fiscal !! ( + de 183jours dans le pays )  le NIE , quasi tous le monde peux l'obtenir , alors que la carte de résident....vous devez montrer patte blanche pour l'obtenir ( preuve de revenu , etc....)

C'est très généreux et louable de votre part de proposer votre aide mais donner de bons renseignements , sans parler de l'obligation de changer votre permis dans les deux ans ou de suite si c'est encore un format " papier " , de faire immatriculer votre voiture si vous désirez de la prendre avec vous ..., immatriculation qui doit être faite endéans les 60 jours suite à votre résidence pour éviter les frais éventuels suite à son importation , etc , etc......



Cordialement,

Jean

guestposter

Il n'y a aucunes preuves de revenus a prouver pour obtenir le NIE !
Pour obtenir le "Certificado de Registro de Ciudadano de la Union", et les revenus
a prouver, (sans emploi,retraité,ou rentier)la phrase (traduite) du ministère
est celle ci :
"L’évaluation de l’adéquation des ressources financières sera faite sur une base individuelle et, en tout cas, en tenant compte des circonstances personnelles et familiales du demandeur. L’accréditation suffisante pour satisfaire à cette exigence
de ressources doivent être plus élevés que le montant fixé par la loi chaque année
au budget de l’Etat pour générer le droit de recevoir une prestation non contributive
qui doit être considérée."
Soit en 2018 :
1 personne - 5.178,60 € annuel
2 personnes - 8.803,62  annuel
3 personnes - 12.428,64 - annuel
http://www.imserso.es/InterPresent2/gro … o/fpnc.pdf

guestposter

Desolé mais   vous êtes mal renseigné et ce n'est pas un bonne information pour ceux qui doivent établir le NIE. Ceci dit je ne vais pas me fâcher avec vous moi j'ai parlé d'une expérience concrète de mars 2917.

Jeandelillois

equat974 a écrit:

Desolé mais   vous êtes mal renseigné et ce n'est pas un bonne information pour ceux qui doivent établir le NIE. Ceci dit je ne vais pas me fâcher avec vous moi j'ai parlé d'une expérience concrète de mars 2917.


Il est vrai que selon la région , l'obtention du NIE est différente mais avoir eu autant de problèmes pour l'obtenir.....,par contre pour obtenir le volante del empadronamiento ( preuve de résidence ) cela peu varier d'une commune à l'autre , un cas vécu , j'habite Almunecar en Andalousie , obtenir ce document a été très facile , le contrat de location et le lendemain je l'avais , à Salobrena , à 10 kms d'Almunecar , il faut une semaine pour l'obtenir...après le passage de la police au domicile......

guestposter

equat974 a écrit:

Desolé mais   vous êtes mal renseigné et ce n'est pas un bonne information pour ceux qui doivent établir le NIE. Ceci dit je ne vais pas me fâcher avec vous moi j'ai parlé d'une expérience concrète de mars 2917.


Ah c'est pour ça. ça a le temps de changer en 899 ans.

On dit que l'enfer est pavé de bonnes intentions. Vos interventions sur ce forum en sont un bel exemple.

Plutôt que de donner des informations que personne ne vous a demandées et qui est plus, sont en partie fausses, essayez déjà de répondre aux questions posées !

De plus, vu que quasiment personne ne se donne la peine, avant de poser une question, de chercher dans le forum pour voir si leur question et la réponse ne s'y trouve pas déjà, votre discussion/blog ne sert absolument à rien, vous perdez votre temps.

guestposter

Le problème est que sur le forum les gens informent que intellectuellement sont avoir vécu l'expérience.'moi je suis concret et  rationnel car faire des papiers en Espagne DE NOS JOURS ce n'est pas de l'art  ou de la philosophie. aussi bien lorsque je poste un message je n'attends rien de personne et n'en tire aucune gloire. Celui qui veut croire il croit et celui qui veut pas croire et bien il ira en faire l'expérience. Ceci dit je reste l'ami de tout le monde et à la disposition du site.

guestposter

equat974 a écrit:

Le problème est que sur le forum les gens informent que intellectuellement sont avoir vécu l'expérience.'moi je suis concret et  rationnel car faire des papiers en Espagne DE NOS JOURS ce n'est pas de l'art  ou de la philosophie. aussi bien lorsque je poste un message je n'attends rien de personne et n'en tire aucune gloire. Celui qui veut croire il croit et celui qui veut pas croire et bien il ira en faire l'expérience. Ceci dit je reste l'ami de tout le monde et à la disposition du site.


Yeah man, fais tourner, c'est que du bonheur mon frère !  :joking:

Chrystel

equat974 a écrit:

Le problème est que sur le forum les gens informent que intellectuellement sont avoir vécu l'expérience.'moi je suis concret et  rationnel car faire des papiers en Espagne DE NOS JOURS ce n'est pas de l'art  ou de la philosophie. aussi bien lorsque je poste un message je n'attends rien de personne et n'en tire aucune gloire. Celui qui veut croire il croit et celui qui veut pas croire et bien il ira en faire l'expérience. Ceci dit je reste l'ami de tout le monde et à la disposition du site.


Bonjour

Les personnes qui vous ont répondu jusqu'à présent n'informent pas intellectuellement. Tout comme vous, ils ont vécu ces différentes étapes.

C'est dommage qu'il y ait des imprécisions dans votre exposé car l'intention est bonne et il aurait été intéressant de proposer un article à l'équipe du site.

Cdt,
Chrystel

guestposter

Je l'ai proposé lire mon exposé général. J'ai fait cette réponse car un adhérent c'est exprimé par des critiques, et en final à convenu que mon blog était exact. Je ne cherche pas à avoir raison, car si j'ai tord j'en conviens, mais je cherche à prévenir et aider, sachant que les expériences vécues en Espagne et que l'administration et la police espagnoles ne réagit et ne comporte pas de même façon dans les différentes provinces. étant parfaitement bilingue vous ne pouvez vous imaginez le nombre de compatriotes que j'aide bénévolement dans la province de Cadix. Tout cela parceque beaucoup d'entreux ne savait pas, ont ignoré, ou ont négligé. Si vous vous présentez dans un commissariat de Cadix et dans un autre de Puerto Real,  soit à 20 km de distance vous vous demandez si vous êtes bien en Espagne,vpour ces deux villes. Voilà je clôture cette discution car je guerre le temps de répondre à des message sans intérêt comme le votre, car c'est facile derrière un ordinateur de pondre des Messages. Passons à autres choses.

Empuriabrava

Bonsoir
Je vois que vous pouvez aider dans les formalités afin de prendre son domicile en Espagne en Catalogne
Je suis belge , résident à Luxembourg
Je suis retraitée
Comment faire ?
Enregistrement à la commune et ensuite ?,
Merci pour votre aide

Jeandelillois

Empuriabrava a écrit:

Bonsoir
Je vois que vous pouvez aider dans les formalités afin de prendre son domicile en Espagne en Catalogne
Je suis belge , résident à Luxembourg
Je suis retraitée
Comment faire ?
Enregistrement à la commune et ensuite ?,
Merci pour votre aide


Bonjour,

Passerez vous moins de 183 jours en Espagne ou plus ? , car dans le 1er cas , un NIE suffira , par contre si vous êtes dans le 2ème cas , la procédure administrative sera tout autre avec des retombées fiscales ( à moins que vous perceviez une retraite du publique , sauf , évidemment si vous aviez travaillez à la SNCB ou à la poste )
En sachant cela , nous pourrons ,effectivement , vous expliquer la procédure en long et en large .

Cordialement,

Jean

Empuriabrava

En effet, j aimerai vivre toute l année
Quant à la retraite, je la perçois du grand duché Luxembourg, j ai contacté un comptable
Les impôts seront plus eleves...qu à Luxembourg
Merci pour votre aide
Bernadette

Jean-Luc F

Il est absolument sûr que les impôts en Espagne sont plus élevés que ceux du GD qui bénéficie d'un système fiscal très intéressant. Par contre au niveau coût de la vie quotidienne, essence exceptée, il n'y a pas photo. Il faudra faire un choix.

Serge54

Empuriabrava a écrit:

En effet, j aimerai vivre toute l année
Quant à la retraite, je la perçois du grand duché Luxembourg, j ai contacté un comptable
Les impôts seront plus eleves...qu à Luxembourg
Merci pour votre aide
Bernadette


ATTENTION : La particularité de la convention de non double imposition avec le Luxembourg, c'est que vous continuerez à payer vos impôts au Luxembourg, mais que vous devrez également les payer en Espagne, à charge pour vous de déduire les impôts payés au Luxembourg.

Jeandelillois

Serge54 a écrit:
Empuriabrava a écrit:

En effet, j aimerai vivre toute l année
Quant à la retraite, je la perçois du grand duché Luxembourg, j ai contacté un comptable
Les impôts seront plus eleves...qu à Luxembourg
Merci pour votre aide
Bernadette


ATTENTION : La particularité de la convention de non double imposition avec le Luxembourg, c'est que vous continuerez à payer vos impôts au Luxembourg, mais que vous devrez également les payer en Espagne, à charge pour vous de déduire les impôts payés au Luxembourg.


Bonjour Bernadette ,

Vous désirez donc devenir résidente , très bien..., concernant les retombées fiscales , Serge vous a renseigné....vous pouvez lui confiance , c'est l'expert " attitré " en matière de conventions....

pour le reste , à la grosse louche.......
1/ obtenir votre NIE , numéro identification , sans ce numéro ,vous ne savez pas faire grand chose , vous l'obtenez en remplissant le formulaire EX 15 , auprès de la police ( voir quel bureau ) pour le NIE , juste avoir votre carte d'identité et selon , votre contrat de bail ( les documents demandés sont parfois différents selon la région )
Une fois votre NIE en poche , vous pouvez avoir un abonnement téléphonique , un compte en banque , etc......
2/une fois installé , et comme vous avez décidé d'être résident , obtenir votre " carte verte " toujours auprès de la police , formulaire EX 18 ) là , les documents demandés sont différents , en plus des docs nécessaire pour le NIE , avoir une preuve de revenu , preuve des versements sur votre compte en banque ( Espagnol ou autre ) votre contrat de bail , votre formulaire S1 ( secu ) ou avoir une assurance privée soin de santé et la preuve de résidence , que vous aurez obtenu au préalable à l'Ayuntamieto ( votre maison communal , pour l'obtenir , carte d'identité , contrat de bail )

3/ si vous bénéficiez d'une couverture soin de santé au Luxembourg , faire transférer vos droit ( vérifier la convention ) à la sécu ,du Luxembourg vers l'Espagne avec le formulaire S1 ( que la sécu Luxembourgeoise vous fournira ) et aller avec ces documents à la sécu de votre région.

Une fois toutes ces formalités terminées , vous avez fait 90% de vos obligations Espagnoles .

Selon les cas , faire immatriculer votre véhicule , dans les 60 jours suivant la date d'obtention de votre " carte verte " et ce , pour éviter des frais d'importations OU acheter une voiture en Espagne , le plus simple....., dans le cas ou vous venez avec votre voiture , je peux vous expliquer la procédure )

Et enfin , votre permis de conduire......., la loi Espagnole vous oblige à " échanger " votre permis national ( Belge ou Luxembourgeois ) par un permis Espagnol ( qui est un permis à points ) si vous êtes en possession d'un permis " Européen ( format carte de banque ) vous avez deux ans pour l'échanger , la date figurant sur votre " carte verte " faisant foi , si au contraire , vous possédez toujours le format " papier " ( trois volets ) la loi vous oblige à l"échanger immédiatement ( je peux également vous expliquer la procédure )

Finalement , tout ceci , peut paraitre " rebutant " , ne vous inquiétez pas trop , en connaissant les marches à suivre et en ayant un peu de patience , ici c'est le sud....., ce n'est pas compliqué , j'en ai pour preuve que j'y suis arrivé !!!!

Voilà , dans les grandes lignes , ce qui vous attend , j'attire votre attention , que selon les régions , les procédures sont plus ou moins longues , certains documents vous serons demandés mais pas dans l'autre , donc munissez vous de la " panoplie " complète " !!! et toujours accompagnés des photocopies.

Cette liste n'est pas exhaustive....

Cordialement,

Jean

Empuriabrava

Merci beaucoup

Empuriabrava

Bonjour Jean
Excusez moi, pour le dérangement
Puis je vous demander où vais je trouver le document adéquat pour aller au bureau national de police , internet, bureau de police ...?
Le document S1 me sera t il envoyé à ma nouvelle adresse ?
Existe t il des bureaux ou gestorias qui peuvent faire les démarches ?
Je vous remercie
Bernadette

guestposter

La Gestoria peut vous aider dans bien des domaines mais pour le S1 car elle fera comme vous le demander à votre pays. Je vous conseille de vous le procurer avant votre départ de votre pays. Perso j'avais oublié de me le procurer et je l'ai demandé une fois en Espagne. Ce fut long et laborieux et surtout je ne pouvais avoir ma carte De sécu espagnole. En attendant et tant que vous n'aurez votre sécu espagnole vous pourrez continuer avec la sécu de votre pays provisoirement. Ceci dit ne vous inquietez pas si vous êtes vraiment malade ce que je vous souhaite pas bien sur, et bien on vous soignera avec votre carte européenne en cas d'hospitalisation. Bonne  installation.

Empuriabrava

Bonjour
Pour la demande carte S1; faut il envoyer photocopie empatronnement
Merci
Ou êtes vous , en Catalogne ?,,
Ce serait plus facile pour moi  de trouver de l aide auprès de moi ...’’i, car , je trouve que c est tellement  laborieux
Merci
Bernadette

guestposter

Quelques fois cela va plus vite avec un courrier. Pour votre S1, vous faîtes une demande par courrier recommandé sur papier à lettre, à votre dernière caisse de retraite utilisé, en joignant la copie de votre carte secu, et de votre pièce d'identité. C'est tout. Vous pouvez faire le suivi de votre demande par internet, et même par téléphone. Je vous conseille de joindre et de les questionner souvent afin que cela ne prenne un long délai.

Empuriabrava

Je vous remercie
Bernadette

guestposter

Avec plaisir. Aussi je connais bien la Catalogne et je vous que vous êtes à Empuriabrava. Vous n'êtes pas loin de Perpignan et cela vaut le coup de faire un saut à la cgss de Perpignan car un contact humain est efficace. Même si ce n'est votre caisse départementale le S1 est un fichier national et on vous aidera aussi bien si cela prenait du temps. Bonne chance

Jeandelillois

Bonjour Bernadette,

Vous êtes Belge , moi aussi , les procédures pour obtenir des documents officiels sont différentes qu'en France........la nomenclature également......equat974 est une personne , visiblement , serviable mais allez à la cgss de Perpignan , ne va pas vous aider, vous êtes Belge......vous m'avez compris.
J'ai une question à vous poser , vous dites que vous êtes résidente Luxembourgeoise ,mais votre retraite ...vous la percevez de Belgique ou du Luxembourg ? est ce une retraite du privé ou du public ? êtes vous sur la sécurité sociale Belge ou Luxembourgeoise ? avez vous toujours une mutuelle en Belgique ? lorsque j'aurai réponse à ces questions je serai à même de répondre à toutes vos questions très précisément .

Pour le formulaire EX 15 ( NIE )

http://www.exteriores.gob.es/Consulados … imible.pdf

Et comment le remplir

http://www.exteriores.gob.es/Consulados … %20NIE.pdf

Le formulaire EX 18 ( carte de résident )

http://www.ub.edu/uri/Documents/ex18.pdf

Pour le reste j'attends de vos nouvelles.

Cordialement,

Jean

guestposter

Desolé Bernadette je ne savais pas pour votre nationalité. En effet Perpignan ne vous sera d'aucun secours si vous êtes Beige. Mais lundi sera bonne pour des futurs résidents français

Chrystel

equat974 a écrit:

Avec plaisir. Aussi je connais bien la Catalogne et je vous que vous êtes à Empuriabrava. Vous n'êtes pas loin de Perpignan et cela vaut le coup de faire un saut à la cgss de Perpignan car un contact humain est efficace. Même si ce n'est votre caisse départementale le S1 est un fichier national et on vous aidera aussi bien si cela prenait du temps. Bonne chance


Bonjour

C'est une bonne idée sauf que Empuriabrava est belge résident au luxembourg et reçoit sa pension du Grand-Duché du Luxembourg, la caisse française ne lui sera donc d'aucun secours et il faut qu'elle fasse sa demande de S1 à la CNS  (la caisse Nationale de Santé) du luxembourg

J'ai trouvé sur internet un lien qui permet de faire cette demande en ligne. Mais, ce qui me gène dans ce lien c'est que c'est pour les travailleur frontaliers...
http://cns.public.lu/fr/assure/vie-prof … e-s-1.html

Serge54

Jeandelillois a écrit:

mais votre retraite ...vous la percevez de Belgique ou du Luxembourg ? est ce une retraite du privé ou du public ?


Elle a dit dans un message qu'elle la recevait du Luxembourg, mais effectivement, si c'est de Belgique, ma remarque ne tient pas car c'est alors la convention belgo/espagnole qui s'applique...

Chrystel

Serge a été plus rapide que moi... J'ai supprimé ma réponse qui était redondante

guestposter

Ce qui m'a trompé avec Bernadette c'est qu'elle demande des infos pour obtenir le S1. Le S1 est exclusivement français. Donc j'en ai déduit quelle était française.

Chrystel

equat974 a écrit:

Ce qui m'a trompé avec Bernadette c'est qu'elle demande des infos pour obtenir le S1. Le S1 est exclusivement français. Donc j'en ai déduit quelle était française.


Le S1 est un document Européen, il concerne donc tous les citoyens de l'Union Européenne

On demande souvent aux nouveaux membres de cibler leur question et de vérifier que le sujet n'a pas déjà été traité sur le forum, il en est de même pour ceux qui répondent.
Avant de poster ce que l'on sait il est préférable de bien lire la problématique posée pour cibler sa réponse. On évitera alors d’inonder d'infos qui ne seront pas adéquates pour le cas exposé au risque même de semer la confusion...

guestposter

Pour info....(equa974)
https://europa.eu/youreurope/citizens/w … dex_fr.htm

Empuriabrava

Merci beaucoup
Je suis belge , résidente luxembourgeoise
Je perçois une retraite de survie du Luxembourg
J ai la Cns Luxembourg, sécurité sociale ,plus de mutuelle belge
Merci pour votre réponse
Bernadette

Chrystel

Il faut donc que vous vous adressiez à la CNS au Luxembourg pour avoir votre S1
http://cns.public.lu/fr/assure/vie-prof … e-s-1.html

Cdt,
Chrystel

Empuriabrava

Oui, merci
Mais pour le changement adresse
Les étapes ?,
Merci

Chrystel

De quelles étapes parlez vous?
Pour la partie Espagne, hier Jean vous a tout expliqué ici:
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 34#4231946
Côté Luxembourg, nous pouvons difficilement vous aider car nous ne sommes pas luxembourgeois.
C'est à vous de jouer maintenant... contactez les différents organismes luxembourgeois pour connaitre la procédure et leur signaler votre déménagement en Espagne.

BOUSCAL

Bonjour,
Nous nous rendons en Andalousie dans quelques jours (région Cadix) pour découvrir, prospecter en vue d'acheter un bien dans le coin.
Concernant le NIE, peut-on aller directement le demander sur place ?
merci

AlainL

Oui, poste de police sur place - j'ignore par contre combien de temps il leur faut pour vous le faire parvenir. Ou le faire faire par votre avocat à l'avance. Beaucoup plus simple et parfois plus rapide, par avance au consulat espagnol le plus proche, reçu en 15 jours via mail.

Serge54

BOUSCAL a écrit:

Bonjour,
Nous nous rendons en Andalousie dans quelques jours (région Cadix) pour découvrir, prospecter en vue d'acheter un bien dans le coin.
Concernant le NIE, peut-on aller directement le demander sur place ?
merci


Expérience personnelle en 2012 à Chiclana de la Frontera :
Je me suis rendu au bureau de police nationale (pas communale) et j'ai attendu mon tour.
Quand ça été à mon tour j'ai rempli le formulaire.
Je suis allez payer à la banque la plus proche et j'ai payé un peu moins de 10 euros.
Je suis retourné à la police et de nouveau attendu mon tour.
J'ai présenté mon formulaire avec la preuve de paiement imprimé par la banque dessus et j'ai reçu mon N.I.E.
Comme motif j'ai coché la case "Asignación de Número de Identidad de Extranjero (NIE) a instancia del interesado" sur un modelo 790 de couleur bleue. Je ne me rappelle plus si j'ai complété un autre document (EX15 ?), mais je pense que oui, car le modelo 790 sert à payer la taxe.

Articles pour préparer votre expatriation en Espagne

Tous les articles du guide Espagne