Acheter en tant qu'étranger

Bonjour Ridfa02

La loi a été amendé en décembre 2016 pour permettre aux étrangers d'acheter un ou des appartements dans un immeuble en copropriété d'au moins deux étages (R + 2) avec l'approbation préalable du BOI.

Le montant à payer pour l'acquisition d'un appartement ne doit pas être inférieur à 6 millions de Roupies ou + ou - 150 000 Euros.

Donc tout etranger avec ou sans:

- Un occupation permit
- Residence permit
- Permanent residence permit

Peut acquérir un ou des appartements R+2 à des 6 millions de Roupies.

Salutations

Dominique

Bonjour,

Un question par rapport à ça. A la base, d'après toutes mes lectures, l'objectif d'investir autant d'argent, 150K€ ou 450K€ est d'obtenir le sésame qui est le permis de résidence.

Si l'on est déjà résident, doit on aussi investir autant? L'intérêt est de dissocier permis de résidence et propriété.

Si tel est le cas, cela voudrait donc bien dire que Maurice ne veut que votre argent non?

Bonjour,

À confirmer, mais je ne crois pas que l'achat d'un bien R+2 à 150 000 implique l'obtention du permis de résidence contrairement à l'achat d'un bien à 500 000$.

En ce qui concerne les « déjà » résidents, ils sont obligés de passer par les biens décris ci-dessus ou de rester locataire...

Et pour répondre à Ridfa02, car c'est la question de base, non, il ne pourra pas louer cet appartement car c'est un secteur d'activité réservé aux Mauriciens.

bingobirdy a écrit:

Et pour répondre à Ridfa02, car c'est la question de base, non, il ne pourra pas louer cet appartement car c'est un secteur d'activité réservé aux Mauriciens.

Bonjour, je ne suis pas certain mais je pense que vous confondez location simple avec exploitation de chambres d'hôtes ou de bed&breakfast, sinon comment expliquer qu'il y ait autant de RES/PDS proposés à la location saisonnière ?
Une bonne question à se poser, c'est justement le taux de remplissage de tous ces appartements en dehors de la période de Noël / nouvel an.

En fait on a juste le droit de dépenser son argent, pas d'en tirer un bénéfice....

Tout d'abord merci Dominiq pour votre réponse.

Pour obtenir le permis de résidence il me semble que ce n'est possible que par certains programmes bien spécifique ( RS de mémoire ), mais l'acquisition d'un appartement ne permet pas d'avoir le permis de résidence.

Je suis dans une forte hésitation entre acheter un appartement dans ma ville ou l'immobilier est assez onéreux, et acheter sur Maurice qui me permettrait d'avoir un pied a terre plusieurs mois par an avec un cadre de vie très agréable. Le soucis, c'est que je ne veux pas pour autant prendre trop de risque et je ne connais pas le marché immobilier a l'ile maurice ni locatif.




♠ Si on ne peut pas louer son bien, la question même si personne le peut prédire l'avenir, c'est comment voyez vous l'immobilier Mauricien évoluer dans les 15 a 20 ans a venir? Car on peut toujours y voir un interet d'une part pour habiter 6 mois par an, et d'autre part pour valoriser un capital avec la montée éventuelle de l'immo

♠ L'autre question: Est ce qu'il y a possibilité de louer un appartement sur Maurice mais pour seulement 3 a 6 mois? Les baux de location j'imagine sont en général a l'année, et par l'intermédiaire de airbnb ca revient a trop cher le mois en comparaison avec le marché locatif

@Rida, je pense que vous trouverez des locations pour 3/6 mois.
Le mieux est d'aller voir les annonces immobilières, le site lexpress.mu en regorge.

@Nohab, vous avez peut être bien raison, j'aimerais bien connaître ce qu'en dit officiellement la loi.

Merci je ne connaissais pas ce site.

Effectivement ça pourrait être bien de savoir ce que dit la loi pour la location saisonnière.

Pour le remplissage, il y a des réservations de toute saison, on peut voir sur le site airbnb des calendriers pleins.

En revanche, je pense qu'il y a en contrepartie une forte concurrence a Maurice a ce niveau la et la question c'est de savoir dans quelle mesure on a ce remplissage en fonction du bien

Travailler et Vivre

Le Non-citoyens (Property Restriction) Act a été amendé le 20 décembre 2016 pour permettre aux étrangers d'acheter des appartements dans des immeubles en copropriété comprenant au moins deux niveaux en sus du rez-de-chaussée (G + 2) avec l'approbation préalable du Board of Investment. Toutefois, le prix d'acquisition d'un appartement ne doit pas être inférieur à 6 millions de  roupies ou l'équivalent dans toute autre devise convertible.

Tout non-citoyen, avec ou sans « Occupation Permit », permis de séjour, permis de séjour permanent, peut acquérir des appartements.

Ainsi, aucune restriction n'est applicable pour les non-citoyens qui souhaitent acquérir:

une unité résidentielle développée dans le cadre de l'IRS, le RES et le PDS
une unité résidentielle développée dans une Smart City, ville intelligente
un appartement situé dans un bâtiment comprenant au moins deux niveaux en sus du rez-de-chaussée.

http://www.investmauritius.com/fr/news- … ement.aspx

bingobirdy a écrit:

Bonjour,

À confirmer, mais je ne crois pas que l'achat d'un bien R+2 à 150 000 implique l'obtention du permis de résidence contrairement à l'achat d'un bien à 500 000$.

Affirmative
Pas de permis de residence.
De plus, l'acquisition est sujet à l'approbation de la BOI.

L'achat d'un bien à $500K et l'obtention du sésame sont seulement pour les PDS, Smart City  ou IRS/RES

@External,
merci de tes éclaircissements.

Sais-tu ce qu'il en est de la possibilité de louer ce type de bien ?
Est-ce uniquement réservé aux Mauriciens, ou est-ce que des expats ont le droit de le faire ?

Les propriétaires peuvent louer, mais généralement la location saisonnière reste sous la société de gestion de l'immeuble - qui garde un pourcentage pour ses services.

C'est très simple de comprendre le principe : dans ce type de bien l'acheteur ne reçoit pas un permis de séjour, ce qui fait qu'il ne peut rester que 6 mois dans une année. Donc  l'idée est que les gens puissent acheter, et sachant bien qu'il ne peuvent y habiter toute l'année, ils ont la possibilté de rentabiliser leur investissement. Sinon je qualifierai pas ce plan comme un 'investissement'

Nadeem a écrit:

Les propriétaires peuvent louer, mais généralement la location saisonnière reste sous la société de gestion de l'immeuble - qui garde un pourcentage pour ses services.

C'est très simple de comprendre le principe : dans ce type de bien l'acheteur ne reçoit pas un permis de séjour, ce qui fait qu'il ne peut rester que 6 mois dans une année. Donc  l'idée est que les gens puissent acheter, et sachant bien qu'il ne peuvent y habiter, ils ont la possibilté de rentabiliser leur investissement.

Merci beaucoup Nadeem pour ces informations, encore une fois très claires.

Bonjour bingobirdy,

Je me permets d'élaborer sur la loi foncière, plus particulièrement sur la loi foncière concernant les non-citoyens; The Non-Citizens (Property Restriction) Act. L'article qui nous concerne c'est la section 3.

Pour faire la part des choses sur les points soulevés ci-dessus:

1. PDS/IRS/RES: L'acquéreur non-citoyen peut louer son bien uniquement par le biais du promoteur PDS/IRS/RES ou une agence désignée par le promoteur après avoir informé l'EDB (le BOI).

2. Appartement (R+2): Le non-citoyen acquiert en 'toute propriété' ce bien immobilier avec la possibilité d'y faire usage pour sa résidence. J'utilise les mots portant à l'esprit de l'article (entré en vigueur en décembre 2016). Votre 'expédition' mentionne sous l'entête <<JOUISSANCE... les dits acquéreurs pourront jouir, faire et disposer du lot comme bon leur semblera et comme de chose leur appartenant en toute propriété.>> Donc, oui, vous pouvez louer votre appartement en tant que propriétaire ayant tous ses droits, et vous n'êtes pas obligé de solliciter une agence immobilière ou avoir une autorisation supplémentaire.

3. Location par un non-citoyen: Le non-citoyen peut louer un bien immobilier si le terme du contrat de location n'excède pas 4 ans. Donc oui, vous pouvez louer appartement/maison/villa pour un an, renouvelable, tout en respectant votre permis de séjour applicable. Pendant votre absence, vous pouvez sous-louer, si le propriétaire vous autorise à le faire.

Bien à vous,

Intelitégen

Je ne dirais pas moins que : Excellent en terme de qualité technique à la question posée. 

Merci effectivement pour les lumières. Je pense que pour le moment je vais m'en rester a l'idée de la location, quitte a prendre un bail de 1 an si sur des durées de 6 mois ce n'est pas possible ( temps max du permis de séjour )

Pour un éventuel achat je verrai sans doute plus tard dans plusieurs années en fonction de comment le marché immobilier a évolué

Vous trouverez sûrement un bail sur 6 mois. Ceci est chose courante. Mon bail à titre personnel est sur 6 mois minimum en effet, avec une condition d‘extension.
Pour l'acquisition, oui, surtout prenez votre temps. L'offre excède la demande sur certaines régions, comme Phoenix, Curepipe ou Quatres-Bornes. Surtout ne pas acheter un appartement trop vieux (je dirais plus de 7 ans). Evaluez le promoteur si la construction est sur un programme VEFA. Ne pas acheter près des autoroutes! Analysez les projets futurs, surtout le passage du Metro Express prévu en 2019. Votre retour brut sur investissement devrait avoisiner les 5-7% p.a.. Moins de 5% p.a., trop cher; plus de 7% p.a. intéressant, mais faites gaffe aux mauvais conseils ou les grandes promesses. Les villas de lux par exemple peinent à franchir les 3% p.a., puisque le prix inclut une prime pour le permis de résidence - un autre débat. Assez simple d'évaluer votre bien potentiel en termes de valeur locative avant l'achat.
Certains nouveaux projets dans le centre ont du potentiel, région Moka (région Smart City) ou Floréal.
Conseil pratique: demandez à votre banquier de monter un dossier de financement pour votre bien potentiel.
Ravi d'en débattre plus longuement avec vous.
Intelitégen

Merci encore pour la qualité de vos réponses.

Je ne savais pas qu'il y avait un projet de métro.

Ce type de bien vu le prix j'imagine que c'est dur a rentabiliser, mais par curiosité, déconseilleriez vous ce type d'investissement par exemple ;  je mets le lien mais si c'est interdit par une quelconque règle du site mes excuses : https://www.lexpressproperty.com/fr/ach … res-213351

Je cherche essentiellement sur Tamarin ou éventuellement Grand baie. Le futur métro passe t'il a proximité? Permet t'il de se rendre par exemple de grand baie a Tamarin ou même carrément au Morne?

ridfa02 a écrit:

. Le futur métro passe t'il a proximité? Permet t'il de se rendre par exemple de grand baie a Tamarin ou même carrément au Morne?

PVI:

https://www.mauritiusmetroexpress.mu/traffic/

La  réponse à votre question: malheureusement NON

Bonjour

Bon j arrive en peu en retard
mais je vie dans le Nord dans un complexe où il y a maison à +500000 et à moins 500000 et les gens qui ont acheter ici loue régulièrement leur maison
Pour ma part je vie à l année mais certains bien sont à louer pour les vacanciers toutes l année
Cordialement

150000 euro ne donne pas le permit de résident vous pouvez rester 6  mois par an pas plus
Et. Il faut l'accord du boi pour acheter
Cordialement

Merci Gribouille

Bonjour ,

à confirmer mais d 'aprés mes renseignements sur l 'accés  à la propriété par les étrangers :

- Il est possible d'acheter au prix Mauricien  un appartement comptant un rez de chaussé + 2 étages uniquement si vous êtes embauché par une entreprise qui vous paie plus de 3000$/mois ou qu'en tant que self employed vous générez plus de 3000$/mois sur 3 années consécutives.

-Si votre contrat de travail se termine ou si pour une raison interne on ne vous renouvelle pas votre self employed au bout de 3ans, vous serez obligé de le revendre.

Hello!
En fait, pas du tout. L'article 3 du Non-Citizen (Property Restriction) Act 1975 fut amendé en décembre 2016 pour permettre à un non-citoyen (défini comme non-citizen) d'acheter un appartement dans un immeuble R+2 à une valeur minimum de MUR6m sujet à l'accord du bureau du premier ministre (Prime Minister's Office).
Donc, permis de résidence ou non, vous êtes bien autorisé à acheter cet appartement et ne pas le vendre en cas de non-renouvellement.

Les lois changent si souvent ! Merci pour votre réponse intelitégen

Bonjour à tous,
Je suis le candide de l'expatriation, et désire avoir des réponses à mes questions.
Je suis francais, retraité et marié à une mauricienne depuis 2011, et souhaite vivre à Maurice donc acquérir un bien immobilier. Je lis que vous parler de BOI, RES ...... c'est à rien y comprendre et à se mêler les pinceaux.
Ma question est simple, est-il possible pour un retraité marié à une mauricienne d'acquérir un terrain pour y construire une maison à Maurice?

Hello bacounet,

D'après l'article (3)(b) du Non-Citizen (Property Restriction) Act 1975, si vous etes marié sous le régime légal de communauté, la réponse est affirmative, aussi bien dans la situation ou votre contrat de mariage vous donne droit aux biens matrimoniaux.

Iegen

Merci pour vos renseignements.
Comme je finance la totalité du bien immobilier souhaité, j'espère que l'acte de propriété mentionnera uniquement mon mon.
MAIS, comment se partage immobilier lors d'une séparation entre les époux, d'un décés de l'un des époux et comment se résoud l'héritage.
En effet j'ai 2 enfants français d'une précédente union, et mon épouse a aussi 2 enfants mauriciens d'une autre union.
Je ne voudrai pas léser mes 2 enfants, et comme vous le savez les mariages peuvent se casser du jour au lendemain.
il y a aussi le fait que le premier qui part au ciel, le deuxième ne doit pas être mis à la porte du logement.
J'envisage toutes les hypothèses divorce, séparation, décès pour satisfaire tout le monde, mais quand il s'agit d'argent tout mon entourage n'est pas d'accord.

Alors avant de prendre une ultime décision je me renseigne.

Même mon notaire ne peut m'informer, dans cette complexité.
MERCI de votre ou vos réponses
bacounet

Ne serait-il pas pertinent de faire un testament dans ce cas?

@bacounet:

Etant marié à une Mauricienne, vous pouvez vous installer dans le bien qu'elle aura acheté avec votre financement. L'acte de propriété ne mentionnera pas votre nom, car vous n'avez pas le droit d'acheter sur le marché immobilier "normal". La seule mention de votre nom sera du style Madame Untel, épouse de Mr Bacounet... mais votre signature ne figurera pas ur l'acte de vente. Je parle en connaissance de cause, je vis dans la nouvelle maison de mon épouse Mauricienne. Heureusement, nous avons plus de 30 ans de mariage et un enfant commun, et je suis optimiste 
Dans votre cas, l'héritage risque de poser problèmes vis à vis de vos enfants Français, car, même si en droit, ils pourraient revendiquer votre part , dans les faits, ça sera très compliqué car il faudra vendre la maison à Maurice uniquement à des Mauriciens, et il ne faut pas que la belle famille leur mette des bâtons  dans les roues, du genre qu'un de vos beaux enfants occupe la maison avec sa famille et refuse de déguerpir. Et ne comptez pas trop sur des actions en justice qui impliqueraient à vos enfants des procédures à 11.000 km de distance.
Comme vous le conseille Nadeem, allez voir un notaire et expliquez lui surtout qu'un étranger n'a pas le droit d'acheter un terrain à Maurice.

Il reste peut être la solution d'acheter un appartement dans un R+2, si vous en avez l'envie et les moyens. Je ne maîtrise pas les conditions d'accès à ces biens, mais une recherche sur le forum pourra vous éclairer.

Merci de votre réponse,
Mais je trouve que ce n'est pas normal de devoir acheter un bien immobilier uniquement de mon épouse pour des raisons de nationalité.
En France, on est plus tolérant à ce sujet, un Mauricien peut acheter un bien immobilier même s'il n'est pas naturalisé FRANÇAIS.
Je pense que c'est une grand honte des gouvernants mauriciens. En gros c'est prendre ton pognon et casse toi vulgairement parlant.
Trop compliquer pour moi, je pense que LA RÉUNION me sera plus profitable que Maurice.
ADIEU MAURICE
Merci encore de votre réponse

TROP compliqué, je suis à la retraite pour me la couler douce et non pour me compliquer la vie.
C'est une solution, comme créer une SCI, mais je renonce à Maurice pour LA REUNION.
Merci de votre réponse

La restriction d'achat de terrain pour les étrangers est chose courante dans dans de nombreux états insulaires et même dans des grands pays tels que la Thaïlande. Le but premier étant de protéger l'accès à la propriété pour les nationaux.
Pour info, en Belgique, l'achat de biens en région Flamande est dans certaines municipalités interdit pour les non- néerlandophones.

bacounet a écrit:

En France, on est plus tolérant à ce sujet, un Mauricien peut acheter un bien immobilier même s'il n'est pas naturalisé FRANÇAIS.
Je pense que c'est une grand honte des gouvernants mauriciens. En gros c'est prendre ton pognon et casse toi vulgairement parlant.
Trop compliquer pour moi, je pense que LA RÉUNION me sera plus profitable que Maurice.
ADIEU MAURICE
Merci encore de votre réponse

Essayez d'acheter en Suisse ou Monaco et vous nous en direz le résultat.
Regardez ce qui se passe présentement en Nouvelle Zélande

Ou même en Corse

En corse le problème c'est le plastique, qui fait boom boom, pas celui qui pollue nos mers.
Mais le Maroc, c'est pareil. il y a plein d'autre pays ou l'exception de la nationalité existe, c'est triste pour eux. Mais le plus navrant dans tout cela, ces pays sont les premiers à réclamer des crédits donc notre pognon encore une fois, pour faire évoluer leur industrie, l'expansion économique disent-ils!!!!!!
Qu'ils évoluent leur mentalité d'abord, on ne va pas leur voler leur bout de terre. Alors qu'ils se le gardent et qu'ils nous fassent plus rêver avec des images ou photos de plage de sable blanc.
D'ailleurs à ce propos il n'y a pas beaucoup de plage publique au sable blanc à Maurice.

ATTENTION, vous parlez de 30 années de mariage, moi je vous parle de 4 mariages ou concubinages dont chacune m'a laissé sur la paille.
Autant d'année de mariage, ne vous sécurisent pas d'une séparation. toutes les femmes sont comme ça, sauf la votre peut-être!
Allez y croire ou comprendre quelque chose en nos moities!!!!
Mais trêve de balivernes, je vous souhaite une longue et douce vie avec votre épouse. Les mauriciennnes seraient-elles les meilleures épouses ??
J'arrête car je pense m'attirer les foudres de nos déesses.