Assurance vie

Bonjour gli et bienvenue sur Expat.com!

Vous pourriez peut-être poser votre question sur le forum France aussi. Cela pourrait aider.

Harmonie.

bonsoir .Il exite un convention franco-allemande de non double inposition que tu trouveras ici,mais tu peut aussi contacter le centre des impôts des non résident google te donneras l'adresse.
bonne soirée.

jean  luc

Merci de vos reponses.
Il semblerait que les assurances vies francaises ne soient pas reconnues comme telles. Donc les plues values considerees comme interets et donc a integrer aux revenus.
Apres questions de classes et de plafond...on continue...

gli a écrit:

Merci de vos reponses.
Il semblerait que les assurances vies francaises ne soient pas reconnues comme telles. Donc les plues values considerees comme interets et donc a integrer aux revenus.
Apres questions de classes et de plafond...on continue...

DŽaprès ce que j'ai compris en France le prélèvement ce fait directement à la source par la banque , ou assurance .Mais tu doit déclarer aussi en Allemagne, avec le papier de la banque , les impôts payé en France devront être déduit de ceux payé en Allemagne. Du moins d'après ce que j'ai compris.

jean  luc

Il semblerait que si on fournit un certain document vise par l administration fiscale allemande le prelevement ne se fait qu en Allemagne...a verifier
Gilles

oui , cŽest possible tout dépend de la convention signer entre la France et L' Allemagne .Convention que tu a du trouver dans le lien , que jŽai transmit.

jean  luc

Convention avec l Allemagne 0%
Pour eviter de payer qqchose en France et declarer normalement en Allemagne avec ses revenus et imposition depend de la classe
Le rachat doit etre accompagne du cerfa 5000 et 5002 que l on peut trouver a http://www.impots.gouv.f
Je pense que le tour est boucle...sauf surprise

Interressant pour un non resident d ouvrir un compte assurance vie si retour en France un jour.

tu peut nous en dire plus svp.

jean  luc

Sur...le fait de souscrire un contrat de non resident.
Pour l heritage il semblerait que en cas deces, en etant de nouveau resident francais, exoneration de la taxe de sucession  (20%) apres les premiers 150 000 euros ...
Afer l explique bien.
Gli

Salut,

je suis dans le meme cas,je vis en Allemagne et aimerais utiliser mon assurance vie souscrite en France en 1998.

Gli peux-tu nous dire comment ca s'est finalement passé? Est-ce que l'Allemagne a imposé tes interets?

Quand je regarde sur le web, j'ai l'impression qu'il est possible d'eviter d'etre imposer pour les "altvertrag" si les conditions ci dessous sont reunies:
* contrat ouvert avant le 31.12.2004
* contrat de plus de 12 ans
* versements reguliers durant 5 ans
* garantie a hauteur de 60% du Capital en cas de deces

Voir l'article suivant:
http://www.steuernetz.de/aav_steuernetz … odule=home

Cet article address en partie les "auslandische Lebensvesicherung" et fairt reference a des decisions de justice.

Quelqu'un a-t-il deja fait l'experience?

A+,

Tom

Tu devrais voir directement á la finanzamt ,car c'est un sujet très délicat qui demande des connaissances en droit fiscal . Se renseigner á la finanzamt n'est pas anormal ici ,et en plus leurs conseils sont gratuit .je ne peut pas d'aider

   jean  luc

Bonjour Gli,

je suis en Allemagne depuis 2008 et possede une assurance vie francaise (AFER) depuis 1988.

Je n ai jamais declaré cette assurance vie au fisc allemand jusqu'à présent car je n'ai jamais vendu de parts.

Ma femme qui est allemande m'a informé que j'aurai du tout de même du declarer chaque année les dividendes et intérets percus par afer (et automatiquement reinvestis par Afer dans mon assurence vie).

Malheureusement il semble difiicile pour AFER de me donner les informations nécessaires pour faire ma déclaration (détails des intérêt et dividendes percues).

As tu rencontré cette situation. Comment as tu fait et quelles en ont ete les consequences?

Merci d'avance pour ton aide.

Cordialement,
hguitard