Bonjour
Je n'arrive pas à acquérir le titre de propriété d'un terrain que j'ai acheté. Des conseils me seraient utile. Merci. Je suis dans la région de Capas au Brgy O'donnell.
Bonjour
Je n'arrive pas à acquérir le titre de propriété d'un terrain que j'ai acheté. Des conseils me seraient utile. Merci. Je suis dans la région de Capas au Brgy O'donnell.
tu ne peux pas obtenir de titre de propriété si tu n'es pas philippin ... Une règle
intangible ... Il y a fort à parier que tu n'aies acquis que les rights only ...autrement dit le seul droit d'utilisation du sol (en général pour 50 ans ).... et bien entendu si tu es en couple avec une filipina tu n'auras pas de titre de propriété , elle si ....
sinon selon les regions entre le absolute deeds of sale et le transfert effectif de titre . il peut s'écouler un an ou une éternité .... et beaucoup plus si les taxes n'ont pas été payées depuis 30 ans ce qui en province est très fréquent ....
Demandes des précisions à ton avocat ou notaire , celui qui t'a assisté lors de la vente ...Si tu n'en avais pas il y a 99.99% de chances que tu te sois fait gentiment plumer...
Bienvenue aux Philippines
Bonjour
Merci pour la réponse. Je suis marié avec une Philippine, nous avons acheté une maison sans problème avec le t d propriété, les terrains nous sommes passé par le barengay.
Bon courage
Bonjour,
Es tu sur qu'il n'y avait qu'un seul titre de propriete sur ces terrains ? Il y a 4 agences qui ont autorite a octroyer des titres de propriete fonciere et parfois (souvent ?) il y a 4 proprietaires differents, parfois meme plus s'il y a des faux titres ! Le terrain qui est mitoyen de ma maison est en friche depuis 25 ans... personne ne peut l'acheter car il appartient a 5 proprietaires differents qui ne se connaissent pas. Mais chacun est persuade d'avoir un titre valide... Celui qui voudrait acheter le terrain devrait l'acheter 5 fois
Bonjour.
Comment savoir?
Allez consulter le cadastre a votre mairie (city hall) et Land Bureau. Deja vous verrez s'il y a des anomalies. Ensuite pour etre sur vous pouvez aller au DENR et Department de l'agriculture qui peuvent aussi octroyer des titres. Si vous etes en zone tribale (ancestral domain) vous pouvez voir aussi le NCIP qui peut aussi delivrer des titres de propriete.
merci.