Bonjour à tous,
Bientôt expatrié je prépare à l'avance les documents en vue de l'importation de mon véhicule.
Malheureusement je ne retrouve plus les documents mentionnés dans le titre.
Ces documents sont ils demandés impérativement par le service des douanes et pour le contrôle technique ?
Je ne sais pas qui contacter pour me procurer ces documents ou équivalent indiquant que je suis bien le propriétaire de ce véhicule.
J'ai lu sur expat que la carte grise n'est pas un acte de propriété.
Si vous avez des idées pensez à moi vous m'aiderez énormément.
Encore merci.
Lise et Daniel
Perdu Facture achat véhicule et déclaration de vente.
GuestPoster6784
05 Décembre 2017 13:17:45
0
BRIGITTE MILHORGNE
05 Décembre 2017 13:30:14
135
Bonjour,
Pour l'achat, pourquoi ne pas vois avec votre vendeur?
Cdlt
Brigitte
GuestPoster6784
05 Décembre 2017 13:46:08
0
Merci pour votre réponse, c'est l'un des principaux problèmes, je viendrai avec deux véhicules qui ont 11 et 9 ans avec très peut de kms et en très bon état dixit garages.
Malheureusement impossible de retrouver les anciens propriétaires.
Pour celui de 11 ans je l'avais achète sur la centrale des particuliers et pour le second véhicule à un particulier qui à déménager.
Donc bloqué !
Merci quand même pour la réponse.
Passez une excellente journée.
Lise et Daniel
Hugues83
05 Décembre 2017 14:02:55
72
Je suis aussi concerné, la carte grise nomme clairement le propriétaire du véhicule.
M'installant en 2018 en Algarve, j'ai entamé les démarches.
N'étant pas marié, la carte grise est au nom de ma compagne, la facture d'achat est à mon nom !
.
Le service des douanes de Faro exige que la carte grise soit à mon nom, sinon impossible d'échapper à la taxe d'importation.
Je fais établir la CG à mon nom dès maintenant car on doit être propriétaire depuis plus d'un AN.
GuestPoster6784
05 Décembre 2017 15:17:54
0
sBonjour,
Je viens moi aussi de changer la carte grise de l'un des deux véhicules pour que les cartes grises soit differentes.
Dans mon cas je viens de changer la carte grise du véhicule de mon épouse pour que la carte grise soit différente et qu'elle est plus de 12 mois avant notre arrivée pour ne pas payer la taxe.
Surtout que nous l'avons depuis 11 ans.
Maintenant la carte grise est au nom de Madame Le Breton Louise et moi Monsieur Le Breton Daniel donc different.
Par contre il est demandé l'acte de propriété des vehicules que je n'ai plus.
J'espère qu'un gentil expat aura la solution sinon je sais comment faire quelle autre document peut servir d'acte de propriété,
Bonne soirée
Daniel
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