Bonjour,
Quelqu'un a-t-il des informations sur le calcul de l'ISG (qui remplace l'IE) ? compte tenu de l'application fantaisiste des textes de nos diverses académies ?
Les textes du BO du : Décret n°2013-965 du 28 octobre 2013 doivent être interprétés (lus) comment ?
- Arrivé en 2015 ==> 7.5 mois ? ou 12 mois glissants et prorata suivant l'année ?
- Qui la calcule ? qui la paye ? quand ?
Si certains en sont déjà à cette étape... quelles en sont les principes ? à comparer suivant les académies... encore !!!
Merci et bons préparatifs.