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Refus visa

Bonjour
Je suis mariée depuis mais et nous nous sommes maries a la réunion. Je suis rentrée après le mariage car j'avais mon travail (enseignante l'année scolaire n'étant pas terminée )
Je  dépose un visa long séjour conjoint de français et en juillet je reçois une notification de refus ayant pour motif absence de lien personnel depuis le mariage. M
Mon époux est venu en juillet et en même temps on a fait recours a Nantes et 2 mois se sont écoulés aucune réponse de Nantes
Lundi je redepose une nouvelle demande avec le visa d'entrée de mon mari durant son séjour et mon attestation d'emploi car j'ai démissionné de mon poste que j'occupe depuis 7 ans dans une école française de surcroît aujourd'hui je reçois une deuxième notification de refus ayant pour motif absence de preuve pour l'intention de vie commune avec votre conjoint.
Besoin de conseils svp
Je suis fatiguée

Bonsoir
Je vois que vous êtes à Antsiranana...
Pourquoi ne pas tenter de rencontrer M. Lauze, Consul honoraire pour lui expliquer votre cas... il n'a pas de pouvoir pour résoudre votre dossier, mais bon... il peut peut être vous permettre d'être mieux entendue... et surtout d'apporter des éléments sur le contexte que vous vivez avec votre mari...
Il n'est pas sûr qu'il s'engage pour vous... mais bon... qui ne tente rien....
Je comprends votre fatigue et je compatis...
Bon courage :)

Merci!
En fait je suis restée à tana pour attendre la réponse et mon mari arrive dimanche pour tenter une approche ou un forcing vers le consulat car c'est aberrant ce qui nous arrive. J'ai eu plusieurs fois un visa pour aller sur la réunion sans problème et je suis toujours rentrée dans mon pays. Et les motifs de refus sont juste impossible a comprendre.
Bref,

Votre cas illustre à ,mon sens la perversité et l'hypocrisie du système français mis en place en matière de mariage avec un étranger. Je ne rentrerai plus dans la polémique avec certains membres du forum persuadé d'avoir toujours raison et qui ne veulent pas reconnaitre le droit absolu au mariage... et au respect de sa vie privée et familiale qui en découle.

Je vais juste essayer de vous aider et d'apporter quelque réponses.
Vous êtes mariée avec un français, en principe le CESEDA dans son article L 211-2-1 dispose que "Le visa de long séjour ne peut être refusé à un conjoint de Français qu'en cas de fraude, d'annulation du mariage ou de menace à l'ordre public. Le visa de long séjour est délivré de plein droit au conjoint de Français qui remplit les conditions prévues au présent article.
Les autorités diplomatiques et consulaires sont tenues de statuer sur les demandes de visa de long séjour formées par les conjoints de Français et les étudiants dans les meilleurs délais. "
En principe donc le visa est de droit sauf les trois cas énumérés. ici il semble que l’administration considère qu'il n'y a plus de "lien personnel". En somme on vous reproche une fois le mariage célébré d'être rentré à Mada et donc de ne plus avoir de vie commune. Il me semble que juridiquement l'on ne pourrait vous reprocher que la fraude.
En clair il convient de prouver que malgré la distance et la séparation liée à l'exercice de votre métier les liens conjugaux ont été maintenus.

Je ne crois pas trop au recours devant la commission de Nantes , qui déjà répond à près d'un an et souvent confirme la décision du consulat.

Pour ma part à votre place, je redéposerais une deuxième demande , avec une lettre explicative jointe sur les raisons de votre retour à Mada , tout en précisant que vous êtes toujours resté en contact via Facebook, viber, tel...

A l'appui je fournirais copie évidemment des conversations Facebook, viber, relevés téléphoniques, voire courrier si vous êtes friands d'échanges épistolaires. Il me semble que cela pu marcher dans certains cas. Si le consulat maintient cette position, vous pourrez exercer un recours administratif gracieux ou ester au tribunal, ce qui sera hélas la seule vraie possibilité .
N’hésitez pas à rappeler au responsable des visas du consulat de France à Madagascar qu'il est chargé seulement d'appliquer la loi, pas une politique.

Merci de votre réponse. Hélas nous sommes a notre deuxième refus. Donc faut qu'on prenne un avocat si je comprends bien.
On a tout fait copies de mails capture de nos conversations. Photos, tout.... Même mon attestation d'emploi prouvant bien que j'ai.quitté mon travail. Mais ça n'aboutit a rien
C'est fatigant.
C'est bien toutefois d'être écoutée et conseillée

Yous201 :

Merci!
En fait je suis restée à tana pour attendre la réponse et mon mari arrive dimanche pour tenter une approche ou un forcing vers le consulat car c'est aberrant ce qui nous arrive. J'ai eu plusieurs fois un visa pour aller sur la réunion sans problème et je suis toujours rentrée dans mon pays. Et les motifs de refus sont juste impossible a comprendre.
Bref,

Je ne suis pas convaincu que le "forcing" soit la meilleure approche possible.

Diplomatie, diplomatie !!!!!

fabri548 :

A l'appui je fournirais copie évidemment des conversations Facebook, viber.

À la condition de bien veiller à supprimer les passages "hots" !!!!!

humm bien au contraire car d'un point de vue juridique les passages "hots" s'il y 'en a démonteraient un des point essentiels du mariage, le désir de l'autre , d'être avec lui.
Le sexe est une composante essentielle du mariage d'un point de vue civil et même religieux.
Aujourd'hui le citoyen doit emmener l'administration dans l’alcôve, la vie privée n'existe plus au regard de "du trouble à l'ordre public " éventuel; certains s'en réjouissent .. pas moi.
Il y a des libertés fondamentales plus importantes que d'autres..
Vaste débat...

fabri548 :

Votre cas illustre à ,mon sens la perversité et l'hypocrisie du système français mis en place en matière de mariage avec un étranger. Je ne rentrerai plus dans la polémique avec certains membres du forum persuadé d'avoir toujours raison et qui ne veulent pas reconnaitre le droit absolu au mariage... et au respect de sa vie privée et familiale qui en découle.

Certains membres du forum persuadés d'avoir toujours raison. Ce membre en fait-il parti?

fabri548 :

Ce qui me choque moi beaucoup plus est que un visa peut être légalement sollicité et que dans les faits il est systématiquement refusé pour des motifs autres et non-dits,  ce qui en droit français est de la discrimination.

J'ai affirmé que vos propos étaient faux car ma compagne ainsi que 3 autres jeunes femmes malgaches qui l'accompagnaient étaient en France cette semaine (retour hier) et n'ont eut aucun problèmes pour obtenir un visa. Libre à vous de croire que mes propos sont faux, car je n'ai nullement l'intention de fournir une photocopie de leurs passeports pour confirmer mes dires....
Mais vous auriez dû lire plus attentivement les propos de "Yous201". Il semblerait que d'autres parviennent aussi à obtenir des visas......

Yous201 :

J'ai eu plusieurs fois un visa pour aller sur la réunion sans problème

fabri548 :

J'ai eu l'occasion de dire au consulat et je le pense réellement que si un visa court séjour etait accordé à toutes les" postulantes amoureuses" qui remplissent les conditions demandées,  nombre de mariages franco/gasy ne se feraient pas car tout à chacun découvrirait la réalité de la vie de l'autre et son caractère.... Or la souvent le seul moyen de se connaitre passe par le mariage.

Le personnel du consulat aurait-il pris en compte vos précieux conseils puisque Yous201 a pu obtenir plusieurs visas pour rendre visite à son futur époux? A moins que sa situation à Mada garantissait son retour contrairement à la situation de votre épouse..... Il semblerait que votre cas ne soit pas une généralité.....


fabri548 :

Je vais juste essayer de vous aider et d'apporter quelque réponses.
Vous êtes mariée avec un français, en principe le CESEDA dans son article L 211-2-1 dispose que "Le visa de long séjour ne peut être refusé à un conjoint de Français qu'en cas de fraude, d'annulation du mariage ou de menace à l'ordre public. Le visa de long séjour est délivré de plein droit au conjoint de Français qui remplit les conditions prévues au présent article.
Les autorités diplomatiques et consulaires sont tenues de statuer sur les demandes de visa de long séjour formées par les conjoints de Français et les étudiants dans les meilleurs délais. "
En principe donc le visa est de droit sauf les trois cas énumérés. ici il semble que l’administration considère qu'il n'y a plus de "lien personnel". En somme on vous reproche une fois le mariage célébré d'être rentré à Mada et donc de ne plus avoir de vie commune. Il me semble que juridiquement l'on ne pourrait vous reprocher que la fraude.

Que doit faire le consulat lorsque juridiquement on ne pourrait reprocher que la fraude?
Accorder le visa et engager des poursuites lorsque la personne est sur le territoire français?
(Je précise que je ne sous-entends pas qu'il y a fraude dans le cas cité dans cette discussion)

J'aimerai juste préciser que mon époux est né français a la réunion de parents malgaches ayant la nationalité et qu'on a le même âge. Je ne suis pas la pour les préjugés. J'ai juste besoin de conseils
Après chacun est libre de penser ce que bon lui semble
Le plus important pour moi c'est de trouver une solution pour rejoindre mon époux.
Merci.

Sur le coup oui on pense faire le forcing car encore sous l'effet de la colère mais oui diplomatie en effet quand on reprend ses esprits
Merci

Yous201 :

Merci de votre réponse. Hélas nous sommes a notre deuxième refus. Donc faut qu'on prenne un avocat si je comprends bien.
On a tout fait copies de mails capture de nos conversations. Photos, tout.... Même mon attestation d'emploi prouvant bien que j'ai.quitté mon travail. Mais ça n'aboutit a rien
C'est fatigant.
C'est bien toutefois d'être écoutée et conseillée

Bonjour Yous201.
Je ne vais pas chercher à justifier la position du personnel du consulat, mais il ne vous connaissent pas personnellement et connaissent encore moins vos intentions et la sincérité de votre relation.

Dans les éléments qu'ils ont à disposition pour analyser votre dossier, il y a un visa de tourisme accordé et un retour avec un acte de mariage. Et un mariage sans communauté de vie, puisque vous annoncez être rentrée à Madagascar juste après le mariage..... Il est donc compréhensible qu'un mariage blanc ou gris puisse être suspecté (je ne sous-entend pas que c'est le cas).
Il va donc falloir que vous apportiez la preuve du contraire.
Je pense que la démarche de votre époux (rendez-vous au consulat) est certainement la meilleure solution....
Je ne sais pas si tous vos séjours à Réunion étaient liés à votre relation avec votre époux (aucun sous-entendu, il pouvait s'agir de visites à des membres de la familles ou autres). Si c'est le cas, vous devriez essayé de le faire valoir pour démontrer que votre relation est ancienne. Peu probable que vous ayez conservé les attestations d'hébergement, mais il est possible que ces éléments soient conservés dans les ordinateurs du consulat. Si les attestations d'hébergements ont été validés par la mairie du lieu de résidence de votre époux, il est peut-être possible de prouver ces hébergements.

Dans un premier temps vous aviez décidé de continuer votre vie à Mada (au moins pendant un certain temps); Vos intentions ont peut-être changé puisque vous annoncez avoir démissionné. Dorénavant il va falloir apporter la preuve de votre intention de vous installer à la réunion (si c'est le cas) et de votre intention de vivre ensemble......Comment, je n'ai pas vraiment de suggestions, mais ce sont ces éléments que votre époux devra développer lors de son rendez-vous au consulat (du moins beaucoup plus que vos relations hots en ligne).

Merci de votre réponse
Oui mes visites antérieure étaient liées a la préparation du mariage notamment les auditions et autres.
C'était prévu que je vienne vivre a la réunion mais ce n'était pas les vacances. C'était en mai et les vacances en juillet 2017 donc fallait que je termine l'année.
Mon école était prévenue que je partais en juillet depuis mars

On a tout mis dans le dossier de la demande.
Moi aussi je pense que une entrevue avec le consul changera la donne.
Mais comment parviendra t il je ne sais pas déjà par téléphone ils n'ont pas voulu savoir

Yous201 :

Moi aussi je pense que une entrevue avec le consul changera la donne.
Mais comment parviendra t il je ne sais pas déjà par téléphone ils n'ont pas voulu savoir

Sauf votre respect, je doute que le Consul Général se donne la peine de vous recevoir en personne pour une telle demande.

loicpty :

Je ne sais pas si tous vos séjours à Réunion étaient liés à votre relation avec votre époux (aucun sous-entendu, il pouvait s'agir de visites à des membres de la familles ou autres).

Vous êtes pour "la paix des ménages", Cher "loicpty".

Pour le coup, la case '"visa" pourrait s'avérer inutile et on risque de passer rapidement à celle "divorce".

Crusaders :
loicpty :

Je ne sais pas si tous vos séjours à Réunion étaient liés à votre relation avec votre époux (aucun sous-entendu, il pouvait s'agir de visites à des membres de la familles ou autres).

Vous êtes pour "la paix des ménages", Cher "loicpty".

Pour le coup, la case '"visa" pourrait s'avérer inutile et on risque de passer rapidement à celle "divorce".

Si j'ai pris la peine de précisé c'était justement pour éviter les malentendus.... Donc, soit je me suis mal-exprimé, soit vous avez tendance à interpréter, Cher "Crusaders" ;-)
Dans mes propos "autres" ne signifiait pas d'autres hommes avec qui elle aurait eut des relations intimes..... Autres, c'est vaste: ça peut être une amie, un ami (éventuellement d'anciens ou anciennes collègues du lycée français), une relation professionnelle. Et ses séjours à la réunion auraient aussi pu être pour des raisons professionnelles (liés à son emploi dans un lycée français).
La prochaine fois j'éviterais d'utiliser "autres".... :D

Je pioche les informations qui me sont utiles c'est tout. Les préjugés et les sous entendus  ne me touchent pas. Bref,
La ça passe d'un problème personnel a un climat général.
Mais bon, encore une fois chacun est libre de penser ce qu'ils veulent. J'aurai certes penser au "divorce" si j'aurai été avec un vieux vaza et me dégoter un autre qui me ferai moins chier mais la n'est pas la question.
On est dans la trentaine
Mon mari je l'aime et je tiens a lui. Et ce n'est pas un foutu papier ou une foutue administration qui va m'inciter a divorcer
Je ne me suis pas mariée par intérêt vivre aux crochets de mon mari. au contraire je pète un câble car j'ai besoin de travailler.
Tu ne lâches pas un poste a 1.200.000 ar a Madagascar pour rien.
A l'heure actuelle j'aurai déjà eu un nouveau poste mieux payé vu que ayant déjà postulé dans plusieurs écoles je suis sollicitée.

Yous201 :

Je pioche les informations qui me sont utiles c'est tout. Les préjugés et les sous entendus  ne me touchent pas. Bref,
La ça passe d'un problème personnel a un climat général.
Mais bon, encore une fois chacun est libre de penser ce qu'ils veulent. J'aurai certes penser au "divorce" si j'aurai été avec un vieux vaza et me dégoter un autre qui me ferai moins chier mais la n'est pas la question.
On est dans la trentaine
Mon mari je l'aime et je tiens a lui. Et ce n'est pas un foutu papier ou une foutue administration qui va m'inciter a divorcer
Je ne me suis pas mariée par intérêt vivre aux crochets de mon mari. au contraire je pète un câble car j'ai besoin de travailler.
Tu ne lâches pas un poste a 1.200.000 ar a Madagascar pour rien.
A l'heure actuelle j'aurai déjà eu un nouveau poste mieux payé vu que ayant déjà postulé dans plusieurs écoles je suis sollicitée.

Il y a manifestement, dans votre dossier, quelque chose qui nous échappe - et qui semble aussi vous échapper -.

J'aurais, pour ma part, tendance à penser que ce peut être lié à la situation de votre mari à l'ÎLE DE LA RÉUNION mais ce n'est qu'un sentiment personnel.

À ce stade, il ne vous reste que trois alternatives, patienter, garder confiance et ..... prier.

Rien ne m'échappe. On a toutes les cartes en mai'. Mon mari est très bien payé mais je ne fais partie de celles qui attendent western union chaque mois.
Voilà! C'est dur a croire mais ça existe encore. Une femme bien éduquée cultivée et de surcroît indépendante.

Crusaders n'oubliez pas qu'enseigner au lycée français n'est pas donné a tout le monde....

Yous201 :

Crusaders n'oubliez pas qu'enseigner au lycée français n'est pas donné a tout le monde....

Qui enseigne au Lycée Français ?

Et où ?

En fait vous n'avez suivi aucune des discussions vous  êtes juste la pour mettre votre grain de sel. Si vous avez pris la peine de lire vous n'auriez pas eu a me poser la question'.
Je ne suis pas la pour raconter ma vie dans les détails. Je cherche a comprendre pourquoi car même une fille qui a eu son visa en se mariant avec un vieux vaza retraité qui l'a trouvé en boite de nuit a pu avoir son visa long séjour.
Ou va le monde
A vouloir être trop juste envers les administrations on paie les pots cassés
Merci

Yous201 :

Crusaders n'oubliez pas qu'enseigner au lycée français n'est pas donné a tout le monde....

Vous savez, enseigner au Lycée Français n'est pas une "garantie morale absolue".

Je connais plusieurs enseignants du Lycée Français de TANANARIVE - d'ailleurs "renommés" sur la place - à qui je ne confierais pour un rien l'éducation de mes enfants.

Yous201 :

En fait vous n'avez suivi aucune des discussions vous  êtes juste la pour mettre votre grain de sel. Si vous avez pris la peine de lire vous n'auriez pas eu a me poser la question'.
Je ne suis pas la pour raconter ma vie dans les détails. Je cherche a comprendre pourquoi car même une fille qui a eu son visa en se mariant avec un vieux vaza retraité qui l'a trouvé en boite de nuit a pu avoir son visa long séjour.
Ou va le monde
A vouloir être trop juste envers les administrations on paie les pots cassés
Merci

Je crois que votre exaspération laisse, peu à peu, place à l'énervement, ce que je peux parfaitement concevoir.

Ceci étant, il faut que vous arrêtiez de penser que la délivrance des visas pour l'ÎLE DE LA RÉUNION ou la FRANCE obéit à une forme de "roulette russe".

Au risque de me répéter - et de vous agacer - , il y a certainement quelque chose qui vous échappe et mon "petit doigt" me dit que c'est peut-être du côté de votre mari qu'il convient d'en rechercher la cause.

Encore une fois monsieur chacun pense ce qu'il veut.
Je veux juste être avec mon époux c'est tout.
Je peux juste vous dire que je ne suis pas enseignante a tana.
Notre seule erreur c'est d'avoir été trop bons
Maintenant je saï que j'aurai mieux fait de rester a la réunion' clandestinement après le mariage
Je le recommanderai s'il le faut

Ce fut un plaisir d'échanger avec vous!  :D
C'est compréhensible que je sois énervée.

Yous201 :

Encore une fois monsieur chacun pense ce qu'il veut.
Je veux juste être avec mon époux c'est tout.
Je peux juste vous dire que je ne suis pas enseignante a tana.
Notre seule erreur c'est d'avoir été trop bons
Maintenant je saï que j'aurai mieux fait de rester a la réunion' clandestinement après le mariage
Je le recommanderai s'il le faut

Je pense, au contraire, que vous avez fait le bon choix.

Vous vivez certainement une période "difficile" et, une fois encore, je peux comprendre votre "révolte".

Ceci étant, en étant restée à l'ÎLE DE LA RÉUNION de manière "clandestine", vous y seriez devenue une "hors-la-loi" et vous n'auriez pas pu y vivre sereinement votre vie de couple.

Merci

L'administration a des procédures réglementaire souvent d'une incohérence voire d'une débilité profonde. Les fonctionnaires sont généralement d’infâmes abrutis appliquant avec un aveuglement total des instructions dites et non dites de leurs supérieurs ! Vous avez épousé un sujet du royaume d'UBU ! Désolé ! L'administration a pour instruction de refuser autant que faire se peut le plus de demandes de visas ! Ça fait des années, et ça ne changera probablement jamais ! Droits de l'homme, démocratie ? Foutaises !

C'est fou mais hélas c'est ainsi.....

Dixit eltrigo:
"L'administration a des procédures réglementaire souvent d'une incohérence voire d'une débilité profonde."
Il faut se rendre à l'évidence: l'administration a ses raisons que la raison ignore.

Courage.... :up:  :heart:  :heart:  :heart:

Yous201 :

Rien ne m'échappe. On a toutes les cartes en mai'. Mon mari est très bien payé mais je ne fais partie de celles qui attendent western union chaque mois.
Voilà! C'est dur a croire mais ça existe encore. Une femme bien éduquée cultivée et de surcroît indépendante.

Vous avez sans doute l'impression d'avoir fourni un dossier complet, mais il y a des vérifications, ou parfois des doutes... On ne connait pas les informations à disposition du consulat.
Mais cela ne veut pas dire que tu n'auras pas ton visa .
Sois patiente !
Bon courage et bonne chance pour la suite

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