Le Système de Santé Thaïlandais

Comme à l'habitude, c'est "sauf erreur ou omission" et "à compléter"...

LE SYSTEME DE SANTE THAILANDAIS

La constitution thaïlandaise garantit l'accès aux soins à chaque citoyen.
L'assurance-maladie représente le tiers des dépenses publiques en Thaïlande.
C'est dire l'importance considérable accordée par l'Etat à la santé.
Ministère de la Santé Thailandais



Plusieurs systèmes d'Assurance Maladie
Il existe en Thaïlande plusieurs systèmes d'assurance maladie, selon le statut social et le niveau de revenus :
- un système d'assurance maladie pour les fonctionnaires et leurs ayant-droits
- une structure d'assistance pour les plus pauvres (personnes âgées, handicapés, moines, etc.) ;
- un système d'assurance maladie obligatoire pour tous les travailleurs du système formel.

Ceux qui sont exclus de ces structures peuvent cotiser auprès de l'assurance maladie publique volontaire. Depuis une dizaine d'années, un programme de couverture universelle appelée « 30 bahts par consultation » à destination des plus démunis a été mis en place. Il est actuellement gratuit mais ce n'est pas définitif.

Chaque adhérent aux différents programmes dépend d'un centre de santé où il peut se rendre en présentant sa « carte d'or », équivalent de notre Carte Vitale, sans rien débourser.

D'autre part, depuis 2007, les hôpitaux privés ont obligation de soigner les plus démunis qui se présentent dans leurs services d'urgences.


Pas de médecine de ville
La médecine de ville (généralistes, spécialistes) telle que nous la connaissons en France n'existe pas vraiment en Thaïlande. Tout le monde se rend donc à l'hôpital pour le moindre bobo ou maladie.


Répartition des soins entre Hôpitaux publics et privés
Le système médical thaïlandais repose sur une répartition entre hôpitaux publics et hôpitaux et cliniques privés.

Les Hôpitaux Publics
On trouve un centre médical (dispensaire) dans chaque canton ou « tambol », un hôpital dans chaque arrondissement ou « amphur » et un hôpital général dans chaque province. Tout le monde peut se rendre dans un hôpital public, un Thaïlandais comme un « farang ». On y est bien soigné par un personnel formé et compétent et avec un peu de chance, quelqu'un parlera anglais ou Thaiglish.

Mais les hôpitaux publics sont souvent engorgés et il vaut mieux prévoir de l'attente, à partir de 4 heures du matin parfois. Aux urgences, on fait aussi la queue, mais moins longtemps qu'en France. Il y a un déficit permanent de personnel soignant, aussi bien infirmières que médecins.

A voir cette vidéo sur l'état de l'hôpital public en Thailande :  CCTV-Thailande : le système de santé en mauvais état

Pour les étrangers qui ne bénéficient pas d'une couverture santé locale, il faudra payer les prestations à la caisse de l'hôpital, puis se faire rembourser les soins par ses assurances. En général, c'est assez raisonnable : 1 journée d'hospitalisation en chambre individuelle en hôpital public de province (TV, salle de bains,WC) est facturée 800 bahts, soit 17 euros.

Chulalongkorn Hospital (hôpital public)
1873 Rama 4 Rd., Pathumwan
Bangkok 10330
☎ 02 252 81 81
www.md.chula.ac.th

Lerdsin Hospital (hôpital public)
190 Silom Rd., Silom, Bangrak
Bangkok 10500
☎ 02 353 97 99
www.lerdsin.go.th

Rajanagarindra Institute (hôpital public)
23 M. 8 Phuttamonton sai 4 Rd., Taweewattana
Bangkok 10170
☎ 02 889 90 54
www.galyainstitute.com

Ramathibodi Hospital (hôpital public)
270 Rama 6, Ratchathevi
Bangkok 10400
☎ 02 201 13 62
www.ra.mahidol.ac.th

Siriraj Hospital Mahidol university (hôpital public)
2 Prannok Rd.
Bangkok 10700
☎ 02 419 70 00
www.si.mahidol.ac.th

Somdet Chaopraya Hospital (hôpital public)
112 Somdet chaopraya Rd., KlongSan
Bangkok 10600
☎ 02 437 02 00
www.Somdet.go.th

Vajira Hospital (hôpital public)
681 Samsen Rd., Dusit
Bangkok 10300
☎ 02 244 30 00
www.vajira.ac.th



Les Hôpitaux Privés
Des hôpitaux privés de qualité internationale sont dans tous les lieux stratégiques du pays. Bangkok possède ainsi une vingtaine d'établissement privés, même plus si l'on tient compte de plus petites structures qui offrent des soins spécifiques (soins dentaires, chirurgie des yeux, chirurgie esthétique, etc.). De grands groupes, certains mêmes côtés à la bourse de Bangkok, se partagent ainsi le marché des soins.

Des villes touristiques comme Hua Hin, Pattaya, Koh Samui, Chiang Mai ou Phuket ont tous des hôpitaux privés conformes aux standards internationaux.

Ces hôpitaux ou cliniques privés sont en mesure d'accueillir des patients du monde entier, en mode urgence ou planifié. Ils sont généralement à la pointe au niveau qualité des soins et disposent des équipements derniers cris et de médecins compétents souvent formés à l'étranger. Le personnel est nombreux et très disponible. Ces hôpitaux ont généralement un interprète en anglais, parfois en français, pour informer le patient dans ses soins et le guider dans la partie administrative.

Certains services proposés par ces hôpitaux privés relèvent de l'hôtellerie de luxe si l'on compare aux services hospitaliers proposés en France : Vastes chambres individuelles décorées avec télé à écran plat, musique, aromathérapie, piano lounge, services à la carte,...

Par ailleurs, le temps d'attente pour la prise de rendez-vous et la consultation, voire l'opération chirurgicale, est très réduit et se compte en jour, véritable luxe comparé aux hôpitaux et cliniques françaises.

Un autre atout de l'ensemble du parc hospitalier thaïlandais est les prix relativement bas pratiqués en comparaison des hôpitaux européens.

Bangkok Christian Hospital (hôpital privé)
124 Silom Rd., Silom
Bangkok 10500
☎ 02 634 05 60
www.bkkchristianhosp.th.com

Bangkok General Hospital (BNH) (hôpital privé)
2 soi Soonvijai 7, New Petchaburi Rd.
Bangkok 10320
☎ 02 318 00 66 - Call Center ; 1719
www.bangkokhospital.com

Bangkok Nursing Home Hospital (BNH) (hôpital privé)
9/1Convent Rd., Silom
Bangkok 10500
☎ 02 632 05 50
www.BNHhospital.com

Bumrungrad Hospital (hôpital privé)
33 Sukhumvit soi 3, Wattana
Bangkok 10110
☎ 02 667 10 00 - Call center : 02 667 24 00
www.bumrungrad.com

Mission Hospital (hôpital privé)
430 Pitsanulok Rd., Dusit
Bangkok 10300
☎ 02 282 11 00
www.mission-hospital.org

Phyathai 1 Hospital (hôpital privé)
364/1 Sri Ayuthaya Rd., Rachathevee
Bangkok 10400
☎ 02 642 73 73 - Call Center : 1772
www.phyathai.com

Phyathai 2 Hospital (hôpital privé)
943 Phaholyothin Rd.,(before Soi 3), Phayathai
Bangkok 10400
☎ 02 617 24 44 - Call Center : 02 271 12 61
www.phyathai.com

Saint Louis Hospital (hôpital privé)
215 Sathorn tai
Bangkok 10120
☎ 02 675 93 00
www.saintlouis.or.th

Samitivej Hospital Sukhumvit (hopital privé)
133 soi 49 Sukhumvit Rd., Wattana
Bangkok 10110
☎ 02 392 00 11 - Call Center : 02 711 81 81
www.samitivejhospitals.com

Samitivej Hospital Srinakarin (hopital privé)
488 Srinakarin Rd., Suanluang
Bangkok 10250
☎ 02 731 70 00
www.samitivejhospitals.com



Les principaux Hôpitaux
Parmi les principaux hôpitaux de Thaïlande, le BANGKOK HOSPITAL est l'un des plus emblématiques, avec une quinzaine de filiales implantées dans des zones touristiques telles Pattaya ou Phuket.

Ce groupe hospitalier est conventionné avec la C.F.E. (Caisse des français de l'étranger), c'est-à-dire qu'il ne sera pas nécessaire d'avancer le coût des soins (excepté en soins externes), contrairement à tous les autres hôpitaux. Enfin, çà, c'est sur le papier... La réalité est un peu différente.

Parmi les autres hôpitaux majeurs de la capitale, on peut citer le BNH Hospital, les quatre hôpitaux SAMITIVEJ, les trois hôpitaux PHYATHAI et le gigantesque BURUMGRAD Hospital, plus grand centre médical d'Asie du Sud-est, l'un des hôpitaux de la ville qui accueille le plus d'étrangers.

La qualité de ces hôpitaux privés est réglementée par la Division médicale de l'enregistrement, dépendant directement du ministère de la santé thaïlandais.

Par ailleurs, les hôpitaux privés de qualité reçoivent des accréditations internationales afin de certifier la qualité des soins proposés. Par exemple, les hôpitaux membres du groupe Bangkok Hospital ainsi que le Burumgrad Hospital ont l'accréditation JCI (Joint Commission International) qui garantit que les docteurs, infirmières, assistants médicaux ainsi que l'équipe managériale de ces hôpitaux respectent ou excèdent les standards des établissements médicaux aux Etats-Unis.


Les Pharmacies
La délivrance des médicaments est assez différente de nos pratiques françaises.
Le premier point de délivrance des médicaments est l'hôpital : C'est le praticien qui décide du traitement et demande à l'infirmière de vous préparer les médicaments qui sont délivrés à l'unité pour la durée du traitement sans boite dans une pochette ou un flacon plastique nominatif.  Dans ce cas de figure, pas de problèmes si ce n'est une éventuelle indisponibilité de certaines molécules.
La seconde manière de se procurer des médicaments est de se rendre dans une pharmacie. Celles-ci sont considérées comme de simples épiceries.

Pour tenir une pharmacie, nul besoin d'avoir suivi des études spécifiques.
Les pharmaciens sont habilités à conseiller et à délivrer sans ordonnance des médicaments comme les antibiotiques, le viagra, les antidépresseurs.. Très étonnant.

Les pharmacies sont nombreuses. On trouve :
- Des boutiques "exotiques" qui vendent des cosmétiques, de l'herboristerie locale et des médicaments de marques connues ;
- Des pharmacies modernes très occidentales : Walgreens, Boots, généralement présentes dans les malls et autres centres commerciaux.
Il est bien entendu préférable de se fournir dans ces grandes enseignes, afin d'éviter tous risque d'achat de contrefaçons de médicaments.

Si vous souhaitez vous faire rembourser a posteriori vos médicaments, gardez bien les facturettes.


La réalité de la santé en Thaïlande
Même si l'accès aux soins et la qualité des soins ont considérablement augmentés ces 10 dernières années, la médecine à plusieurs vitesses existe bel et bien en Thaïlande. L'accès aux soins reste inégalitaire et conditionné au niveau de revenus et certaines personnes se privent des soins de santé ou de médicaments.

Si on peut payer, on aura les meilleurs soins et les meilleures prestations périphériques. Si on n'a pas les moyens, il faudra savoir se contenter du strict minimum, des salles d'attente bondées, des médicaments génériques et de la chambre à plusieurs sans climatisation.

Fil épinglé!

Merci :top:

Juste par expérience : les prescriptions ici sont parfois étranges : pour un virus banal, on vous prescrira par exemple des antibiotiques puissants à haute dose, ce qui est un non sens. Sous prétexte "qu'on ne sait jamais."
Conséquence, si vous suivez la prescription, les antibiotiques deviendront de moins en moins efficaces...

Je vais rajouter qu'il est possible de consulter un docteur qui même se déplace à domicile,
je causes uniquement de Pattaya:

Docteur Olivier Meyer (parle français)
20/29 Moo 10
Soi Day-Night Hotel
Lundi au Vendredi 9h/17h
Samedi 9h/13h

+6638-723-600
+66868276922
www.dr-olivier-clinic.com

En ce qui concerne les remboursement de séjour hospitalié et les soins, il suffit de chercher sur le forum mais je pense qu'une assurance privée c'est de l'ordre de 1500€/an.

Lien vers un site listant les différents hôpitaux de Thaïlande par Provinces
https://www.google.com/fusiontables/Dat … #rows:id=1

Utiliser l'onglet FILTER pour faire des recherches sur critères

Bonjour, à quelle assurance privée doit on souscrire en Thailande française ou locale ?Pourrez vous me conseiller à ce sujet.

Je ne suis pas conseiller en Assurances :) Chaque cas est particulier. Vos besoins en couverture maladie ne sont pas ceux de votre voisin.

Les seuls conseils généralistes sont :
- de ne pas sous-évaluer les soucis en matière de couverture maladie si vous devez un jour revenir en France. Et à ce titre, seule la CFE assure la continuïté avec l'Assurance Maladie Française ;
- passé un certain âge, l'assurance maladie devient un poste incontournable du budget mais les assureurs ne sont pas toujours très enclins à accepter les plus de 50 ans...

Merci pour votre célérité , je vais glaner des renseignements au salon des expa à Paris le 27 mars .

hertzel a écrit:

Bonjour, à quelle assurance privée doit on souscrire en Thailande française ou locale ?Pourrez vous me conseiller à ce sujet.


Le mieux est de faire des devis en Thaïlande si tu vis là-bas car cela va varier en fonction de ton âge et d'autres critères:
.axa.co.th/en
.globalinsurancethailand.com
.aainsure.net

Exact j'ai 65 ans et seulement 3 mutuelles acceptent les plus de 60 ans et seulement une (Humanis) sans questionnaire médical c'est à dire en assurant les antécédents médicaux donc la seule valable. Finalement le choix se réduit à une seule mutuelle pour les seniors.

Et à quel tarif ? Merci d'avance.
:)

merci pour ces infos très intéréssantes

alaincano a écrit:

Exact j'ai 65 ans et seulement 3 mutuelles acceptent les plus de 60 ans et seulement une (Humanis) sans questionnaire médical c'est à dire en assurant les antécédents médicaux donc la seule valable. Finalement le choix se réduit à une seule mutuelle pour les seniors.


Essayez La Mutuelle Verte

Pas de questionnaire, pas de visites médicales

Pour la formule optimum (le max de couverture) environ 125 euros par mois par personnes (65 et  67 ans) + la cotisation CFE environ 4 % des pensions.

Bravo pour l'article ! Du beau travail ! :)

Très intéressant. Merci à vous deux.

Bonne journée    :)

bonjour Denis,
je voudrai une petite précision si possible, vous parler de mutuelle là ou d'assurance en remplacement de la sécu sociale française ? (dont nous ne bénéficions plus ni moi ni mon mari, donc une question qu nous interese au plus haut point  :) )

merci par avance

Bj , ca fait pas mal à sortir tous les mois ...........

Bjr en remplacement de la Ss Il faut prendre la CFE environ 4 pour cent de la retraite et elle permet de faire le lien avec la ss en cas de retour en France.
A cela comme en France on peut rajouter une mutuelle qui est relativement onéreuse.
Bonne soirée

Justine_06 a écrit:

bonjour Denis,
je voudrai une petite précision si possible, vous parler de mutuelle là ou d'assurance en remplacement de la sécu sociale française ? (dont nous ne bénéficions plus ni moi ni mon mari, donc une question qu nous interese au plus haut point  :) )
merci par avance


Si vous partez vivre à l'étranger ou y séjourner plus de 3 mois, vous perdez le bénéfice de la couverture par le régime général d'assurance maladie français (Sécurité Sociale ou autres). D'autre part, beaucoup de mutuelles ne couvrent pas non plus ou proposent des conditions particulières pour les résidents français à l'étranger.
Voir ici

Choisir votre assurance-maladie
Donc, si vous souhaitez être couvert par une assurance maladie, il vous faudra souscrire à titre personnel :
- Une assurance maladie de base auprès d'un assureur privé : CFE, APRIL, etc...
- Une assurance maladie complémentaire (mutuelle) auprès d'un assureur privé

Vous pouvez choisir qui vous voulez, en France ou en Thaïlande ou même une compagnie d'assurance internationale. Il vous reste à faire le difficile travail de comparaison entre les offres : Conditions d'adhésion ( questionnaires de santé, visites médicales, etc), cotisations, étendue de la couverture.

Retour en France
Pour faire votre choix, n'oubliez pas d'intégrer une chose. Que se passera-t-il si vous revenez temporairement ou définitivement en France : Couverture en France ? Durée max de la couverture en France ? Délai de carence pour un retour à la S.S. ou à la CMU.

Lire CECI

L'article R. 380-1 du Code de la Sécurité sociale prévoit  que la CMU n'est accessible qu'après un délai minimum de trois mois de résidence en France (sauf pour les adhérents de la Caisse des Français de l'étranger qui y accèdent immédiatement).

La ministre des Affaires sociales et de la Santé a précisé que ce délai ne s'appliquait pas aux Français de retour de l'étranger à conditions qu'ils bénéficient de prestations sociales (allocations familiales, allocations aux personnes âgées, aide personnalisée au logement, RSA).

Une dérogation exceptionnelle peut être accordée par le ministre de la Santé aux Français de l'étranger non-adhérents à la CFE et non titulaires de prestations sociales qui en feraient la demande, afin de les faire bénéficier immédiatement de la CMU ou de l'Aide médicale d'Etat (AME)

Bonsoir a tous bonsoir  Denis,

Je suis 6 mois limite en Thailande j avais expliquer il y a de cela 5 ans
a mon centre de SECURITE SOCIALE PARIS ma situation ils m ont
faire parvenir une feuille de soins prodigues a l etranger l anne derniere
j ai eu un leger souci avec passage a l hospital de LAEM NGOP
donc facture de l etablissement justifs etc,, j ai tout envoyer apres
mon retour sur PARIS avec la fameuse feuille de soins
et j ai ete rembourser integralement S.S. + MUTUELLE FRANCE
donc pour la notion des trois mois je ne comprends pas ???

Ce délai de 3 mois m'avait été indiqué lors de mon expatriation. Si je retrouve le mail, je le mets en ligne.

En attendant, toutes les infos sont ici...

AMELI.FR VOUS ETES EXPATRIE

Vous êtes expatrié - Article mis à jour le 6 janvier 2015
Vous êtes expatrié ? Avec ce statut, vous perdez les droits à l'Assurance Maladie française sauf si vous vous assurez à la Caisse des Français de l'étranger (CFE).

Conditions d'expatriation
Vous êtes expatrié si vous êtes dans une des situations suivantes :
- vous êtes recruté directement par une entreprise étrangère pour travailler à l'étranger ;
- votre employeur vous envoie travailler à l'étranger pour une durée limitée mais n'a pas choisi le régime du détachement ;
- vous étiez détaché mais la durée maximale de votre détachement est atteinte ;
- vous partez vivre à l'étranger.

Votre protection sociale
Si vous êtes expatrié, vous relevez, en principe, du régime de sécurité sociale du pays où vous travaillez et vous devez cotiser à ce régime. Vous pouvez cependant choisir de continuer à bénéficier du régime de l'Assurance Maladie française en adhérant à la Caisse des Français de l'étranger (CFE). À votre retour en France, vous évitez ainsi les délais de carence ou les trimestres perdus pour votre retraite.

Attention : l'adhésion à la CFE ne dispense pas de cotiser au régime obligatoire du pays d'expatriation. Renseignez-vous avant de partir.


Voilà mes sources

http://www.ameli.fr/assures/droits-et-d … peenne.phphttp://www.ameli.fr/assures/droits-et-d … e-etat.php

il est bien question de duree maximale de detachement le passage au 183 eme jour c est dit ou voir
suppose dans le texte; et idem pour les impots sauf tricherie bien sur dans tous les pays de detachement
a ce sujet je pense qu DOMDOM doit en connaitre un sacre rayon tout comme la CSG Etc....
la convention fiscale ,FRANCO THAI .> a ce sujet n est pas trop favorable aux tranches fiscales moyennes

En effet, il faut bien séparer 2 statuts bien différents : le détachement et l'expatriation

droit-finances.commentcamarche.net/faq/15592-detachement-expatriation-definition-et-criteres-de-choix

D'ailleurs, le terme d'expatrié mériterait d'être éclairci...

Bonjour,

En fait il y a 2 possibilités pour avoir une couverture santé quand tu es français :
1 - CFE + assurance santé complémentaire à la CFE ; c'est la prolongation du système français la CFE  étant la prolongation de la SS à l'étranger
2 - les assurance dites "au premier euro" type USA pour les pays ou il n'y a pas de Sécurité Sociale (ou pour les personnes n'en bénéficiant pas); mais les français peuvent également y souscrire comme quiconque.

Chaque solution a ses avantages et inconvénients.
Les assurances "au premier euro" (on devrait plutôt dire au premier dollar !), remboursent mieux (frais réels) et surtout de manière plus rapide mais sont plus onéreuses (parfois très onéreuses) ;  inconvénient tous les antécédents médicaux seront exclus (questionnaire de santé) ; ce qui signifie que si tu suis des traitements, ils ne seront pas remboursés (comme le fait la SS française) et plus grave, si tu dois subir une hospitalisation, tu cours toujours le risque que l'assurance estime qu'elle est liée à une des pathologie déclarée dans ton questionnaire de santé et donc sera non remboursée. Ce qui peut être financièrement catastrophique.

Pour la première solution (CFE, + assurance complémentaire santé CFE) en général pas de remboursement des frais réels mais limité à pourcentage du barème de la SS française (400 % dans le cas d'Humanis OPTIMUM).
Les prix des cotisations sont en général plus doux que celui des assurances au premier euro et certaine assurances ne demandent pas de remplir un questionnaire de santé (je ne connais qu'Humanis qui n'impose pas de questionnaire) donc les antécédents sont bien pris en compte.

Il faut savoir que les courtiers en général poussent plutôt les Assurances au premier euro et pour les assurances complémentaires à la  CFE sont assez défavorable à Humanis ; arguments : trop long à rembourser, pour cette raison le tiers payant est refusé par la plupart des hôpitaux sauf le Bangkok Hospital ; ils faut donc avancer l'argent qui sera ensuite remboursé (sauf au Bangkok Hospital) ; ces arguments sont vrais mais pas rédhibitoires et il faut aussi savoir qu'Humanis traite en direct sans passer par les courtiers et donc qu'ils ne touchent pas de commission avec Humanis. Ils vous aiguilleront plutôt vers April ou Allianz mais attention : questionnaire de santé et exclusions.

D'autre part si tu as plus de 65 ans, il faut savoir que la plupart des Assurances refuseront de t'assurer et le choix se réduit comme peau de chagrin.
Attention aussi, pour certaines assurances, le contrat est automatiquement rompu quand on atteint 70 ans.
Il ne fait pas bon vieillir!

Les assurances préfèrent les personnes jeunes et qui ne sont jamais malades !

Dans notre cas moi et mon épouse nous sommes dans la tranche des 65 ans et avons des antécédents médicaux donc meilleure solution CFE + Humanis et pas vraiment d'autre choix intéressant.

alaincano a écrit:

Exact j'ai 65 ans et seulement 3 mutuelles acceptent les plus de 60 ans et seulement une (Humanis) sans questionnaire médical c'est à dire en assurant les antécédents médicaux donc la seule valable. Finalement le choix se réduit à une seule mutuelle pour les seniors.


Voici le lien http://international.humanis.com/fr/par … expatcfe,2

Et après 70 ans Humanis est encore sur les rangs ?
:)

FREDMONTMARTRE2 a écrit:

j ai tout envoyer apres mon retour sur PARIS avec la fameuse feuille de soins
et j ai ete rembourser integralement S.S. + MUTUELLE FRANCE donc pour la notion des trois mois je ne comprends pas ???


La chose qui change c'est que tu dois avancer les frais qui peuvent être faramineux...

Bon je fais un récap:

.www.axa.co.th/en
.www.globalinsurancethailand.com
.www.aainsure.net
.www.mutuelleverte.com
.www.international.humanis.com

Oui, il n'y a pas de date limite

Si on est affilié auprès du régime de protection sociale français, il est possible, au retour d'un séjour temporaire (vacances, professionnel, linguistiques, formation) dans les états concernés, de demander le remboursement des frais de santé à la CPAM, sur présentation des factures acquittées. Les remboursements concernent les soins inopinés hospitaliers et les soins inopinés non hospitaliers dispensés dans le secteur public ou privé.

Dans tous les cas, il faut faire l'avance des frais et présentez ensuite à sa CPAM, les factures acquittées qui vérifie que les conditions prévues par la réglementation française en matière de remboursement sont satisfaites. La CPAM rembourse ensuite un forfait de soins dans la limite du montant de remboursement des mêmes soins dispensés en France.

Attention !! La CPAM a la possibilité de procéder au remboursement mais non l'obligation. Si la CPAM refuse, aucune contestation ne sera possible.



COUVERTURE SECURITE SOCIALE Française à l'Etranger - Textes du Code de la sécurité sociale:

Section 2 : Soins dispensés hors de France

Article R332-2 - Modifié par Décret n°2014-516 du 22 mai 2014 - art. 1
Les caisses d'assurance maladie peuvent procéder au remboursement forfaitaire des soins dispensés hors d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou la Suisse aux assurés sociaux et aux membres de leur famille qui sont tombés malades inopinément, sans que celui-ci puisse excéder le montant du remboursement qui aurait été alloué si les intéressés avaient reçu les soins en France.

Lorsque les malades assurés sociaux ou ayants droit d'assurés sociaux ne peuvent recevoir en France les soins appropriés à leur état, les conventions intervenant entre les organismes de sécurité sociale d'une part, et certains établissements de soins à l'étranger d'autre part, peuvent, après autorisation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé de la santé, prévoir les conditions de séjour des intéressés dans lesdits établissements, ainsi que les modalités de remboursement des soins dispensés.

Indépendamment des cas prévus à l'alinéa ci-dessus, les caisses d'assurance maladie peuvent, à titre exceptionnel, et après avis favorable du contrôle médical, procéder au remboursement forfaitaire des soins dispensés hors d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou la Suisse à un assuré social ou ayant droit d'assuré social, lorsque celui-ci aura établi qu'il ne pouvait recevoir sur le territoire français les soins appropriés à son état. Les caisses d'assurance maladie réexaminent la situation en fonction de l'état de santé du patient et de l'offre de soins disponible à la date des soins, en France ou dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou en Suisse.

Article R332-3 - Modifié par Décret n°2014-516 du 22 mai 2014 - art. 1
Les soins dispensés aux assurés sociaux ou à leurs ayants droit qui s'avèrent médicalement nécessaires au cours d'un séjour temporaire dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou en Suisse font l'objet, en cas d'avance de frais, d'un remboursement par les caisses d'assurance maladie dans les conditions prévues dans l'Etat de séjour ou, en cas d'accord de l'assuré social, dans les conditions prévues par la législation française, sans que le montant du remboursement puisse excéder le montant des dépenses engagées par l'assuré et sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 332-4 à R. 332-6.

Article R332-4 - Modifié par Décret n°2014-516 du 22 mai 2014 - art. 1
I.-Les caisses d'assurance maladie ne peuvent procéder que sur autorisation préalable au remboursement des frais de soins dispensés aux assurés sociaux et à leurs ayants droit dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou en Suisse, dans le cadre d'un déplacement aux fins de recevoir un traitement adapté, lorsque ces soins :

1° Impliquent le séjour du patient concerné dans un établissement de soins pour au moins une nuit ; ou

2° Nécessitent le recours aux infrastructures ou aux équipements médicaux hautement spécialisés et coûteux, qui figurent sur une liste établie par arrêté des ministres chargés de la sécurité sociale et de la santé.

II.-L'autorisation mentionnée au I ne peut être refusée lorsque les conditions suivantes sont réunies :

1° La prise en charge des soins envisagés est prévue par la réglementation française ;

2° Ces soins sont appropriés à l'état de santé du patient ;

3° Un traitement identique ou présentant le même degré d'efficacité ne peut pas être obtenu en France dans un délai acceptable sur le plan médical, compte tenu de l'état de santé actuel du patient et de l'évolution probable de son affection.

L'assuré social adresse la demande d'autorisation à sa caisse d'affiliation. La décision est prise par le contrôle médical. Elle doit être notifiée dans un délai compatible avec le degré d'urgence et de disponibilité des soins envisagés et au plus tard deux semaines après la réception de la demande de l'intéressé ou, le cas échéant, de la demande de l'institution de l'Etat de résidence. En l'absence de réponse à l'expiration de ce dernier délai, l'autorisation est réputée accordée.

Les décisions de refus sont dûment motivées et susceptibles de recours dans les conditions de droit commun devant le tribunal des affaires de sécurité sociale compétent. Toutefois, les contestations de ces décisions, lorsqu'elles portent sur l'appréciation faite par le médecin-conseil de l'état du malade, du caractère approprié à son état des soins envisagés ou du caractère identique ou d'un même degré d'efficacité du ou des traitements disponibles en France, sont soumises à expertise médicale dans les conditions prévues par le chapitre Ier du titre IV du livre Ier du présent code.

III.-Ces soins sont soumis aux mêmes règles de remboursement que celles prévues par l'article R. 332-3.

Les soins autres que ceux mentionnés au I du présent article qui sont dispensés dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ne sont pas soumis à autorisation préalable et sont remboursés aux assurés sociaux dans les mêmes conditions que si les soins avaient été reçus en France, sous réserve que leur prise en charge soit prévue par la réglementation française.

Article R332-5 - Modifié par Décret n°2014-516 du 22 mai 2014 - art. 1
Des conventions passées entre les organismes de sécurité sociale et certains établissements de soins établis dans un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou la Suisse peuvent, après autorisation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé de la santé, ou de l'agence régionale de santé compétente, prévoir les conditions de séjour dans ces établissements de malades assurés sociaux ou ayants droit d'assurés sociaux qui ne peuvent recevoir en France les soins appropriés à leur état, ainsi que les modalités de remboursement des soins dispensés.

Les assurés sociaux qui bénéficient de ces conventions sont dispensés, lorsqu'il s'agit de soins hospitaliers, d'autorisation préalable.

Article R332-6 - Modifié par Décret n°2011-2119 du 30 décembre 2011 - art. 3
Les frais d'examens de biologie médicale effectués par un laboratoire de biologie médicale établi hors de France sur le territoire d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, à partir des échantillons biologiques prélevés en France, sont remboursés, dans les conditions prévues aux articles L. 162-1-7 et L. 162-14-1, dès lors que ce laboratoire satisfait aux conditions prévues par l'article L. 6221-4 du code de la santé publique.

Bonjour à tous,
Demeurant à Krabi,je suis entrain de me renseigner pour obtenir une assurance Thai,ce qui apparemment est possible et beaucoup moins onéreuse que nos françaises (près de 200€ pour une couverture moyenne!).
Je vous tiendrai au courant de ma démarche.
Bonne journée

Excusez pas d'age limite (et non date) chez Humanis

nours52 a écrit:

Bonjour à tous,
Demeurant à Krabi,je suis entrain de me renseigner pour obtenir une assurance Thai,ce qui apparemment est possible et beaucoup moins onéreuse que nos françaises (près de 200€ pour une couverture moyenne!).
Je vous tiendrai au courant de ma démarche.
Bonne journée


Bonjour,
je suis retraité belge habitant à Chiang Mai, et le résultat de votre "enquête" sera certainement très intéressant. Actuellement, ma couverture santé auprès d'une compagnie d'assurance belge me coûte +/- 900 €/an. A prestations équivalentes, un prix plus "abordable" ne ferait pas de tort.
Merci d'avance pour votre information à venir.
Excellente journée
Benoît petitjean

Pas d'accord pour Humanis,je viens de prendre le pack senior et j'ai eu droit à un questionnaire car Humanis sous-traite à Wellcare.

Bonjour Benoit,

également très intéressé par votre "enquête"
au plaisir de vous lire prochainement et d'avance merci pour ce travail

CLAUDER a écrit:

Pas d'accord pour Humanis,je viens de prendre le pack senior et j'ai eu droit à un questionnaire car Humanis sous-traite à Wellcare.


Bonjour,

Voir la notice Humanis
http://www.lepack.fr/offre-retraites.html
qui précise  :
"Quand prennent effet les garanties ?
Immédiatement si votre adhésion au PACK Expat'CFE Senior prend le relais d'une garantie en cours et si vous adhérez dans les trois mois suivant votre départ de France.
Dans le cas contraire, vous devez nous retourner un questionnaire médical complété et un délai de carence est appliqué. Les frais résultant d'un accident sont pris en charge dès la date d'effet du contrat."

Je confirme, j'étais avant assuré par la MGS en France et j'ai souscrit au Pack Senior d'Humanis en arrivant en Thaïlande et je n'ai effectivement pas eu de questionnaire médical à remplir et pas de délai de carence appliqué.

Vous ne remplissiez peut-être pas ces conditions, d'où le questionnaire à remplir.

Cela dit, ont-ils appliqué des exclusions ?

Cordialement.

Alain

@julien,

il y a actuellement 3 postes différents qui traitent de la Santé et de l'assurance santé en Thaïlande.
Ce ne serait pas possible de regrouper ?

Oui, effectivement; il serait judicieux de les regrouper.