Formalités pour importer un véhicule de plus d'un an au Portugal

Bonjour Noterbel

Voici la procédure  que j'ai validé pour  changer mes plaques de voiture

A produire à Alfândega ( Douane) :

1.    Mod. 221100
2.    Mod. 221101
Ces deux documents sont à demander sur place et sont complétés  par Alfândega
3.    Formulaire 8 (original et copie) (reprendre l'original)
4.    Original et copie du Mod. 9 à demander à l'IMTT (à Faro)
5.    Original et copie do Mod. 112 (certificado de Inspecçao Technica National S2  un plus de 70 €  de cout )
6.    COC certificat de conformité européen. (Original et copie)
7.    Original et copie de NIF,  CI et du PC (permis de conduire)
8.    Original et deux copies du certificat d'immatriculation (carte grise)
9.    Original de déclaration IRS des 3 dernières années certifiant que vous ne devez pas d'impôt au Portugal (difficile d'avoir une dette alors que vous n'y étiez pas ; il ne faut pas chercher à comprendre !)
10.    Original et copie du document de la SEF .
11.    Original d'une attestation de résidence délivré par la Junta de Freguesia de votre domicile au Portugal.
12.    Original et copies de preuve de vie quotidienne du pays d'où vous venez (12 mois) bien classées.
Par exemple : les factures d'électricité, d'eau, ou de gaz.

Quand votre dossier est complet et rentré à Alfândega vous recevrez, après quelques jours votre n° de plaque. Vous devrez retourner à l'IMTT et vous recevrez votre immatriculation. Vous pourrez donc acheter vos deux plaques et faire assurer votre voiture. Dans la foulée vous devrez vous rendre au tribunal (conservatoires du registre des véhicules) pour y demander l'enregistrement du certificat d'immatriculation.
Important:
Si vous bénéficiez de l'exonération de l' ISV votre voiture ne peux pas être exportée dans un autre pays pendant un an après l'immatriculation ici et de plus il n'y a que vous et votre épouse et vos enfants qui peuvent la conduire à condition que ces derniers soient avec vous au Portugal et ce aussi pour une période d'un an.

Au total, prévoyez environ 150 euros.

PS : IMPORTANT

Demander à la mairie  de votre domicile Français l'attestation de changement de domicile pour le Portugal  la date de votre départ doit y figurer. A savoir, qu'a partir  de cette date  vous avez un delai de 6 mois max pour faire les démarches et bien sur d'etre exonérer de taxe d'importation .

Si vous êtes résident non habituel, on va vous demandez un certificat de radiation délivré par votre Mairie ou si vous ne l'avez pas vous demander au consulat (agence consulaire)un justificatif comme quoi vous avez résider en France depuis plus d'un an ( pour moi relèver banquaires de l'année) justificatif de domicile de France (l'administration est comme chez nous aussi chiante pardonner moi l'expression)un justificatif de domicile au Portugal apres vous avez deux papiers à acheter directement à Alfândega qui coûte deux euro apres tout remplir photocopie de la carte grise,certificat de conformité plus justificatifs de domicile
voilà enfin pour moi cela ça c'est passé comme ça ,n'hésite pas à demandé pour quoi que ce soit si je peux vous aider ce sera avec plaisir
Cordialement        Pierre Sanchez

A la lecture de Règles générales concernant l'exemption d'ISV: dans l'article:
http://portugal-installation-conseil.fr … -portugal/

Je viens de prendre connaissance que lors de l'importation de son véhicule français au Portugal et dès lors que l'on bénéficie de l'exonération de l'ISV

–" Les bénéficiaires de l'exemption ne peuvent pas transférer la propriété de la voiture (ni à titre onéreux ni gratuit) dans les 12 mois qui suivent le changement d'immatriculation, sous peine de devoir restituer l'intégralité dudit impôt.

– Si le bénéficiaire transfère la propriété du véhicule avant une période de 5 ans du changement d'immatriculation, une contribution proportionnelle au temps manqué sera appliquée lors de la vente."

Je souhaite importer une Peugeot 508SW acheté en 2012, cotant actuellement 15 000€ en valeur argus.

Le montant du simulateur d'ISV m'indique une taxe d'importation de  9 300€ au titre de l'ISV + 220€ au titre  de l'IUC
http://www.guiadoautomovel.pt/simulimp.php


A la lecture de cet article, j'en déduis que l'impôt est exonéré  de 1 900€ au final par an et que je suis donc coincé avec mon véhicule âgé de 5 ans pendant 5 ans supplémentaires... si je ne veux pas acquitter au final une partie de cette taxe d'importation...

Ma question:
Quelqu'un a-t-il rencontré ce cas de figure et est-il intéressant dans ce cas d'importer son véhicule d'occasion avec une telle épée de Damoclès( dans le cas ou l'on rencontre des problèmes mécaniques ou que l'on veuille tout simplement renouveler son véhicule) ?

Bonjour,
Devant les mêmes difficultés sans parler du dossier à remplir, j'ai choisi de me séparer d'une Clio 4 automatique, diesel, 2 ans1/2, 57000km, et j'ai repris ici une Clio 4 estate automatique, diesel, 16 mois, 16000 km.
Au diable les photocopies, les documents à fournir, les déplacements, les files d'attente, les plaques à changer et cette épée de Damoclès véritable frein à l'importation.
Coût de l'opération: une visite dans la famille quelques jours, dont 2jours de voyage, et un retour Ryanair 82 € ( à deux bien sûr ). Un ami est venu nous chercher à Faro, la Clio,  nickel propre, plaques et papiers en règle nous attendait au garage.

Joindre l'utile à l'agréable. Bonne journée.

Bonjour,

Pourriez vous me contacter par email
xxxxxxx


D'avance merci


Jean

Bonjour,

Pour beneficier de l'exemption de ISV sur les voitures importees ?

Je suis NHR depuis 7 mois : Y ai je droit ?

NHR signifie 183 jours par an ou plus. 

Si j'ai une voiture en France, je veux rouler avec au Portugal 4 mois par an, quel est le probleme sachant que le reste du temps la voiture reste en France ?

Quelle implication de rouler + de 6 mois avec une voiture immatriculee en France ?


D'avance merci


Cordialement


Jean

Bonjour,
Je vous conseille de lire la file de discussion suivante:
https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=213475
le thème a été abordé sous tous les aspects et vous verrez que rien n'est simple tant les avis sont partagés...
Bonne lecture.

Florent.

Info Pratique au Portugal a écrit:

Bonjour,

Pour beneficier de l'exemption de ISV sur les voitures importees ?

Je suis NHR depuis 7 mois : Y ai je droit ?

NHR signifie 183 jours par an ou plus. 

Si j'ai une voiture en France, je veux rouler avec au Portugal 4 mois par an, quel est le probleme sachant que le reste du temps la voiture reste en France ?

Quelle implication de rouler + de 6 mois avec une voiture immatriculee en France ?


D'avance merci


Cordialement


Jean

Le statut RNH , ne vous exempte absolument pas de l' ISV.

Ce sont deux choses complètement differentes

Bonne journée

Bonjour et merci, je vais lire sur expat les discutions.
Par contre je viens de recevoir un lien d'un autre expat m'adressant les coordonnées d'une société qui gère les démarches administratives dans le du du Portugal.
Je viens de les contacter pour un devis.
Cette adresse mail m'a été communiquée par deux personnes différentes.
Merci de votre message, je vais quand même tout lire.
Merci encore.
Passez une agréable nuit.
Daniel

Bonsoir
Je vous donne mon expérience personnelle mon véhicule est immatriculer au Portugal ou je réside , ma voiture avait cinq ans quand je suis arrivé je n'ai payé aucun impôt hors mis a l'Imtt une première fois 35€pour obtention de la dite carte grise au bout de quelques  temps  j'y suis retourné pour la finalisation ou j'ai réglé 55€de taxe  et c'est tout non j'oublie 20€ de plaques plus pose voila
En espérant que cela vous éclairciras  et surtout n'hésitez pas a rappeler
Cordialement Pierre Sanchez

COMETH a écrit:

PS : IMPORTANT

Demander à la mairie  de votre domicile Français l'attestation de changement de domicile pour le Portugal  la date de votre départ doit y figurer. A savoir, qu'a partir  de cette date  vous avez un delai de 6 mois max pour faire les démarches et bien sur d'etre exonérer de taxe d'importation .

Bonjour,

L'Alfandega m'a également dit que cette Attestation est absolument nécessaire, mais ma Mairie a déclaré qu'elle ne connaissait pas le document. Pouvez-vous confirmer le nom exact du document?

Merci.

Bonsoir
Je me permet d'interférer dans votre conversation il vous faut un certificat de radiation délivré par votre mairie , les mairie ne sont pas au courant ou font mine de ne pas l'être , sinon vous avez une autre possibilité c'est le consulat qui peut vous délivrer un papier similaire si vous êtes résident non habituel
Voilà en espérant vous avoir éclairé
Cordialement Pierre Sanchez

Bonjour Pierre,

Merci beaucoup pour votre conseil. J'ai demandé au consulat portugais à Bordeaux, mais ils m'ont dit que je devais demander à Mairie. En fait, tout le monde m'a dit que nous devions demander au Maire ... sauf la Mairie 🤔. Est-ce qu'il y a tout ce que je peux faire si la Mairie refuse de me donner le certificat. Sans le certificat, nous devrons payer la taxe d'importation qui est beaucoup!

Mark

markdeux a écrit:

Bonjour Pierre,

Merci beaucoup pour votre conseil. J'ai demandé au consulat portugais à Bordeaux, mais ils m'ont dit que je devais demander à Mairie. En fait, tout le monde m'a dit que nous devions demander au Maire ... sauf la Mairie 🤔. Est-ce qu'il y a tout ce que je peux faire si la Mairie refuse de me donner le certificat. Sans le certificat, nous devrons payer la taxe d'importation qui est beaucoup!

Mark

.
bonjour Mark

envoyez-moi en MP votre adresse mail et je vous enverrai un exemple de certificat à demander à votre mairie
Cdlt
Pacha08

Bonjour Pacha,
Pouvez vous egalement m'envoyer en MP le modèle d'attestation.
Merci

bonjour,


je  vous conseiller à tous et a toutes  , d'acheter une voiture au Portugal pour gagner du temps car la solution de transférer son véhicule de france au portugal est longue ,fastidieuse et coûteuse.

à savoir, que le véhicule ne peux pas être  vendu durant 5 ANS  et prêter sauf pour la famille , vérifier le  coût de la vignette à payer tout les ans  ( taxe IUC) , on ce qui me concerne  une taxe de 626€/an  pour un diesel 2,7l.

à vous de juger.....!

COMETH a écrit:

bonjour,


je  vous conseiller à tous et a toutes  , d'acheter une voiture au Portugal pour gagner du temps car la solution de transférer son véhicule de france au portugal est longue ,fastidieuse et coûteuse.

à savoir, que le véhicule ne peux pas être  vendu durant 5 ANS  et prêter sauf pour la famille , vérifier le  coût de la vignette à payer tout les ans  ( taxe IUC) , on ce qui me concerne  une taxe de 626€/an  pour un diesel 2,7l.

à vous de juger.....!

.
Bonjour Cometh

Si vous rentrez dans les critères de l'exonération d'ISV, ça ne vous coûte pas cher financièrement parlant (moins de 100€) mais demande de passer un peu de temps dans les administrations.
La seule contrainte est l'interdiction de vente dans les 5 ans.
Pour les frais de carte grise et l'IUC c'est un faux problème car vous devez également les payer si vous achetez une voiture au Portugal et de plus,  vous allez payer intégralement l'ISV si achat en neuf ou partiellement si voiture d'occasion car elle est indirectement intégrée dans la cote d'occasion.

A vous de juger ...!

Cdlt
Pacha08

# 18 ...mais en contrepartie tu as une très jolie voiture, un petit bijou qui mérite tes soins. On ne peut pas avoir le beurre....

bonjour Pertinax


le bon sens  et la sagesse......  J'ai  vendu la voiture et j'ai remboursé les douanes  5 ans c'est long  et coûteux .

et en plus de ne pouvez pas la prêter  à mes frères ou sœurs voir les enfants .

BON WE

Je sais que la chance est faible mais est-ce que quelqu'un a obtenu un certificat de résidence d'une Mairie en Dordogne? Même après avoir envoyé mon Mairie un exemple, ils prétendent toujours qu'ils ne connaissent pas ce document.

La taxe sur nos deux véhicules sera d'environ 5000 €, donc j'espère éviter cela si possible.

Bonsoir
Les mairies en générale ne sont pas au courant mais il vous faut un certificat de radiation (si vous êtes résident non habituel) votre mairie vous délivre ce certificat, sinon vou avez le consulat (ou loge consulaire)qui vous délivre ce papier j'espère avoir était clair sinon n'hésitait pas
Cordialement Pierre Sanchez

Sanchez Pierre a écrit:

Bonsoir
Les mairies en générale ne sont pas au courant mais il vous faut un certificat de radiation (si vous êtes résident non habituel) votre mairie vous délivre ce certificat, sinon vou avez le consulat (ou loge consulaire)qui vous délivre ce papier j'espère avoir était clair sinon n'hésitait pas
Cordialement Pierre Sanchez

Je ne comprends pas

Qu'est ce que le certificat de radiation à la mairie a un rapport quelconque avec le statut de resident non habituel ,  pour la légalisation du véhicule ?

Pourriez vous expliquer ?

Si vous êtes résident non habituel on vous demande ce papier pour prouver que vous avez quittez le territoire français est que vous résidez au Portugal et donc vous avez six mois pour régulariser vos vehicule apres c'est un peu comme chez nous les administrations vous demande tout est n'importe quoi j'essaie de retrouver l'exemple de papier que m'a demandé l'afandega et je vous l'envoie

Auriez vous une adresse mail je ne peux pas vous l'envoyer sur expat ?

Sanchez Pierre a écrit:

Si vous êtes résident non habituel on vous demande ce papier pour prouver que vous avez quittez le territoire français est que vous résidez au Portugal et donc vous avez six mois pour régulariser vos vehicule apres c'est un peu comme chez nous les administrations vous demande tout est n'importe quoi j'essaie de retrouver l'exemple de papier que m'a demandé l'afandega et je vous l'envoie

Et bien , je crois que vous faites une grandre confusion entre resident non habituel , qui est un statut fiscal particulier  et le nation de résidence tout court.

Qui implique dans les DEUX cas , le papier comme vous dites.

Mais pourquoi insistez  vous sur la notion resident non habituel.

Cela n'a rien à voir







Il vous faudra revoir sérieusement votre copie sur ce sujet

Un conseil amical, relisez les millers de messages sur ce sujet RNH  et la légalisation obligatoire d'un residente fiscal étranger  ayant le statut RNH ou non..

Il n'y a aucune différence

Donc apprenez et revenez donner des conseils quand vous  serez prêt


Bonne nuit et bonne recherche

Amicalement

Je n'ai pas la prétention d'apprendre quoi que ce soit à qui que Ce soit je donne juste mon expérience personnel cela dit j'ai compris le message mille excuses .....

Sanchez Pierre a écrit:

Auriez vous une adresse mail je ne peux pas vous l'envoyer sur expat ?

Si vous trouvez votre certificat, vous pouvez m'envoyer une copie. Je vous enverrai l'adresse e-mail. J'ai un exemple que j'ai pris à la Mairie, mais plus c'est mieux. Je ne pense pas qu'ils m'ont cru quand je leur ai montré le premier exemple. Puis-je demander, votre certificat contient-il la date de début de votre résidence ou simplement la date de départ? L'Alfendega que j'ai visité m'a dit que le certificat devait contenir les deux.

Je n'ai pas compris votre publication antérieure pour demander le certificat du consulat. À quel consulat vous référez-vous?

Merci beaucoup.

Bonjour
Je vous ai envoyé le document qui m'a été fourni par Alfândega comme modèle en espérant vous avoir été utile, encore une fois c'est mon expérience personnel ...

Sanchez Pierre a écrit:

Bonjour
Je vous ai envoyé le document qui m'a été fourni par Alfândega comme modèle en espérant vous avoir été utile, encore une fois c'est mon expérience personnel ...

Merci beaucoup!! Je suis sûr que cela aidera.

Mais vous avez reçu ce document par le consulat français au Portugal?

Alors moi la mairie n'a pas été foutue de me procuré ce document j'ai appelé le consulat français à Porto ,je leur est expliqué que la mairie ne connaissait pas ce document, le consulat m'a envoyé un document similaire est ça a marché ma voiture est immatriculé au Portugal et cela m'a coûté plus ou moins 300€ plaques comprise

bonsoir Pierre .

Merci pour votre post .
voici mes questions :
- les motos sont elles concernées par cette taxe ?
- je possède une véhicule de 2007 depuis  un an . (date carte grise) : sera t'il taxé ?
et enfin :
- je possède un véhicule en cours de restauration . c 'est un véhicule de 1975 . (je n'ai pas encore fait la carte grise, car il ne roule pas pour l'instant )
sera t"il taxé ?

Merci pour vos réponses
amicalement
Olivier et Rose

Pour les vieilles teuf teuf attention a la pollution!
Ne modifiez pas la cassosserie d origine car c est irrémédiable ça ne passe pas!
Sinon on passe u'n contrôle extraordinaire !Et apres la longue procession de l administration Portugaise

Bon soir
la malheureusement je ne peux pas vous aider je ne suis pas au courant  désolé

merci pour vos réponses ..!
A très vite ..!!

Bonjour à tous

Malgré le "parcours du combattant" nous avons décidé de faire immatriculer notre Dodge.
Ayant connaissance de toutes les pièces à fournir dans le délai de 6 mois à compter de la date de départ figurant sur l'attestation de la Mairie, nous nous demandons tout de même si chaque étape doit s'enchaîner.

Par exemple, faire le contrôle technique, passer à l'IMT pour demander l'homologation portugaise et reprendre les démarches dans 3 mois.

Pour que ma question soit comprise,  je vous explique le pourquoi.
Nous avons déménagé une première fois le 04 avril, sommes venus 10 jours pour réceptionner ce chargement puis retour à notre domicile pour affaires et préparer un 2ème envoi.
Depuis le 25 mai sommes de retour en Algarve pour réceptionner ce 2ème chargement et là, on prend la décision de conserver une de nos voitures sauf que... nous repartons en avion d'ici 10 jours pour vider totalement notre maison et faire les derniers cartons pour les amener dans une autre résidence en Corse et reviendrons définitivement en Algarve que début septembre.

A cette période,  nous serons toujours dans le délai des 6 mois expirant le 4 octobre et pensons terminer ces formalités d'immatriculation.

Qu'en pensez-vous ?  Merci d'avance de vos réponses.
Amicalement.

Bonjour
Je vous donne mon expérience personnel une fois que vous avez tout les documents ,que Alfândega vous a envoyé l'approbation de l'immatriculation tout peut s'enchaîner très vite ,assurance en premier contrôle technique ,vous allez à l'IMTT qui va enregistré votre demande vous donne votre nouvelle immatriculation, plaques immat, ensuite retour à l'IMTT vérification des données paiement carte grise (55 €) que vous recevez en général quinze jours ou trois semaine apres chez vous en attendant il vous remette un papier provisoire pour rouler au Portugal
Voilà je pense ne rien avoir oublier , n'hésiter pas en cas de besoin .....
Cordialement
Pierre Sanchez

Bonjour
Je vous remercie de votre réponse. Apparemment tout c'est bien passé pour vous.

Nous avons toute la procédure mais nous voulons surtout savoir s'il peut y avoir un "temps mort" entre les différentes étapes et plus particulièrement entre la demande d'exemption à l'ISV (là, nous serons absents 3 mois) et l'IMT -en supposant l'accord des douanes- pour obtenir la carte grise et le nouveau n° d'immatriculation ?

Le CT est prévu lundi matin. On va faire les démarches  activement mais tout ne sera pas finalisé avant notre départ dimanche !

Autre chose,  et sans vous vexer, mon message vous est adressé à vous seul ? où à l'ensemble des membres ?
Je ne maîtrise pas bien ce site, de plus avec mon téléphone !

Merci tout de même de votre réponse.

Cordialement

Bonsoir
Suite à votre message je vous avoue que ne suis pas très au courant je pense que chacun donne son avis ou son expérience (qui est mon cas)je découvre peu à peu ce site.