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systéme judiciaire: comparaison Quebec/France

Bonjour
nous avons vécu 2 ans au Québec, et nous somme revenu vivre en France récemment.
Bien que nous ayons adoré le Québec et le le Canada en générale, nous avons vécu ce que l'on pourrait appeler un traumatisme, même si le mot parait un peu fort.
En effet , nous avons voulu porter une affaire, sur le fond assez banale, en justice et celle ci à pris des proportions absolument aberrantes (j'avais déjà posté un message sur le forum à l’époque pour me renseigner).
Plusieurs fois, on nous a répété qu'au Québec la justice était un luxe, et que fasse à certaines personnes (comme des gens très riches) on ne pouvait rien faire.
Surtout, nous avons vu ce coté "justice à l'américaine" ou des gens tentent des actions absolument grotesques (avec des arguments qui le sont encore plus) pour toucher de l'argent. On savait que cela existait, mais on pensait que le Québec était un peu à part.
Bref, au final, nous nous somme plus senti en sécurité la bas.....ou disons que nous avons ressenti une autre forme d'insécurité par rapport à ce que nous avions connu en France.
Je voulais savoir si d'autres personnes on vécu ce genre de choses

Bonjour,
Je vous ai envoyé un MP. Je pense que la justice au Québec est une mascarade!

Bonjour,

Être partie à un procès est en soi traumatisant pour la plupart de gens.
Les gens ne connaissent pas les codes à respecter, et même si on a un avocat, ce n'est pas évident.

J'ai dû aller témoigner pour la Procureure de la Couronne devant la Cour Municipale. Autant dire une minuscule affaire de rien du tout, d'autant plus que la défenderesse n'était pas là et a donc été condamnée par défaut séance tenante. Mon témoignage a duré entre 5 et 10 mn max. Et bien, malgré le fait que je travaille dans le domaine juridique, j'ai moi-même été impressionnée.

J'ai travaillé quelques années à la Cour du Québec, chambre civile, et la plupart des juges sont  bienveillants, particulièrement lorsque les parties n'ont pas d'avocat.

Avoir un avocat au Québec est un luxe (le seuil pour l'aide juridique est bas), et en choisir un compétent n'est pas facile.

Cela étant dit, la différence fondamentale pour moi est qu'au Québec, on trouve facilement l'information de base, notamment pour les Petites Créances. Ce n'est pas le cas en France.
2ème remarque : le Québec rend la justice bien plus vite qu'en France, surtout au criminel (même si c'est toujours trop long pour les parties).
3ème remarque : le juge QC a plus de latitude pour pallier les erreurs de forme qu'aurait pu commettre une partie.
En France, les erreurs de forme sont fatales. C'est important lorsqu'on a pas d'avocat.

En terminant, je conseille :
1) de toujours signer un écrit ou de se faire confirmer un engagement par écrit
2) de poser des questions sur les clauses incompréhensibles
Après avoir assisté à de nombreux procès, j'ai constaté que le problème numéro 1 est l'ABSENCE DE PREUVE OU PREUVE INSUFFISANTE, même lorsqu'il est évident que les gens sont de bonne foi, qu'ils disent la vérité.
Toujours se ménager une preuve, On ne le répétera jamais assez. Les engagements oraux sont à proscrire.  Ce temps-là est terminé.

Enfin, il y a les litiges contre Revenu Québec ou les villes par exemple. Il faut bien avouer que les lois qui les régissent leur donnent presque tous les pouvoirs et que les citoyens sont souvent perdants.

Je ne connais pas votre affaire, mais je ne doute pas une seconde de l'effet négatif que cela a eu sur votre vie.

Alex

Bonjour
Merci pour votre réponse. En un sens, elle me rassure un peu
Cependant, dans mon cas, j'ai été confronté à des gens très à l'aise financièrement. On peut même dire des "riches", avocats eux même qui plus est.
Je n’étais moi même pas dépourvu de moyens. Je pouvais me payer les services d'avocats de cabinets faisant partis du club des "grands" cabinets. Tous m'ont dit la même chose: Bien que la malveillance de la partie adverse était évidente, et même si j'avais de bonnes chances de gagner ma cause, financièrement  cela n'en valait pas la peine.
C'est surtout cela qui m'a effaré: apparemment beaucoup de gens au Québec renoncent à faire valoir leur droits car cela coute trop chère en temps et en argent. "La justice est un luxe" voila ce que j'ai souvent entendu.
En France, j'avais toujours eu l’impression que le judiciaire était effectivement laborieux, mais que cela ne pouvait pas partir en vrille financièrement.
Et surtout, en étudiant les jurisprudences au Québec, j'ai été effrayé de voir beaucoup de cas de ce que je qualifie "à l’américaine" du style Mme X à glisser, comme par hasard, dans le supermarché à coté du panneau "attention sol glissant" elle est blessé traumatisé à vie, et réclame 10 années de salaires!
Avec cela, des lois rédigées, peut être de manière moins complexes qu'en France, mais dont certaines sont aberrantes!
Non vraiment, j'avais l’impression que ma vie pouvait partir en vrille trop facilement, par le fait de gens malhonnêtes qui utilisent la justice comme un jeux de poker

Effectivement, au Québec, la devise des juristes est : mieux vaut un mauvais accord qu'un bon procès.
Et les juges, qui sont d'anciens avocats, encouragent les parties à négocier. Cela fait partie de leur job.
Parfois, c'est compréhensible, mais c'est toujours frustrant pour la personne qui est dans son bon droit.
C'est vrai que faire face à des avocats n'est pas simple, mais je vous assure que certains citoyens y arrivent si la cause s'y prête.
J'espère que vos mauvais souvenirs vont disparaître et que vous aller retrouver une certaine sérénité.
Alex

Greg1200 :

Bonjour
Merci pour votre réponse. En un sens, elle me rassure un peu
Cependant, dans mon cas, j'ai été confronté à des gens très à l'aise financièrement. On peut même dire des "riches", avocats eux même qui plus est.
Je n’étais moi même pas dépourvu de moyens. Je pouvais me payer les services d'avocats de cabinets faisant partis du club des "grands" cabinets. Tous m'ont dit la même chose: Bien que la malveillance de la partie adverse était évidente, et même si j'avais de bonnes chances de gagner ma cause, financièrement  cela n'en valait pas la peine.
C'est surtout cela qui m'a effaré: apparemment beaucoup de gens au Québec renoncent à faire valoir leur droits car cela coute trop chère en temps et en argent. "La justice est un luxe" voila ce que j'ai souvent entendu.
En France, j'avais toujours eu l’impression que le judiciaire était effectivement laborieux, mais que cela ne pouvait pas partir en vrille financièrement.
Et surtout, en étudiant les jurisprudences au Québec, j'ai été effrayé de voir beaucoup de cas de ce que je qualifie "à l’américaine" du style Mme X à glisser, comme par hasard, dans le supermarché à coté du panneau "attention sol glissant" elle est blessé traumatisé à vie, et réclame 10 années de salaires!
Avec cela, des lois rédigées, peut être de manière moins complexes qu'en France, mais dont certaines sont aberrantes!
Non vraiment, j'avais l’impression que ma vie pouvait partir en vrille trop facilement, par le fait de gens malhonnêtes qui utilisent la justice comme un jeux de poker

Bonjour à tous

Merci pour ce poste, il me permet de dire que le modèle qui s’applique au Québec est celui de la survie. C’est le Far-west et voici les règles:

-1- il n’y a pas de vérité, juste des histoires plus ou moins plausibles
-2- aucune moralité, seul l’argent compte pour assurer sa survie et celle des siens

Après découle tout ce qui a été dit et pour une victime l’impression de se faire violer une deuxième fois. On en tire la conclusion de quitter ou devenir cowboy.

Salutations,

Antoine

C'est ce j'ai ressenti aussi
Un fait divers que j'ai suivi et qui a connu sa conclusion récemment, pour illustrer les problèmes quand au système judiciaire au Québec (ou/et l’Amérique du nord) que j'ai soulevé dans ce post.
Dans les grandes lignes, un monsieur dine avec son conjoint dans un restaurant de Montréal et commande un tartare de poisson. Après une bouchée Il fait une réaction allergique et fini a l’hôpital.Il poursuit ensuite le restaurant pour une somme faramineuse, affirmant avoir commandé un tartare de bœuf et ne pas s’être rendu compte de la différence lorsque le serveur lui a apporté l'assiette (sic)
D’après plusieurs sources, ce monsieur aurait poursuivi d'autres établissements en France.
Au Québec, cela a fini par "une entente à l'amiable confidentielle"
Voila ce qui m'a effrayé: un système si lent, lourd et couteux que cela devient un jeux de poker, ou il vaut mieux transiger que de défendre ses droits. Les personnes mal intentionnés savent en profiter. Et effectivement, les arguments les plus délirants peuvent être défendus par le jeux des appels.
Il faut donc constamment anticiper la moindre tentative d'escroquerie dans son cercle de relation.

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