Rs pour renseignement

C'est la douane qui en décidera.....Un véhicule immatriculé dans la série RS :"est un véhicule incessible sauf autorisation de la douane"......Et il y a surement une taxe a payer !
Cession :
Les véhicules admis sous le régime fiscal privilégié sont incessibles. Toutefois, le service peut autoriser leur cession après acquittement des droits et taxes dûs sur la base de la valeur et des taux en vigueur à la date de cession.

Merci mais comme moi je suis resident en tunisie ce doit etre possible non tu pense pas  ?

Tout est toujours possible, il faudra "simplement" payer !

achetez une voiture tunisienne à un Européen , qui rentre dans son pays ou alors une voiture neuve si vous le pouvez, car avec le R. S.  , vous n'êtes pas sortie de l'auberge et cela risque de vous couter plus cher qu'une neuve , plus un
transferts obligatoire chaque année de devises avec bien sur commissions des banques

j'ai une voiture en RS depuis bientôt 2 ans (rentrée neuve de france) incessible  pendant 10 ans sinon il faut s'acquitter des taxes  ( seulement possible de la vendre en france si retours au pays) 
il n'y a pas de transfert d'argent supplémentaire seulement il faut justifier 30000 dinars de revenus par an sur son compte tunisien soit 1250 euros par mois guère plus que le minimum requis pour la carte de séjour
  seul point:

il faut faire viser tous les ans son permis de circuler bleu et apporter un papier de la banque confirmant  ce revenu
(à la douane de houmet souk)

évidement conditions pour l'obtenir
être résident depuis moins d'un an    voiture de moins de 3 ans et 30000dinars de revenus minimum par an sur son compte tunisien

La douane ne veut pas far la voiture a plus de 3 ans
comment faire
merci
attend reponse

comment faire ? c'est simple : achetez Tunisien  et tous problémes envolés et surtout beaucoup de temps perdu et d'énervement en moins et cela, n'a pas de prix  ( en tous les cas, pour moi )

Bonsoir
Je rejoins tout à fait Tahoua, pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple. Si les douanes ne veulent pas, je ne vois pas comment vous allez contourner le problème........

oui Aliboron 
on ne peut rien y faire , chacun sa route, chacun son chemin .....

bonsoir mahdia
nous croisons les posts ( ici, il ne faut pas cracher en l'air , sinon ...

Et pourtant la simplicité c'est aussi la tranquillité !!! Evitez les ennuis, les tracas etc ...............

vous avez tout ici monsieur