Exporter une voitue en France

Bonjour Khaima,

Alors j'ai un peu cherché parce que je connaissais quelqu'un qui l'avait fait mais c'était un peu flou dans ma mémoire.

Il y a un tas de choses à prendre en compte !

Tout d'abord, votre situation : si vous avez été résidents ici plus d'un an et que vous possédez la voiture depuis plus de six mois (à la date du départ) et que vous rentrez en France (autrement dit vous y établissez votre résidence principale), vous êtes dans la meilleure situation. Les droits de douane et la TVA sont exonérés, la voiture fait en quelque sorte partie de votre "déménagement" et vous n'aurez que le tracas de l'immatriculation.
Pour cette dernière, méfiance, ce n'est pas parce que le constructeur est européen que le véhicule est nécessairement fabriqué en Europe ou que le modèle vendu à Bahreïn est celui homologué en Europe.
Pour pouvoir immatriculer le véhicule en France il doit être réceptionné par la DRIRE. Soit le modèle a déjà été réceptionné et avec une attestation du constructeur, vous pouvez l'immatriculer en préfecture. Soit vous devez procéder à une réception isolée et le véhicule subira une batterie de tests avant d'obtenir son homologation.

Attention, sachez qu'en cas d'exonération des droits de douane et de la TVA, vous ne pouvez revendre le véhicule que 12 mois après son importation.

Si vous ne répondez pas aux conditions de résidence, possession et relocalisation, dans ce cas, c'est beaucoup moins intéressant !
Droits de douane = (Prix du véhicule + coût du transport) x 10%
Prix du véhicule + droits de douane = Assiette de TVA, la TVA est de 19,6%.

Voici quelques sites si vous voulez en savoir plus :

Les douanes
La DRIRE
La MFE (Maison des Français de l'étranger)
Un article de revue spécialisée

J'espère avoir été complet... Bonne réflexion !
Et pensez à nous tenir au courant ^^


Amicalement

Olivier