Import voiture personnelle puis RS

Bonsoir,
pourquoi voulez-vous payer la TVA ?
Elle a été payée par le premier acheteur puisqu'il s'agit d'une occasion....
Et c'est moins de 3 ans....
D'autre part,si la Clio est tamponnée sur votre passeport,elle est invendable
en Tunisie....

J'ai cru comprendre que si j'achetais une voiture destiné à l'export hors UE ( ce qui est ici le cas ) , ou d'ailleurs d'autre bien , les taxes ne s'appliquaient pas . Elles devraient s'appliquer en Tunisie à mon retour de congé puisque j'importe, mais bénéficiant du RS , pas de taxe .
Je suis juste ?

Donc en fait ce n'est valable que pour une voiture neuve , ou jamais immatriculée si je comprends bien?

Malgré qu'ici j'acquière un véhicule chez un professionnel , celui-ci me fournit une facture avec la TVA en vigueur sur le prix d'achat  . Cette TVA je ne peux pas me la faire rembourser , à moins que ce soit un véhicule neuf ou jamais immatriculée , ou alors si la TVA n'a pas encore été appliquée sur la voiture ?

Autant j'ai tout pigé pour le RS et les subterfuges qui vont avec . Autant je suis perdu sur TVA ou pas TVA , remboursable ou non si les biens importés . C'est pas mon truc .

Cordialement

Reeeeuuuuuu......
Fouillez là,ce sera plus simple !
https://www.google.fr/search?q=achat+d+ … 8KmPvOTmTA

Oui oui , j'ai déjà parcouru la plupart de ces sites 

C'est le bordel .

Je vais acheter ma voiture TTC peut importe le pays..RS en revenant en Tunisie..et puis basta .
De toute façon je n'aurais pas le timing pour me morfondre dans les administrations .

Dommage que l'état Tunisien interdise de vendre ou céder par quelconque moyen les véhicules tamponnées sur le passeport.. Quand j'annonce le prix de vente de ma petite Clio... Je ferais des heureux ici !!!

Merci néanmoins pour votre aide . 

Bonsoir Florent
il y a 2 choses distinctes dans votre question
-acheter un véhicule dans l' UE et l'exporter hors UE, c'est ok que se soit France, Allemagne etc
vous achetez HT destiné à l'export et oui c'est sur du neuf !

-immatriculer un véhicule en Tunisie, le RS est un privilège fiscal 
si vous êtes certain d'y avoir le droit, vous aurez comme tout le monde, à l'arrivée, une autorisation de circulation de 3 mois d'office pour pouvoir faire la démarche auprès des douanes

PS n'oubliez pas l'assurance, dès l'achat, à confirmer que cette assurance vous couvre aussi pour les 3 mois qui sont habituellement couvert par une assurance UE pour un séjour "tourisme" en Tunisie

Reeeeeuuuu !

Pour faire simple !
Vous achetez un véhicule NEUF,vous payez la TVA.....
Et si vous l'exportez,vous pouvez vous la faire rembourser...
Vous achetez un véhicule d'OCCASION,il doit être TTC.....
Pourquoi ? Le premier acheteur a payé la TVA,et donc,
vous n'avez plus a payer la TVA !
"Du point de vue fiscal, un véhicule est considéré comme neuf si :
- il est livré dans les 6 mois suivant la date de première mise en circulation OU
- il a parcouru moins de 6000 km depuis cette même date."
Attention aux arnaques !
"Certains revendeurs allemands vendent comme occasion des voitures ayant plus de 6000 KM au compteur et ensuite les parquent 6 mois avant de les livrer à leurs clients. La France prend en compte la date d'achat et non la date de livraison. De ce fait, une double facturation de la TVA a été constatée car le véhicule est neuf pour l'administration française et d'occasion pour l'Allemagne.
En cas de vente par un professionnel : Assurez-vous que la facture indique clairement un prix de vente toutes taxes comprises.(TTC)"
C'est plus clair ? 
Autre "chose".....
Il est (était ?)possible de vendre un véhicule en RS a une personne remplissant les mêmes
conditions que pour l'attribution du RS....Je ne sais pas si c'est toujours d'actualité ??
Il faudrait poser la question aux douanes....

Encore......
Si vous achetez un véhicule en Allemagne......
Le vendeur doit vous fournir :
- le TUV (Contrôle technique) Si pas de TUV fuyez !
- la carte grise (fahrzeugbrief)
- un certificat de vente ou une facture TTC (kaufsvertrag) Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...).
- la "fahrzeugkarte" Ce document est une espèce de situation administrative du véhicule, il y a entre autre les tampons du TUV dessus
ATTENTION: ce document est tres important: il doit être tamponné avec la mention "ungultig"
et "landverksammt" et daté/signé.cela signifie que le véhicule n'est plus immatriculé et que le vendeur se refuse tous les droit dessus. L'idéal serait que le vendeur puisse vous fournir le certificat européen de conformité (COC), mais il y a peu de chance....
- les plaques d'immatriculation restent attachées a l'ancien propriétaire....Donc pour rouler
avec,il faut vous rendre dans un centre (Kfz-versicherung) pour faire de nouvelles plaques
qui sont vendues avec une assurance de quelques jours,(15 si ma mémoire est bonne...)puis vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre autorisation de circuler provisoire.....

Si le vendeur est sympa,il doit vous aider pour toutes ces formalités !

Merci à vous deux , c'est plus clair , c'est bien ce que je pensais pour la TVA , mais les textes me laissait un doute , que vous m'avez enlevé .
Pour l'Allemagne je suis au point sur les documents , j'avais acheté ma première voiture en Allemagne.. Si tous les documents sont présent c'est une formalité à la préfecture ça ne prends pas plus de temps qu'avec une voiture française.. Idem pour la Belgique je pense .

Pour rentrer en Tunisie , tout c'est bien passé au port lors de mon arrivée , je m'étais renseigné avant de partir sur les formalités ( j'ai mis moins de 1H30 pour sortir du port , la chance du débutant surement lol  ) avec la voiture que j'ai actuellement .

Je souhaite prendre un Freelander en version HSE , année 2011 ou plus récent . C'est le meilleur compromis que j'ai trouvé pour ici vu mes besoins , bon franchisseur , pas mal d'options et plutôt "bon" routier.. Tout en étant relativement "compact" .
Maintenant je vais voir si je trouve des voitures aux caractéristiques identiques en neuf ou considéré comme neuf.. pour récupéré la TVA..

Bonjour,
je suppose donc que vous connaissez ce site.... http://www.automobile.fr/
Bon dimanche 

Bonjour, nous sommes intéressés par l achat de votre voiture, nous sommes également expatrie a sousse donc avons le droit d acquérir une voiture Rs
Par contre aucune idée des démarches à suivre , pouvez vous nous aider ?
Vous la vendez a combien ?
Thx

Bonjour , la voiture que j'ai actuellement n'est pas en RS mais avec mes plaques françaises . Je ne peux donc pas vous la vendre ( enfin je ne crois pas.. ) .

C'est mon prochain véhicule que je mettrais en RS .

Mlt2015 a écrit:

Bonjour, nous sommes intéressés par l achat de votre voiture, nous sommes également expatrie a sousse donc avons le droit d acquérir une voiture Rs
Par contre aucune idée des démarches à suivre , pouvez vous nous aider ?
Vous la vendez a combien ?
Thx

Bonjour,
voir ici :
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=879

Bonjour, vous vendez votre clio combien ? pouvez vous me donner plus de renseignements sur elle.Merci

lalyrivage a écrit:

Bonjour, vous vendez votre clio combien ? pouvez vous me donner plus de renseignements sur elle.Merci

"Bonjour , la voiture que j'ai actuellement n'est pas en RS mais avec mes plaques françaises . Je ne peux donc pas vous la vendre ( enfin je ne crois pas.. ) ."  https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 07#3023500

Bonjour

"...nous sommes également expatrie a sousse donc avons le droit d acquérir une voiture Rs.."
Le RS est un privilège fiscal d'immatriculation d'un véhicule
conditions pour le véhicule ET conditions pour vous
.......rien à voir avec un droit d'acquérir

"....vous vendez votre clio combien ?..."
La transaction est impossible en Tunisie
-le vendeur à un tampon d'entrée sur son passeport ; s'il se présente sans véhicule à la sortie du territoire, il aura de gros soucis

Oui oui.. C'est déjà tout un chantier pour sortir sans la voiture avec le papier.. Alors sans rien... C'est demi-tour Mr !

C'est bon pour elle .. Elle ira en reprise au garage ou j'achète mon prochain véhicule..

Mais on m'a quand même fait quelques propositions farfelues pour récupérer des pièces... Genre on m'achète tout ce qu'ils peuvent , moteur , amortisseurs , tableau de bord .... Le tout remplacé par du "vieux"  , on me redonne une voiture " en état de marche ,pour aller jusqu'au port, c'est tout"   ( sauf carrosserie parce que les douaniers il la regarde on m'a dit lol )

tant pis .Merci