Attention douane/voiture/expat devenu résident/galère complète

Bonjour
Rien de nouveau ! ! !  on le répète depuis longtemps , le véhicule,c'est six mois maxi par année civile
Sauf quand on est résident,on doit dédouaner le véhicule des l'arrivé au Maroc (a condition qu'il soit dédouanable)
Pour l'amende, c'est hélas la vérité (sujet traiter mainte et mainte fois )
Mettre la voiture à un autre nom et un très gros risque  ! ! ! ! et ça ne fera que six mois de toute façon .

Copier/collé du site de la douane :
Si vous dépassez la date limite de validité du régime de l'admission temporaire qui vous a été accordée pour votre véhicule immatriculé à l'étranger, vous serez astreint au paiement d'une pénalité (amende) dont le montant dépend de la durée de ce dépassement.
Pour les personnes se présentant spontanément :
L'amende à acquitter est de :
1.500 dirhams (dh) pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
5.000 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
10.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours

Pour les personnes se présentant suite à la saisie du véhicule :
L'amende à acquitter sera égale à 25% des droits et taxes exigibles avec un plafond de 20.000 dh.
Bon à savoir
En cas de dépassement de délai, vous ne serez autorisé à faire sortir votre véhicule du Maroc qu'après paiement de la pénalité due.
Voir ICI
Cordialement

gaellerab a écrit:

Bonjour,
Sur forums ET avec vérification auprès du bureau d e douane de Casablanca, j'avais droit à 6 mois de plus (6 mois par année civile). NON! Car je suis devenue résidente! Si vous voulez garder la voiture il ne faut pas passer en résident!
PS: ne pas faire confiance à la douane de Casablanca....

Gaelle, 
Désolée pour vous [modéré: pas de provocations sur le forum s'il vous plaît] et relisez la réponse de S150, elle date du mois d'octobre!!

Bonjour
Faudrait peut être lire les lois  ! ! ! !
Un véhicule ne peut séjourné plus de six mois par année civile
Voir ICI
Et en tant que résident on a même plus le droit des six mois  ! ! ! !
"En tant qu'étranger en visite au Maroc, le régime de l'admission temporaire (AT), applicable à votre véhicule personnel immatriculé à l'étranger, vous sera accordé pour une durée maximum de :

    six (06) mois, continus ou fractionnés par année civile, s'il s'agit d'un véhicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une moto
    trois (03) mois, fractionnés ou continus au cours d'une même année civile, pour les véhicules utilitaires légers (genre fourgonnettes ou camionnettes entièrement carrossés mais dépourvus de vitres latérales et non équipés de sièges arrières) utilisés à des fins purement touristiques (usage commercial exclu)

Bon à savoir
- Les délais de séjour susvisés ne peuvent faire l'objet de prorogation.

- Un véhicule ayant séjourné six (06) mois au Maroc ne peut être réintroduit sous le régime de l'admission temporaire au cours de la même année civile même dans le cas ou le véhicule en question serait importé par une tierce personne sous couvert d'une procuration."

Cordialement
Dernière modification par s150 (09 Octobre 2014 23:09:08)

bonjour
déjà pas de panique, tu repart chez toi a casa calmement et en faisant attention a ta conduite pour éviter les contrôles , les 150 euros sont un bien et un mal, c'est vrais de toute façon du vas y avoir droit si tu dépasse ,mais en contre parti cela te laisse un mois pour trouver quelqu'un qui te remonte ta voiture. et je suis sur que tu vas trouver.
Tu doit bien avoir quelqu'un en France pour faire un allez retour, surtout prend ton temps et panique pas, ils aurais pu te demander le paiement du dédouanage (heureusement il te restais 2 jours), plus conduite d'un véhicule interdit puisque un résident ne peux conduire une voiture française ou autre.
Je pense que les amis d'exeat blog vont trouver une solution.
Juste un petite question si tu es rentrer avec c'est que tu n'étais pas résidente il y a 6 mois, donc pourquoi a tu été leur dire? tu avait ton passeport avec la date d'entré.
Pas la peine non plus aux personnes du blog de l'accabler elle a fait une erreur et vous demande de l'aide pas d'être jugée.

Bonjour
Faut quand même reconnaitre qu'il faut le faire exprès ,on répète ça depuis suffisamment longtemps pour que tout en chacun puisse trouver les infos ( à condition de chercher)
C'est vrais que ça arrange mieux d'écouter les "ont dit" , mais on arrive a ce résultat 
C'est beaucoup de légèreté de venir s'expatriée sans prendre aucun renseignement
De l'aide  !  ! ! !    arrivé a ce point , que veux tu faire ? il n'y a plus beaucoup de solution
Pas besoin de leur dire !  avec le n° de passeport ça prend 10s pour savoir si elle est résidente ,suffit juste de taper le nom sur l'ordi
Cordialement

c'est vrais mais bon se qui es fait es fait, maintenant elle a besoin d'une solution,qui d'une façon ou d'une autre lui coutera de l'argent
150 euros d'amende , plus 400 a 500 euros pour remonter la voiture en france,
donc si quelqu'un a une solutions qu'il se manifeste
Pour le numéro de passeport ok, mais cela fait moins de 6  mois qu'elle est au maroc, et je prend exemple a ouarzazate les cartes sont données bien plus de 6 mois après leur demandent, c'était juste une piste.

Re
Mais, pour lui remonter sa voiture en France il faut un "touriste" pas un résident
Donc ici (sur le forum), ça limite
Hormis la vendre à en Européen qui repart  ! ! !  pas beaucoup d'autre solution que de la rapporter en France (enfin,en Europe)
Cordialement

Il faut rendre la carte de résident. Pas le choix.J'ai eu le même problème, mais j'ai du payer 60000 dirhams pour dédouaner la voiture en 2003. qui avait été mise en fourrière à Tanger. ....

Un ami dans la même situationa rendu sa carte. ..pas de pb il est redevenu touriste. ..

voila une solution tu paiera juste 150 euros d'amende que je te conseil de payer a la douane de casa après tu vas a ceuta ou autre et en bon touriste tu rerentre  toi le chien et la voiture, cela te donne 6 mois pour trouver la solutions .
Bien Axis 1997

Re
Sauf que ,en tant que touriste elle n'aura droit qu'a trois mois !   et, elle vient de passer six mois au Maroc
Chercher l'erreur 
le séjour maxi ne peut en aucun cas dépasser 6 mois sur une période de 12 mois  ! ! ! ! !
Pour l'amende,il vaut mieux la payée ou se trouve la voiture ,ça vas simplifier beaucoup de chose
Et surtout bien conserver l'exemplaire blanc du D16 ter
Cordialement

Elle vient de passer 6 mois en tant que résidente. On redémarre. ...e. touriste. ..

Re
Vu que le séjour maxi ne peut dépasser six mois par ans , je ne suis pas sur que ça puisse fonctionner comme ça
Cordialement

Et travailler au Maroc avec un visa de touriste et donc rester dans l'illégalité;  ne pas vouloir reconnaitre les lois du pays d'accueil est une bien étrange conception de l'expatriation...

Zantou
arrête d'accusé ou de faire la moral , c'est juste pour sortir sa voiture  avec un minimum de frais ,on ne parle  pas de  travailler dans la clandestinité et sa nous regarde pas,mais tu a peux être  d'autre solution ????
Quand au 6 mois par an vous avez se que j'en pense on ne vas pas recommencer une discussion la dessus  c'est pas la demande du post.

Il faut regler le problème puis reprend la carte de résident. Au lieu de jouer au moralisateur essayons d aider .Peut être que Zantou peut avancer l'argent. ....du  dédouanement. MERCI.C'EST SYMPA.

erreur désolé

Bonsoir Ouarzazou,
Mon dernier message ne s'adressait pas à Gaelle , je complétais la solution proposée , celle qui consiste à rendre sa carte. S150 a raison quand il dit que la solution proposée est aléatoire, moi je dirais même qu'elle risque d'attirer des ennuis à Gaelle, la police des frontières connait exactement la situation de chaque résident en scannant les passeports,  rendre une  carte de séjour  signifie départ définitif, revenir immédiatement au Maroc en touriste peut déjà paraitre étrange  mais quand il existe en plus un contrat de travail , avouez que c'est bizarre et quand vous y ajoutez une récente tentative pour renouveler l'importation temporaire d'un véhicule qui vient de passer 6 mois sur le territoire, ça risque de paraitre très, très suspect ...   et les douanes marocaines risquent de ne pas apprécier .

Zantou tu a du faire de la politique avant , tu répond toujours sans apporter de solutions, relis mes messages je ne dit pas que c'est bien ou mal je dit juste qu'il serait intéressant d'apporter une solution , et je ne dit pas de se mettre hors la loi j'ai meme dit d'aller voir la douane de casa qui a plus de temps que celle de Ceuta pour lui répondre.Dommage je suis en France actuellement sinon on aurais essayer de régler se petit problème.
Dans un premier temps connaissez vous un garage pas cher a Ceuta pour qu'elle puisse garer sa voiture le temps de comprendre car je pense qu'elle n'a pas envie de rentrer sa voiture en France de suite.

LE problème  !!!
Si ton véhicule a plus de cinq ans ,
le droit a l immatriculation te sera refusé (c est tout !!!!! )
même en tant que résident !!!
donc vous profitez de vos six mois et  hop
revendez votre tuture en Espagne ou en Europe
le coup de CEUTA  !
n est qu'admis (et encore qu'aux TOURISTES ) !
Camping- car et tourisme véhicules
bonne soirée

ouaaaaaaaaaaaaa....Merci à ceux qui essaient d'aider et les autres...........Je rappelle que suis allée allée à la douane d e Csablanca, que j'ai vu un officier, qu'on a bien droit à 6 mois par année civile, il a vu mon papier d'entrée en Maroc j'avais bien droit à 6 mois en plus en 2015! Sauf qu'il n'a pas tenu compte du fait que j'étais devenue résidente. NON JE N ECOUTE PAS LES ON DIT, MERCI!

Pour la suite ai rdv demain à la douane pour demander une dérogation (relation de mon patron, on verra ce que ça donne) Dans tous les cas je suis incapable de reconduire la voiture à la frontière demain, les nerfs ont laché alors ce n'est pa sla peine d'en rajouter merci.

Je vais étudier l'idée de rendre la carte de résident car depuis uq eje suis ici ça ne va pas. J'adore le Maroc mais j'accumule ennuis et agressions; Donc je finis mon contrat et en juillet retour en France. Si demain la dérogation ne passe pas, je prendrai la voiture dès que j'en serai capable, je paierai les 150e d'amende et la retournerai en France en laissant mes élève s seuls

En passant ce sont les douanier s qui ont proposé que j'appelle un ami qui viendrait mettre la voiture à son nom. C'est courant, ma collègue l'a passée au nom de son mari.

Merci.

Merci Ourzazou, ils sont humains le sautres?

Bonjour
Ben si ,  le douanier ne fait qu'appliquer la loi ! en tant que touriste six mois par ans , en tant que résident , dédouanement obligatoire du véhicule (ou retour en Europe)
Le mieux , un coup de fil au bureau central des douanes de Rabat
Et le texte des douanes (pour un touriste) ICI
Pour un résident , ICI
Mettre le véhicule au nom de son mari , n'est pas la même chose que de la mettre au nom d'un inconnu ,et même d'un ami
Et de toute façon ça implique d'avoir un contrôle technique de moins de trois mois pour pouvoir changer la carte grise !
Cordialement

Bonjour à tous,

Allons, on n'est pas ici pour se chamailler ou pour critiquer les uns les autres.
Nous sommes ici pour aider gaellerab à trouver des réponses à ses questions, donc merci de faire un effort sil vous plaît et de mettre vos divergences d'opinions de côté.

Bonne journée

Priscilla 

bonjour , je suis désolé pour vous , merci pour l infos , on est un peut dans le meme cas que vous , sauf que nous on a pas encore était a ceuta , et en plus notre voiture est trop veille pour être dédouaner donc c'est pas possible

part contre ON NOUS A DIT qu'on pouvait changer la carte grise tout les six moi un coup sur mon nom un coup sur le nom de mon mari (sachant que l un de nous a la double nationalité ) pensez vous que c'est possible ?

merci d'avance


cordialement

Bonjour
Il suffit de lire les lien de la douane que j'ai poster plus haut , ça ne peu pas fonctionner comme ça
Voir ICI
Un véhicule ne peut être sur le territoire Marocain que six mois par ans  ! ! (le séjour, sous le régime de l'AT, du véhicule transféré ne dépasse pas le délai initialement accordé à compter de la date de son introduction au Maroc. )
Pour info, le séjour à Ceuta ,ce n'est plus d'actualité ,si le véhicule à plus de cinq ans la solution et de le vendre en Europe
En plus,si l'un est Marocain, le droit aux six mois n'existe même plus ! c'est uniquement réserver aux touristes
Et au cas ou ça aurais fonctionner, il faut penser que pour changer la carte grise il faut impérativement un contrôle technique de mois de trois mois ! ça ferait cher uniquement pour gagner six mois , sans compter le ferry et les km
Cordialement

bonsoir tu a raison S 150 pour les 6 mois mais pour le cout pas forcement:
premiere solution:
voiture de loc 25 euros  x 30 jours= 750 euros par mois x par 6 mois = 4500 euros
deuxième solution:
Contrôle technique 70 euros + carte grise 250 euros  plus trajet allez retour Maroc centre Paris 1000 euros soit= 1320 euros
Avant de m'attirer les foudres des moralistes du forum je précise bien sur pour des touristes (mdrrr) sachant bien sur qu'un (touriste) n'a pas le droit d'acheter une voiture.
cordialement

Bonsoir,
Ouarzazou,   
Brillante démonstration, mais  cette opération carte grise ne peut se faire en un jour, il y a  d'abord le temps du voyage AR,  il faut ensuite passer le CT puis déposer son dossier à la préfecture qui délivre une carte grise provisoire, valable uniquement en France, il faudra attendre la carte grise définitive qui arrivera par la poste: délai entre 1 et 3 semaines!
Vos "TOURISTES" auront donc le temps de s'enrichir au moins culturellement en visitant Paris...

bonjour
Pour S150 le contrôle technique  doit avoir moins de 6 mois et non pas trois ,ce qui veut dire que tu peux déjà faire le contrôle avant de partir (houla sa deviens compliqué).
Ensuite la voiture a peut être moins de 4 ans donc pas de contrôle.
Zantou il faut maintenant moins d'une semaine pour changer de carte grise en France et quand bien  même avec les 3000 euros que tu a fait d'économie tu peux bien passer 15 jours a Paris à jouer encore les touristes.
Prendre se post pour de  l'info avec un mélange d'humour.

Bonjour
Autant pour moi, c'est effectivement : moins de six mois !
Par contre c'est bien précisé que le véhicule est trop vieux pour être dédouaner
Mais ,ça fait quand même très cher pour garder un véhicule au Maroc ! en sachant aussi qu'en cas d'accident l'assurance ne couvrira pas au regard des tampons d'entrée/sortie sur le passeport !
Aucune assurance Française ne couvre un véhicule qui circule à l'année hors Europe
Après,chacun fait à son idée
D'ailleurs la ballade à Ceuta est une bonne chose , ça permet de faire du shopping ,a défaut de retrouver miraculeusement six mois de circulation
Cordialement

Bonjour à tous,

   Ce sujet nourrit toujours des discussions animées...
   En résumé, si je suis résident, je ne peux plus arriver au Maroc avec une voiture immatriculée en France?
   Autrement dit, si je le fais avec une voiture de moins de 5 ans, je dois payer les droits de douane immédiatement ou repartir et si je le fais avec une voiture de plus de 5 ans, je suis refoulé, c'est bien ça?

[modéré: hors sujet]

Bonjour
Exact en tant que résident le véhicule doit être dédouaner ,si moins de cinq ans bien sur
Mais avec des taxes très cher (+/- 36% de la valeur neuve)
Par contre en "touriste" six mois possible par année sur le territoire
Cordialement

[modéré: hors sujet]

Mais effectivement pour les non résidents il y'a une autre solution beaucoup pratiqué,  acheter une voiture et la mettre au nom d'un résident ou d'un Marocain, ZAntou vous voulez bien faire sa pour moi ( lol )

Bonjour à tous,
Discutions et infos très intéressantes mais tellement diverses!!!!....
On s'y perds...
Pour résumé:
Je souhaite venir 6 mois(l'hiver) au Maroc et les 6 autres rester en France pour les 2 prochaines années avant de prévoir une installation définitive ensuite...

Questions;
Puis je venir avec mon véhicule de + de 10 ans?!... Oui si je viens en Touriste??...
Touriste combien de jours maxi?...

Même questions pour le visa??...
Même le site officiel Marocain n'est pas des plus clair!!!...
Merci d'avance aux conseilleurs et abstention demandée aux moralisateurs...
Cordialement vôtre
Lucile

Bonjour
En touriste le véhicule peu rester six mois quelque soit l'age
Par contre pour vous ,c'est trois mois ! ! ! !  renouvelable une seule fois, mais de moins en moins accorder
D'ailleurs certaine villes refuse systématiquement le renouvellement
Pas besoin de visa pour le Maroc
Par contre renseignez vous bien auprès de votre assureur , six mois au Maroc, c'est fort possible qu'il ne couvre pas au delà de trois mois
Cordialement

Bonjour Lucilette !, en tant que touriste ,vous avez droit a 6 mois par année ,ainsi que la voiture ,peu importe l'année ,après vous devez impérativement sortir ,ainsi que la voiture !!!! Cordialement

Merci... Quelle réactivité?!!...
Pourquoi pour moi se sera 3 mois??... Qu'est ce que j'ai fait???.... lol

Et si je ne reste que 5 mois 1/2 ?!...

Re
l'autorisation "d'office " pour un touriste n'est pas de six mois !  mais de trois
Renouvelable une seule fois ,et ce n'est pas systématique
Bizarrement pour le véhicule c'est six mois ! ! !