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Se marier au Brésil

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Et si l’expatriation était synonyme de mariage ? Profitez de votre nouvelle vie au Brésil pour officialiser votre bonheur à l’autre bout du monde !

Vous rêvez de vous marier dans un cadre exotique une fois expatrié au Brésil ? Ce pays est l'endroit idéal, avec ses grandes villes côtières telles que Rio De Janeiro ou encore ses belles plages, comme Copacabana ou Ipanema ! Avant toute chose, il y a des procédures à suivre pour se marier dans le pays, que ce soit avec un étranger ou un Brésilien. Vous pouvez choisir de vous marier selon les règles de votre pays d'origine, ou ceux du Brésil.

Formalités

L’Ambassade de France au Brésil indique la liste des documents à fournir pour constituer un dossier de mariage. Cette liste est susceptible d’évoluer selon la nationalité des futurs époux, s’ils sont étrangers. Il est fortement conseillé de contacter l’ambassade de votre pays au Brésil si vous êtes déjà sur place.

Actes de naissance des deux conjoints

Conjoint(s) français : copie intégrale et récente (moins de six mois) de l’acte de naissance,

Conjoint brésilien : copie récente (moins de six mois) et authentifiée par le « cartório » de son acte de naissance, pas nécessairement « inteiro teor » ; (au Brésil, ce document est appelé « segunda via » ou « copia atualizada » et fait apparaître les mentions marginales : mariage, divorce, etc.).

Le conjoint possédant la nationalité d’un pays tiers :

  • Copie de son acte de naissance traduit et légalisé selon le régime applicable au pays concerné (apostille ou légalisation consulaire ou dispense de légalisation).
  • Photocopie du document d’identité de chaque futur conjoint
  • Preuve de nationalité française d’au moins l’un des deux futurs conjoints (inscription au registre, carte nationale d’identité, etc.)
  • Justificatif de résidence de chaque (futur) conjoint (factures, contrat de location, etc. par exemple). La publication des bans se fait en effet dans la(les) ville(s) où les futurs conjoints ont leur résidence.

Une fois le mariage célébré, il faut procéder à la transcription de l’acte de mariage sur les registres consulaires français. Pour cela, le(s) conjoint(s) français peut(vent) solliciter la transcription de son (leur) acte de mariage sur les registres consulaires français, sur présentation :

  • Formulaire de demande de transcription de l’acte
  • Copie intégrale de l’acte de mariage (inteiro teor), demandée auprès du cartório compétent.

 Attention :

Tout document d’état civil brésilien doit être intégral (inteiro teor)

Publication des bans

 Attention :

La publication des bans est une formalité obligatoire. Elle permet par la suite de faciliter la transcription de l’acte de mariage étranger sur les registres consulaires français (préciser également si ce document est exigé par les autorités locales pour célébrer le mariage).

Le consulat français procèdera à la publication des bans dans ses locaux. Si l’un des futurs conjoints réside en France, il doit faire la demande de publication auprès de la mairie de son domicile. Après 10 jours d’affichage et une fois reçu le certificat de non-opposition envoyé par la mairie française, le consulat vous délivrera un certificat de capacité à mariage.

Si l’un des deux conjoints réside en France, il faut compter un délai de 40 jours après dépôt du dossier au consulat, pour tenir compte du délai de transmission des documents entre le consulat et la mairie. Le Consulat vous délivrera un « certidão de habilitação a casamento » à remettre à l’autorité (civile ou religieuse) qui célèbrera le mariage.

Si toutefois les conjoints français ne souhaitent pas procéder à la publication des bans, ils devront fournir :

  • Preuve de nationalité française d’au moins un des conjoints (carte nationale d’identité en cours de validité, certificat de nationalité française, etc.) ; une copie intégrale d’acte de naissance peut être une preuve de nationalité française si l’intéressé est né en France d’au moins un parent également né en France
  • Copies intégrales de moins de trois mois des actes de naissance des conjoints (ces actes ont en principe été fournis au moment de la publication des bans). Ce document est à demander à la mairie du lieu de naissance en France ou pour les Français nés à l’étranger au Ministère des Affaires étrangères Service central de l’État Civil

S’il ne s’agit pas d’un premier mariage

Vous devrez fournir :

  • une copie intégrale de l’acte de naissance portant mention du divorce (ou copie certifiée conforme du jugement de divorce français)
  • une attestation de contrat de mariage français ou étranger (accompagné de sa traduction), le cas échéant

 Attention :

Si le divorce a été prononcé à l’étranger, le jugement doit d’abord faire l’objet d’une procédure de vérification de l’opposabilité.

En cas de veuvage, vous devrez fournir un certificat de décès du précédent conjoint.

Certificat de mariage

Le certificat de capacité à mariage sera délivré à l'issue de la publication des bans. Vous devez alors faire une demande de transcription de ce document. La demande doit être faite auprès du « cartorio » le plus proche de votre quartier. Vous devrez présenter votre contrat de mariage, ainsi que vos pièces d'identité, un extrait de votre acte de naissance et de celui de votre conjoint afin de pouvoir enregistrer votre mariage.

De plus, selon les dispositions légales en vigueur au Brésil, vous aurez la possibilité de vous faire représenter lors de la célébration de votre mariage. Il s'agira d'un mariage par procuration qui peut ne pas être reconnu par de nombreux pays, dont la France. C'est pour cela qu'il est primordial de faire transcrire votre certificat de mariage dans les registres de votre pays d'origine.

 Bon à savoir :

En optant pour un contrat de mariage, vous aurez la possibilité de faire une demande de résidence permanente au Brésil. Toutefois, vous perdrez ce statut si vous quittez le territoire brésilien pendant plus de deux années consécutives.

Le mariage homosexuel est autorisé au Brésil depuis mai 2013. Auparavant, les couples du même sexe étaient autorisés à s'unir civilement, avec des garanties similaires à celles du mariage.

Les autorités brésiliennes sont autorisées à célébrer le mariage des ressortissants de nationalité étrangère.

Le divorce

Si vous vous mariez avec une personne d'origine brésilienne ou étrangère, c'est le droit brésilien qui s'appliquera en cas de divorce, peu importe où la demande est déposée. Selon les règlements en vigueur, le conjoint aura droit à 50 % des biens de son partenaire.

 Liens utiles :

Expat.com – Forum Brésil - Formalités et procédures administratives au Brésil
Ambassade de France au Brésil – Formalités pour le mariage
État civil Français

Nous faisons de notre mieux pour que les informations fournies dans nos guides soient précises et à jour. Si vous avez toutefois relevé des inexactitudes dans cet article, n'hésitez pas à nous le signaler en laissant un commentaire ci-dessous et nous y apporterons les modifications nécessaires.
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Small earth, Mauritius
1 Commentaire
achour-6
achour-6
il y a 2 ans

bonjour a ts. svp jesper que vous aurais une reponce pour moi. bon je suia marie ici au bresil j'ai le cpf. cartera destrangeiro. acte de mariage. mais je né jamais eté a lambassade meme jamais envoyé un dossier laba. svp je voudrais savoir si quoi la prochaine prosidure pour moi. si le passeport ou dabord jenvoye le dossier pour lambassade je ne si pas comment suovre la prochaine etapes. merci de me rependre et bon courage a vous aussi

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