Acquisition immobilière dont le foncier.

Bonjour à  tous,
La récente sur ce sujet ayant été clôturée , j'en ouvre une nouvelle ave mon retour d'expérience récente.
Aujourd'hui  je détiens quelques chanotes après division d'un terrain qui sont au nom de la société thaïe que j'ai créé mais dans laquelle je ne suis pas encore actionnaire  .Le directeur est thai , le temps de finir les opérations foncières ( cession , permis de construire...) et une première clôture comptable .
39% c'est le maximum  pour éviter une enquête. Donc nous serons toujours minoritaires et il fat organiser l'actionnariat en conséqunce pour éviter les collusions entre thaïs.
il faut fuir tous les montages complexes pour des projetscourants (mins de 20MB)  .Il y a une vraie reprise en main des consignes des bureaux de landoffice et du DD. Tout montage complexe est le signe qu'il y a derrière un farang caché et donc enquête et très gros risque. Il faut fuir les avocats qui vous en proposent  . car après vous êtes dans leur seringue , ils vous tiennent et chaque acte devient très cher.
Il faut rester basiques et trouver (payer) des actionnaires thaïs fiable. Il y a évidemmnt une zone de risque à court terme mais elle est moins forte qu'on le croit car le director thaï est aussi impliqué voir plus de vous car il a tout signé donc on se tient.
le risque est sur la durée avec le temps qui passe les id périmées des  voisins jaloux.... les gens qui bougent...
iL  faut se sécuriser notamment en mettanten place un leasehold de 30a  qui est très protecteur quelques puissent être les évolutionS de la company sur la période.
Ne rêvons pas le leasehold c'est 30 ans.J'ai cherché en tant que juriste d'introduire des clauses protectrices mais elles ont été toutes censurées pat le landoffice et ils m'ont imposé une clausede transfert de propriété au bailleur  ce qui lève toute ambiguïté  souvent évoqué dans les forums sur la fin des 30 ans . Ul n'y a plus de débat   . Si vous repatez pour 30 ans de lus vousserez locataire du terrain plus de votre villa que vous pouvez louée vendre  transmettre' (le leasehold).
il y a ckairemnt une volonté de l'administration de verrouiller les failles précédentes.
Il faut conclure  un contrat annexe pour esayer de limiter les risques dans 30 ans (non renouvellement et même renouvellement pour ne pas payer 2 fois sa .maison..
IL est plus sur d'être le locataire de votre prppre company (avec ses risques ) que d'une famille thaïe  , les hériitiers si ils pourront récupérer le terrain avec la villla ils ne vont pas hésiter une seconde  et le droit est avec eux.
Rentabilités ( climat ,paysages coût de la vie coût de la construction prix du foncier qualité de vie et potentiel locatif ) et risques sont indissociables.
C'est du vécu récent dans une zone touristique dans le sud.
Cordialement

Merci pour ce témoignage..
Votre retour d'expérience confirme par la pratique les informations que j'avais pu collecter lorsque je m'étais penché sérieusement sur le sujet. Malheureusement, certains contributeurs de forums répercutent de bonne foi ce qu'ils ont lu ou entendu, ici ou là. Ils oublient juste que les temps changent et les lois aussi... Ce qui était légal ou toléré hier ne l'est plus aujourd'hui.

Je crains que, même avec des témoignages ou des textes de loi à l'appui, ce ne soit pas suffisant pour mettre à garde. Quand on a un projet qui nous tient à coeur, on a trop souvent tendance à évacuer ou travestir les aspects négatifs pour ne voir que les aspects positifs.

bonjour beau commentaire
pouvez vous etre plus precis dans vos demarches afin que tous soit tres clair
etape par etape
car c'est un scoop
enfin du vecue et du recent bonne nouvelle

Cordialement thai.no.one

merci de ta réponse, bravo pour cette jolie expérience.
Quand à moi cette complexité me déroute et je la redoute. J'ai donc plutôt abandonné l'idée d'acheter en thailande depuis des mois alors qu'en toute logique, je voulais le faire et j'ai du fric à y placer.
Si ils veulent notre fric, je trouverai logique qu'ils fassent sauter ce truc de fous.

merci pour vos retours.
Step by step c'est possible mais c'est long  à rédiger car  5 mois de  travail plutôt dense.
Et surtout , cela m'ennuie de rentrer trop dans les détails  certains étant  dans la zone grise même si la structuration est basique  et légale. (société thaïe , pas de droits de vote multiple et leasehold conforme aux instructions de l'officier du cadastre.).
La clef principale c'est votre avocat et le lien de confiance que vous créer avec. Tout ce qui est cher et compliqué , il faut partir en courant  .le pays change les rapports de force évoluent vite militaires... vs police vs politiques et autres réseaux moins visibles mais puissants. Tout peut s'acheter à l'instant T mais à T +++, qui sait et quand on rentre volontairement ou non dans ce système c'est pour toujours et c'est désagréable et risqué.
il faut rester dans le cadre en accepter les désagréments être à la manœuvre mais être exposé le moins possible . Le farang est la variable d'ajustement . Mais ils en ont besoin aussi ce qui devrait éviter de trop grosses catastrophes
C'est un pays très compliqué pour faire du business de manière légalement sécurisé . Ils sont attentifs même si c'est avec du retard à leur attractivité vs leurs voisins Birmanie , Cambodge Vietnam.. ils devront évoluer dans le bon sens . mais quand?
On m'avait prévenu et pourtant j'ai quand même été surpris par le parcours du combattant mais on finit par y arriver en prenant beaucoup sur soi. Leurs lois et régulations sont bien faites pour assurer un protectionnisme. La seule chose qu'il devrait faire et cela simplifierait la vie de tout le monde  c'est de maintenir  strictement pour tous les étrangers l'achat de terre et mettre en place un leasehold de 99 ans   , le tas de cailloux avec les cocotiers on s'en fout ce que nous souhaitons c'est la visibilité et la stabilité  de notre investissement.
Cordialement

Très bonne analyse...
Un bail de 99 ans serait tout à fait raisonnable, compte tenu des apports financiers à l'économie thaïlandaise par les étrangers qui s'installent sur le long terme dans le pays.

Ça me fait penser au voilier qui lutte contre vent et marée. Ça ne fini pas toujours bien. Donnes nous une bonne raison de vouloir posséder un bout de terrain.

Si ton projet est d'avoir une villa de tes rêves et la transmettre à tes enfants , la solution la moins risquée est d'avoir une compagnie propriétaire du terrain en faisant gaffe aux autres actionnaires de coller ta femme ou un enfant comme actionnaire pour qu'il devienne Director après que  les op sensibles  sont réalisées avec la signature du Director thai.E t toi d'avoir à ton seul nom  le keasehold et ne pas être actionnaire (séparation lessee et lessor . .
Je n'ai aucune d'acheter un condominium dans une tour ou acheter un bien dans un programme e. j'ai envie d'espace de vu de volume...
Un seul leasehold de 30 a fait avec des thais c'est la  garantie dans 30a de ne plus rien avoir .

On peut aussi louer et garder son capital au chaud a l abris des tracasseries des lois thais. Tu m'aurais acheter un terrain pour gagner de largent via une entreprise pourquoi pas jaurais dis oui a ton montage.

ce n'est pas incompatible  .J'espère bien avoir un retour sur investissement en louant ma future villa . (loyer pour moi et non pour la société) la société rend des services à moi et le cas échéant à des voisins intéressés sur la base de contrat de service set est l'employeur du personnel. Et je lui loue le staffbungalow que je fais  construire. Il faut que la société n soit pas dormante. J'estime à 6 ans le temps de récupérer ma mise . Après on verra.
Placer son argent en euros cela ne rapporte plus grand chose et si mon projet est de  m'installer à terme  6 à 8 ans dans ce pays  , j'ai une position short baths et en 2 jours je peux perdre mon rendement d'un an si le bath monte.
En plus les droits de succession non rien à voir entre les 2 pays  et une optimisation fiscale n'est pas à exclure aussi. Et pour tout te dire cela m'amuse même si parfois c'est pénible de mener ce projet à son terme car il permet de  toucher et donc d'apprendre  tous les jours dans plein de domaine différents (droits , fiscalité ,foncier, architecture , finance , construction, commercialisation,, sites web multi ilangues ...)

Bonjour
Fat7566

Je suis ravi pour toi , pour ton acquision egalement et de nous expliquer tes demarches ,c'est sympas.

Tu as dis 5 mois pour comprendre et effectuer ton montage (qui est simple mais c'est la premiere fois que je vois un montage qui est preque parfait).
As tu le prix de ce montage et dans quel ville tu l'as fais (je ne veux pas savoir le cabinet ou tu l'as fait).
Car il est vrai aussi que le montage peu etre "un peu" different selon les regions.

C'est bien que tu nous explique qu'il est possible d'etre proprietaire , car si c'etait moi qui l'avait expliquer on aurrais encore criee aux loups lol.

as tu fini toute ta procedure pour l'acquisition de ton bien ?

si je vois que les idees change, je te dirais sur le forum ce qu'il te manque (ce qui repondrais au mefiance de chikenfoot et de denis egalement).

Sinon je te MP en direct pour t'expliquer se qu'il te manque pour etre proteger a 100pourcent meme apres 200 ans  ;)

Ps: apres avoir ete limite insulter ou prentendu fou .le donner sur le forum pour des personnes qui n'ont pas chercher a comprendre et de s'interesser a mes dires;je l'expliquerais aux personnes serieuse qui me le demanderont par MP.

Merci encore Fat 7566 pour ces explications.
Cordialement Thai.No.One

Je ne vois vraiment pas en quoi le témoignage de fat7766 apporte une solution pour l'accès à la propriété d'un terrain. C'est avant tout un retour d'expérience et à sa lecture, je retiens surtout ceci...

1) c'est un vrai parcours du combattant pour un montage à risque : 5 mois, avocat, etc..
2) certains éléments du montage sont "gris" : gris, çà veut bien dire presque illégal ?
3) les lois verrouillent le système et les administrations contrôlent
4) au final, on n'est pas propriétaire en nom propre, mais uniquement locataire pour 30 ans
5) le terrain est au nom de la société, pas du farang minoritaire
6) le risque sur l'investissement est très important
7) il faut choisir entre la peste et le choléra : être locataire d'une famille thaïe ou d'une société thaïe

Où se trouve donc LA solution pour devenir propriétaire d'un terrain ?


Quant aux MP qui donnent des solutions, on se demande bien pourquoi il faut que cà reste privé... ;)

Il n'y a pas de solution et il vaut mieux l'accepter. Etre locataire est une solution sinon le bail de 30 ans protege bien et une maison aux standards thai aura bien vieilli au bout de 30 ans. Ceux qui veulent investir feraient mieux de le faire dans un condominium, c'est du freehold et il n'y a aucune ambiguite (du moins si vous n'etes pas maries a une thai).

Il existe un seul moyen que j'ai utilise pour etre chez soi jusqu'a ma mort.
J''ai achete et fait construire au nom de ma fille, dans le meme temps a ete signe par ma fille des clauses comme quoi moi ou ma femme ne peuvent etre mis dehors de cette maison de notre vivant , que cette maison ne peut etre gager en aucune maniere sur de jeux ou autres, que les taxes gouvernementales me soit imparties, sur mon droit au bail , j'ai 31 attendus. Legal en loi Thai

jeandullin a écrit:

Il existe un seul moyen que j'ai utilise pour etre chez soi jusqu'a ma mort.
J''ai achete et fait construire au nom de ma fille, dans le meme temps a ete signe par ma fille des clauses comme quoi moi ou ma femme ne peuvent etre mis dehors de cette maison de notre vivant , que cette maison ne peut etre gager en aucune maniere sur de jeux ou autres, que les taxes gouvernementales me soit imparties, sur mon droit au bail , j'ai 31 attendus. Legal en loi Thai


Je suis d'accord sur le fait de mettre sous le nom d'un enfant mineur, par contre je doute de la validite de ces clauses, car c'est une donation, et une fois l'enfant aura 20 ans il fera ce qu'il voudra, si c'est son nom qui figure sur le chanote, meme si la maison est a votre nom. En plus vous ne pouvez pas mettre un usufruct la dessus.... mais bon chacun fait comme il veut et croit qui il veut....

Quel age a votre fille?

l'usufruit existe en loi Thai

de toutes manieres vous etrangers ne pourrez jamais posseder terre Thai
ma fille!

jeandullin a écrit:

l'usufruit existe en loi Thai


Je parlais dans le cas d'un enfant mineur, dont les parents ont fait une donation de terrain.

Cet article confirme que le lease hold 30 ans est indispensable pour commencer mais il faut garder a l'idee que c'est 30 ans, lors du renouvellement il faudra negocier et re-payer.
http://www.lepetitjournal.com/bangkok/p … -ou-90-ans
Bien prevoir toutes les clauses des le debut permet d'avoir une chance que cela se passe bien lors d'un futur renouvellement.