Immatriculation véhicule résidents fiscaux et non résidents fiscaux

Une connaissance belge qui vient de s’installer définitivement en Espagne (06/05) m’expose le problème qu’elle vient de rencontrer en allant à l’ITV pour prendre rendez-vous pour le contrôle technique de son véhicule et faire immatriculer sa voiture.
L’employée lui a demandé s’il s’agissait d’un contrôle pour une importation ou pour une résidence ! Le gars est tombé des nues car jamais il n’avait entendu qu’il y avait deux possibilités pour faire immatriculer son véhicule (pas plus que moi d’ailleurs). Comme il maitrise l’anglais et que l’employée aussi, il a réussi à comprendre que l’importation concerne des véhicules appartenant à des non-résidents fiscaux (moins de 183/jours an de résidence) et que l’autre formule dont je ne sais comment la nommer est destinée aux résidents fiscaux.
L’importation des véhicules pour les non-résidents fiscaux nécessite uniquement la carte d’identité belge en plus des documents du véhicule, notamment le certificat de conformité (que les français n’ont plus puisque la préfecture le prend pour immatriculer les véhicules en France).
La deuxième formule nécessite en plus de disposer d’un NIE avec attestation de résidence fiscale !

Avez-vous des informations en ce sens ?
Quelqu’un peut-il confirmer ou infirmer et éventuellement compléter ? Je pense que ce serait une information utile à publier sur expat.com.

Bonjour Serge,

Non, je n'ai aucune information dans un sens ou dans l'autre.

Tu as mis ce sujet sur le forum Catalogne, ton ami est allé dans un ITV de Catalogne ?

Quelques liens, je sais pas si ça peut t'aider :

http://www.homologar.com/spa/item/fichas-coches.html

http://www.itevelesa.com/tipos-de-inspecciones

Bon après-midi.

Oups ! je ne vais jamais m'y faire ! je voulais mettre mon sujet sur l'Espagne en général, l'Andalousie en particulier, car cette histoire s'est passée à Malaga, ITV calle Diderot, n°1

Je remonte car la réponse de MIMOSA13 mise à part, aucune réponse !

Salut Serge.

Qoui tu veut?
La réponse de MIMOSA me semble complète.
En gros, l' ITV étendu, 100 à 110 Euro et confection de la tarjeta ITV, ou l' ITV périodique normal à 40-45 Euro véhicule essence).
Résident fiscal ou non, cela ne fait aucune différence.
La question est plutôt première immatriculation en Espagne ou passage périodique
d' un véhicule déjà immatriculé.

louiiie :

Salut Serge.

Qoui tu veut?
La réponse de MIMOSA me semble complète.
En gros, l' ITV étendu, 100 à 110 Euro et confection de la tarjeta ITV, ou l' ITV périodique normal à 40-45 Euro véhicule essence).
Résident fiscal ou non, cela ne fait aucune différence.
La question est plutôt première immatriculation en Espagne ou passage périodique
d' un véhicule déjà immatriculé.

Très détaillée pour ce qui concerne les types et motifs des visites techniques, mais rien ne m'y dit qu'il est possible de faire immatriculer ensuite son véhicule si on n'est pas résident ! Un commerçant peut très bien importer un véhicule pour ensuite le revendre à un résident !

Ben ... en Belgique, le sobriquet pour la loi est le droit de trottoir.
Si un agent verbalisant constate qu' un véhicule étranger se gare régulièrement dans la communne pendant plus de trois mois le véhicule est considéré illégal 8fourrière et autres joyeusetés).

D'autre part, les assurances du pays d' origine ne couvrent le véhicule à l' étranger que pour une période réduite., un mois, voire rien du tout.

L' ennui, en tant que non-résident, on ne bénéficie pas de l' exemption de taxe d'importation pour véhicule faisant partie du déménagement.

Reste que, bien sûr, quel que soit le pays, un intéressé peut importer, immatriculer et assurer un véhicule dans le pays où le véhicule se trouve habituellement.

Bonjour à tous,

Le 17 de ce mois ( en principe !!!!! ) je termine , avec l'aide précieuse de mon ami Serge54 , le ( pénible .....) chemin pour l'immatriculation de mon véhicule .

Nous nous sommes promit , Serge et moi-mème , de vous raconter toutes nos péripéties.

A bientot,

Jean

Jeandelillois :

Bonjour à tous,

Le 17 de ce mois ( en principe !!!!! ) je termine , avec l'aide précieuse de mon ami Serge54 , le ( pénible .....) chemin pour l'immatriculation de mon véhicule .

Nous nous sommes promit , Serge et moi-mème , de vous raconter toutes nos péripéties.

A bientot,

Jean

Bonsoir,

Il y a 2 manières d'aborder le problème :

- soit on fait le parcours tout seul, on découvre le circuit alors forcément ça prend du temps,
- soit on sous-traite auprès d'une gestoria (ce que nous avons fait) et pour un tarif correct, on les laisse faire. Nous n'avons fait que 2 choses : commander le certificat de conformité auprès du concessionnaire local et nous déplacer à l'ITV.

Bon courage.

MIMOSA13 :
Jeandelillois :

Bonjour à tous,

Le 17 de ce mois ( en principe !!!!! ) je termine , avec l'aide précieuse de mon ami Serge54 , le ( pénible .....) chemin pour l'immatriculation de mon véhicule .

Nous nous sommes promit , Serge et moi-mème , de vous raconter toutes nos péripéties.

A bientot,

Jean

Bonsoir,

Il y a 2 manières d'aborder le problème :

- soit on fait le parcours tout seul, on découvre le circuit alors forcément ça prend du temps,
- soit on sous-traite auprès d'une gestoria (ce que nous avons fait) et pour un tarif correct, on les laisse faire. Nous n'avons fait que 2 choses : commander le certificat de conformité auprès du concessionnaire local et nous déplacer à l'ITV.

Bon courage.

Bonsoir,

Je rejoins Mimosa. Personnellement, la gestoria m'a coûté très peu, et a évité que je paye la taxe d'importation, alors que je n'étais plus vraiment dans les temps puisque 2 mois dépassés  ;)  ... Donc résultat, tout bénef

Bon courage!

Bonjour à vous,

Etant Belge , j'étais en possession du certificat de conformité ( en Belgique , ce document reste avec le véhicule ) .Comme nous avons fait la démarche dans les 60 jours , je n'ai pas payé de taxes à l'importation , cela m'a couté 154 € pour l'ITV et 95 € pour la plaque ( que j'aurai , nous l'èspérons !!!! vendredi prochain ). La ou je vous rejoins , si c'était à refaire , je prendrais un gestor !!!! car effectivement c'est trés lourd !!
Comme j'ai dis dans mon mail précédent , nous vous ferons , Serge et moi , un compte rendu de notre parcours !!!! histoire de vous faire tous rire !!!!!

Bien à vous,
Jean

Jeandelillois :

.../... et 95 € pour la plaque ( que j'aurai , nous l'èspérons !!!! vendredi prochain ). .../... !!!! histoire de vous faire tous rire !!!!!

Bien à vous,
Jean

Bonjour,

Qu'appelez-vous "plaque" ?

En janvier dernier, j'ai payé 16€ pour mes 2 plaques d'immatriculation pose incluse  :o  ... Et le gars les a fabriquées devant moi en 10 minutes  :D

Oui, j'attend ce récit histoire d'en rire  :)

cdt

bonjour,

La plaque d'immatriculation Espagnole sur mon véhicule ( jusqu'à vendredi qui est toujours immatriculée en Belgique )

Ce montant m'a été donné par Trafico Grenade ( ne m'en demandez pas plus.......)

Cdt

Jeandelillois :

bonjour,

La plaque d'immatriculation Espagnole sur mon véhicule ( jusqu'à vendredi qui est toujours immatriculée en Belgique )

Ce montant m'a été donné par Trafico Grenade ( ne m'en demandez pas plus.......)

Cdt

Moi aussi je dépend du Trafico de Grenade ... Mais à ce prix là, il doit s'agir du certificat d'immatriculation qui vous donne le numéro pour faire fabriquer les plaques, ou alors elles sont plaquées or, vos plaques  :lol:

Bonne fin de semaine,
cdt

Je suis content pour vous que vous n'ayez paye que 16€ pour vos plaques ( les vôtres sont probablement en fer blanc .......
Je vous écrit ce qu 'il y a d'ecrit sur le document reçu de la dgt :
Matriculation ordinaria de vehiculos : tasa por importe 95,80€ excepto ciclomotores 26,70€
La personne de la dgt a entoure le montant de 95,80€
Vous avez eu un régime de faveur.............et j'en suis heureux !! si vous venez avec moi , peut etre pourrais je profiter de votre prix.......( c'est pour rire ,bien entendu ! )

Bonne soirée,
Jean

Jeandelillois :

Je suis content pour vous que vous n'ayez paye que 16€ pour vos plaques ( les vôtres sont probablement en fer blanc .......
Je vous écrit ce qu 'il y a d'ecrit sur le document reçu de la dgt :
Matriculation ordinaria de vehiculos : tasa por importe 95,80€ excepto ciclomotores 26,70€
La personne de la dgt a entoure le montant de 95,80€
Vous avez eu un régime de faveur.............et j'en suis heureux !! si vous venez avec moi , peut etre pourrais je profiter de votre prix.......( c'est pour rire ,bien entendu ! )

Bonne soirée,
Jean

Bonjour,
Je ne pense pas avoir eu de régime de faveur, mais j'ai juste "craqué" après moultes péripéties et j'ai juste eu la chance qu'une amie me présente à son gestor local en me voyant désespérée un jour après avoir passé l'ITV. :)

Et d'après ce que vous mentionnez, les 95,80€ sont pour vous attribuer le NUMÉRO d'immatriculation, et non pas les plaques... Enfin, si je comprend bien   ;)

Et avec ce certificat d'immatriculation, vous pourrez sûrement faire faire vos plaques au même prix que moi mas o menos  ;)

cdt

Bonjour,

Je viens m'installer à Malaga en septembre... et votre sujet m’intéresse!
En fait, la plupart des formalités sont prises en charge par ma boite (NIE, SSN, etc.) qui sous-traite ça à une entreprise locale. Quand j'ai demandé au sous-traitant ce que me coûterait le changement de plaque si je passe pas eux... il m'indique 1000€ de taxes/visites techniques et 500€ de frais (ce qui fait beaucoup trop pour mon budget)

Du coup, connaîtriez vous de bons "gestor", histoire que je puisse comparer les prix.

Merci d'avance,

Christophe

Bonjour,

Envoyez moi en MP ce que vous avez comme voiture cad marque , type,cylindrée , consommation co ( trés important ) année 1ere mise en circulation , prix d'achat .

Je vais vous calculer ca , car 1500€ ca fait beaucoup, moi ca m'a couté 250 €

cdt,
Jean

vous avez eu de la chance avec votre gestor, car nous on l'a payé 500 € et le seul truc qu'elle à fait jusqu'à présent était le NIE, pour l'immatriculation elle était même pas au courant et voulait qu'on aille chez un autre bonhomme ( encore payé) mais on a tout fait nous même

Mon asesoria a fait tout le nécessaire, y compris nous inscrire à l'Hacienda. J'ai juste dû aller au contrôle technique. Coût de l'asesoria, 45 €. Le prix de l'immatriculation et de la taxe (souma) en plus. Déclaration avant 60 jours , pas de taxe supplémentaire

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