Fiscalité et taxation des non-résidents

Quelques exemples

Bonjour,

J'ai réuni dans le fichier Word ci-après quelques exemples de calculs d'impôt pour expatriés.

Exemples impôt expats

J'ai trouvé ces exemples sur internet de sources très différentes.
Je me suis basé sur ces exemples pour comprendre les principes appliqués et pour réaliser mon simulateur. Ces exemples pour expats sont d'ailleurs assez difficile à trouver et je déplore qu'il n'y en ait pas plus de pertinents (on trouve toujours les mêmes exemples simplistes et le fameux 20 % dont on nous rebat les oreilles et qui est à l'origine de pas mal d'idées fausses).
Je me sers de ces exemples comme de jeu de test pour vérifier les nouvelles version0 de mon simuleur (voir la feuille "Test" dans le fichier EXCEL du simulateur).

Alain

Hello,

Nouvel essai ; c'est bon l'image s'affiche

https://lh3.googleusercontent.com/xspjU3XvDghVq9XMAQWVZO7XCoSNQA65kz6U16V_7GYXGrLQvHzWbbg5OJUQeCYCAqhlJLjpFzO-_18=w1919-h886-rw

Gestion de la dette de la France

Bonjour,

J'ai assisté il y a 15 jours environ à une conférence organisée à Phuket par BGL BNP Paribas. Le spécialiste financier qui animait la conférence nous a indiqué que la dette française était très bien gérée ; en effet la France est un des rares pays (avec le Japon) où la dette est détenue presque exclusivement par des français (en fait c'est l'assurance vie dont les portefeuilles sont constitués essentiellement  d'obligations de l'Etat français qui financent la dette).
Ce qui est un point très positif par rapport aux autres pays ; ce qui (ne vous en déplaise) confère à la France une grande cote au niveau sécurité financière.

Cela va à l'encontre des idées reçues où on ne rappelle sans arrêt (journalistes et hommes politiques de l'opposition) que la France est en faillite, dans une condition catastrophique, au bord du gouffre ...etc ... etc.

Cela m'a singulièrement étonné et je me suis livré aux calculs et réflexions suivants (données trouvées sur internet) :

Dette en 2017  : 2 100 Milliards d'€ ; elle  ne représente qu'un faible pourcentage de l'épargne des français ; ainsi si on prélevait 10 % des livrets A et des plans d'assurance vie on reviendrait à la situation de 2007 (600 Milliards d'€) ; donc 10 % de l'épargne des français représentent : 1 500 Milliards et la dette "Kolossale " que 14 % du montant totale des livrets A + Assurance vie (15 Millards d'€).

Cela prouve qu'il y a du fric en France et des gens très riches (dont je ne fais malheureusement pas partie) et que la France contrairement à ce qu'on nous bassine à longueur de journée est un pays riche avec une dette parfaitement contrôlée, garantie et bien gérée.

Ce qui est inquiétant en fait, c'est la progression de cette dette en pourcentage par rapport au PIB (mais pas son montant qui est tout à fait comparable aux autres pays européens).
La France a des problèmes pour limiter les dépenses publiques ; je pense que cela est dû essentiellement aux prestations sociales et non au fonctionnement de l'Etat ; donc pas de miracle, si on veut réduire cette progression il faudrait prendre des mesures douloureuses (réduire les remboursements SS, les aides, les retraites  ...).
Tout cela est très impopulaire et donc le pourcentage ne fait que grimper.
S'ajoute un problème de chômage dû à des prélèvements sociaux trop lourds et au réveil des pays émergents.

J'aime bien ton raisonnement, et tu est un posteur que je respecte (à la différence de bien des [im]posteurs de ce forum) mais vu qu'il y a autant de raisonnements que d'experts, je constate que rien n'est crédible en ce bas monde sur ce sujet...
Par ailleurs une conférence portée par le groupe BNP Paribas, ça me laisse rêveur !! bien entendu qu'ils peuvent bluffer n'importe qui à phuket en rassurant ainsi. Ils racontent ce qui les arrange (je suis client BNP Paribas et connait aussi BNP Banque privée dont j'ai récemment décliné l'offre de service tellement c'était minable et du style banbanque à l'ancienne).

Dire que la France est bien gérée et sécurisée parce que la dette française est détenue par des français en fonds Euros sur AV, c'est un peu court sur patte. Non ?
Et dire que le montant de la dette n'est pas inquiétant parce que son montant est tout à fait comparable aux autres pays européens, me paraît relever d'une analyse de chef de village gaulois.

Amicalement

PS : C'est un échange libre. Ma réponse n'engage que moi.

Bonjour,
Je ne pense pas que le montant de la dette française soit inquiétant, ce qui est certain c'est qu'il est excessif. Le fait d'autoriser les pays à voter un budget déficitaire de 3 % est déjà à lui seul une hérésie. Comme de surcroît cette marge de 3 % n'est jamais respectée et que la croissance est loin d'atteindre cette même valeur, les déficits s'accumulent d'année en année. Une première chose importante serait déjà de normaliser le vote de budgets en équilibre.

mike.farangset :

J'aime bien ton raisonnement, et tu est un posteur que je respecte (à la différence de bien des [im]posteurs de ce forum) mais vu qu'il y a autant de raisonnements que d'experts, je constate que rien n'est crédible en ce bas monde sur ce sujet...
Par ailleurs une conférence portée par le groupe BNP Paribas, ça me laisse rêveur !! bien entendu qu'ils peuvent bluffer n'importe qui à phuket en rassurant ainsi. Ils racontent ce qui les arrange (je suis client BNP Paribas et connait aussi BNP Banque privée dont j'ai récemment décliné l'offre de service tellement c'était minable et du style banbanque à l'ancienne).

Dire que la France est bien gérée et sécurisée parce que la dette française est détenue par des français en fonds Euros sur AV, c'est un peu court sur patte. Non ?
Et dire que le montant de la dette n'est pas inquiétant parce que son montant est tout à fait comparable aux autres pays européens, me paraît relever d'une analyse de chef de village gaulois.

Amicalement

PS : C'est un échange libre. Ma réponse n'engage que moi.

Exact, la BNP ( dont je suis aussi client ) qui fait une conférence, ça me fait rigoler, ils disent ce qui les arrange; moi je lis sur Internet que les 2/3 de la dette sont détenus par des non résidents français, pas mal d'étrangers là dedans

Bonjour,
Il faudrait pouvoir démêler le vrai du faux dans tout cela.

mike.farangset :

J'aime bien ton raisonnement, et tu est un posteur que je respecte (à la différence de bien des [im]posteurs de ce forum) mais vu qu'il y a autant de raisonnements que d'experts, je constate que rien n'est crédible en ce bas monde sur ce sujet...
........................................................................
PS : C'est un échange libre. Ma réponse n'engage que moi.

Bonjour,

Dans le contexte de la conférence, il n'était pas dans l'intérêt de BGL BNP (banque Luxembourgeoise partenaire de BNP Paribas) de rassurer ses éventuels clients sur la stabilité financière de la France. Pour les inciter à transférer leurs avoirs sur un compte au Luxembourg, un discours du type : "sur le plan financier ça va mal en France, la dette atteint des records ... etc  ;  mettez vos fonds chez nous au Luxembourg c'est plus sûr ...." aurait été plus adapté.

Leur vision est intéressante car cela montre comment la France est perçue de l'extérieur sur le plan financier par les autres pays.
Et l'image est très positive ; pays très sûr ; une dette de 2 100 Milliards (comparable aux autres pays européens équivalents Allemagne : 2 150 Milliards €, Italie : 2 172 Md€) et surtout cette dette est financée majoritairement par les français dont l'épargne représente 15 000 Md€ (un pactole impressionnant ! les français champions de l'épargne).

Donc aucun risque, en cas de catastrophe il suffira à l'Etat de prélever 10 % de l'épargne des français pour éponger la dette ; les textes sont prêts : le FMI a donné sont feu vert pour un tel prélèvement en cas de crise ; voir le lien ci-après :

http://www.businessbourse.com/2015/06/2 … e-epargne/

Donc, pour nos voisins, la dette de la France est "très bien gérée" ; un vrai "modèle" ; aucun risque qu'il arrive la même mésaventure qu'à la Grèce qui dépend des pays étrangers pour le financement de sa dette et est en dépôt de bilan. C'est quand même rassurant.

Mais comme le dit fort justement Tamerlan, le problème de la France vient du budget que l'on arrive pas à équilibrer et donc un déficit chronique que l'on arrive difficilement à faire baisser.

Personnellement, je pense que la faute n'est pas à mettre sur le dos des hommes politiques (ni la droite, ni la gauche n'a pu résoudre ce problème) mais sur celui des français eux-mêmes.
Ils faudrait appliquer des réformes mais les français n'en veulent pas (car il faudrait remettre en questions le modèle social et supprimer des avantages,  aides, supprimer des postes de fonctionnaires ou diminuer leurs salaires (80 % des dépenses de l'Etat = salaires des fonctionnaires) , fermer des hôpitaux, réformer les impôts en profondeur, remettre en cause les 35 h, ...).

Et je pense qu'il n'y a pas d'autres solutions du genre : "y'a quà faire payer les riches ; il faut que le gouvernement réduise son train de vie (suppression de l'avion présidentiel, du nombre de chauffeurs de l'Elysée), il faut quitter l'Europe et rétablir le Franc, il faut foutre tous les étrangers à la porte ....  "et autres stupidités simplistes.

A chaque tentative de réforme qui serait efficace sur le plan économique c'est la levée de boucliers. Donc situation bloquée, les politiques ont les mains liées et en conséquence pas d'amélioration significative au niveau du déficit.

Mais, c'est ma vision personnelle.

Alain

Tamerlan :

Bonjour,
Il faudrait pouvoir démêler le vrai du faux dans tout cela.

Oui, effectivement, il semblerait que la dette française ne soit détenue qu'à 38 % par des non-résidents (chiffres de 2015) ; la part assurance vie représenterait 19 %.

http://www.lafinancepourtous.com/content/view/pdf/21848

C'est effectivement différent de ce que j'avais compris lors de la conférence mais d'après ce que j'ai lu sur internet, la réponse n'est pas simple car il y a plusieurs définitions de la dette (certains y incluent les dettes des collectivités locales, d'autres non ...etc ..).

L'important à retenir sont les montants suivants : 2 100 Md€ pour la dette "courante"  , l'épargne des français 15 000 Md€ et le fait que de prélever 10 % du montant des livret A et Assurance Vie permettrait de revenir à la situation de 2 007 (600 Md€).
Tous ces chiffres varient selon les sources ; ainsi un site parle de 11 000 Md€ pour l'Epargne des français ; mais là encore que comprend cette épargne (livret A + Assurance Vie + PEA + PEL ..). De plus il s'agit de l'Epargne connue par l'Etat ; beaucoup  de français résidents ont des capitaux planqués à l'étranger.
Donc, je pense qu'il ne faut pas trop attacher d'importance aux chiffres absolus qui sont forcément entachés d'une marge d'erreur et peuvent toujours être contestés (comme pratiquement tous les agrégats de la Compatibilité Nationale. Ainsi beaucoup de personnes disent que le PNB et le PIB, n'ont pas de significations réelles et de plus les valeurs indiquées par les gouvernements sont fausses ....). C'est la vie, il faut faire avec des chiffres approximatifs et des indicateurs imparfaits !

En ce qui concerne l'assurance vie, vu son poids dans la dette et le taux des obligations qui ne cessent de baisser, elle est sous surveillance par la nouvelle loi Sapin, qui donne la possibilité à l'Etat de bloquer les retraits :

http://bfmbusiness.bfmtv.com/france/pou … 56628.html

C'était d'ailleurs, le principal sujet de la conférence BGL BNP.

Alain

Bonjour,

Vous trouverez ci-après, la dernière version du simulateur d'impôt pour expats prenant en compte le dernier barème (déclaration de 2017 pour revenu de 2016).
Simulateurs impôt IRPP 2017

Cordialement.

Alain

JEANLUCETNAN :

Bonjour Alain
Je viens d entreprendre les démarches pour modifier ma déclaration 2016/revenus 2015.
J'attends mon certificat de non imposition demandé à l ambassade.
Par contre je ne trouve pas d' infos concernant des événtuelles  réclamations sur les déclarations antérieures. Est ce possible ou pas??? Je n ai pas de réponse de la part de Noisy le Grand.
Si ça intéresse certains, je vous tiendrai au courant de cette démarche.

Bonsoir
Je reprends ce fil de discusion
Depuis une dixaine d annee je suis impose suivant les 3 tranches enfin pour moi les 2 premieres 0
et 12 sans me poser d autres questions.....Puis en lisant les differents intervenants sur ce fil je me suis dit pourquoi ne pas faire une reclamation en demandant a etre impose comme si je demeurais encore en france.  Je reclame le 29 decembre 2017 par rapport a mes revenus 2016 et demande le remboursement de mes retenues a la source ....Bien entendu aucune reponse...Or surprise ce jour je recois un courrier du centre des impots des non resident m annoncant un remboursement de la totalite de mes retenues a la source de l annee 2016 accompagne  d interets moratoires..... :thanks: 
Etant donne que j ai fait la meme reclamation en 2018 pour mes revenus de 2017 je peux esperer un remboursement en 2020.

( à alaincano)


Bonjour,
Je vis 6 mois par an à Chiang Mai, retraité, j'envisage de m'y installer à demeure; et je n'arrive pas à comprendre ces taux d'imposition non-résidents???
Est ce que dans tes simulations ,tu pourrais mettre un exemple basique (ex: 20000€ de pension par an, 1 part).
Merci d'avance

Bonjour,

Oui, tu as raison, je vais mettre des exemples.
Dans ton cas, c'est très simple car  avec 20 000 € tu es dans la tranche 2, la tranche 2 correspond aux revenus compris entre 14 605 € et 43 270 €. Le barème de retenu à la source appliqué en 2019 pour les revenus de 2018 est en effet le suivant :
- tranche 1 : de 0 à 14 605  taux 0 %
-  tranche 2 : de 14 605 à 43 270 taux  12   %
- tranche 3 : au-delà de 43 270 taux dit de 20 % (mais qui en fait n'est pratiquement jamais de 20 % puisque si on a un revenu important le fisc prend le taux du barème progressif (supérieur à 20 %) et si on a un revenu moyen on demande à bénéficier de l'exception et alors le taux est inférieur à 20 %).


Evidemment, le cas compliqué est celui de la tranche 3.
Dans ton cas, tu n'est concerné que par les 2 premières tranches, donc le calcul est simple :
(20 000 - 14 605) *12   %  = 647 €
auxquels il faut déduire éventuellement les retenues à la source effectuées directement par les Caisses de retraites.
20 000 est le revenu imposable après abattement de 10 %.

Cordialement.
Alain

Bonjour

Ce calcul est valable pour une retraite versee par une seule caisse.. c est different si paye par plusieurs caisses
Bonne soiree

Bonjour,

Pourriez-vous expliquer pourquoi le calcul est différent si une retraite est payé par plusieurs caisses.

Cdlt,

[at]alaincano

merci d'avoir répondu si rapidement

(20 000 - 14 605) * 0,12 = 647 €

Bonjour,
Le calcul au cas de plusidurs retraites est different car la zone d exemption jusque 14605 euros est par retraite..
Exemple pour 20.000 euros..
Retraite Carsag 10.000 euros
Retraite Arcco 10.000 euros
Pas d impot
Bonne journee

Bonjour,

Le fait que le revenu provient de plusieurs Caisses n'intervient pas sur le calcul de l'impôt ; l'impôt payé est le même quelque soit le nombre de Caisse.

En effet chaque Caisse prélève une retenue à la source fonction du seul montant de la retraite qu'elle vous verse (c'est tout ce qu'elle peut faire car elle ignore les autres pensions qui vous sont versées par les autres Caisses). Donc les retenues à la source effectuées par toutes vos Caisses sont fausses car partielles. C'est la raison pour laquelle l'Administration fiscale vous demande de joindre à votre déclaration (2042) le formulaire 2014E.

Ce formulaire liste l'ensemble de vos Caisses avec les montants des pensions et les retenues à la source effectuées par chaque Caisse.

A partir de ces éléments, le fisc recalcule la retenue à la source globale (qui aurait due être appliquée). Elle fait la somme de toutes les pensions versées  et applique à cette somme le barème à la source (0, 12, 20 %).
Bien evidemment, dans le montant total restant à payer, les retenues à la sources qui ont été déjà prélevées par les Caisses sont déduites.
Donc, le nombre de Caisses est sans impact sur le montant de l'IRPP.
On peut faire confiance au fisc, le calcul est fort bien réalisé!

Bonjour [at]Alaincano,
Bonjour à tous,

Si je ne me trompe pas, au lieu de lire l'annexe "N2014E" , c est peut-être l'annexe "Déclaration de retenue à la source (N°2041 E)"...


Bon w-end À vous

Thom

Bon, de toutes les façons, ces trois tranches à zéro, 12 et 20% ne seront plus d'actualité à partir du 1er janvier 2020.

Oui, tu as raison c'est le 2041E. C'est une erreur de ma part.

Laurent futur Nha Trang :

Bon, de toutes les façons, ces trois tranches à zéro, 12 et 20% ne seront plus d'actualité à partir du 1er janvier 2020.

Je ne sais pas trop ce qui va s'appliquer en 2020, mais j'ai peur que de nouveau ce soit "une usine à gaz".

Dans mon cas comme j'ai migré en Malaisie, je paierai 0 € d'impôt car d'après la convention fiscale signée entre la France et la Malaisie, les pensions d'origine française sont imposées non par la France mais par la Malaisie et comme en Malaisie les pensions d'origine française ne sont pas imposées pour les détenteurs du visa MM2H (Malaysia My 2nd Home) ...
C'est le même principe qu'au Portugal.

Ne pas payer d'impôts,  pourquoi pas, mais lorsque on utilise un hôpital, des routes, une école , une université, des systèmes sociaux, des transports collectifs,..... il faut bien que tout cela soit financé. Par qui ? Par ceux qui paient des impôts..
Amicalement

alaincano :
Laurent futur Nha Trang :

Bon, de toutes les façons, ces trois tranches à zéro, 12 et 20% ne seront plus d'actualité à partir du 1er janvier 2020.

Je ne sais pas trop ce qui va s'appliquer en 2020, mais j'ai peur que de nouveau ce soit "une usine à gaz".

Dans mon cas comme j'ai migré en Malaisie, je paierai 0 € d'impôt car d'après la convention fiscale signée entre la France et la Malaisie, les pensions d'origine française sont imposées non par la France mais par la Malaisie et comme en Malaisie les pensions d'origine française ne sont pas imposées pour les détenteurs du visa MM2H (Malaysia My 2nd Home) ...
C'est le même principe qu'au Portugal.

Bonjour Alain Cano,
Vous dites que " les pensions d'torigine française ne sont pas imposées pour les détenteurs du visa MM2H (Malaysia My 2nd Home)"
Donc, après avoir payé la somme requise pour ce genre d'expatriation avec MM2H, un pensionné du public (par ex) ne paiera pas d'impôts en Malaisie?
Merci de m'éclairer.
Cordialement

du public à mon avis tu n'y coupes pas (moi non plus).
mais ce n'est que mon avis. la réponse mérite d'être creusée

Voilà ce qu'il y a d'écrit dans la convention fiscale France/Malaisie :
---------------------------
Article 18
Pensions
Sous réserve des dispositions de l'article 19, les pensions et autres rémunérations similaires, versées
à un résident d'un Etat contractant au titre d'un emploi antérieur, ne sont imposables que dans cet
Etat contractant.

Article 19
Rémunérations et pensions publiques
1. Les rémunérations versées par un Etat contractant, soit directement, soit par prélèvement sur des
fonds qu'il a constitués, à une personne physique qui possède la nationalité de cet Etat contractant
sans posséder la nationalité de l'autre Etat contractant, au titre de services rendus à cet Etat
contractant dans l'exercice de fonctions de caractère public, sont exonérées d'impôt dans l'autre Etat
contractant.
2. Les dispositions du paragraphe 1 du présent article ne s'appliquent pas aux rémunérations versées
au titre de services rendus dans le cadre d'une activité commerciale ou industrielle exercée par un
Etat contractant.
3. Les pensions versées par un Etat contractant, une de ses subdivisions politiques ou collectivités
locales, ou un de leurs établissements publics, soit directement, soit par prélèvement sur des fonds
qu'ils ont constitués, à une personne physique au titre de services antérieurs rendus à cet Etat
contractant dans l'exercice de fonctions de caractère public, sont imposables dans cet Etat
contractant.
----------------------------------------------

C'est incompréhensible et on se demande comment l'Administration Française peut produire des textes aussi mal  fichus !

Après "traduction", en résumé, il y a 2 cas :
Article 18 :  par principe les pensions ne sont imposées que par l'État  dans lequel la personne est considéré comme résident fiscal, mais malheureusement  il y a la réserve de l'Article 19 !

Article 19: les pensions du public en revanche sont imposées par l'Etat versant les pensions.

Donc en résumé, pensions privées : elles sont imposées par la Malaisie et donc exemptes d'impôt, pensions du public, malheureusement imposées par la France et donc non exemptes d'impôt.

Merci Alain Cano,
Conclusion: Pensions privées  exemptées  d'impot
Pensions publiques= Impots pour un français ( par ex )

Bonjour Alain
Tu as l air de maitriser le sujet des impots pour les non residents
Sur mon avis d imposition de cette annee et pour la premiere fois depuis plus de 10 ans j ai cette rubrique
Impôt sur le revenu net avant corrections............................
Pluralité de débiteurs. Régularisation de la retenue à la source
à 12/100(art. 197 B CGI). Base..................................................

J ai ete preleve a la source comme les annees precedentes
Or la somme reclamee correspond a un degrevement que je n ai jamais recu. sur mes  revenus de 2016 On m a informe de ce degrevement en avril 2019
Bon WE
J ai bien sur demande des explications aux impots J attends toujours une reponse

Bonjour,

-1-En espérant être sur le bon sujet (Déclaration 2019 sur retraite 2018)!?
Je me demande si je fais le bon calcul pour calculer l'impôt  sur le revenu 2018 (retraite), pour expliquer à une personne proche de moi:

-2-EXEMPLE:

Retraite:           22 000 €
Moins 10/100:   2 200 €
TOTAL:              19 800 €

Formule de Calcul d'imposition A 12/100:
19 800 - 14605 = 5 195 €
5 195 x 12/100 = 623 €


-3-Nombre de part:

Pour un couple français vivant en Thaïlande le nombre de part est bien qu'une et nom d'eux ?

Merci d'avance.

Bon w-end à vous tous.

Thom

thailandechonburi :

Bonjour,

-1-En espérant être sur le bon sujet (Déclaration 2019 sur retraite 2018)!?
Je me demande si je fais le bon calcul pour calculer l'impôt  sur le revenu 2018 (retraite), pour expliquer à une personne proche de moi:

-2-EXEMPLE:

Retraite:           22 000 €
Moins 10/100:   2 200 €
TOTAL:              19 800 €

Formule de Calcul d'imposition A 12/100:
19 800 - 14605 = 5 195 €
5 195 x 12/100 = 623 €


-3-Nombre de part:

Pour un couple français vivant en Thaïlande le nombre de part est bien qu'une et nom d'eux ?

Merci d'avance.

Bon w-end à vous tous.

Thom

Oui, le calcul est bon : 623 €
Le nombre de parts intervient pas  dans les tranche 1 (0 pourcent) et  2  (12 pourcent) du barème à la source ; il intervient uniquement si on atteint la tranche 3  dite "non libératoire" et si on demande à être imposé selon le taux moyen du barème progressif (cases 8TM et 8TA renseignées sur la déclaration d'impôt 2042) ou si on est un gros contribuable (revenu dépassant 158 000 € entraînant alors un taux supérieur à 20 %).
Amicalement.

alaincano :
thailandechonburi :

Bonjour,

-1-En espérant être sur le bon sujet (Déclaration 2019 sur retraite 2018)!?
Je me demande si je fais le bon calcul pour calculer l'impôt  sur le revenu 2018 (retraite), pour expliquer à une personne proche de moi:

-2-EXEMPLE:

Retraite:           22 000 €
Moins 10/100:   2 200 €
TOTAL:              19 800 €

Formule de Calcul d'imposition A 12/100:
19 800 - 14605 = 5 195 €
5 195 x 12/100 = 623 €


-3-Nombre de part:

Pour un couple français vivant en Thaïlande le nombre de part est bien qu'une et nom d'eux ?

Merci d'avance.

Bon w-end à vous tous.

Thom

Oui, le calcul est bon : 623 €
Le nombre de parts intervient pas  dans les tranche 1 (0 pourcent) et  2  (12 pourcent) du barème à la source ; il intervient uniquement si on atteint la tranche 3  dite "non libératoire" et si on demande à être imposé selon le taux moyen du barème progressif (cases 8TM et 8TA renseignées sur la déclaration d'impôt 2042) ou si on est un gros contribuable (revenu dépassant 158 000 € entraînant alors un taux supérieur à 20 %).
Amicalement.

Bonjour,

Merci Alain Cano,

Super, pour vos explications.

J'ai plus qu'à faire de même demain auprès de la personne qui m'a demandé ces informations.

Bon w-end à vous.

Bon w-end À tous.

Thom

JEANLUCETNAN :

Bonjour Alain
Tu as l air de maitriser le sujet des impots pour les non residents
Sur mon avis d imposition de cette annee et pour la premiere fois depuis plus de 10 ans j ai cette rubrique
Impôt sur le revenu net avant corrections............................
Pluralité de débiteurs. Régularisation de la retenue à la source
à 12/100(art. 197 B CGI). Base..................................................

J ai ete preleve a la source comme les annees precedentes
Or la somme reclamee correspond a un degrevement que je n ai jamais recu. sur mes  revenus de 2016 On m a informe de ce degrevement en avril 2019
Bon WE
J ai bien sur demande des explications aux impots J attends toujours une reponse

Le montant indiqué sur la ligne "Pluralité de débiteurs. Régularisation de la retenue à la source
à 12/100(art. 197 B CGI). Base.." est assez difficile à comprendre.
En fait le fisc soustrait du montant de la portion du revenu en tranche 2 le montant retenu à la source par les Caisses divisé par 0,12 et rapplique 12 % au montant total obtenu.
Exemple explicatif :
Revenu de 28 512 (après abattement de 10 %)
Retenue à la source par les Caisses : 744
Plafond bas tranche 12 % : 14 605
Portion du revenu en tranche 2 : 28 512 - 14 605 = 11 250
Réintégration du revenu correspondant à  la retenue à la source : 744/0,12 = 6 200
Portion en tranche 2 diminuée du montant précédent (la fameuse ligne ""Pluralité de débiteurs ...."  :
11 250 - 6 200 = 5 055
reste à payerl : 5 055 * 12 % = 607 €

C'est assez "tordu" comme calcul, il aurait été beaucoup plus simple de calculer le montant de l'impôt sans tenir compte des retenues effectuées par les Caisses puis  ensuite de les déduire, comme ci-après :
Revenu de 28 512 (après abattement de 10 %)
Plafond bas tranche 12 % : 14 605
Portion en tranche 2  : (25 512 - 14 605) = 11 255
impot : 11 255 * 12 % = 1 351
retenue Caisse :  744
reste à payer : 1 351 - 744 = 607 €

Je ne comprends pas trop pourquoi le fisc complique ainsi un calcul tout simple et veut à tout prix traiter la retenue des Caisses en la divisant par 12 % afin de la réintégrer dans la ligne "Pluralité des débiteurs .... " puis ensuite en remultipliant par 12 % ; mais pourquoi faire simple alors qu'on peut faire compliqué !

Amicalement.

Alain

Merci pour tes explications
Mais le montant de ma pension n a pas augmente. c est le meme montant que l annee derniere.
Mon employeur a deja preleve 494 euros de retenu a la source, ce que j avais calcule.
Et en plus on me reclame 492 euros
Mon impot aurait double pour un meme revenu????
Je pense qu il y a un truc

JEANLUCETNAN :

Merci pour tes explications
Mais le montant de ma pension n a pas augmente. c est le meme montant que l annee derniere.
Mon employeur a deja preleve 494 euros de retenu a la source, ce que j avais calcule.
Et en plus on me reclame 492 euros
Mon impot aurait double pour un meme revenu????
Je pense qu il y a un truc

Bonsoir Jeanlucetnan

Nous sommes dans la meme situation.
Mon impot a +double avec le meme revenu que l'annee precedente.
J'ai transmis 2 courriers mais sans reponse depuis plus de 2 semaines.
Ne parlons pas des appels telephoniques, pas de reponse, comme d'hab...
Je pense que nous ne sommes pas les seuls dans ce cas et j'ai demande un echeancier pour ne pas payer la totalite en attendant leur reponse et justification de ce doublement d'impots.
Bonne continuation

'est propre aux Expats :
le paiement à la source à été mis en place au 01/01/2019, donc, il apparait que mensuellement vous soyez prélevés d'un montant équivalent à ce que vous avez payé en 2018 (dans les mêmes conditions).
Donc vous allez payez les impots de 2018 cette année comme avant (le solde de 2018 en supposant que vous étiez mensualisé...) et les impots de vos revenus de 2019 sont déjà prélevés au fur et à mesure depuis le 01/01/2019..Certains ont appelé ceci : la double imposition...ce qui n'est pas le cas des Non -Expats...qui ne paieront que ...le prélèvement à la source de 2019 en cours...

jean_jean :
JEANLUCETNAN :

Merci pour tes explications
Mais le montant de ma pension n a pas augmente. c est le meme montant que l annee derniere.
Mon employeur a deja preleve 494 euros de retenu a la source, ce que j avais calcule.
Et en plus on me reclame 492 euros
Mon impot aurait double pour un meme revenu????
Je pense qu il y a un truc

Bonsoir Jeanlucetnan

Nous sommes dans la meme situation.
Mon impot a +double avec le meme revenu que l'annee precedente.
J'ai transmis 2 courriers mais sans reponse depuis plus de 2 semaines.
Ne parlons pas des appels telephoniques, pas de reponse, comme d'hab...
Je pense que nous ne sommes pas les seuls dans ce cas et j'ai demande un echeancier pour ne pas payer la totalite en attendant leur reponse et justification de ce doublement d'impots.
Bonne continuation

Bonjour
Je constate que je ne suis pas le seul.
J ai envoye des mails..., une lettre recommandee....et aucune reponse bien sur comme vous...
On se tient au courant?????????
Bonne journee

alaincano :
thailandechonburi :

Bonjour,

-1-En espérant être sur le bon sujet (Déclaration 2019 sur retraite 2018)!?
Je me demande si je fais le bon calcul pour calculer l'impôt  sur le revenu 2018 (retraite), pour expliquer à une personne proche de moi:

-2-EXEMPLE:

Retraite:           22 000 €
Moins 10/100:   2 200 €
TOTAL:              19 800 €

Formule de Calcul d'imposition A 12/100:
19 800 - 14605 = 5 195 €
5 195 x 12/100 = 623 €


-3-Nombre de part:

Pour un couple français vivant en Thaïlande le nombre de part est bien qu'une et nom d'eux ?

Merci d'avance.

Bon w-end à vous tous.

Thom

Oui, le calcul est bon : 623 €
Le nombre de parts intervient pas  dans les tranche 1 (0 pourcent) et  2  (12 pourcent) du barème à la source ; il intervient uniquement si on atteint la tranche 3  dite "non libératoire" et si on demande à être imposé selon le taux moyen du barème progressif (cases 8TM et 8TA renseignées sur la déclaration d'impôt 2042) ou si on est un gros contribuable (revenu dépassant 158 000 € entraînant alors un taux supérieur à 20 %).
Amicalement.

Bonjour À tous,
Bonjour Alaincano,

J'ai réussi à faire la formule pour le calcul des impôts de mes amis cette après-midi, qui correspond à ce que les impôts demande d'environ 1163 euros.
Il ne lui reste plus que 540 Euros À payer puisqu'ils ont eu une retenue à la source de 623 € sur sa pension de fonctionnaires de mon collège.
Que pensez-vous de mes calculs ?


--A--Calcul impôts:
En sachant que lui gagnes environ :22000 € en pension retraite de la défense et Madame 5000 euros en invalidité.

Monsieur :22000€
Madame :   5000€
TOTAL :     27000€

-1-Moins 10/100:
27000€ - 2700= 24300€


-2-Imposition de 12/100:
24300 - 14605= 9695
9695 x (12/100)= 1163 Euros.


---B----Es-ce pour eux le formulaire 2041 TM et indiquer la case 8TM :

Ce qui est surprenant c'est que mes amis aurez eu deux fois moins d'impôt l'année précédente pour une somme de revenue similaire...

L'année d'avant un de leur ami aurez fait remplir le formulaire 2041TM et cochet la case 8TM... Es-ce pour cela qu'ils auraient payer deux fois moins d'impôts ?
Je n'ai pas vraiment compris à quoi servait ce formulaire. Est-ce vraiment pour eux ?

Merci pour les informations déjà récolter.

Thom

polr :

'est propre aux Expats :
le paiement à la source à été mis en place au 01/01/2019, donc, il apparait que mensuellement vous soyez prélevés d'un montant équivalent à ce que vous avez payé en 2018 ETC ETC

Mais quel méli mélo de choses pas précises dans ce post. Il serait bon de savoir de quoi l’on cause avant de publier des trucs comme ça.

Si vous êtes un retraité expatrié dûment déclaré comme tel auprès du centre des impôts des non résidents de Noisy le Grand et de même à vos caisses de retraite sachez que le prélèvement à la source généralisé (le PAS) ne VOUS EST PAS APPLICABLE sur vos pensions. Je parle bien du PAS que les métropolitains et dom tom subissent depuis le 1er janvier dernier.
Le PAS vous est applicable depuis le 1/1/2019 uniquement sur vos autres revenus comme le foncier ou le boursicotage et autre gains financier.

Pour un retraité expat défini comme ci-dessus il est possible que vos caisses de retraite aient obéré et obère encore en 2019 des prélèvements à la source  et ce depuis très très longtemps c’est le RAS. Encore faut il que votre pension rentre dans l’assiette concernée par le RAS.
Chaque caisse est indépendante pour appliquer e RAS. Si vous avez par exemple la CNAV, ARRCO et AGIRC, il est rare que CNAV rentre dans le champ d’application, ARRCO c’est pas possible. Seuls les montants supérieurs à environ 16100€ annuels sont concernés et se voyaient et se voient encore subir 12% de RAS. Et si vous dépassez 46800 € ce sera 20% sur ce qui dépasse.

Ne confondez pas PAS et RAS!

En 2018 vous avez payé les impôts soit avec des tiers (février et mai) et le solde en septembre ou bien par mensualisation. C’était la dernière année.
En 2019 tiers et mensualisation ont été supprimés pour TOUS LES CONTRIBUABLES (expat ou non).
Cette année 2019 les expats ont à payer la totalité de l’impôt au 16 septembre.

Pour 2020 la situation n’est pas très claire, il est probable que ce soit kif kif à cette année sauf si la loi des finances qui va être débattue cet automne à l’Assemblée contient des modifications approuvées par les députés puis les sénateurs. Ces changements feraient que les expats seraient imposés selon les mêmes méthodes de calcul que les métropolitains et que nous serions soumis au PAS.

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Que ceux qui constatent un gros délire dans l'avis d'imposition reçu depuis le début août se consolent.
Il y a des centaines d'avis erronés en circulation.
Le merveilleux Centre des non résidents de Noisy le sait. Et certains responsables sont en train de passer un sale quart d'heure. Primes et avancement seront aux oubliettes pour cette année.
Et c'est d'ailleurs le boxon depuis des dizaines d'années!

MÉTHODE DE RÉCLAMATION

inutile de téléphoner vous dépenseriez des sous pour rien, et si par miracle vous avez quelqu'un en ligne son niveau d'incompétence sera dramatique.

Vous devez déposer un message sur la messagerie sécurisée de votre espace personnel dans le site des impôts.
Soyez concis pas la peine d'étaler des états d'âmes, restez factuels en disant à votre façon

"mes pensions n'ont pas augmenté or l'impôt que vous me demandez pour 2019 est de xx% supérieur à celui de 2018. Je suppose que vous n'avez pas appliqué le taux moyen dont je bénéficiais avant. Merci de me m'adresser le dégrèvement correspondant avant la date limite de paiement que vous m'imposez DATE (en principe c'est 16/9/2019) car il m'est strictement impossible de payer une telle somme"

En même temps vous envoyez un mail au conciliateur du centre

conciliateurfiscaldinr[at]dgfip.finances.gouv.fr

dans ce mail dites dès la première ligne:

Je viens de recevoir mon avis d'imposition 2019 qui est d'une incohérence totale. J'ai déposé un message sur la messagerie du site avec les détails.

Je vous demande d'intervenir immédiatement auprès de vos collègues pour qu'ils établissent le dégrèvement rectificatif très vite et en TOUS LES CAS avant la date limite de paiement car je suis dans impossibilité de payer la somme demandée.


Rajoutez le contenu du message posté sur le site.

PRÉCISEZ VOTRE N° FISCAL dans le mail

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