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LLC, ITIN, EIN Et Compte Bancaire

Bonjour à tous,

Nous amorçons les démarches pour créer notre LLC en vue de la constitution d'une franchise (en tant que franchisé sur un concept existant).

Nous avons lu nombre d'articles sur ce forum et autres portails et on en est venu à rassembler des retours d'expérience contradictoires. Nous avons donc quelques questions et remercions d'avance les membres qui nous accorderont une poignée de minutes pour nous orienter  :par:.

1 | Doit-on légalement créer la LLC avant d'entrer dans une banque pour ouvrir un compte bancaire personnel ? Est-il possible d'ouvrir le compte professionnel de la LLC par la même occasion ? Est-ce obligatoire d'avoir une adresse aux Etats-Unis ?

2 | Quelle est la banque la plus intéressante/flexible pour des expatriés ? En France, nos comptes sont au Crédit Agricole et chez LCL qui ne semblent pas avoir d'accords comme BNP Paribas avec Bank of America. Nous avons une préférence pour cette dernière mais une amie américaine nous a conseillé la Chase Bank.

3 | Est-il possible de créer sa LLC depuis l'étranger ? Si oui, quelles sont les modalités ?

4 | Des modèles/templates d'"Articles of Organization" et "Operating Agreement" sont-il aisément trouvables sur Internet? Ces documents légaux doivent-ils être établis spécifiquement selon l'état US (en l'occurrence la Floride) ?

5 | L'ITIN (Individual Taxpayer Identification Number) doit-il être obtenu en préambule à la création de la LLC ou doit-il être requis suite au dépôt des statuts de la LLC (ce qui semble logique ;))?

6 | Une fois la LLC créée et déposée, quid de l'EIN ? Est-il délivré automatiquement ?

7 | Est-il vrai qu'il est préférable d'éviter un 50/50% shareholders dans la constitution des statuts en ayant l'un des deux associé minoritaire afin qu'il(elle) ait la possibilité d'être salarié le cas échéant dans un autre business en parallèle ?

Un immense merci d'avance aux futurs contributeurs :kiss:.

Bonjour,

Je ne connais pas forcement le détail pour les LLC car j'ai choisi de monter une C Corp. Par contre, ces informations sont valable dans les deux cas :
- Il est possible de monter une société depuis l'étranger. Il existe des "registered agent" qui peuvent se charger de l'incorporation.  Par la suite, ils peuvent recevoir certains courriers de la compagnie et le mettre a disposition sous format PDF . Pratique quand on a pas encore d'adresse pour la société. Cela permet aussi de ne pas rater un courrier important.

- Pour la banque, je suis chez TD Bank et j'en suis satisfait. Je ne vois pas l'interet d'une banque "pour expatrié". Pour les transferts pro et Perso,  il y a TransferWise !

- Les "registered agent" fournissent généralement les documents de l'entreprise.

Bonne journée.

Brice

brycefr34 :

Bonjour,

Je ne connais pas forcement le détail pour les LLC car j'ai choisi de monter une C Corp. Par contre, ces informations sont valable dans les deux cas :
- Il est possible de monter une société depuis l'étranger. Il existe des "registered agent" qui peuvent se charger de l'incorporation.  Par la suite, ils peuvent recevoir certains courriers de la compagnie et le mettre a disposition sous format PDF . Pratique quand on a pas encore d'adresse pour la société. Cela permet aussi de ne pas rater un courrier important.

- Pour la banque, je suis chez TD Bank et j'en suis satisfait. Je ne vois pas l'interet d'une banque "pour expatrié". Pour les transferts pro et Perso,  il y a TransferWise !

- Les "registered agent" fournissent généralement les documents de l'entreprise.

Bonne journée.

Brice

Bonjour Brice,

Un grand merci de ces précieuses informations. Et félicitations pour votre business.

Pour la LLC, nous envisageons de passer par IncFile > https://www.incfile.com/form-order-now. … yState=FL. Il semble qu'ils prennent tout en charge depuis les Etats-Unis.

Je vais regarder ce qu'il en est de TD Bank, une banque en ligne il me semble. J'ai toujours été sceptique concernant ce business model dans un domaine aussi crucial mais à voir. Merci de ce conseil.

Excellente journée à vous.

TD Bank n'est pas une banque en ligne.  C'est une banque classique.

D'ailleurs, une banque en ligne ne serai pas très adapté pour des besoins pro.

Apres, il faut surtout comparer les tarifs des banques et regarder si elles ont une agence dans votre zone.

Pour l'ouverture du compte, la banque demandera les papiers de la société et votre passport (les banques doivent respecter la régle : Know your customer). Cette opération doit donc ce faire sur place.

Bonne soirée

TD bank n'est pas une banque en ligne. Elle possede des agences a NYC. Par contre, je conseille les banques comme Chase ou Bank of America pour le nombre d'ATM, car les retraits hors reseau sont payant. Quelques dollars en moyenne quelque soit la somme. Perso, ma banque principale est Bank of America, mais je pourrais etre chez Chase. Il faut regarder les banques qui sont tres presente a Naples.

Bonjour,

J’ai monté des LLC à distance également en passant par un représentant fiscal qui se charge :
-de déclarer la LLC; ($250)
-des statuts (operating agreements) $950;
-de domicilier la siciete chez lui; $280/an
-des declarations d’impots aux US (ca depend du statut fiscal de la LLC et des associés).

Ta LLC peut etre crée tres rapidement et obtenir un compte bancaire puisqu’elle est US. Pour toi, sans EIN cela risque d’etre plus complqué.

Je suis dans une banque privée de Tampa qui répond 24/24 ou presque à tous nos e-mails  (que du bonheur après l’absence absolue de service à la Bank of America).  Le cout n’est pas plus cher du moment que tu laisses $3.000 sur le compte.

J’ai demandé mes ITIN lors du dépot de ma premiere declaration aux Usa. Cela n’est donc pas l’urgence à mon avis.

Par contre, bien reflechir au statut fiscal de la LLC car il y a beaucoup d’options.

Good luck!!!

brycefr34 :

TD Bank n'est pas une banque en ligne.  C'est une banque classique.

D'ailleurs, une banque en ligne ne serai pas très adapté pour des besoins pro.

Apres, il faut surtout comparer les tarifs des banques et regarder si elles ont une agence dans votre zone.

Pour l'ouverture du compte, la banque demandera les papiers de la société et votre passport (les banques doivent respecter la régle : Know your customer). Cette opération doit donc ce faire sur place.

Bonne soirée

Merci Brice.

En effet, je me suis renseigné sur cette banque : elle a pignon sur rue et en voyant le logo je me suis rappelé avoir vu plusieurs agences en Floride comme à NYC.

En l'occurrence, il y a une agence sur Naples, FL, notre ville de destination si nous obtenons notre visa E2.

keytoflorida :

Bonjour,

J’ai monté des LLC à distance également en passant par un représentant fiscal qui se charge :
-de déclarer la LLC; ($250)
-des statuts (operating agreements) $950;
-de domicilier la siciete chez lui; $280/an
-des declarations d’impots aux US (ca depend du statut fiscal de la LLC et des associés).

Ta LLC peut etre crée tres rapidement et obtenir un compte bancaire puisqu’elle est US. Pour toi, sans EIN cela risque d’etre plus complqué.

Je suis dans une banque privée de Tampa qui répond 24/24 ou presque à tous nos e-mails  (que du bonheur après l’absence absolue de service à la Bank of America).  Le cout n’est pas plus cher du moment que tu laisses $3.000 sur le compte.

J’ai demandé mes ITIN lors du dépot de ma premiere declaration aux Usa. Cela n’est donc pas l’urgence à mon avis.

Par contre, bien reflechir au statut fiscal de la LLC car il y a beaucoup d’options.

Good luck!!!

Hello,

Un grand merci de toutes ces précieuses informations :top:.

Pour la LLC, c'est l'option retenue en qualité de futurs franchisés sur Naples, FL.

Nous devons voir ce qu'il en est des parts ; nous sommes un couple donc nous envisagions du 50/50% mais il semble que ce soit mieux d'avoir un membre majoritaire.

Concernant les coûts listés, comme toujours avec les US, ça me semble être un empilement de frais. IncFile propose un pack à 174$ state fees incluses. Mais pour la domiciliation je pensais louer une P.O. box, une boîte aux lettres partagée / domiciliée, enfin bref vous m'avez compris.

Bien noté concernant Bank of America qui est pourtant la banque du franchiseur. Apparemment la Chase est bien, notamment avec la carte VISA Ink pour les petits businesses. Et il y a l'option TD Bank citée par Brice sur ce fil.

Au sujet de l'ITIN, j'en prends bonne note et te remercie.

Merci mille fois.

Très bonne journée.

L’option fiscale de la LLC, c’est plus transparente ou non ...

keytoflorida :

L’option fiscale de la LLC, c’est plus transparente ou non ...

C'est à dire ?

Vous parlez des taxes single owners vs. multiple owners ?

Pardon, mon post etait en effet peu clair!
La LLC laisse le choix fiscal : la LLC peut etre imposee (comme une Sarl IS en France) a l’impot sur les sociétés.
Ou la societe peut etre transparante fiscalement (comme une SCI IR en France). Les revenus sont imposes alors directement au nom des associes à proportion de leurs parts.

Si vous êtes fiscalisés en France, l’option 1 doit etre oubliée (à mon avis). Dans tous les cas, Il faut connaitre les avantages des 2 systèmes et clarifier votre situation personnelle entre la France et les US. 

Enfin, c’est ce que je ferais ...

La structure juridique depend du projet et de son potentiel. Certaines formes juridiques ne sont pas accessibles aux E2, mais la LLC est la plus simple et la plus limitee. Cela reste adapte pour un petit business.

La LLC est en sûrement plus simple à gérer. Elle est souvent considérée comme transparente par l'IRS. C'est la solution la plus simple, et la moins onéreuse.
Mais si tu veux revendre ta boite, la LLC est peut-être moins bien. Et si tu veux que quelqu'un puisse investir dans ta boite il faut une corp.

keytoflorida :

Pardon, mon post etait en effet peu clair!
La LLC laisse le choix fiscal : la LLC peut etre imposee (comme une Sarl IS en France) a l’impot sur les sociétés.
Ou la societe peut etre transparante fiscalement (comme une SCI IR en France). Les revenus sont imposes alors directement au nom des associes à proportion de leurs parts.

Si vous êtes fiscalisés en France, l’option 1 doit etre oubliée (à mon avis). Dans tous les cas, Il faut connaitre les avantages des 2 systèmes et clarifier votre situation personnelle entre la France et les US. 

Enfin, c’est ce que je ferais ...

Ouille ça me rappelle mes cours de droit commercial il y a... 19 ans en école de commerce !

En FRANCE, a priori, la seule chose que l'on conserverait c'est notre appartement et un compte bancaire donc impôt foncier et autres joyeusetés au programme.

La deuxième option semble bien ; je vais me renseigner plus largement.

De toute façon, depuis que nous avons amorcé ce projet, je passe mon temps (surtout mes soirées) à surfer sur des dizaines de sites web et à noter des acronymes pour démêler les méandres de l'administration US...

Merci encore de vos conseils.

GoyaveEtChocolat :

La LLC est en sûrement plus simple à gérer. Elle est souvent considérée comme transparente par l'IRS. C'est la solution la plus simple, et la moins onéreuse.
Mais si tu veux revendre ta boite, la LLC est peut-être moins bien. Et si tu veux que quelqu'un puisse investir dans ta boite il faut une corp.

Merci GoyaveEtChocolat de cet éclairage.

Pour un corner food, une LLC est amplement suffisante semble-t-il.

Pas d'investisseur à approcher puisqu'il s'agit d'une franchise (statut de franchisé).

Bien à vous.

Oui, tout à fait, la LLC est bien suffisante dans ce cas.
Elle est extrêmement simple à créer et à gérer. Pas de fonds à bloquer (pas de "capital").
Bon elle n'apporte pas une grande protection non plus.
Son seul but est d'être plus officiel.

GoyaveEtChocolat :

Oui, tout à fait, la LLC est bien suffisante dans ce cas.
Elle est extrêmement simple à créer et à gérer. Pas de fonds à bloquer (pas de "capital").
Bon elle n'apporte pas une grande protection non plus.
Son seul but est d'être plus officiel.

Nous sommes bien d'accord.

Nous regardons actuellement comment faire pour monter le dossier depuis la FRANCE.

Il semble que le franchiseur ait un comptable qui peut nous aider en ce sens (registered agent).

Bonne journée à vous.

Bonjour à tous,

En espérant que chacun aille bien.

Le nom de la LLC et les articles of organization ont été validés par l'Etat de Floride.

Nous attendons le certificate of status que nous avons demandé en complément.

Maintenant, le fédéral avec l'obtention de l'EIN.

Mais, en préambule, l'operating agreement.

Et là c'est quelque peu l'inconnu. Nous avons un template en notre possession.

Première question : faut-il ABSOLUMENT un comptable ou un avocat pour ce document ? A qui le transmettre une fois complété avec les noms des associés et les parts allouées ?

Je ne veux pas faire de duplicate content mais voici ce que j'ai lu sur le blog d'une jeune française dynamique sous visa E2 :

"L’Operating agreement c’est quoi ? C’est un document légal pour dire qui et qui sont membres dans la société, et comment sont répartis les parts. Ce document prend tout son sens quand il y a plusieurs membres dans la société.

Et je dois le garder pour moi. Je n’ai pas besoin de l’envoyer à quelques institutions qu’il soit. C’est juste pour moi, au cas où un jour, j’ai un contrôle, ou si on me le demande. Il vaut mieux qu’il soit prêt dans un coin.

Attention premier piège visa ! Si vous êtes plusieurs membres de la société, il faut que vous ayez vous-même minimum 50% des parts de la société pour être éligible au visa E-2 investisseur ET prouver que vos associés membres ne demanderont pas, eux, le visa E-2 investisseur !
".

Mais aussi sur un site Internet US :

"Once you have finished your operating agreement, you do not need to file it anywhere. Keep it for your records and give copies to the members of your LLC.[/i]

Following any major company event, such as adding or losing a member, it is a good idea to review and consider updating the operating agreement. An operating agreement can always be amended with the consent of all current members.".

Donc, si je suis ces verbatims, je complète ce document et en conserve deux copies, une pour mon associé, une pour moi. Mais peut-être est-il mieux de le déposer auprès d'un représentant légal (avocat) ?

Deuxième question : l'EIN (ou SIRET américain) et l'immatriculation fédérale. Quelles étapes suivre ?

Sur le portail de l'IRS, il est spécifié :

"The person applying online must have a valid Taxpayer Identification Number (SSN, ITIN, EIN).".

Et revoilà l'ITIN :unsure... J'ai en ma possession le formulaire W7 pour requérir un ITIN.

Cela se fait par courrier à transmettre au centre ITIN d'Austin, TX, de l'IRS.

Donc nous allons le compléter et l'envoyer. Est-ce la bonne marche à suivre ?

Comme tous ces éléments seront potentiellement versés au dossier du visa E2, nous souhaitons éviter toute erreur de parcours dommageable.

Troisième et dernière question : nous envisagions d'établir les parts comme suit : 60% vs. 40% au cas où je doive faire un "petit boulot" en parallèle. Mais j'ai lu que si nous faisons cela, l'associé minoritaire n'obtiendrait qu'un visa E2 spouse.

Et, en même temps, je crois que, par définition, dans un dossier de visa E2 pour un couple il y a toujours une personne bénéficiant du visa E2 et l'autre d'un visa "conjoint".
En savez-vous plus ?

En vous remerciant de votre assistance.

Bien à vous.

Hello ,
Quels sont tes arguments pour expliquer que tu es indispensable dans le management de ta boite avec 40% de part?
Quels genres de petits boulots veux tu faire sous visa E2?

J'ai lu un peu tes posts , pourquoi ne crée tu pas deux sociétés?

oliv71260 :

Hello ,
Quels sont tes arguments pour expliquer que tu es indispensable dans le management de ta boite avec 40% de part?
Quels genres de petits boulots veux tu faire sous visa E2?

J'ai lu un peu tes posts , pourquoi ne crée tu pas deux sociétés?

Hello,

Merci de ton intérêt.

L'objectif est de se consacrer (et de se défoncer) à 100% pour notre activité franchisée.

Mais, on est tellement flippés (je crois que tous les expats potentiels qui envisagent le grand saut sous visa investisseur ont très peur de se rater) qu'on souhaite laisser une porte ouverte à une petite activité salariée au début s'il est difficile de joindre les deux bouts. Chauffeur Über par exemple.

C'est peut-être irréaliste...

En tout cas, une LLC c'est déjà beaucoup ; prudence est mère de vertu.

Bien à toi.

Douny Paris :
oliv71260 :

Hello ,
Quels sont tes arguments pour expliquer que tu es indispensable dans le management de ta boite avec 40% de part?
Quels genres de petits boulots veux tu faire sous visa E2?

J'ai lu un peu tes posts , pourquoi ne crée tu pas deux sociétés?

Hello,

Merci de ton intérêt.

L'objectif est de se consacrer (et de se défoncer) à 100% pour notre activité franchisée.

Mais, on est tellement flippés (je crois que tous les expats potentiels qui envisagent le grand saut sous visa investisseur ont très peur de se rater) qu'on souhaite laisser une porte ouverte à une petite activité salariée au début s'il est difficile de joindre les deux bouts. Chauffeur Über par exemple.

C'est peut-être irréaliste...

En tout cas, une LLC c'est déjà beaucoup ; prudence est mère de vertu.

Bien à toi.

Sous E2 tu as le droit de faire un autre job? je savais pas...

Pour etre chauffeur il te faudra deja passer le permis sur place, puis tu dois avoir au moins 6 mois de permis US  (a 1 an pour certains Etats) avant d'avoir ta licence TLC.
Donc si c'est pour debuter, tu ne pourras pas faire cela de suite.
En plus, je ne sais pas si en Floride ca marche vraiment.

frenchnewyorker :
Douny Paris :
oliv71260 :

Hello ,
Quels sont tes arguments pour expliquer que tu es indispensable dans le management de ta boite avec 40% de part?
Quels genres de petits boulots veux tu faire sous visa E2?

J'ai lu un peu tes posts , pourquoi ne crée tu pas deux sociétés?

Hello,

Merci de ton intérêt.

L'objectif est de se consacrer (et de se défoncer) à 100% pour notre activité franchisée.

Mais, on est tellement flippés (je crois que tous les expats potentiels qui envisagent le grand saut sous visa investisseur ont très peur de se rater) qu'on souhaite laisser une porte ouverte à une petite activité salariée au début s'il est difficile de joindre les deux bouts. Chauffeur Über par exemple.

C'est peut-être irréaliste...

En tout cas, une LLC c'est déjà beaucoup ; prudence est mère de vertu.

Bien à toi.

Sous E2 tu as le droit de faire un autre job? je savais pas...

Pour etre chauffeur il te faudra deja passer le permis sur place, puis tu dois avoir au moins 6 mois de permis US  (a 1 an pour certains Etats) avant d'avoir ta licence TLC.
Donc si c'est pour debuter, tu ne pourras pas faire cela de suite.
En plus, je ne sais pas si en Floride ca marche vraiment.

C'était simplement une idée, une porte mi-ouverte.

L'important et l'urgent c'est de se battre pour :

1 | Avoir une préparation optimum de cette expatriation
2 | Obtenir le sésame E2. Rien n'est gagné, loin de là
3 | Embrasser cette nouvelle vie et travailler dur, très dur pour en vivre et s'épanouir.

Belle journée.

Bon les gars, j'ai complété un formulaire W7 pour requérir l'ITIN.

OK c'est juste une simulation au crayon à papier sur la base des instructions très détaillées spécifiées par l'IRS. Mais, au moins, j'ai pu voir tout ce qui est demandé.

Les instructions sont bien faites : elles ont levé pas mal de doutes.

Je voudrais un ITIN car sinon je sens qu'il va y avoir du sport avec les banques US et d'autres démarches (obtention de l'EIN notamment) tant que l'on n'a pas le visa E2 et les SSN qui vont avec...

Et, entre-temps, j'ai archivé le formulaire SS4 et les instructions afférentes pour la demande d'EIN. Mais de l'eau va couler sous les ponts car, semble-t-il, il faut au moins sept semaines pour obtenir un feedback au sujet de l'ITIN.

Ce n'est pas un ITIN qu'il te faut mais un TIN , cela va vite.

Concernant ta petite phrase :
«En tout cas, une LLC c'est déjà beaucoup ; prudence est mère de vertu»
Alors regarde le nombre de jeunes dans les avions qui rentrent en france piégé par leur visa dépendant d'une seule société.

Une LLC solide pour le visa , et une LLC pour le commerce.  La LLC du visa dirige la LLC du commerce et ainsi ton franchiseur n'est pas ton geôlier. C'est du montage holding très simple.
Le problème : on ne pense pas réussir ses challenges sur ses échecs , il ne faut pas juste travailler comme un dingue , il faut se prevoir des sorties de secours

Douny Paris :

Bon les gars, j'ai complété un formulaire W7 pour requérir l'ITIN.

OK c'est juste une simulation au crayon à papier sur la base des instructions très détaillées spécifiées par l'IRS. Mais, au moins, j'ai pu voir tout ce qui est demandé.

Les instructions sont bien faites : elles ont levé pas mal de doutes.

Je voudrais un ITIN car sinon je sens qu'il va y avoir du sport avec les banques US et d'autres démarches (obtention de l'EIN notamment) tant que l'on n'a pas le visa E2 et les SSN qui vont avec...

Et, entre-temps, j'ai archivé le formulaire SS4 et les instructions afférentes pour la demande d'EIN. Mais de l'eau va couler sous les ponts car, semble-t-il, il faut au moins sept semaines pour obtenir un feedback au sujet de l'ITIN.

Bonjour Douny ,

Je ne viens pas sur le forum pendant plusieurs semaines mais j’ai vu qu’a toi tout seul tu as alimenté les discussions et suscité des réactions en tous genres.

Concernant le ITIN , tu ne pourras pas l’avoir comme tu le penses car tu as sous-estimé le fait qu’il faille envoyer non pas ,copie de ton passeport mais l’original.
Et je te le déconseille.
J’ai eu la mauvaise idée de le faire en envoyant le passeport avec le visa dedans ,de mon fils, car mes deux précédentes demandes avec copie du passeport m’ont été retourné avec pour motif que je n’avais pas envoyé l’original
J’ai donc envoyé le passeport et après 2 mois, rien. J’ai téléphoné et personne a été capable de me renseigner. J’ai reçu son ITIN 2 mois plus tard avec son passeport mais j’ai vraiment eu peur de l’avoir perdu et je m’en suis voulu de l’avoir envoyé.

Pour ma fille, j’ai fais différemment, j’ai pris RDV au centre administratif de ma région . Je m’y suis rendu avec ma fille ( présence indispensable de la personne demandeuse ) le W7 remplit et son passeport. Je suis repartie avec son passeport ( et m’a fille LOL)et j’ai reçu son ITIN , 1 mois plus tard.

Pour ton cas, il faut soit que tu viennes physiquement mais dans ce cas, le fait de ne pas avoir d’adresse peut poser problème .Ou demander à une personne qui a l’acreditation de le faire mais dans ce cas c’est payant . Je crois que c’est entre $150 et $250 par ITIN.

Je ne vois pas trop l’interet d’avoir un ITIN. Pour ton business seul le EIN sera la clef qui te permettra d’ouvrir ton compte bancaire et rien d’autre.
Ensuite, lorsque tu auras ton visa, tu recevras après demande , sous 2 semaines ta SSN .
Le ITIN sert juste pour la déclaration des tax return lorsque tu n’as pas de SSN , a rien d’autre mais je peux me tromper. Aux US , on ne demande pas de payer avant d’avoir commencé, c’est pas Le RSI 😉

Lake

oliv71260 :

Ce n'est pas un ITIN qu'il te faut mais un TIN , cela va vite.

Concernant ta petite phrase :
«En tout cas, une LLC c'est déjà beaucoup ; prudence est mère de vertu»
Alors regarde le nombre de jeunes dans les avions qui rentrent en france piégé par leur visa dépendant d'une seule société.

Une LLC solide pour le visa , et une LLC pour le commerce.  La LLC du visa dirige la LLC du commerce et ainsi ton franchiseur n'est pas ton geôlier. C'est du montage holding très simple.
Le problème : on ne pense pas réussir ses challenges sur ses échecs , il ne faut pas juste travailler comme un dingue , il faut se prevoir des sorties de secours

Très intéressant !

J'aurais plaisir à discuter plus avant de ce montage avec toi si tu as un peu de temps ce week-end.

Merci encore.

Lake34786 :
Douny Paris :

Bon les gars, j'ai complété un formulaire W7 pour requérir l'ITIN.

OK c'est juste une simulation au crayon à papier sur la base des instructions très détaillées spécifiées par l'IRS. Mais, au moins, j'ai pu voir tout ce qui est demandé.

Les instructions sont bien faites : elles ont levé pas mal de doutes.

Je voudrais un ITIN car sinon je sens qu'il va y avoir du sport avec les banques US et d'autres démarches (obtention de l'EIN notamment) tant que l'on n'a pas le visa E2 et les SSN qui vont avec...

Et, entre-temps, j'ai archivé le formulaire SS4 et les instructions afférentes pour la demande d'EIN. Mais de l'eau va couler sous les ponts car, semble-t-il, il faut au moins sept semaines pour obtenir un feedback au sujet de l'ITIN.

Bonjour Douny ,

Je ne viens pas sur le forum pendant plusieurs semaines mais j’ai vu qu’a toi tout seul tu as alimenté les discussions et suscité des réactions en tous genres.

Concernant le ITIN , tu ne pourras pas l’avoir comme tu le penses car tu as sous-estimé le fait qu’il faille envoyer non pas ,copie de ton passeport mais l’original.
Et je te le déconseille.
J’ai eu la mauvaise idée de le faire en envoyant le passeport avec le visa dedans ,de mon fils, car mes deux précédentes demandes avec copie du passeport m’ont été retourné avec pour motif que je n’avais pas envoyé l’original
J’ai donc envoyé le passeport et après 2 mois, rien. J’ai téléphoné et personne a été capable de me renseigner. J’ai reçu son ITIN 2 mois plus tard avec son passeport mais j’ai vraiment eu peur de l’avoir perdu et je m’en suis voulu de l’avoir envoyé.

Pour ma fille, j’ai fais différemment, j’ai pris RDV au centre administratif de ma région . Je m’y suis rendu avec ma fille ( présence indispensable de la personne demandeuse ) le W7 remplit et son passeport. Je suis repartie avec son passeport ( et m’a fille LOL)et j’ai reçu son ITIN , 1 mois plus tard.

Pour ton cas, il faut soit que tu viennes physiquement mais dans ce cas, le fait de ne pas avoir d’adresse peut poser problème .Ou demander à une personne qui a l’acreditation de le faire mais dans ce cas c’est payant . Je crois que c’est entre $150 et $250 par ITIN.

Je ne vois pas trop l’interet d’avoir un ITIN. Pour ton business seul le EIN sera la clef qui te permettra d’ouvrir ton compte bancaire et rien d’autre.
Ensuite, lorsque tu auras ton visa, tu recevras après demande , sous 2 semaines ta SSN .
Le ITIN sert juste pour la déclaration des tax return lorsque tu n’as pas de SSN , a rien d’autre mais je peux me tromper. Aux US , on ne demande pas de payer avant d’avoir commencé, c’est pas Le RSI 😉

Lake

Bien vu pour le RSI 😉. Toujours mes réflexes de francais sur le qui-vive...

Mes posts suscitent des réactions en effet. Me concernant, je recherche simplement les meilleurs conseils pour réduire quelque peu les risques et aplanir les anfractuosités sur le chemin de l'expatriation sous visa investisseur.

Mon potentiel futur franchiseur vient de déclarer la même chose concernant les passeport et l'ITIN.  Danger !

Il faut que je voie pour le TIN. je vais me renseigner. Merci.

Pour l'EIN, aucune certitude mais je crois qu'on peut le faire sans faire appel à un avocat ou comptable...

Mais il va me falloir un tax number sinon c'est sans fin.

Te concernant, je comprends que tu aies peu de temps vu ton profil professionnel.

L'administratif est chiant quelque soit le pays.
Perso j'ai essayé comme toi mais j'ai fini par prendre un avocat a cause du passeport.
A mon avis ton ss4 est en trop,  pour le w7 je n'ai laissé mon passeport a personne , l'avocat la photocopié et elle a fourni une attestation sur l'honneur a l'irs.

Donc bon courage , prends une boite aux lettres US et attends le retour de ton passeport.

Trouve des bons conseils aupres de la chambre des commerces franco americaine .

Relis mes posts , j'écrivais les bonnes idées  comme tu le fais .

Mes demarches datent de deux ans environ , tout a du changer .

Comme pour le rsi qui n'existe plus , les francais en Californie adore rabâcher , rsi ci rsi ça, rsi là . C'est juste de l'ignorance. Encore un conseil , prends ton phone et appelle l'irs jusqu'à tombé sur quelqu'un de sympa qui te guidera . Dans mon cas l'avocat avait merdé un truc , l'irs lui avait envoyé un courrier . Donc a mon avis , envoies tes documents , si problème ils t expliqueront par courrier.

oliv71260 :

L'administratif est chiant quelque soit le pays.
Perso j'ai essayé comme toi mais j'ai fini par prendre un avocat a cause du passeport.
A mon avis ton ss4 est en trop,  pour le w7 je n'ai laissé mon passeport a personne , l'avocat la photocopié et elle a fourni une attestation sur l'honneur a l'irs.

Donc bon courage , prends une boite aux lettres US et attends le retour de ton passeport.

Trouve des bons conseils aupres de la chambre des commerces franco americaine .

Relis mes posts , j'écrivais les bonnes idées  comme tu le fais .

Mes demarches datent de deux ans environ , tout a du changer .

Comme pour le rsi qui n'existe plus , les francais en Californie adore rabâcher , rsi ci rsi ça, rsi là . C'est juste de l'ignorance. Encore un conseil , prends ton phone et appelle l'irs jusqu'à tombé sur quelqu'un de sympa qui te guidera . Dans mon cas l'avocat avait merdé un truc , l'irs lui avait envoyé un courrier . Donc a mon avis , envoies tes documents , si problème ils t expliqueront par courrier.

Hello,

Merci, une nouvelle fois, de ta "guidance".

J'ai voulu contacter l'IRS via Twitter mais ils n'acceptent pas les échanges via les réseaux sociaux et je n'ai pas trouvé de formulaire de contact sur leur portail Internet.

Il est clairement préférable de leur parler par téléphone ; je dois faire le nécessaire la semaine prochaine.

Demain, nous avons un échange via Skype avec nos futurs franchiseurs pour évoquer ces points administratifs dont ils semblent avoir une grande maîtrise car, lorsque je m'écarte de leurs conseils dans mes recherches personnelles afin d'étudier la question sous tous les angles, j'arrive aux mêmes conclusions qu'eux qui, bien évidemment, sont bien plus expérimentés.

Comme toi, ils sont passés par là. C'est un peu un chemin de croix comme toujours avec l'administratif mais, dixit mes amis italiens, tant que ce n'est pas l'administration italienne rien n'est insurmontable :lol:.

Bonne idée en ce qui concerne les chambres de commerce franco-américaines. J'y avais pensé au début puis j'ai laissé ça de côté. La bonne chose c'est que la personne que nous envisageons de mandater pour le visa nous répond avec réactivité sur ces points connexes relatifs à la LLC et le reste.

Je me suis aussi posé la question concernant un P.O. box mais, sans vouloir paraître radin, je compte désormais chaque centime pour tenter d'avoir le budget le plus important pour le grand saut car ça va être chaud au début. Remarque, c'est toujours quand on essaye d'économiser sur pas mal de points qu'une merde te tombe dessus, du genre lave-linge ou voiture à remplacer ou autre chose du même acabit.

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