Voiture française en tunisie : RS ou renouvellement de dyptique ?

Bienvenue sur Expat.com mochaca!

J'espère que les membres pourront prochainement vous renseigner.

Harmonie

renouvellement très compliqué, pas moyen d'avoir les bon renseignements, même dans les administrations ils ne disent pas tous la même chose. j'y ai renoncé, je repart le 15 avril avec ma voiture avant la fin de mon diptyque, je la vends en France et j'en rachèterais une ici en revenant, marre de me prendre la tête.

bonsoir Mochaca

si vous ne pensez pas rester au dela d'un an, garder le systeme dyptique
le 3ème renouvellement n'est que pure formalité, tout a deja du etre verifié au 2è (soit la fin de vos 90jours) et sera pareil pour le 4ème
pour sortir vous arriverer à la douane ala goulette en plaques tunisiennes que le douanier va recuperer et zou qur le bateau !

si vous ne voulez pas jouer la bricole sur les quais, quelques jours avant le depart faite reposer vos plaques francaises d origine
et poser les plaques tunsiennes par dessus avec un serflex, un coup de couteau et hop c'est fait !!! et les rendez vite fait au douanier

Bonjour je ne sais pas si vous etes retraités ou travailleurs dans mon cas je le renouvelle depuis 1an et demi il comprenne tout a fait les problemes dut au carte ( douane de montplaisir ) moi jai tout le dossier RS sauf la carte je suis en attente...Bon la je suis limite 1 mois de retard ( tu paie une amende ) je suis sous la société d'ou ma demande sur votre statut...

Laetitia

de toute façon pas de RS voiture plus de 3 ans et là 1999
pat à raison garder dyptique

OK merci à tous pour vos réponses, je travaille ici Laetitia.
Je pense que je vais suivre vos conseils de Pat et Aatist et renouveler mon dyptique, en espérant que ça ne soit qu'une formalité comme vous dites ! Cela parait être la solution la plus simple même si cette démarche de demander l'autorisation de sortie sans vehicule à chaque sortie du territoire est pesante !

bonjour tout le monde ,étant nouvelle dans le forum je viens  à la pêche aux infos , mon époux est francais donc il est possible qu'il change chaque année de voiture en france il n'aura juste qu'a payer son dyptique ??Car j'ai déjà utilisé mon fcr et nous n'avons pas envie de nous prendre la tête  avec la paperasse en tunisie surtout que les administrations ne savent pas grand chose ....

[b]Si vous êtes non résident[/b] et que vous entrez en Tunisie avec une voiture ou une moto de cylindrée supérieure à 49 Cm3, un permis de circulation appelé « Diptyque » valable pour une période de 3 mois vous sera délivré par la Douane à la frontière.
Ce permis est prorogeable 3 fois consécutives avec paiement de la taxe de circulation (vignette) à la première prorogation. A l'expiration de la validité de ce permis, le véhicule doit être réexporté.
Si vous n'êtes pas propriétaire du véhicule, vous devez produire une procuration signée par le propriétaire avec légalisation de signature.


(oui je radote, mais faut croire que tout le monde n'est pas encore au courant........)

et ça ne marche qu'une fois ! car après les 90 jours, la douane vérifie sur votre passeport : que vous n'avez pas passé plus de 183 jours dans le pays dans les 12 derniers mois précédant la date d'entrée du véhicule

(où je me fais "douanière" ???   )

Bonsoir

J'ai moi même un véhicule ( ex Diptyque ) et bientôt RS;

je pense d'abord que le Diptyque ne peut être renouvelé plus de 3 fois.

Votre contrat s'arrete dans 1 an, mais pensez vous rester par la suite ?

De quel bureau avez vs obtenu les documents ? BAf ( bureau des avantages fiscaux ) ?

Envoyer moi un mail si vous voulez, je vais essayer de vous aider
[email protected]

Cordialement Ines

merci pour ces précieux conseils mais quand même avouons que nous sommes très mal informés c'est une cata !! donc mon mari peut faire le rs je sais ça peut en énerver beaucoup car le sujet a été rabâché mais c'est un forum d'entraide donc merci à vous mm si cela vous pousse a vous répéter j'avoue ne rien saisir ...concernant le dyptique c'est plus clair et si je change de voiture en retournant en france c'est possible de renouveler pour un an ? Et pour le rs de mon epoux ou dois je aller ?

Normalement,

vous devez voir le BAf, bureau des avantages fiscaux, bureau de douane se trouvant près de Champion ( centre ville tunis ) derrière l'Api. pensez à bien parquer votre vehicule (horodateur ) , il embarque facilement les voitures.


Pr le Rs, vs devez avoir une carte de séjour, un contrat ( si vs êtes embauché ) ou si vs êtes employeur d'autres types de documents .
Votre mari est il employé ou gérant ?

Bye Ines

NON RESIDENT :
entrée en tunisie 90 jours franco
si vous souhaitez pronlonger, c'est le dyptique
pour la meme voiture et prise en compte de votre durée (a vous personnellement meme sans voiture) de séjour sur le sol tunisien de moins de 183 jours antérieurs a la date d'entrée du véhicule
durée totale 1 an, à partir de la date d'entrée

RS : il en existe plusieurs suivant le statut de votre mari (français si j'ai bien compris?)
retraité, employé d'une societe, ou gérant d'une off shore
le RS se sollicite a Tunis au bureau des avantages fiscaux

c'est mieux comme ça ????

pat27 a écrit:

[b]Si vous êtes non résident[/b] et que vous entrez en Tunisie avec une voiture ou une moto de cylindrée supérieure à 49 Cm3, un permis de circulation appelé « Diptyque » valable pour une période de 3 mois vous sera délivré par la Douane à la frontière.
Ce permis est prorogeable 3 fois consécutives avec paiement de la taxe de circulation (vignette) à la première prorogation. A l'expiration de la validité de ce permis, le véhicule doit être réexporté.
Si vous n'êtes pas propriétaire du véhicule, vous devez produire une procuration signée par le propriétaire avec légalisation de signature.


(oui je radote, mais faut croire que tout le monde n'est pas encore au courant........)

et ça ne marche qu'une fois ! car après les 90 jours, la douane vérifie sur votre passeport : que vous n'avez pas passé plus de 183 jours dans le pays dans les 12 derniers mois précédant la date d'entrée du véhicule

(où je me fais "douanière" ???   )

Merci Pat pour ces infos. Mais si je deviens résidente au cours de cette année (ça va être le cas, la procédure est en cours), est-ce que je peux quand même faire les renouvellements de dyptiques jusqu'à la limite des 12 mois? Par exemple si j'ai ma carte de résident définitive avant de renouveler une 2ème fois mon dyptique, m'autoriseront-ils à le renouveller ou alors je devrai passer en statut RS ?
Ou dit autrement : Est-ce OBLIGé de passer en RS si l'on est résident avec une voiture ?

Merci beaucoup !

cela n'est pas oblige de passer en rs une fois résident mais dans tous les cas la voiture devra être réexportée au bout d'un an et attendre 6 mois avant de la ramener

la demande de rs doit être faite la 1 année de l'obtention de la carte de résident
bien sur répondant aux conditions d'obtention:
voiture de moins de 3 ans
revenu de 30000dt par an
carte de résident

comme dit pat nous avons donné déjà ces infos sur d'autres posts
à lire...

je viens de lire que v^tre voiture à plus de 3 ans!!!
donc pas de RS possible

aatist a écrit:

bien sur répondant aux conditions d'obtention:
voiture de moins de 3 ans
revenu de 30000dt par an
carte de résident

Je comprend pas le truc des 3ans bon je l'ai pas encore mais voiture a 10ans et j'ai aucun soucis une ami pareil elle a eut son RS et j'en connais plusieurs comme sa
A ce que j'ai compris c pour le FCR ou le RS pour les expats ne travaillant pas ou retraités en tunisie...

Car jai aucunes des 3 conditions loool enfin la dernière carte de séjour c obligatoire mais le reste on ne m'a jamais rein demandé ni dit pareil pour mon ami et on est loin des 3 ans et 30 milles / ans !!!

Je pense que cela change en fonction des statuts donc voyez avec votre société pour faire passé le RS sous la boite et la pas de 3 ans ou de 30 milles par ans !!

mochaca a écrit:

Merci Pat pour ces infos. Mais si je deviens résidente au cours de cette année (ça va être le cas, la procédure est en cours), est-ce que je peux quand même faire les renouvellements de dyptiques jusqu'à la limite des 12 mois? Par exemple si j'ai ma carte de résident définitive avant de renouveler une 2ème fois mon dyptique, m'autoriseront-ils à le renouveller ou alors je devrai passer en statut RS ?
Ou dit autrement : Est-ce OBLIGé de passer en RS si l'on est résident avec une voiture ?

Merci beaucoup !

  vous seriez bien la 1ere à avoir une carte de séjour en "mode accéléré" .....et si vous avez votre "carton provisoire" vous n'êtes pas obligée de le sortir de la poche

Oui Laétitia les conditions données par aatist sont pour le "RS retraité"

...par contre : pour moins de 3 ans véhicule de tourisme ou moins de 5 ans VU ; c'est...à la tête du client
tout comme l'attriubtion d'un RS pour un employé d'une societe tunisienne ne travaillant que localement
cela se fait mais aucun texte ne le précise !
le texte général renvoi à l'entrée des véhicules importés en tunisie impératif -3ans et -5ans ;
mais le RS étant un régime suspensif=non destiné à durer, ça joue dans tous les sens à l'application
(faut pas s'étonner de devenir dingue dans ces cas )

itou des moins de 3 ans ou 5 ans, meme pour des retours définitifs de tunisiens de l'étranger (FCR et/ou RS)

le moins "compliqué" (et là je rigole ) c'est l'attribution en tant que societe off-shore............faut juste du temps...et du temps......

pat27 a écrit:

[b]Si vous êtes non résident[/b] et que vous entrez en Tunisie avec une voiture ou une moto de cylindrée supérieure à 49 Cm3, un permis de circulation appelé « Diptyque » valable pour une période de 3 mois vous sera délivré par la Douane à la frontière.
Ce permis est prorogeable 3 fois consécutives avec paiement de la taxe de circulation (vignette) à la première prorogation. A l'expiration de la validité de ce permis, le véhicule doit être réexporté.
Si vous n'êtes pas propriétaire du véhicule, vous devez produire une procuration signée par le propriétaire avec légalisation de signature.


(oui je radote, mais faut croire que tout le monde n'est pas encore au courant........)

et ça ne marche qu'une fois ! car après les 90 jours, la douane vérifie sur votre passeport : que vous n'avez pas passé plus de 183 jours dans le pays dans les 12 derniers mois précédant la date d'entrée du véhicule

(où je me fais "douanière" ???   )

Bonjour,

tout d'abord, merci beaucoup pour toutes ces infos pat!!!

Je voudrais juste vous demander 2 3 petites précisions...

Concernant la légalisation de signature, comment cela se passe? c est au consulat tunisien?

De plus, ma femme me donne la procuration pour que je lui ramene sa voiture, mais sera t elle mis sur mon passeport? car je souhaite lui ramener et repartir en lui laissant.... est ce possible?

j ai bien cherché et ne trouve pas de réponse à ce niveau...

Merci encore

Bonsoir reds94

une légalisation n'est autre que ce qu'auparavant la france appelait une "copie conforme", à ma connaissance les administrations ne le font plus ???
le consulat de tunisie, pourquoi pas ?

oui le véhicule sera porté sur votre passeport puisque c'est vous qui passez la douane

j'ai lu sur ce forum qu'il avait été possible de tranferer un véhicule sur le passeport d'un conjoint, mais je ne sais vous repondre de quelle manière ?

pour tunisia2013
attention vous dites avoir bénéficier de votre FCR
vous ne pouvez bénéficier que d'un seul avantage fiscal par foyer  donc pas de RS pour votre mari
a moins que vous ayez utiliser votre FCR avant le mariage dans ce cas si le douanier est dans un bon jour il arrivera à comprendre que ce n'est pas le même foyer

à ma connaissance le transfert d'un passeport à un autre est impossible
c'est les opérations de douanes qui font retirer la mention sur le passeport
solution : sortir (algérie) et rentre avec un autre responsable du véhicule

bonsoir,
oui il est possible de transferer le véhicule de son passeport sur celui de son conjoint,la douane de NABEUL le fait sans probléme à condition de prouver que l'autre personne est véritablement son conjoint( livret de famille par exemple)et qu'elle reste en tunisie.
il suffit de se présenter aux services des douanes avec les deux passeports et l'autorisation de circulation.
attention,cela implique que l'autre conjoint ne peut quitter le territoire sans le véhicule.
cela était valable il y a quelques mois,à vérifier
jptunisie

idem pour sousse il el font sans sousse

je lai fais

Merci a tous pour vos réponses!!!!

petite precision... (donc besoin encore de votre aide)!!!

Sur la carte grise est mentionée le nom et prenom de ma femme et mon nom de famille (la carte grise est au deux noms en faite, mais mon prénom n'y apparait pas)... est ce que je peux ramener la voiture en tunisie sachant qu elle ne sera pas avec moi?

Si vous avez une réponse concrète... ca serait top!!

merci encore!!!

marie a une tunisienne (qui a eu son fcr)retraite je vis en tunisie depuis 15ans bien sur carte de sejour est ce que je peux ramener une voiture francaise sans payer trop de douane qu elle est l astuce merci

Bonjour Hugues, http://www.douane.gov.tn/index.php?id=879

(faut pas s'étonner de devenir dingue dans ces cas )

Ca fait seulement 2h que je me suis pencher sur le sujet et malheureusement je suis déjà passé du côté "dingue" !!!
Je pense que je rester avec mon vélo LoL