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Terrain ruraux non constructibles et maison démontable

Bonjour À tous,

Alors, j'ai peut-être mal fouillé, mais je n'ai pas trouvé un indice de réponse aux questions que je me pose...

Je ne recherche à acheter qu'en milieu rural et j'ai une réponse constante: Pas de construction possible (ni même un piscine creusée) lorsque le terrain acquis mesure moins de 10.000 m2. Ok ça c'est compris.

Mais lorsque le terrain fait donc moins des 10.000 requis:

Quelqu'un a t'il une piste de réponse lorsqu'il s'agit de poser une maison démontable. Mais vraiment démontable, (pas un chalet en bois). je pense à une Yurte par exemple, je pense aussi à une maison pliable (constructeur italien), la pose se fait en quelques heures sur sol plat avec ou sans dalle, c'est au choix.
Ce genre de maison se replie et se remporte le jour ou le vent  éventuellement m'emporterai ailleurs...
Alors je sais que ce genre de question se pose à la mairie, dont je m'attends éventuellement aussi à ce que les réponses divergent d'une mairie à une autre suivant le département, ou même au sein d'une même mairie...
En tout cas, si le cas s'est présenté pour l'un d'entre vous, merci pour vos réponses.

PS: tant que j'y suis: Quelqu'un a t'il des mises en garde à me faire (lorsque le raccord à l’électricité du réseau ne sera pas possible) sur l'utilisation d'un générateur (puissant)? autre question dans la question: avec ou pas conjointement la mise en place de panneaux solaires...

Buen dia a todos.

Muriel

Bonjour,
peut être qu'en tapant (par exemple) Yourtes en Espagne,dans votre ami Gogol,
puis en interrogeant ceux qui l'ont fait,vous auriez des réponses... :unsure
Exemple :
http://www.ikinat.com/yourte/eco-campem … andalousie
Et un article : (a traduire...)
https://arquiteututecnicu.com/2016/08/0 … rbanzable/

Bonsoir,

Parfait, pile poil ce dont j'avais besoin :top: ... j'ai lu et capté assez pour me dire que c'est pas gagné-:)
Merci beaucoup "Aliboron" et beau W.E

Muriel

Bonsoir

Je lis attentivement votre sujet
Si je comprends bien moins de 10000 m2 on peut rien faire sur le terrain (ni mobilhome ect)
Et sur plus de 10000 m2 on aurait le droit de mettre mobilhome
Je vous pose la question parce que j ai pas tout compris dans l article
Merci beaucoup

Muriel, Cocojl: En fait, ce n'est pas tout à fait exact  ;)

Il faut comprendre "sur un terrain nu de moins de 1 ha rural".

S'il existe sur un terrain rural une construction à usage d'habitation, tu peux en général (il peut y avoir des exceptions et particularités) reconstruire ce que tu veux sans dépasser la surface au sol de la construction antérieure à usage d'habitation. De même que chaque terrain a aussi une limite de hauteur constructible. Et donc éventuellement exploitable.

Les règles sont différentes pour les terrains urbains.

Par contre, pour les choses démontables, mobiles, etc, j'ignore les éventuelles contraintes, donc... à voir sur place avec l'Ayuntamiento concerné.

Bonjour
Merci pour votre réponse

Bonjour,

En milieu rural/ sol rustique

Je parlais en fait de maisons rurales que je visite sur des terrains ou il y a une maison mais ou je voudrais personnellement "rajouter" une construction, de type mobile, Yurte en particulier et/ ou je voudrais faire creuser une piscine lorsqu'il n'y en a pas!


- de 10.000m2
Et comme le fais si bien remarquer Alain, si par exemple je trouvais un bien ou une ruine à reconstruire ou à rénover, j'en ai parfaitement le droit à hauteur de l'emplacement et du métrage initial de la dite ruine ou maison déjà présente, suivant le cas...

Quant à rajouter une piscine creusée et/ou quelque chose de type mobile: (Yurte, mobile home, etc)
Au regard de ce que j'ai lu ( plutôt de ce que j'ai compris), j'entends que c'est impossible...
Version avec un brin d'optimisme: du cas par cas... suivant les types de sol, les mairies, entre autre... Mais bon la meilleure option me semble claire: Aller consulter toutes les administrations concernées.

Tous les 10.000 m2 et +
Que se soit un terrain nu ou avec une maison déjà construite=  possibilité de construire autre chose, piscine, etc,  (Combien de mètres? et tous les autres paramètres?,  ça je l'ignore encore, et comme pour le reste il y aura plein de "ça dépend"  (la région, le département, la mairie, sol dans zone protégée, terrain agricole, terrain général, etc.. là encore la solution = 1 seule:  aller directement voir toutes les administrations concernées...


Bien, Alain, merci, comme déjà lu ailleurs, des interventions pertinentes -;)

Beau W.E à tous

Muriel

Hummmm.... oui et non: en rural, il est parfaitement légitime d'avoir un "réservoir d'eau"... qui, comme c'est étrange, ressemble diablement à une chouette piscine  ;)  particulièrement dans les régions pauvres en eau (c'est le cas où je suis, et ayant de plus des arbres de production). Non couvert en dur, bien entendu.

Pour les constructions dites "annexes", très généralement ce qui est démontable n'est pas considéré comme construit au sens propre du terme. Mais, oui, il est nécessaire de (très) bien se renseigner avant...

J'ajoute que, par exemple, dans le cas d'une yourte, cabane, etc à usage de location, même parfaitement démontable, le problème peut être différent, et avoir d'autres répercussions  :cool:

Maintenant, une discussion sérieuse avec par exemple un architecte technique (moins cher qu'un architecte pur), à défaut un architecte, peut être plus qu'utile.

Bonjour !

  :top:  Le "réservoir d'eau" je comprends oui, dans ce contexte, indispensable, on est jamais trop prudent-:)

Un architecte technique, alors je n'en n'aurai jamais eu l'idée, mais oui oui après les renseignements  sur la faisabilité légale de mes projets...(Je posterai les infos récoltées)
Si pour un architecte, vous avez des références, n'hésitez pas...
Je ferai sans doute un autre post car en parlant de référence, je vais en avoir besoin...Comme tous j'imagine, je préfère interroger et engager des artisans qui ont fait leurs preuves ailleurs, bref. Je souhaite faire une offre sur une maison, mais avant la négociation du prix, (et après vérification de tous les aspects légaux), je dois évaluer certains travaux.
Cela dit une chose à la fois.
Et bien merci Alain, et beau dimanche :cheers:

Bonjour Mu_riel,
le deuxième lien de mon post #2 est écrit par un architecte technique.
Et il faut suivre les liens donnés dans cet article.
http://urbanistica91.com/doctrina/son-l … rustico-2/
En fait,la loi en Espagne est un peu similaire a celle de la France.
Si ce que vous placez sur un terrain est mobile,ou facilement démontable,
et que a l'injonction des autorités,vous pouvez le déplacer,ou le démonter
rapidement,c'est possible (Bien qu'entrainant quelques "tracasseries"...)
J'ai expérimenté ! J'avais installé un mobil-home sur un terrain non constructible
en Ardèche (France),posé sur des parpaings,roues enlevées...La gendarmerie
m'a rendu une petite visite pour m'expliquer que j'étais en infraction...
Après discussion (longue...) avec la mairie,ils ont acceptés (si je remettais les roues)
que je le laisse en place,et j'ai même obtenu un compteur électrique "spécial" de la
part d'EDF !!
C'est donc vraiment "au coup par coup",et en fonction de vos interlocuteurs...
Et je suppose (j'espère !) que c'est un peu pareil en Espagne...
Bon chance et bon dimanche  ;)

Allez super, je vais lire tout cela!!! Merci!
Et oui, j'aime bien cette petite histoire qui dit, en tout cas qui me confirme qu'après récoltes d'infos ciblées il reste toujours vrai que chaque cas est particulier et qu'en principe : Bon sens, patience, et diplomatie font bon ménage...
Le compteur "spécial" d'EDF alors la c'est fort! :)    :D
Encore merci pour le temps pris pour mon cas...
:cheers:

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