Retour en Tunisie avec son véhicule ex RS

Bonjour Morale.

Votre message a été déplacé sur le Forum francophone de Tunisie pour plus d'interactions.

J'espère que les autres membres vont vous aiguiller.

Merci. 

Karen

Pourquoi devrait on attendre 6 mois pour revenir en Tunisie avec un véhicule ex RS immatriculé en France ? Vous m'inquiétez  si c'est le cas car c'est ce que je m'apprête a faire..... Merci pour vos futurs éclaircissements

Bonjour,
Pour faire revenir un Véhicule en touriste, nous avons droit à 3 mois renouvelable. Une fois ces délais passés, nous devons retourner le Véhicule dans son pays d'origine. Le même véhicule ne peut ensuite plus rentrer en Tunisie avant 6 mois.
Pas sûr d'être clair ..

En ce qui me concerne, je suis en cours de réexportation (c a d que j'essaie de récupérer ma carte grise française) et donc quitter le RS et prendre le bateau lundi avec ma voiture. Ensuite je compte revenir 15 jours en août avec le meme vehicule en plaques françaises pour finaliser mon déménagement. Il n'y a donc aucun pb ?

Ben je pense que si... Mais pas sûr.. Vous êtes un peu dans le m^me cas que Moi. J'attends aussi la réponse d'un transitaire en douane. Mais pour le moment c'est l'inconnu.

Pour faire revenir un Véhicule en touriste, nous avons droit à 3 mois renouvelable.

Donc aucun pb puisque je ne reviens que 2 semaines. ..

J'ai parfois bcp de mal à comprendre les choses simples, donc ne m'en veuillez pas d'insister

Oui, mais votre véhicule était sur le territoire Tunisien avant. Donc quand les douanes vont voir votre passeport. Il se peut qu'ils vous pose un Pb. Une fois de plus, je ne suis pas sûr mais je m'attends à tout. Il y en a tellement qui on loupé le bateau ou l'avion a cause des douanes.

Pour l'instant le véhicule n'est pas noté sur le passeport. On verra à notre retour. De toute façon, pour le moment nous n'avons toujours pas récupèré  la CG francaise, ramadan oblige. Merci pour vos réponses et bon courage ds votre démarche

A priori un véhicule ex RS est redevenu un véhicule lambda avec son immat française. A la douane le seul hic est que l'on vous considère comme toujours résident si vous avez passé plus de 183 jours récemment en Tunisie même si vous avez quitté le pays. Et là problème: un résident ne peut introduire de véhicule immatriculé en Europe sauf dérogation de votre colonel des douanes local à qui vous expliqueriez que vous l'amenez pour 3 mois max parce que.....question de relations! Vous risquez donc d'être bloqué à la descente du bateau; entrepôt réel coûteux et retour en Europe!

gribouille74 a écrit:

En ce qui me concerne, je suis en cours de réexportation (c a d que j'essaie de récupérer ma carte grise française) et donc quitter le RS et prendre le bateau lundi avec ma voiture. Ensuite je compte revenir 15 jours en août avec le meme vehicule en plaques françaises pour finaliser mon déménagement. Il n'y a donc aucun pb ?

Oh si! voir ma réponse par ailleurs....

gribouille74 a écrit:

En ce qui me concerne, je suis en cours de réexportation (c a d que j'essaie de récupérer ma carte grise française) et donc quitter le RS et prendre le bateau lundi avec ma voiture. Ensuite je compte revenir 15 jours en août avec le meme vehicule en plaques françaises pour finaliser mon déménagement. Il n'y a donc aucun pb ?

Des amis ont effectué leurs aller retour de mini déménagements par bateau immatriculés en RS, ce qui ne pose aucun problème; faites de même. vous désimmatriculerez (sic)le RS à votre départ définitif

Nous n'avons plus nos cartes de resident et avons notre quittus fiscal donc on peut etre consideré comme touristes. de toute facon, je vais poser la question au transitaire et vous tiendrai au courant

gribouille74 a écrit:

Nous n'avons plus nos cartes de resident et avons notre quittus fiscal donc on peut etre consideré comme touristes. de toute facon, je vais poser la question au transitaire et vous tiendrai au courant

Il y a deux façons de considérer la notion de résident:
-titulaire d'une carte de séjour c'est la notion "administrative" vis à vis du ministère de l'intérieur
-avoir séjourné plus de "6 mois" dans l'année c'est la notion fiscale et douanière qui fait que même si vous venez passer chaque trimestre 2 mois en Tunisie et repartez le 3ème vous êtes résident de fait sur une année.....sans détenir une carte de séjour et sans payer les 60DTU à chaque sortie mais......ça marche du fait d'un certain laxisme administratif jusqu'au jour où....
J'en ai évidemment discuté avec les colonels de Ben Arous et le grand patron, depuis évincé, de La Fayette en temps qu'ancien spécialiste en Afrique des règlementations des changes et douanières qui sont un copier coller de la règlementation des changes française, à peu de choses près. Donc si vous souhaitez un avis définitif consultez un "patron" des douanes.

gribouille74 a écrit:

En ce qui me concerne, je suis en cours de réexportation (c a d que j'essaie de récupérer ma carte grise française) et donc quitter le RS et prendre le bateau lundi avec ma voiture. Ensuite je compte revenir 15 jours en août avec le meme vehicule en plaques françaises pour finaliser mon déménagement. Il n'y a donc aucun pb ?

Bonsoir
Le délai pour récupération de la CG française me semble court...

vous serez sans doute obligé d'effectuer votre voyage sous RS

pat27 a écrit:

gribouille74 a écrit:

En ce qui me concerne, je suis en cours de réexportation (c a d que j'essaie de récupérer ma carte grise française) et donc quitter le RS et prendre le bateau lundi avec ma voiture. Ensuite je compte revenir 15 jours en août avec le meme vehicule en plaques françaises pour finaliser mon déménagement. Il n'y a donc aucun pb ?

Bonsoir
Le délai pour récupération de la CG française me semble court...

vous serez sans doute obligé d'effectuer votre voyage sous RS

C'est ce qui paraît le plus sage! Il vous suffit de demander une carte verte valable 3 mois à votre assureur.

Merci à tous pour vos réponses. Comme d'hab, c'est bien compliqué et on est jamais sûr du résultat .. En espérant tomber sur un douanier qui s'est levé du bon pied .. Inchallah

bonjour,

j'ai récupéré la carte grise française ce matin et en meme temps posé la question quant à notre retour en plaques francaises et le capitaine des douanes m'a dit qu'il n'y avait aucun pb. A suivre......

De mon coté, j'ai la réponse du transitaire. Il me dit que si le véhicule a passé plus de 6 mois en Tunisie, que ce soit en RS ou touriste, il doit attendre au moins 6 mois avant de revenir en Tunisie ...

Morale a écrit:

De mon coté, j'ai la réponse du transitaire. Il me dit que si le véhicule a passé plus de 6 mois en Tunisie, que ce soit en RS ou touriste, il doit attendre au moins 6 mois avant de revenir en Tunisie ...

En RS c'est sûr car c'était un véhicule de résident...en touriste j'ai fait deux fois 1 an soit 3 mois X 4 jusqu'au diptyque rouge en changeant le conducteur au bout d'un an (donc le passeport)