Peut-on garder son immatriculation et son assureur français

Bonjour,

La discussion existe déjà https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=534319

Puis https://www.expat.com/fr/guide/europe/e … duire.html

Bonne lecture,

cdt

Bonsoir Merciere
Voici un lien que je vous recommande expressément, il a été fait de façon très précise par l'un d'entre nous, il vous conseillera de façon simple et efficace et vous aidera à faire vos démarches :

http://installation-en-andalousie.blog4 … culation-1

Un bon conseil, ne tardez pas à entamer la procédure d'immatriculation. Vous disposez de soixante jours à compter de votre inscription au Registre de la population (Hoja de empadronamiento)

Bonjour,

Merci Tia, j'ai beaucoup utilisé ce lien pour mon véhicule, et pourtant ... je ne le retrouvais pas pour l'ajouter. 

cdt

No pasa nada Maryse, Domie est là!!!!!

Le plus simple étant de passer par un gestor ou d'acheter un véhicule sur place.

merci à toutes et tous, je vais bien devoir m'y plier, tout en ne comprenant pas bien comment font des français qui sont au bout de ma rue, et qui sont là depuis très très longtemps, et ils ont toujours leur voiture en 13.

cordialement.
mercière

Bonjour Mercière.... vos "voisins du bout de la rue" , comme vous dites, n´ont probablement  pas fait les formalités d´inscription comme résidents,  même s´ils vivent ici quasiment à l´année. Des milliers comme ça partout en Espagne, et qui se plaindront un jour de ce que l´Etat espagnol leur tombe sur le dos...Suivez plutôt les conseils ci´dessus, ... et en plus, à terme, vous y gagnerez, surtout pour ce qui concerne les assurances.  Cordialement,

Michel

Bonjour

Et je n'aurai pas dit mieux que notre ami Michel 

Vous pouvez toujours demander à vos voisins mais il y a de fortes chances pour qu'ils ne soient pas en règle 

Sauf si ce sont les nouvelles plaques. En effet, on ne peut pas les changer. Chaque voiture a ses plaques attribuées, même si l'acheteur est à l'autre bout de la France ou si le propriétaire déménage...

En France OK mais que se passe t'il lorsque vous changez de pays?
Ici les assureurs n'assurent pas les voitures immatriculées à l'étranger....

Ou alors le voisin dit qu'il est là en tant que touriste si il se fait controler.

Séjours temporaires

Si vous continuez à résider dans votre État membre tout en séjournant pendant moins de six mois dans un autre pays de l'UE, vous ne devez pas faire immatriculer votre voiture ni payer de taxes dans ce pays. Votre véhicule conserve l'immatriculation de votre pays de résidence. Toutefois, vous devrez peut-être payer d'autres taxes liées à l' utilisation de votre voiture dans ce pays (taxe de circulation).

Si vous séjournez pendant moins de six mois dans un autre pays de l'UE et que vous n'y avez pas immatriculé votre voiture, vous ne pouvez ni la prêter ni la louer à un résident du pays d'accueil, qui ne pourra la conduire que si vous l'accompagnez.

En revanche, vous pouvez prêter votre voiture à des membres de votre famille ou à des amis venus vous rendre visite, à condition qu'ils ne soient pas résidents de votre pays d'accueil.

Si vous séjournez dans un autre pays pendant plus de 6 mois, celui-ci devient en principe votre lieu de résidence et vous devez y faire immatriculer votre voiture  dans les plus brefs délais.

Déménager à l'étranger

Si vous partez vivre dans un autre pays de l'UE (et comptez y rester plus de 6 mois) et que vous y emmenez votre voiture, vous devez l'immatriculer dans le pays d'accueil et y payer les taxes correspondantes.


http://europa.eu/youreurope/citizens/ve … dex_fr.htm

Voilà un énoncé clair et net qui coupe court à toute digression

En conclusion plaques nouvelles ou pas, si vous devenez résident en Espagne vous aurez jusqu'à 6 mois pour immatriculer votre voiture en Espagne 

Bonsoir Mercière,
il y a ceux qui ne respectent pas les lois du pays qui les accueille, qui se croient au dessus de tout... et il y a ceux qui refusent d'être hors la loi. Voyez ce qui est le mieux pour vous. Mais à mon avis comme vous l'a dit Chrystel je crois, un jour certains se bruleront les ailes et seront surpris que l'État Espagnol les poursuive...

Chrystel C a écrit:

En France OK mais que se passe t'il lorsque vous changez de pays?
Ici les assureurs n'assurent pas les voitures immatriculées à l'étranger....

Je parlais juste pour le cas de l'immatriculation 13

sdompy a écrit:

Ou alors le voisin dit qu'il est là en tant que touriste si il se fait controler.

Faut faire gaffe à ça. Dans des pays où la taxe voiture est appliquée pour les résidents (ex: Danemark, PB, peut-être même la Suisse...), il y a beaucoup de dénonciations pour les nouveaux installés étrangers qui ne changent pas leurs plaques après trois ou six mois, pour éviter de payer.

En Espagne si l'on devait "dénoncer" tous ceux qui sont là de façon permanente mais malgré tout avec la plaque de leur pays d'origine.... On arrêterai pas!!!
J'ai seulement envie de dire à ces personnes-là : "ami respecte le pays qui t'accueille!!"

Bonjour,
Je ne suis pas du tout spécialiste, mais je pense que le problème pourrait venir de votre assurance française qui risquerait de ne pas vous indemniser en cas d'accident sachant que vous êtes résidente en Espagne.
Bien à vous
Patrick Godfroid

Oups !!! En ce qui me concerne (Belgique) les assurances sont d'accord pour assuré en rentrant min une fois une fois tout les 3 mois au pays...
Et en ce qui concerne l'Espagne , je me suis laissé dire que le max avec plaque étrangère était de 2 ans à partir de l'enregistrement dans votre commune.

Bonne chance à tous ...

Bonjour à tous,
Que vous soyez Belges ou Français, à partir du moment que vous résidez en Espagne  vous devez avoir des plaques espagnoles et donc  - logiquement - une assurance Espagnole pour votre véhicule, qu'il soit à 2,3 ou 4 roues. Aucun Assureur de France de Navarre ou de Belgique ne vous prendra en charge si vous vivez à l'année en Espagne.

bnd007 ce n'est pas au bout de 2 ans que l'on doit se mettre en règle mais bien après 3 mois en Espagne.

OUI CHEF !!!   

vrai on a deux mois pour se faire immatriculer en espagne si on y habite
autrement on paiera une taxe représentant 10 pour cent de la valeur du véhicule
en pénalité en plus des frais d immatriculation
salutations

Non mesopotamien... pas 2 mois mais 3....si l'on est résident permanent. Et les 10% je ne sais pas d'où vous tenez celà?

Bonsoir, je suis Belge et je réside toujours en Belgique .j'ai une maison en Espagne j'y vais régulièrement et je voudrais descendre une voiture et l'immatriculer en Espagne .
Est ce légal ??
Merci des infos

Bonsoir
Pourquoi  Burny alain voulez-vous que votre véhicule soit immatriculé en Espagne puisque vous dites avoir votre résidence en Belgique. L'immatriculation Espagnole ne sera acceptée que si vous avez votre résidence ds ce pays et si vous êtes inscrit dans une mairie d'ici ...
et en plus ça va vous obliger à avoir une assurance Espagnole pour ce même véhicule...

Bonsoir , j'aimerais avoir une voiture sur place ,pour venir en avion .
Donc je ne reviendrais plus avec cette voiture en Belgique .

Burny alain a écrit:

Bonsoir , j'aimerais avoir une voiture sur place ,pour venir en avion .
Donc je ne reviendrais plus avec cette voiture en Belgique .

Bonjour,

Vous feriez mieux d'en acheter une en Espagne déjà immatriculée et vous pourrez l'assurer et pensez aussi qu'il faut payer le permis de circuler ici ...
Perso, nous y avions pensé quand nous venions en vacances -avant- et puis nous avions abandonné l'idée (entretien du véhicule, garage, etc ...) ... Cela revient moins cher de louer une voiture

cdt

Tia Anda-Lucia a écrit:

Aucun Assureur de France de Navarre ou de Belgique ne vous prendra en charge si vous vivez à l'année en Espagne.

Si de Navarre, c'est possible, c'est une région espagnole :p (oui, je sors).

Bonjour,
Pour conserver son assurance il faut avoir son domicile fiscal en France et surtout ne pas être résident permanent en Espagne.
En cas d'accident à l'étranger une enquête est faite systématiquement par la compagnie.
L'autre solution avertir la compagnie qui accepte moyennant une surprime de 100%. Pour mon 4x4 en tout risque on me demande 1200 € par an au lieu de 550 €.
En espérant que ma réponse vous aidera.
Cdlt

tuttovabene a écrit:

Bonjour,
Pour conserver son assurance il faut avoir son domicile fiscal en France et surtout ne pas être résident permanent en Espagne.

Il est illégal d'être résident permanent en Espagne et d'avoir son domicile fiscal en France. Ceux qui sont dans ce cas n'ont pas fait les démarches administratives obligatoires et s'exposent à des sanctions financières ENORMES. Cas que je connais : Une personne était résidente permanente en Espagne (+ de 182 jours/an, même entrecoupés de sorties du territoire espagnol). Contrôle fiscal en 2012 à cause des renseignements fourni automatiquement au fisc espagnol par le pays qui lui paie sa retraite ! Redressement fiscal espagnol de 2007 à 2011 avec de très lourdes amendes + intérêts + intérêts des intérêts sur une très grosse retraite puisque personnel navigant retraité d'un ex-compagnie aérienne nationale. Résultat, malgré la revente de sa villa et retour au pays pas encore assez d'argent pour apurer sa dette fiscale ET, cerise sur le gâteau, saisie du fisc de son pays sur sa retraite pour rembourser le fisc espagnol en vertu du fait que les administrations fiscales de l'OCDE se doivent mutuellement  aide pour le recouvrement des dettes fiscale. En clair, une dette fiscale dans un pays A d'un résident d'un pays B ou qui tire ses revenus d'un pays B, le fisc du pays B doit recouvrer la dette selon les mêmes méthodes que si la dette lui était due, à charge pour lui de transférer les sommes récupérées au fisc du pays A.
Il ne faut vraiment pas être raisonnable pour prendre pareil risque ! J'appelle ça jouer à la roulette russe !

Bonjour (c'est un minimum)
Je n'ai jamais écrit le contraire puisque j'ai précisé qu'il ne fallait pas être résident permanent. Or si l'on passe plus de 182 j/an même non consécutifs l'on est considéré par le fisc français et espagnol comme résident ESPAGNOL avec les conséquences de droit en pareille situation
Bien à vous

tuttovabene a écrit:

Bonjour (c'est un minimum)
Je n'ai jamais écrit le contraire puisque j'ai précisé qu'il ne fallait pas être résident permanent. Or si l'on passe plus de 182 j/an même non consécutifs l'on est considéré par le fisc français et espagnol comme résident ESPAGNOL avec les conséquences de droit en pareille situation
Bien à vous

¡Tranquilo!
Je n'ai jamais dit que vous aviez dit le contraire. J'ai juste voulu apporter une précision et éclairer cette précision d'un cas malheureux que je connais, car beaucoup de personnes sur le site confondent résidence et résidence fiscale. Surtout les français qui n'ont pas l'obligation de s'enregistrer dans leur mairie.

Bonjour Serge,

Je t'ai envoyé un message sur ton mail

Merci ,

Jean de Lillois

Serge54 a écrit:

tuttovabene a écrit:

Bonjour (c'est un minimum)
Je n'ai jamais écrit le contraire puisque j'ai précisé qu'il ne fallait pas être résident permanent. Or si l'on passe plus de 182 j/an même non consécutifs l'on est considéré par le fisc français et espagnol comme résident ESPAGNOL avec les conséquences de droit en pareille situation
Bien à vous

¡Tranquilo!
Je n'ai jamais dit que vous aviez dit le contraire. J'ai juste voulu apporter une précision et éclairer cette précision d'un cas malheureux que je connais, car beaucoup de personnes sur le site confondent résidence et résidence fiscale. Surtout les français qui n'ont pas l'obligation de s'enregistrer dans leur mairie.

Bonsoir,

La résidence fiscale c'est à 183 jours mais vous devenez résident espagnol dès lors que vous dépassez les 90 jours de séjour
Pas évident comme notion mais c'est dès trois mois que vous devez commencer à vous inquiéter des éventuelles démarches à faire

bonsoir

une question ...je passe hiver en espagne ..apres 180 jours en principe je doit signaler

ma voiture ...ou es la preuve que je suis 4 mois en espagne ...je garde mon immatriculation belge et assurance

donc je ne voie ou es le probleme

bonne soirée

Bonsoir Luigi,

Si vous n'êtes pas résident espagnol et juste de passage quelques mois par an, vous n'avez pas à vous inquiéter car vous n'êtes pas concerné par le changement d'immatriculation et vous conservez votre assureur actuel

Cdt,
Chrystel

luigi147 a écrit:

bonsoir

une question ...je passe hiver en espagne ..apres 180 jours en principe je doit signaler

ma voiture ...ou es la preuve que je suis 4 mois en espagne ...je garde mon immatriculation belge et assurance

donc je ne voie ou es le probleme

bonne soirée

Bonsoir,

Si vous êtes 4 mois par an en Espagne, vous n'y êtes pas résident donc vous n'aurez pas besoin de changer votre immatriculation.

Bonne soirée

Merci Mimosa de confirmer ce que je raconte juste au dessus