Bonjour,
Je suis actuellement en train de rassembler les document pour le CSQ, et j'ai quelques petites questions :
On nous demande une copie "assermentée" du titre de séjour pour les éttrangers. Mon mari n'étant pas français, il faut donc que nous fournissions ce document, mais malgré mes recherches sur les différents blogs. Je ne sais pas comment faire assermentée une copie.
Est ce que quelqu'un sait comment il faut faire?
Dans les heureux detenteurs du CSQ, avez vous fourni ce document? Est ce qu'une simple copie certifiée conforme suffit?
Sinon faut il dans le dossier envoyer également les pages d'instructions? Faut il agraffer les différentes pages des formulaires?
Merci
Babydoo