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Tour du monde de la fiscalité des expatriés

  • fiscalite a l'etranger
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Publié il y a 7 mois

La fiscalité est une question qui revient souvent sur le tapis lorsque l'on décide de partir vivre et travailler à l’étranger. Dépendant de votre statut de résident dans votre pays d’accueil, vous serez probablement soumis à différents types d’impôts. Pour vous éviter des surprises, Expat.com vous présente le système fiscal de quelques unes des destinations préférées des expatriés.

Belgique

Bruxelles, Belgique
S-F / Shutterstock.com

Il existe, en Belgique, différent types d’impôts sur le revenu, notamment l’impôt des personnes physiques s'appliquant sur le revenu global de tous les habitants, l’impôt des non-résidents, ainsi que l’impôt des personnes morales. Si vous avez pour projet d'y lancer votre start-up, par exemple, vous devrez également vous acquitter de l’impôt des sociétés concernant toutes les sociétés résidentes en Belgique. Les expatriés en Belgique sont généralement imposés sur leurs revenus professionnels, leurs avantages en nature, notamment les indemnités de transport, le logement ou les véhicules de société, ainsi que sur leurs revenus mobiliers et immobiliers. Sachez que si vous vivez au moins 6 mois en Belgique, vous devrez payer des impôts sur la totalité des revenus perçus dans le pays. Les résidents, pour leur part, sont imposés sur leur revenu global. L’impôt sur le revenu est prélevé à un taux progressif de 30 à 50%. Par ailleurs, les ressortissants étrangers ayant contribué au régime de sécurité sociale en travaillant pour le compte d'une société belge sont éligible à une pension.

Canada

Ottawa, Canada
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Si c'est au Canada que vous avez choisi de poser vos valises, il est bon de savoir que l’impôt sur le revenu est prélevé à différents niveaux : fédéral, provincial et territorial. Au niveau fédéral comme au Québec, le barème va de 15% à 33% dépendant du seuil de revenu. Les différentes provinces, pour leur part, appliquent leurs propres barèmes. Qui plus est, deux provinces, à savoir, l'Ontario et le Nouveau-Brunswick, appliquent des taxes additionnelles. Dans tous les cas, les non-résidents sont soumis à l'imposition fédérale et provinciale au même titre que les résidents. D'une manière générale, les résidents sont imposés sur leur revenu global tandis que les non-résidents sont imposés sur leur revenu de source canadienne, y compris ceux provenant de la création d'une société sauf s'il existe une convention d'exemption, d'un emploi, de bien immobiliers situés au Canada, ou encore de dividendes et de gains en capitaux réalisés par une entreprise canadienne. En ce qui concerne la sécurité sociale, la contribution est partagée équitablement par l'employeur et l’employé à un taux de 4,95%.

Brésil

Rio de Janeiro, Bresil
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Au Brésil, les ressortissants étrangers détenteurs d'un visa permanent ou d'un visa temporaire accompagné d'un contrat de travail, ainsi que ceux ayant séjourné plus de 183 jours au Brésil sur une période de 12 mois avec un visa de travail, doivent s'acquitter de l’impôt sur le revenu. L’impôt étant prélevé à la source, les contribuables sont tenus de déclarer tous types de revenus perçus durant l’année fiscale écoulée, y compris leurs primes d'expatriation et leur compte bancaire. L’impôt sur le revenu est calculé selon un barème progressif allant de 7,5% à 27,5%. En revanche, comme l'immobilier, les cotisation de sécurité sociale, ainsi que les mutuelles santé ne sont pas imposés. Les expatriés peuvent tout de même prétendre à des réductions sur certaines dépenses, notamment pour les études et les traitements médicaux.

France

Paris, France
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Les résidents étrangers en France sont tenus de payer l’impôt sur le revenu dépendant de leur revenu global. Vous êtes ainsi considéré comme un résident si la France demeure votre résidence principale, même si vous travaillez à l’étranger et que votre famille vit toujours en France. Les expatriés en France sont généralement tenus de s'acquitter de la contribution sociale généralisée, de l’impôt sur le revenu prélevé à la source à un taux progressif de 14% à 45%, de la taxe d'habitation appliquée aux locataires et propriétaires, ou encore, de l’impôt sur les sociétés lorsque l'on y créée son entreprise. La taxe à valeur ajoutée est appliquée au prix de base des produits et services. En ce qui concerne la sécurité sociale, garantissant une couverture en cas de maladie, une pension, ainsi qu'une allocation familiale, chaumage et accident du travail, la contribution est partagée entre l'employeur à un taux de 40% à 45% et le salarié à un taux de 20% à 25% de leur revenu brut.

Singapour

Singapour
Avigator Thailand / Shutterstock.com

Le Singapour est réputé pour son régime fiscal attractif selon lequel les expatriés sont imposés dépendant du nombre de jours passés dans le pays. Vous serez ainsi considéré comme un résident fiscal pour l’année en cours si vous passez moins de 183 jours dans le pays. Si vous y passez 183 jours cumulés sur une période de 24 mois, vous serez considéré comme un résident fiscal pour les deux années. L’impôt sur le revenu est prélevé à un taux progressif de 15% à 22% pour les professionnels étrangers. Il est intéressant de noter que les revenus de sources étrangères sont exemptés de l’impôt sur le revenu à Singapour sauf s'ils proviennent d'un partenariat local. Sachez toutefois que le revenu imposable à Singapour comprend le salaire, les bénéfices en espèces, les congés payés, les commissions et bonus, ainsi que les allocations. Par ailleurs, les employés sont tenus de cotiser à hauteur de 6% à 9% de leur salaire au Medical Savings Account (Medisave) pour bénéficier d'une couverture santé.

Émirats Arabes Unis

Dubai, Emirats Arabes Unis
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Considérés comme un paradis fiscal, les Émirats Arabes Unis présentent des conditions salariales et de vie très avantageuses pour les professionnels étrangers ayant choisi de s'y installer. Il n'existe, dans le pays, ni impôt sur le revenu, ni impôt sur les sociétés. La taxe à valeur ajoutée y est également inexistante pour l'instant, même si les autorités émiraties comptent l'introduire à un taux de 5% à partir de janvier 2018. Si vous comptez y créer une entreprise, vous ne devrez vous acquitter que d'une taxe municipale de 10% du montant de la location du bureau et de 5% du montant annuel que vous consacrez au logement de vos employés. En revanche, les produits à base de tabac et d'alcool sont soumis à une taxe de 50% et 90% respectivement.

États-Unis

New York, Emirats Arabes Unis
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Les États-Unis sont particulièrement réputés pour la complexité de leur système fiscal. L’impôt est prélevé à deux niveaux : fédéral et étatique. En vous y installant, vous serez donc soumis à une double taxation à des taux variés. Qui plus est, certaines régions peuvent également vous réclamer des taxes additionnelles, notamment sur les services, la scolarité, entre autres. En revanche, certains États, tels que la Floride, le Texas, ou encore, le Nevada, n'appliquent pas d’impôt sur le revenu. Sachez toutefois que les taxes fédérales comprennent la contribution sociale ainsi que la couverture santé Medicare. D'une manière générale, les taux d'imposition vont de 10% à 39,6%.