Autoconstruction (mazet, casot, serre, cabanon, piscine, cuve...)

Bonjour,

Il semble acté que l'autoconstruction est à proscrire en France dans de nombreux cas, les taxes et problèmes surgissant de toute part. L'exemple des serres a beaucoup fait parler de lui.

Connaissez-vous les lois en Espagne concernant l'auto-construction d'un mazet (casot, cabanon...) d'une serre, d'une piscine, d'une cuve, etc.

Qu'est-ce qui est non déclarable et passe sous les radars ?   Qu'est-ce qui est déclarable, soumis à permis de construire, quels problèmes, quel coût ?

Le sujet est large, mais me semble intéressant :)

Je ne connais pas exactement la procédure, mais en Espagne, comme dans tous les pays normaux, il faut déclarer les transformations faites à votre bâtiment et demander l'autorisation préalable dans certains cas, même si vous faites les travaux vous-même. En Espagne cela se fait via la commune. Pour ce qui est des cas où il est obligatoire de faire appel à un architecte, je pense que la commune peut vous renseigner.
Pour ce qui est de passer sous les radars, je pense qu'il vaut mieux ne PLUS s'y risquer. A titre d'exemple, le restaurant qu'il y a l'entrée de notre urbanisation a fait construire un mur de clôture dont une partie n'était aux normes, moins de deux mois après il procédait à la démolition de cette partie... ...et je suis en Andalousie, la région d'Espagne où on a dans le passé le plus construit sans permis...

Bonjour,
Attention en Catalogne, ils priveligient de plus en plus.
La protection de l environnement, pas forcément dans le sense Français.  C est à dire pas au niveau traitement agricole
Mes au niveau habitation et parc naturel.

Dejas en Espagne vous avez un impots sur le solaire.
Apres si vous avez une finca,  rustica ou urbain, vous avez le droit de faire un atelier (almacen)  de 45 M2 a l hectare qui n est pas soumis à de grosse autorisation, apres vous pouvez avoir dès éléments éphémère  style tynie Haouse etc......
C est comme tout il faut aller à la mairie du lieux au on habite pour se renseigner avec l urbanisme, car d un village à un autre on va vous dire non ou oui.
Ou je suis ils ne sont pas embêtant du moment qu on respect l endroit
Le village de l'autre côté, ils sont plus stricte

Cordialement

PS

Et pour piscine dans une finca, on l'appelle réserve à eau, pour avoir l autorisation et pas l impôts
Ce qui est tout à fait réglementaire en campagne

Le sujet est plus que large, puisque cela dépend du type de construction d'une part, d'autre part de la nature du terrain, et enfin de la volonté tant pratique que politique de l'endroit (ayuntamiento) où se trouve la parcelle.

Comme partout, il y a en Espagne des règles urbanistiques, et en cas de violation importante, qui se termine par un énorme panneau rouge devant la parcelle - la rendant de fait et légalement invendable, ou dans des cas plus bénins, assortis d'une amende plus ou moins douloureuse, et pouvant autoriser à terme une légalisation.

Par exemple,  le fait de clore par vitrages une terrasse jusque là simplement couverte augmente de fait la surface habitable de la maison... ce qui, selon le point 1 ci-dessus peut être considéré de bénin à moyen, voire à détruire...

Mais comme l'indique Antana, une "réserve d'eau" dans une parcelle en exploitation ne pose aucun problème particulier.

Tu auras donc intérêt à bien te renseigner  :top:

Ce qui prouve qu un forum à ses limite quand on parle de législation dans un pays qui a dès autonomies
Je créais une protection environnementale au Sud de la Catalogne
Avec des démarche monstrueuse, chose qui serait plus simple en France et par contre mon entreprise en Espagne se créait plus simplement quand France
Donc il faut se renseigner pas sur çe qui a etait fais, mes sur çe qu on veut faire, car pierre peux agrandir sa maison sur sa finca au alentour de Valence pour faire une maison de 200 M2 si il est en règle avec le développement économique et agricole, en Catalogne il ne pourra pas.
C est assez compliqué surtout quand on est autonome, croyez moi.
Je sais de quoi je parle, 10 ans de bataille en France.
Cordialement

Bonjour...
La Loi Foncière et de Réhabilitation Urbaine du 31 octobre 2015 dit :
"Les administrations publiques responsables doivent tenir a la disposition de
tout citoyen qui en fait la demande,les normes et lois en vigueur concernant la
construction,transformation,réhabilitation,aménagement,des bâtiments sur leur
territoire de compétence pour l'aménagement du territoire et de l'urbanisme.
Tout acte de construction,transformation,réhabilitation,aménagement,nécessitera
un acte de conformité, d'approbation ou d'autorisation administrative obligatoire
et selon la législation en vigueur.
Tous refus doit être motivé par l'administration.
En cas de non respect des procédures en vigueur qui contreviennent a la législation,
l'administration compétente pourra prendre toutes mesures nécessaires pour la
restauration de la légalité urbaine."

(C'est très résumé !)

http://minteguiabogados.com/images/desc … _Suelo.pdf

Tout cela parait de bon sens.

@Antana et Alain : Quand vous dites "une réserve d'eau dans une parcelle en exploitation", c'est donc une possibilité offerte (et un avantage) aux agriculteurs, n'est ce pas ?   En France, mieux vaut également être agriculteur pour construire sur certains types de parcelles.

Dans tous les cas, effectivement cela relève aussi et surtout de chaque commune...

Merci à tous les 4 !

Ce n'est en aucun cas un "avantage" dans le sud: lorsque tu as une exploitation (même dans mon cas toute petite, mais tout de même 300 arbres de production), je peux te garantir que toute interruption, ou passage au système de cascade, ou rupture de canalisation, peut réduire ta récolte à quasi-néant.

C'est arrivé par 2 fois cette année, et par exemple la récolte d'amandes a produit l'extraordinaire montant de... 48 euros !!! Par manque d'eau au printemps essentiellement, et celle d'olives réduite à peu de choses.

Ces changements sont absolument normaux dans une région qui a un manque quasi-chronique d'eau, il n'y pleut en fait que rarement, et irrégulièrement. Les cultures dépendent donc directement de ce que l'on a sur place, pour pallier aux éventuels problèmes.

L'autre aspect est celui de la sécurité incendie: Même si les secours sont rapides, il est préférable d'avoir une réserve.

Et dans ce cas... la piscine, avec pompes adéquates, est plus que bienvenue  :)  Pffftttt.... il me reste encore à faire construire mon réservoir...  :sick

N'oubliez toutefois pas de prendre en compte l'évaporation... très active dans la région où je suis   :lol:

J'habite près de Denia.
Je viens d'agrandir ma terrasse par une surface couverte ouverte , non close, surface de 12m2 environ.
Il m'a fallut faire intervenir un architecte, plan,  permis de construire auprès de la mairie.
De plus, les constructions, doivent être éloignées au moins de 3 mètres par rapport à la clôture de l'habitation.
Les contrôles sont très strictes .

Merci Alain pour ce retour d'expérience. Oui, j'ai déjà lu sur ce sujet (l'évaporation massive, les divers problèmes connexes, le sable, etc.) , je m'intéresse énormément à toutes les variables du climat.  Mais je vous rassure, les problèmes sont également là en France (coups de froid au mauvais moment, abeilles en extinction, trop d'eau, pas assez d'eau), avec les mêmes résultats pour beaucoup ces dernières années. D'ailleurs, comment vont les abeilles d'Espagne ?

@ Didier03 : oui, cela semble normal voire inévitable pour peu que l'on vive près d'autres habitations. Cette règle des 3 mètres existe également en France je crois.

Au final, en France nombreux sont ceux qui construisent sans rien dire (dans des coins pas trop prisés en tout cas) et ont en "moyenne" moins d'ennuis que ceux qui tentent de faire les choses dans les règles. Mais l'Espagne côtière n'est pas la France profonde :)

Les Oliviers chez moi sont en pousse lente avec moins d eau, car un arbre en terrasse d une centaine d année, ressemble à un arbre de 60 ans en vallée, je ne traite rien. La nature me donne ce qu'elle veut, je joue que sur la taille.
oliveraies redressé l année dernière cette année on va pas se plaindre et les amandes étaient la aussi.
Mes comme dit Alain ça tiens à pas grand choses.

Les abeilles vont mal aussi, car beaucoup d oliveraies avaient leurs ruches et beaucoup sont abandonné et les pesticides non rien arrangé. Je vais demander l autorisation pour mettre 4 ruches en 2018 et 10 en 2019
Cette etait on a eu 3 éclosions de mouches de l Olivier ça par contre ça diminue pas.
Donc trie obligatoire pour avoir de la bonne huile, malgré les phéromones bio contre

C est quand même passionnant et prenant

Pour infos une finca normalement a une citerne enterrer dessous la maison
Elle récupère les eaux de pluie et si elle a les bonnes bactéries l eau reste claire et limpide
Citerne fermé
Apres faire un bassin en réserve d eau demande qu une autorisation, ou je suis j ai une carte, je vais chercher de l eau à 1€ Le m3
Sud Catalogne, delta de l'ebre
Et ici aussi on construit sans autorisation, jusqu au jour.
Bonne chance

Jusqu'au jour... bien entendu :)

Les pesticides sont donc également indispensables pour beaucoup par là bas ?  Cela peut paraitre étonnant, l'envahissement vert n'ayant pas grand chose à voir en basse altitude, j'imagine.

Merci pour ces retours d'expérience !

L'Espagne est très largement devant la France pour la production bio et les terres certifiées. Mais cela ne fait toujours qu'un certain pourcentage des cultures, les autres faisant encore un usage intensif de produits divers.

On s'écarte du sujet ! ! !

Oui d'ailleurs je ne pensais pas à la culture sous serre par exemple, qui est un autre monde...

A ce propos (et pour revenir au sujet), quelqu'un a-t-il un retour d'expérience ou des connaissances sur les réglementations autour des serres (en milieu rural bien sûr) ?