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Importation de véhicule au Maroc

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Véhicules

Non résident 

En tant qu'étranger en visite au Maroc, le régime de l'admission temporaire (AT), applicable à votre véhicule personnel immatriculé à l'étranger, vous sera accordé pour une durée maximum de :
six (06) mois, continu ou fractionné par année civile, s'il s'agit d'un véhicule de tourisme (y compris les camping-cars) ou d'une moto
trois (03) mois, fractionnés ou continus au cours d'une même année civile, pour les véhicules utilitaires légers (genre fourgonnettes ou camionnettes entièrement carrossés mais dépourvus de vitres latérales et non équipés de sièges arrières) utilisés à des fins purement touristiques (usage commercial exclu)

BON À SAVOIR

Les délais de séjour susvisés ne peuvent faire l’objet de prorogation.
Un véhicule ayant séjourné six (06) mois au Maroc ne peut être réintroduit sous le régime de l’admission temporaire au cours de la même année civile même dans le cas ou le véhicule en question serait importé par une tierce personne sous couvert d’une procuration.

En tant que bénéficiaire du régime de l'admission  temporaire pour un véhicule automobile immatriculé à l'étranger, vous êtes tenu de respecter les engagements suivants :

  • régulariser la situation de votre véhicule avant l'expiration du délai réglementaire qui vous a été accordé et ce, par la réexportation ou le dédouanement du véhicule en question
  • utiliser votre véhicule pour vos besoins personnels : le véhicule admis temporairement au Maroc ne peut être ni mis à la disposition de tiers, ni prêté, ni cédé

Le prêt,et la cession, de tout véhicule admis temporairement constituent des infractions  passibles de poursuites judiciaires.
Il vous est octroyé un n° inscrit sur le passeport ,ce qui veut dire que vous ne pouvez pas quitter le Maroc sans ce véhicule 

Si pour des raisons professionnelles, de santé ou familiale, vous êtes amené à retourner d'urgence à l'étranger sans votre véhicule introduit temporairement au Maroc, la Douane vous donne la possibilité de mettre le dit moyen de transport sous scellés :

  • soit auprès du bureau douanier de sortie
  • soit dans un garage privé ou public de votre choix

Dans les deux cas, les clefs et documents du véhicule doivent être déposés, contre décharge, au bureau douanier du ressort.

Pour bénéficier de cette facilité, vous êtes tenu de remettre au bureau douanier de sortie un engagement écrit servi et signé par vos soins.

BON À SAVOIR

La réexportation du véhicule doit intervenir avant la date d’expiration du délai accordé pour l’admission temporaire. Passé ce délai, vous serez passible d’une amende dont le montant varie selon la durée du dépassement .

Toute nouvelle importation de véhicule, sous le régime de l’admission temporaire, est subordonnée soit à la réexportation du premier véhicule, soit, le cas échéant, à son dédouanement dans les conditions réglementaires.

Quand vous quittez le royaume n’oubliez surtout pas l’exemplaire blanc du D16 ter (à garder sans limitation de temps )

Résident :
En tant que résident ! aucun droit  il faut dédouaner le véhicule 
A condition qu’il ait moins de cinq ans et avec /- 32% de taxe 

Plus de cinq ans aucune posiblilité ,le véhicule doit rester en Europe (Le dédouanement des véhicules ayant cinq ans d’âge et plus est interdit)
Source : http://www.douane.gov.ma/web/guest

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s150 Animateur Maroc
Membre depuis le 14 Mars 2012
Salé (Maroc), Morocco
2 Commentaires
toubon
toubon
il y a 10 mois

bonjour. les 32 pour cent à régler,sont sur la facture d'achat à l'étranger ,ou bien sur une autre cotation?

Répondre
s150
s150
il y a 10 mois

Bonjour Avec la carte grise du véhicule la douane à le tarif neuf (ici) les 32% sont appliquer sur le prix du neuf ,mais pas sur la facture (hélas) Il y à un simulateur sur le site de la douane ,utiliser le ,vous saurer exactement ce que ça vas vous coûter (de toute façon ,très cher) Cordialement

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