Bonjour à tous
Est il vrai que lorsque l on est exonéré de la taxe sur le véhicule, on ne peut pas prêter son véhicule à une autre personne ?
Bonjour à tous
Est il vrai que lorsque l on est exonéré de la taxe sur le véhicule, on ne peut pas prêter son véhicule à une autre personne ?
jean benoit a écrit:Bonjour à tous
Est il vrai que lorsque l on est exonéré de la taxe sur le véhicule, on ne peut pas prêter son véhicule à une autre personne ?
Bonjour,
c'est exact, seules les personnes (conjoint, enfants, ...) du foyer fiscal peuvent l'utiliser....
Sinon, c'est "paiement de l'ISV"....!!
Cdlt
Serge
Bonjour,
La circulation du véhicule exonéré sur le territoire portugais peut être autorisée par la douane, à condition que le véhicule soit conduit par son propriétaire, par le conjoint ou concubin, par le premier ascendant et/ou descendant vivant sous le même toit.
Cordialement,
Mars60