Déclaration de naissance au Canada

Bonjour à toutes et à tous,

Accueillir un nouveau membre dans la famille est toujours un moment de joie. Mais sur le plan administratif, cela peut parfois être un casse-tête ! Qu'en est-il au Canada ?

Comment procéder pour déclarer une naissance ?

Qui peut effectuer la déclaration ?

Où s'adresser ? Est-il nécessaire de prendre rendez-vous au préalable ou peut-on réaliser la déclaration en ligne ?

Quels sont les documents à fournir ?

Existe-t-il un délai à respecter suivant la naissance pour effectuer la déclaration au Canada ?

Comment avez-vous procédé pour déclarer la naissance de votre enfant auprès de votre pays d'origine ? A-t-il obtenu la double-nationalité ?

Merci d'avance de partager votre expérience,

Priscilla

Bonjour à tous,

Je ne peux parler que pour l'Ontario où j'ai eu à déclarer les naissances des mes deux enfants.

C'est super simple et rapide. La déclaration est à faire en ligne dans les 30 jours suivant la date de naissance du nouveau-né. Bien entendu pour ceux qui veulent, ça peut se faire en personne.

A la sortie de la maternité, l'hôpital vous remets une feuille de sortie (discharge record) contenant tous les renseignements demandés pour l'enregistrement en ligne (nom du médecin accoucher, poids du bébé, etc.). On vous remets aussi un prospectus pour l'enregistrement en ligne où toute la procédure vous est expliquée.

je vous mets le lien vers le site du gouvernement pour l'enregistrement où ils vous expliquent la procédure en fonction qu'on soit parent direct (père, mère) ou indirect (tante, oncle, etc,).
https://www.ontario.ca/fr/page/enregist … nouveau-ne
Lorsque vous faites la déclaration de naissance en ligne, vous faites en même temps la demande de numéro d'assurance sociale, les demandes pour les prestations pour enfants Ontarienne et Canadienne ainsi que vous pouvez faire une demande de certificat de naissance (abrégé ou/et intégral) qui eux, sont payants ($25 et $35 respectivement).
Comme nous sommes résidents de l'Ontario, le bébé obtient la nationalité canadienne automatiquement.

Pour la nationalité française, il faut aussi le déclarer auprès du consulat de France compétant dans les 30 jours suivants la naissance. Voici le lien vers le site expliquant la démarche.
https://toronto.consulfrance.org/spip.php?article641
Mieux vaut les appeler avant pour vérifier que vous avez tous les documents et de toute façon, vous devez prendre RDV. Facile aussi. La feuille de sortie de l'hôpital suffit aussi à fournir les renseignements requis par le service de l'état civil.

Personnellement, le tout a été fait dans les 3 jours suivants la naissance et ils ont donc la double nationalité.
Par contre, au niveau français, il m'a été conseillé d'attendre pour faire la carte nationale d'identité car elle est valable 10 ans donc il vaut mieux attendre qu'il aient 5 ans pour que leur visage soit reconnaissable pendant la validité de la carte. La photo de mes enfants lorsqu'ils avaient 3 jours n'a rien a voir avec leur tête maintenant qu'ils ont 2 et 5 ans. Donc mieux vaut simplement faire le passport français au début pour qu'ils puissent voyager.

Toutes les questions qui vous avez posées dans votre demande de renseignement trouveront une réponse dans les deux liens que j'ai renseignés ci-dessus.

La procédure Ontarienne est très simple, comme la française. La seule différence est que pour la française, il faut se déplacer au consulat.

J'espère que cela aidera à démystifier le tout auprès des futurs parents.

Amicalement.
Alexandre

Nouvelle discussion